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Procès Verbal - PV 20 12 2024
Procès Verbal - PV CM 20 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
| | | |
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480
Réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
de
la
séance
du
20
décembre
2024
Date
de
la
convocation
: 14
décembre
2024
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
12
Pouvoir
0
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt
décembre
à
vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
à
la
salle
polyvalente,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-10
et
2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
GELAS,
Maire
Présents
:V
Gelas
- F
Imbert
—
JM
Gimaret
—
N
Feltrin
- B
Doucet-Bon
—
P
Brunel
- C
Feltrin
- B
Sainclair
—
F
Serrurier
— L
Wynarczyk
- B
Monel
—-
M
Chaube
Excusés
: C
Beguet
—
S Tricaud
Absente
: M
Sarr
Quorum
: 12/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
:Conformément
à l’article
L
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Franck
SERRURIER
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
de
séance
-_
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
29
novembre
2024.
-_
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations.
-_
Convention
de
mise
à disposition
d’un
terrain
avec
l’Association
Demain
Messimy.
-
Compte-rendu
des
commissions
communales.
-
Compte-rendu
des
réunions
de
la
communauté
de
communes
et
des
syndicats
intercommunaux.
-
Questions
diverses.
23/12/2024
- Conseil
municipal
du 20
décembre
2024
1/6 -
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
29
novembre
2024
Le
procès-verbal
du
29
novembre
n’appelle
aucune
observation
et
est
approuvé
à l'unanimité.
-
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
Conformément
à
l’article
L
2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
par
lui
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal.
Au
titre
de
sa
délégation
pour
exercer
au
nom
de
la
Commune
le
droit
de
préemption
urbain,
tel
qu’il
est
défini
par
le
code
de
l’urbanisme,
il
a renoncé
à
exercer
ce
droit
sur
une
transaction
reçue
et
portant
sur
un
immeuble
bâti
sis
68
impasse
des
Ferrières.
Concernant
la
délégation
pour
prendre
toute
décision
relative
à
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
à
15
000
€
AT,
il
a
retenu
=
le
Bureau
d'Etudes
JDUrbanisme
de
l’Arbresle
(Rhône)
pour
la
modification
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
avec
un
montant
de
5
100
€
HT
(6
120
€
TTC).
-__
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
terrain
avec
Association
Demain
Messimy
Lors
de
sa
réunion
du
16
avril
2024,
la
commission
Environnement
/
Agriculture
a
pris
connaissance
du
projet
de
l'association
Demain
Messimy
pour
la
réalisation
d'aménagements
complémentaires
aux
Marques
vers
le
poulailler.
Cet
aménagement
consisterait
en
un
cheminement
avec
paillage
et
des
plantations
d’arbustes
et
d’arbres,
dont
certains
fruitiers
et
la
mise
en
place
d’une
table
et
banc.
La
commission
à
donné
son
accord
pour
cette
mise
à
disposition
avec
l'établissement
d’une
convention.
Ce
sujet
a
été
rediscuté
avec
l’association
Demain
Messimy
à
l’occasion
de
la
rencontre
du
21
mai
2024
et
elle
a
précisé
que
l’idée
est
de
partager
cet
espace
avec
l’ensemble
des
habitants
et
de
communiquer
sur
la
récupération
de
plants
pour
son
aménagement.
Le
projet
de
convention
a été
établi
et
présenté
à la
commission
Environnement
/ Agriculture
le
20
novembre
qui
l’a
validé
avec
une
modification.
Il
a été
adressé
aux
élus
avec
la
convocation.
La
convention
projetée
a
été
transmise
à
l’association
Demain
Messimy
pour
remarques
ou
observations
sur
celle-ci.
L'association
n’a
fait
aucun
retour.
L'espace
sera
situé
après
les
jeux
et
comme
mentionné
dans
la
convention
la
surface
mise
à
disposition
est
d’environ
1 000
n°.
Concernant
le
poulailler,
il
est
précisé
qu’il
n’y
a pas
de
rat
vers
celui-ci,
mais
qu’il
n’est
pas
en
bon
état
et
que
la
question
du
bien-être
animal
peut
se
poser.
Une
remarque
pourrait
leur
être
faite
sur
le
parcage
des
poules.
Il
ne
s’agit
pas
du
sujet.
C’est
tout
de
même
à
signaler
et
il
faut
que
la
commission
Environnement
discute
de
ce
point
et
rappel
les
bonnes
pratiques.
Après
vote
à mains
levées,
à l'unanimité,
le
conseil
municipal
-
approuve
la
convention
de
mise
à disposition
d’un
terrain
avec
l’Association
Demain
Messimy
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à la
signer.
