Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1748877339 DELIBERATION N2025 05 FOND DE CONCOURS
Déliberation - 1748877383 DELIBERATION N2025 06 CHOIX DU PARTENAI
Déliberation - 1773763255 DELIBERATION N2025 09 CHOIX DES PRESTAT
Déliberation - 1751534047 DELIBERATION N2025 16 BIS
Déliberation - 1748877456 DELIBERATION N2025 08 DM N.1
Déliberation - 1748876852 DELIBERATION N2025 17 DUREE DES AMORTIS
Déliberation - 1748876916 DELIBERATION N2025 19 EMPLOI SAISONNIER
Déliberation - 1748876695 DELIBERATION N2025 14 STRUCTURE JEUX
Déliberation - 1773763760 DELIBERATION N2025 43 DM N4
Déliberation - 1748876887 DELIBERATION N2025 18 SUBVENTIONS AUX A
Déliberation - 1773763395 DELIBERATION N2025 38 RAPPORT SIAEP PREUILLY002
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Quincy.
Lien du pdf (Déliberation - 1773763395 DELIBERATION N2025 38 RAPPORT SIAEP PREUILLY002)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAI
L'an deux mil vingt cinq
Le : 2 décembre 2025
Le Conseil Municipal de la commune de Quincy, dûment convoqué, Nombre de Conseillers " —. LL ‘ s'est réuni en session ordinaire, salle du conseil à la mairie de Quincy, En exercice 12 sous la présidence de M. Pascal RAPIN, Maire.
Présents 11 Date de convocation du Conseil Municipal : 25 novembre 2025
Votants 12 Date de l’affichage de la convocation : 25 novembre 2025 Abstention 0
PRÉSENTS : Pascal RAPIN, Agnès DELANNOY, Nathalie
HOUSSIER, Sébastien CLAVIER, Sophie BERTRAND, Custodia
CARVALHO, Luc DELANNOY, Patrick HERVET, Christian
MYSZKIEWICZ, Jean-Michel RADOUX, Luc TABORDET,
Délibération N°2025-38
ABSENT EXCUSE : Jacques PERARD a donné pouvoir à Patrick
HERVET
Secrétaire de séance : Custodia CARVALHO
Objet : Rapport annuel du SIAEP PREUILLY / SAINTE THORETTE sur le prix et la qualité du
service public de l’eau potable.
Le Maire propose à l’assemblée d’adopter le rapport annuel du SIAEP PREUILLY / SAINTE THORETTE sur le prix et la qualité de l’eau potable de l’année 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité des membres présents le rapport annuel du SIAP PREUILLY / SAINTE THORETTE sur le prix et la qualité de l’eau potable de l’année 2024.
Après avoir délibéré, le conseil municipal vote
Pour : 12
Contre : 0
Abstention: 0
Fait et délibéré à QUINCY
desembre 2025
Le Maire Secrétaire de séance
Pascal RAPIN Cuotedin CARVAbRO C î eZ L TR Le
Publication sur le site internet de ommune le 73 décembre 2025 .
Acte transmis en préfecture le :4 décembre 2025
Accusé de réception en préfecture
018-211801907-20251202-DELIB2025-38SIA-DE
Date de télétransmission : 04/12/2025
Date de réception préfecture : 04/12/2025