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Conseil Municipal - LD CM 20230130
Conseil Municipal - LD CM 20230522
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - LD CM 20230522)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Logement,
Liste des délibérations examinées lors du
conseil municipal du 22 mai 2023
Présents :
Rémi PASCREAU, Alexandre HUVET, Marie-Noëlle MANDIN, Roselyne DURAND
FLAIRE, Claude DELAFOSSE, Marie-Laure GIRAUDET, Jacques COSQUER, Béatrice
PATOIZEAU, Stéphanie GENDRE, Jean-Claude JOLY, Gildas VALLE, Jacqueline FLAIRE,
Géraldine LAIDET, Céline MOUCHARD, Stéphane VIOLLEAU, François RONDEAU,
Stéphane HERAUD, Damien CARTRON, Christophe ROUSSEAU, Audrey LESAGE,
Marion PONTOIZEAU, Yves-Marie HEULIN, Benoît REDAIS, Fabien MOUSSET, Thomas
MERLET, Olivier DUCEPT, Karine GIARD.
Représentés :
Jean-Marc FOUQUET par Marie-Noëlle MANDIN - Sébastien LE LANNIC par Alexandre
HUVET - Michael PACAUD par Marie-Laure GIRAUDET - Nadège GAUTIER par
Roselyne DURAND FLAIRE - Lydie MICHAUD-PRAUD par François RONDEAU -
Sandrine ROUSSEAU par Christophe ROUSSEAU - Francette GIRARD par Olivier
DUCEPT - Isabelle VOLLOT par Thomas MERLET.
Absents : /
Secrétaire de séance : Stéphane HERAUD
1/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 25/05/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 mai 2023
2/2
Liste affichée à la mairie et mise en ligne sur www.challans.fr le 25/05/2023 en application de l’article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales
N° d'ordre Libéllé de la délibération Sens du vote
Services Généraux
CM202305_038
Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et
CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
Information
CM202305_039 Mandat spécial pour le déplacement à Saronno dans le cadre du jumelage Adopté à l'unanimité
Aménagements et services urbains, environnement
CM202305_040 Dénomination de voies Adopté à l'unanimité
Services Généraux
CM202305_041 Modification du tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
Finances
CM202305_042 Approbation des comptes de gestion du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice 2022 Adopté à l'unanimité
CM202305_043 Election du président de séance pour l’approbation des comptes administratifs Adopté à l'unanimité
CM202305_044 Budget principal : approbation du compte administratif 2022 Adopté à l'unanimité
CM202305_045 Budget annexe assainissement : approbation du compte administratif 2022 Adopté à l'unanimité
CM202305_046 Budget annexe lotissement d'habitation des Genêts : approbation du compte administratif 2022 Adopté à l'unanimité
CM202305_047 Budget annexe lotissement d'habitation les Moulins de la Bloire : approbation du compte administratif 2022 Adopté à l'unanimité
CM202305_048 Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées sur le territoire de la commune de CHALLANS au titre de l'année 2022. Adopté à l'unanimité
CM202305_049 Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget principal Adopté à l'unanimité
CM202305_050 Affectation des résultats de l'exercice 2022 du budget annexe assainissement Adopté à l'unanimité
CM202305_051 Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement Adopté à l'unanimité
CM202305_052 Révision des provisions pour risques et contentieux Adopté à l'unanimité
CM202305_053 Vote du budget supplémentaire 2023 -Budget général Adopté
CM202305_054 Vote du budget supplémentaire 2023 - Budget annexe assainissement Adopté à l'unanimité
CM202305_055 Vote budget supplémentaire 2023 - Budget annexe lotissement d'habitation des Genêts Adopté à l'unanimité
CM202305_056 Vote budget supplémentaire 2023 - Budget annexe lotissement d'habitation Les Moulins de la Bloire Adopté à l'unanimité
CM202305_057 Approbation des montants provisoires des attributions de compensations 2023 Adopté à l'unanimité
CM202305_058 Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la rénovation énergétique du centre associatif de la Coursaudière Adopté à l'unanimité
CM202305_059 Mise à jour des tarifs de la Maison des Arts pour la rentrée 2023 Adopté à l'unanimité
CM202305_060 Attribution d'une subvention sous forme d'avance remboursable au bénéfice du Vendée Challans Basket Adopté