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Procès Verbal - Proces verbal 23 decembre 2021
Document publié le Jeudi 23 décembre 2021 par la commune de Brousses-et-Villaret.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 23 decembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Envoyé
en
préfecture
le 27/12/2021
Reçu
en
préfecture
le 27/12/2021
Affiché
le
ID
:011-211100524-20211223-PV23122021-DE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BROUSSES
ET
VILLARET
Séance
du
23
décembre
2021
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
le
vingt-trois
décembre
à
dix-neuf
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
foyer
communal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yannick
DUFOUR-LORIOLLE,
Maire.
Présents :
Monsieur
DUFOUR-LORIOLLE
Yannick;
Monsieur
PETERMANN
Jean-Louis;
Madame
BONNAFOUS
Virginie
;
Monsieur
BOURJADE
Olivier;
Monsieur
JUST
Stéphane;
Monsieur
LAFFON
Gilles
; Madame
BONNAFOUS
Nadine
; Madame
MARTINEZ
Pascale
Absents
excusés
:
Madame
PECH
Pierrette
a donné
procuration
à
Monsieur
Stéphane
JUST
;
Absent
: Monsieur
JAMBERT
Mathieu
;
Secrétaire
: Madame
BONNAFOUS
Virginie
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Approbation
conseil
municipal
du
10
décembre
2021
e
Installation
d’un
relais
radioélectrique
audiovisuel
et
de
télécommunication
sur
la
parcelle
B-
436
e
Questions
diverses
Approbation
du
conseil
municipal
en
date
du
10
décembre
2021
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide :
Mise
aux
voix
du
procès-verbal
de
la séance
du
10
décembre
2021
Aucune
observation,
le procès-verbal
est
approuvé
à
l’unanimité.
Installation
d’un
relais
radioélectrique
audiovisuel
et de
télécommunication
sur
la parcelle
B-436
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le
pylône
sera
installé
sur
la
parcelle
B-436
à une
distance
de
21
m
de
la
route.
Le
pylône
sera
entièrement
peint
ainsi
que
les
antennes
en
couleur
gris
moyen.
Le
matériau
utilisé
sera
de
l’acier
galvanisé.
En
cas
de
démantèlement,
la
remise
en
état
du
terrain
devra
être
réalisée.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
cette
occupation
du
domaine
communal
donnerait
lieu
au
versement
d’une
redevance
annuelle
de
1 500.00
euros
par
la
société
TDF
—
155
bis
avenue
Pierre
Brossolette
92541
MONTROUGE
CEDEX.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d'approuver
le
projet
d'installation
proposée
sur
la
parcelle
B-436
; et autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
l'accord
de
principe.
Questions
diverses :
Monsieur
BOURJADE
Olivier
fait
un
compte
rendu
de
la
première
commission
«
Environnement
et
Patrimoine
»
qui
a
eu
lieu
le
22
décembre
à
laquelle
une
dizaine
de
personnes
ont
participé.
La
prochaine
commission
est
programmée
le 6 janvier
2022
à
18h30.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le Conseil
municipal
est
clos
à
19h30.
La
secrétaire