-
Compte-rendu
des
commissions
communales
a).-
Réunion
des
Présidents
d’
Associations
du
27
novembre
2024
Il
est
donné
la
parole
à
Bénédicte
SAINCLAIR,
vice-présidente
de
la
commission
Culture
/
Animations
/ Jeunes
/ Sport.
Cette
réunion
a
été
l’occasion
d’effectuer
un
débriefing
de
la
fête
des
associations
du
07
juillet,
et
notamment
du
concours
de
l'affiche
qui
sera
maintenu
avec
la
mise
en
place
d’un
cahier
des
charges.
Cette
fête,
en
2025,
aura
lieu
le
dimanche
06
juillet.
23/12/2024
- Conseil
municipal
du
20
décembre
2024
2/6 Ii
a
été
distribué
aux
association
présentes
les
consignes
à respecter
pour
la
réservation
des
salles,
les
articles
pour
l’Info
Village
et la
communication
de
leurs
manifestations.
b).-
Commission
Urbanisme
des
02
et
13
décembre
2024
Au
cours
de
ces
deux
réunions,
il
a
été
examiné
deux
permis
de
construire
et
cinq
déclarations
préalables.
Il
est
précisé
qu’un
permis
de
construire,
vu
lors
d’une
précédente
réunion,
a été
refusé,
A
sa
demande,
la
commune
est
informée
par
la
SAFER
des
ventes
survenant
en
Zone
A
et
N.
Parmi
les
deux
permis
de
construire
étudiés,
il
ÿ
a celui
déposé
par
la
Société
NOUVEAU
SIECLE
RENOVATION
pour
la
restauration
du
château
de
Montbriand
comprenant
39
logements.
C’est
un
dossier
important
ayant
fait
l’objet
de
rencontres
avec
les
services
de
l'Etat.
Il
va
évoluer
en
raison
de
l'absence
de
pièces
et
la
nécessité
de
prendre
en
compte
plusieurs
contraintes,
notamment
au
niveau
du
stationnement
et
de
la
collecte
des
déchets.
Ce
projet
comporte
beaucoup
de
petits
logements
et
il
scrait
préférable
de
réduire
le
nombre
de
logements
avec
une
typicité
plus
grande.
C’est
un
dossier
compliqué
et
qui
est
regardé
avec
attention.
Le
conseil
sera
tenu
au
courant
de
son
avancée. c).-
Commission
Communication
/ Culture
/ Animation
/ Jeunes
/ Sport
du
11
décembre
2024
Il
est
donné
la
parole
à
Bénédicte
SAINCLAIR,
conseillère
déléguée,
responsable
de
la
commission. Il
a été
évoqué
le
concours
des
affiches
pour
la
fête
des
associations
du
06
juillet
2025,
en
précisant
qu’il
ne
sera
pas
renouvelé
si
une
seule
affiche
est
proposée.
Un
comité
sera
créé
pour
l’organisation
de
la
fête
et
un
courriel
transmis
à toutes
les
associations
pour
en
être
membre.
Il
a été
présenté
le
diaporama
qui
sera
projeté
aux
vœux
du
Maire.
Il
a été
réalisé
un
point
sur
es
articles
du
prochain
Info
Village.
La
distribution
des
flyers
Vœux
du
Maire
et
broyage
de
sapins
doit
être
réalisée
avant
fin
décembre.
Les
réponses
aux
lettres
au
Père
Noël
ont
été
faites.
Il
y
en
eu
une
quinzaine.
d).-
Comité
Consuitatif
d’Action
Sociale
du
12
décembre
2024
Il
est
donné
la
parole
à Fabienne
IMBERT,
1°
adjoint,
responsable
du
comité.
Il
a été
préparé
la
distribution
des
colis
du
21
et
22
décembre.
Il
a été
étudié
les
propositions
de
menus
reçues
pour
Le
repas
du
CCAS
du
09
mars
2025.
La
date
du
repas
a été
décalée
d’une
semaine
afin
qu’il
n’ait
pas
lieu
le
même
dimanche
que
la
fête
des
grands-
mères.
Il
a
été
retenu
comme
traiteur
BERTRAND
B
et
Fils,
avec
un
montant
de
31
€
TTC,
comprenant
deux
personnes
en
cuisine,
ainsi
que
la
fourniture
de
l’eau
(plate
et
gazeuse).
L'animation
a
été
confiée
à
Diaméus.
Il
a
été
rencontré
la
présidente
des
Classes
0
et
5
pour
la
présence
de
trois
20
ans
en
vue
d'aider
au
service
et
une
réponse
sera
donnée
après
l’assemblée
générale
de
la
classe
du
12
janvier.
