Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - conseil administration du 21 fevrier 2024 liste de
Déliberation - Liste délibérations examinées en séance CM 11 10 2
Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance CM 2
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du CM
Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du CM
Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance CM 30
Déliberation - Liste des deliberations examinees en CM du 4 juill
Déliberation - CCAS040723 delibs examinees
Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance CM 13
Déliberation - 20022024 Liste des délibérations examinées en séance CM du 20 février 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Déliberation - 20022024 Liste des délibérations examinées en séance CM du 20 février 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Ref|
201
524
Berger-Levrault
(1309)
F@RGES LES-EAUX
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
Article L 2121-25 du C.G.C.T
(« Dans le délai d'une semaine, /a liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la
Mairie, et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'\l existe »)
Numéros des Décision du
délibérations Objet conseil municipal
2024-01 CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance Adoptée à
l'unanimité
2024-1-01 CONSEIL MUNICIPAL : modification de l'ordre du jour Adoptée à
l'unanimité
2024-02 CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la Adoptée à
séance du conseil municipal du 13 décembre 2023 l'unanimité
2024-03 CONSEIL MUNICIPAL : compte-rendu des décisions du Maire Adoptée à
prises par délégation du conseil municipal au titre de l’article L l'unanimité
2122-22 du code général des collectivités territoriales
2024-04 ELUS : communication de l'état annuel des indemnités des élus Adoptée à
perçus en 2023 l'unanimité
2024-05 BUDGET VILLE: adoption des conventions d'objectifs à Adoptée à
conclure avec les associations percevant plus de 23 000 € de l'unanimité
subvention de la commune.
2024-06 RESSOURCES HUMAINES : instauration de la prime Adoptée à
exceptionnelle de pouvoir d'achat. l'unanimité
2024-07 RESSOURCES HUMAINES : modification du règlement du Adoptée à
temps de travail et du cycle de travail de la police municipale. l'unanimité
2024-08 RESSOURCES HUMAINES : annualisation du temps de travail Adoptée à
du service « Jeunesse et Sport ». l'unanimité
2024-09 RESSOURCES HUMAINES : création d'un emploi permanent Adoptée à
à temps complet relevant de la catégorie hiérarchique C et du l'unanimité
grade d'agent de maîtrise principal au sein des écoles.
2024-10 RESSOURCES HUMAINES : adoption du tableau des effectifs Adoptée à
2024 l'unanimité
2024-11 RESSOURCES HUMAINES : présentation du rapport social Adoptée à
unique 2022. l'unanimité 2024-12 LOGEMENTS COMMUNAUX : remboursement d'une dépense Adoptée à
de réparation d'un appareil de chauffage installé dans le l'unanimité
logement 22bis rue Marette
Date d'affichage : 22/02/2024
Date de mise en ligne sur le site internet : 22/02/2024