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Procès Verbal - Proces verbal 23 novembre 2022
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Brousses-et-Villaret.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 23 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 24/11/2022
Reçu
en
préfecture
le 24/11/2022
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MU
rule
DE
BROUSSES
ET
VILLARET
L'2:011-211100524-20221123-Pv28112022-au
CET
Séance
du
23
novembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-trois
novembre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
foyer
communal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR-LORIOLLE
Yannick,
Maire.
Présents:
Monsieur
DUFOUR-LORIOLLE
Yannick;
Monsieur
PETERMANN
Jean-Louis
:
Madame
BONNAFOUS
Virginie
;
Monsieur
LAFFON
Gilles;
Monsieur
BOURJADE
Olivier;
Madame
PECH
Pierrette:
Madame
BONNAFOUS
Nadine;
Madame
MARTINEZ
Pascale
; Monsieur
JAMBERT
Mathieu
;
Absents
excusés
: Monsieur
JUST
Stéphane
a
donné
procuration
à
Madame
PECH
Pierrette:
Secrétaire
: Madame
BONNAFOUS
Virginie
;
ORDRE
DU
JOUR :
e
Approbation
du
conseil
municipal
du
12
octobre
2022
e
Eglise
de
Brousses
— Signature
du
devis
de
l'étude
préalable
e
Demande
subvention
pour
la
restauration
de
l'église
de
Brousses
aux
organismes
e
Demande
subvention
pour
la
restauration
de
l'église
du
Villaret
aux
organismes
Eglise
du
Villaret
—
Signature
de
l'avenant
au
contrat
avec
l'étude
TARBOURIECH
Modification
du
PLU
— Signature
du
devis
Décision
modificative
n°5
Contrat
femme
de
ménage
Questions
diverses
Approbation
du
conseil
municipal
en
date
du
12
octobre
2022
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide :
Mise
aux
voix
du
procès-verbal
de
la
séance
du
12
octobre
2022.
Aucune
observation,
le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité.
Eglise
de
Brousses
- Signature
du
devis
de
l'étude
préalable
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
des
travaux
de
restauration
de
l'église
de
Brousses
doivent
être
engagés
afin
de
préserver
notre
patrimoine.
Afin
de
chiffrer
les
travaux,
une
étude
préalable
doit
être
réalisée. Monsieur
le
Maire
présente
le
devis
de
l'étude
TARBOURIECH
d'un
montant
de
9
762.50€HT,
soit
11
715.00€TTC.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
lancer
l'étude
préalable,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
devis
avec
l'étude
TARBOURIECH
d'un
montant
de
9
762.50€HT,
soit
11
715.00€TTC.
Demande
subvention
pour
la
restauration
de
l'église
de
Brousses
aux
organismes
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
des
travaux
de
restauration
de
l'église
de
Brousses
doivent
être
engagés
afin
de
préserver
notre
patrimoine.
Une
étude
préalable
doit
être
réalisée
par
l'étude
TARBOURIECH. Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
des
demandes
de
subvention
doivent
être
demandées
aux
différents
organismes.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
faire
les
demandes
de
subvention
aux
différents
organismes
pour
la
restauration
de
l'église
de
Brousses.
Demande
subvention
pour
la
restauration
de
l'église
du
Villaret
aux
organismes
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
des
travaux
de
restauration
de
l'église
du
Villaret
doivent
être
engagés
afin
de
préserver
notre
patrimoine.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
des
demandes
de
subvention
doivent
être
demandées
aux
différents
organismes
: Grand
concours
du
Pèlerin/
Département/
Etat/
Soutien
à
la
fondation
du
patrimoine/
Fondation
Notre
Dame/
Fondation
Pays
de
France
du
Crédit
Agricole/
Sauvegarde
de
l'art
français.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
faire
les
demandes
de
subvention
aux
différents
organismes
pour
la
restauration
de
l'église
du
Villaret.
Eglise
du
Villaret
- Signature
de
l'avenant
au
contrat
avec
l'étude
TARBOURIECH
Monsieur
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
que
des
travaux
de
restauration
de
l'église
du
Villaret
ont
eu
lieu
en
2011.
Afin
de
préserver
notre
patrimoine,
un
avenant
doit
être
signé
afin
de
continuer
ces
travaux.
Des
demandes
de
subvention
vont
être
demandées. Envoyé
en
préfecture
le 24/11/2022
Reçu
en
préfecture
le 24/11/2022
Publié
le
ID
:011-211100524-20221123-PV23112022-AU
Monsieur
le
Maire
présente
l'avenant
du
cabinet
TARBOURIECH,
maître
d'œuvre
privé
avec
un
coût
prévisionnel
de
90
000.00€HT,
soit
100
800.00€TTC.
Ce
coût
pourra
varier.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
avec
le
cabinet
TARBOURIECH. Modification
du
PLU
- Signature
du
devis
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
la
nécessité
de
procéder
à
une
révision
du
PLU.
Monsieur
le
Maire
présente
les
deux
devis
:
-
ALTEREO
-—
26
Chemin
de
Fondeyre
31200
TOULOUSE
soit
un
montant
total
de
:
31
189.00€HT,
soit
37
426.80€TTC
-
_ URBADOC
- 28
Impasse
Jean
André
RIXENS
31
200
TOULOUSE
soit
un
montant
total
de
: 30
937.50€HT
soit
37
125€TTC
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
engager
la
procédure
et
à
signer
le
devis
de
l'entreprise
URBADOC :;
Décision
modificative
n°5
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
révision
de
crédits
doit
être
effectuée
:
Désignation
Budget
Diminution
Augmentation
Budget
avant
DM
après DM
022
(Dépenses
6 220.04
-6
171.00
0.00
49.04
imprévues)
6558/65
16
000.00
+6
100.00 |
22
100.00
66111/66
7 500.00
+71.00 |
7 571.00
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'approuver
les
révisions
de
crédits
indiqués
ci-dessus.
Contrat
femme
de
ménage
Monsieur
le
Maire
demande
à
Monsieur
PETERMANN
Jean-Louis
de
ne
pas
procéder
au
vote.
Monsieur
le
Maire
expose
que
le
service
ménage
de
la
mairie
justifie
l'emploi
d'une
personne
à
temps
non
complet
sur
la
base
de
3h00
par
semaine
correspondant
au
1e
échelon
d'Agent
d'Entretien
non
titulaire,
échelle
Il, Indice
Brut
297,
Indice
Majoré
352.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
la
création
d'un
emploi
à
compter
du
ler
janvier
2023
pour
une
période
d'un
an;
et
qu'elle
percevra
Une
rémunération
correspondante
au
1e
échelon
d'Agent
d'Entretien
non
titulaire,
échelle
11,
IB
297,
IM
352.
Questions
diverses
Monsieur
le
Maire
indique
qu'il
convient
d'acheter
des
sachets
pour
les
cadeaux
de
fin
d'année
des
séniors.
Vu
avec
les
employés
communaux
[19€
les
50
sachets
krafi).
Monsieur
le
maire
informe
que
l'antenne
téléphonique
sera
alimentée
par
Un
groupe
électrogène
fourni
par
TDF
en
attendant
que
l'antenne
soit
alimentée
définitivement.
|| est
proposé
de
demander
plus
d'informations
à
TDF
et
ensuite
consulter
la
population.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le
Conseil
municipal
est
clos
à
19h50.
Monsieur
le
Maire
La
secrétaire