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Compte-Rendu - Compte Rendu cm 12 12 2023 20231213143604 Signature 1
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 12 12 2023 20231213143604 Signature 1)
Thèmes du document : Dialogue social, Travail et emploi, Sécurité publique,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2023
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-trois, le douze décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 08/12/2023, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 13 Votants : 15
Présents :
Guy DERBOIS, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Pascale MEYER, Fabien PLAUD, Nicolas
DESCHAMPS, Isabelle COMTE, Benoit ARTAULT, Guillaume MAIO, Béatrice GREFF, Didier LOLLIVIER, Joël
COUTANT, Mireille LE POCHAT.
Absents excusés : Laëtitia ROUAULT, Philippe MAES.
Pouvoirs : Laëtitia ROUAULT a donné pouvoir à Mireille LE POCHAT et Philippe MAES a donné pouvoir à Guy
DERBOIS.
Secrétaire de séance : Jean-François NEDELEC
N° Objet Résultat du vote
33 Demande d'attribution d'un fonds de concours GMVA pour l'aménagement de l'école et de ses alentours Unanimité
34 Rémunération des agents recenseurs et du coordinateur communal pour le recensement de la population en 2024 Unanimité
35 Convention prestation paye 2024-2027 avec le CDG56 Unanimité
36 Aménagement du temps de travail des agents communaux à compter du 01/01/2024 Unanimité
37 Aménagement du temps de travail des agents communaux à compter du 01/01/2024 Unanimité
38 Participation financière de la commune à l'étude visant à cartographier le recul du trait de côte en collaboration avec GMVA Unanimité
39 Adoption des périmètres du bien et de sa zone tampon des Mégalithes de Carnac et des rives du Morbihan Unanimité
40 Approbation du rapport CLECT GMVA relatif à la rétrocession de l'Hermine et à l'intégration de la base Kayak et aviron 14 voix POUR 1 ABSTENTION
41 Composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne 10 voix POUR
1 voix CONTRE
4 ABSTENTIONS
42 Convention de mise à disposition d'une police municipale intercommunale 2024-2026 avec Theix-Noyalo Unanimité
Le 12/12/2023
Le Maire, Guy DERBOIS