Les
menus
seront
préparés
par
les
enfants
de
Ia
garderie
périscolaire. Il
a été
informé
qu’ABC
DOM
de
Montmerle-sur-Saône
rejoint
le
réseau
Domaliance.
Dans
le
cadre
de
la
dissolution
du
comité
de
Jumelage,
la
position
à
été
prise
que
la
somme
revenant
à la
commune
soit
reversée
au
CCAS.
L'Association
Bavoird’Âge
envisage,
après
la
rencontre
intergénérationnelle,
d’organiser
des
rencontres
sportives.
-
Compte-rendu
des
réunions
de
la
communauté
de
communes
et
des
syndicats
intercommunaux
Un
comité
syndical
du
Syndicat
des
Eaux
a eu
lieu
et
c’est
Jean-Marc
GIMARET
qui
représentait
la
commune,
Tous
les
prestataires
exploitants
le
réseau
d’eau
potable
avaient
été
conviées
à
cette
réunion
avec
une
intervention
sur
un
thème.
Il
a
été
vu
le
programme
des
travaux
à
venir,
Il
est
précisé
que
les
marchés
de
travaux
ont
été
attribués
lors
d’une
réunion
de
bureau.
23/12/2024
- Conseil
municipal
du
20
décembre
2024
3/6 Concernant
le
SMIDOM,
il
n’y
a pas
eu
de
comité
syndical.
Un
échange
avec
le
Président
s’est
tenu
à propos
du
projet
du
château
de
Montbriand
et
de
la
gestion
des
déchets.
Le
comité
du
Syndicat
de
Rivières
s’est
réuni.
Le
recrutement
d’une
personne
sur
le
poste
de
secrétaire
comptable
a
été
finalisé
et
elle
était
présente
à
la
réunion.
Une
solution
devrait
être
trouvée
pour
le
poste
de
direction.
Le
conseil
communautaire
s’est
réuni
le
10
décembre
et
a
évoqué,
comme
presque
lors
de
chaque
réunion,
les
soucis
au
niveau
du
personnel.
Une
information
a
été
communiquée
sur
l’ancienne
serre,
devenue
le
Jardin
des
Sports,
appelée
à
être
démolie
et
remplacée
par
une
nouvelle
construction
du
coût
de
l’ordre
de
2
millions
d’euros,
mais
certainement
lors
de
la
prochaine
mandature.
Un
point
a été
réalisé
sur
le
projet
d’extension
des
locaux
communautaires.
Questions
et
correspondances
diverses
_
L'INSEE
a
transmis
les
chiffres
des
populations
légales
en
vigueur
à
compter
du
1°
janvier
2025,
avec
une
population
totale
sur
la
commune
de
1 351.
-_
Le
recensement
de
la
population
aura
lieu
en
2025
sur
la
commune,
du
16
janvier
au
15
février.
Trois
agents
recenseurs
ont
été
recrutés
:Mme
Florence
ALONSO,
M.
Michel
LAROCHETTE
et
M.
René
THETE.
-
L'enquête
de
Déclaration
d’Utilité
Publique
pour
l'Opération
de
Restauration
Immobilière
du
Château
de
Montbriand
aura
lieu
du
07
au
24
janvier
2025.
Des
permanences
seront
assurées
en
Mairie
par
M.
Gérard
BLANCHET,
commissaire-enquêteur
les
mardi
07
janvier
de
09
hoO0àll
heures
30,
samedi
11
janvier
de
09
h
00
à
11
heures
30,
vendredi
17
janvier
de
13
h
30
à
16
h
O0
et
vendredi
24
janvier
de
13
h
30
à
16
h
00.
__
Par
décret
du
19
décembre,
le
lundi
23
décembre
est
déclaré
jour
de
deuil
national
en
hommage
aux
victimes
du
cyclone
Chido
qui
a
dévasté
le
département
de
Mayotte
le
14
décembre.
Les
drapeaux
seront
mis
en
berne.
__
L'Association
des
Maires
de
France
(AMF)
a transis
un
communiqué
relatif
à une
solidarité
avec
Mayotte
dans
le
cadre
d’un
partenariat
avec
la
Protection
Civile
au
sein
de
«
Solidarité
AMF/Mayotte
»
pour
des
dons
par
les
collectivités.
Il
est
souhaité
connaître
le
positionnement
des
élus
à
ce
sujet.
La
commune
at-elle
déjà
participée
à une
telle
action
?
Oui
lors
du
sinistre
qui
avait
frappé
le
village
italien
de
Villar
Pellice,
jumelé
avec
la
commune.
Ce
qui
est
gênant
dans
ce
type
d’opération,
c’est
que
l’on
ne
sait
pas
où
va
réellement
ce
qui
est
donné.
Il
n’est
pas
connu
les
frais
de
fonctionnement
liés
à une
telle
action
et
quel
montant
revient
réellement
aux
sinistrés.
La
commune
ne
réalisera
aucune
action.
-
Les
prochains
conseils
municipaux
sont
fixés
les
vendredis
24
janvier,
28
février
et
21
mars
à 20
heures.
Le
vote
du
budget
sera
réalisé
au
conseil
municipal
du
vendredi
11
avril.
__
Au
niveau
des
travaux
de
l’école,
il
est
commencé
à prendre
un
peu
de
retard.
Le
bâtiment
n’est
pas
totalement
hors
d’eau
/ hors
d'air,
car
un
espace
doit
être
conservé
pour
la
livraison
des
matériaux,
dont
principalement
le
placo.
Une
explication
est
donnée
sur
ce
retard.
-_
L'agent
technique
est
arrêté
jusqu’au
12
janvier
inclus.
Il
est
signalé
Les
feuilles
non
ramassées
dans
le
lotissement
des
Marques.
23/12/2024
-Conseil
municipat
du
20
décembre
2024
4/6 -
La
réunion
publique
pour
la
fibre
optique
s’est
bien
passée
avec
la
présence
de
nombreux
habitants.
Il
est
fortement
conseillé
de
faire
réaliser
le
pré
raccordement
par
le
SIA,
en
prenant
rendez-vous
via
le
site
Réso
Liain
(www.reso-liain.fr).
Sur
les
zones
desservies,
le
raccordement
est
possible
à partir
de
ce
jour,
vendredi
20
décembre.
-
Les
prises
à l’église
ont
été
remises
en
état.
M.
DOUCET-DON
fait
part
de
son
regret
de
n’avoir
pas
été
convié
lors
de
l'intervention
de
l’électricien.
Il
précise
qu’il
a
questionné
l’Evêché
à
propos
de
la
prise
en
charge
financière
du
remplacement
des
ampoules.
Il
reste
à
voir
le
problème
d’arrivée
d’eau
vers
un
trappon.
-
La
Mairie
de
Fareins
propose
une
collecte
spécifique
pour
les
cartons
bruns.
Cela
ne
pourrait-il
pas
être
étudié
sur
la
commune
? C’est
un
sujet
à voir
avec
le
SMIDOM.
Il
a déjà
été
fait
part
au
Président
de
mener
une
réflexion
sur
le
système
de
tri
existant
sur
le
territoire
du
SMIDOM,
qui
n’est
pas
efficace.
-
Il
a
été
surpris
de
lire
sur
Facebook
qu’il
y
avait
un
nombre
important
de
pigeons
sur
la
commune
et
qu’une
action
devrait
être
menée.
La
solution
serait
la
mise
en
place
d’une
stérilisation.
Il
est
souligné
la
nuisance
de
la
fiente
des
pigeons.
-_
Une
remarque
est
formulée
sur
la
vitesse
du
camion
de
collecte
des
ordures
ménagères
au
niveau
du
chemin
du
Liamby.
-
Le
mardi
17
décembre,
il
a
encore
été
constaté
la
présence
de
deux
personnes
avec
chiens
et
quilles
sous
la
Halle,
certainement
pour
du
dressage.
Ce
n’est
pas
un
lieu
pour
cela,
surtout
que
le
marché
a lieu
à cet
endroit.
Il
faut
interdire
ce
type
d’évènement.
-
L'entreprise
SCTP
est
intervenue
pour
changer
les
tampons
dans
le
cadre
de
la
mise
en
séparatif
du
réseau
d’assainissement.
Il
reste
à voir
le
problème
d’eaux
usées
dans
les
eaux
pluviales
avec
la
mise
à la
côte
d’un
regard
vers
Le
Détour.
-_
La
cérémonie
des
vœux
avec
le
personnel
communal
du
jeudi
19
décembre
s’est
bien
passée
et
a
été
un
agréable
moment
de
convivialité.
-_
Comme
précédemment
indiqué
lors
de
cette
séance,
le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
vendredi
24
janvier
2025
à 20
heures
00,
à la
salle
polyvalente.
Le
secrétaire
de
séance,
Franck
SERRURIER
Procès-verbal
affiché
le:
2
5
JAN.
2045
23/12/2024
- Conseil
municipal
du
20
décembre
2024
5/6 ANNEXE
1
Remarques
et
observations
faites
lors
de
la
séance
d'approbation
du
procès-verbal
:
NEANT 23/12/2024
+Conseil
numicipal
du
20
décembre
2024
6/6