Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2023 02 06
Compte-Rendu - CR Conseil municipal 02052023
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 11 02
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 02 04
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 10 7
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2021 12 06
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 12 01
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 04 10
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 07 01
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 03 04
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 12 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 12 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Tourisme, Aménagement du territoire,
Monsieur Pierre FOUCHET, Maire, Présents : Mmes BARDELOT
Nicole,
CROS
Patricia,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine
et
TAILLANDIER
Armelle,
MM.
ASSADET
Alain,
BERGERAULT
Erick,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
NOUAT
Christian
et
REMANION
Patrice.
Absente
excusée
: Mme
CHARPENTIER
Céline.
Absent
excusé
ayant
délégué
pouvoir
: AUDIOT
Francis
(ayant
délégué
pouvoir
à M.
ASSADET
Alain).
Secrétaire
de
séance
: M.
NOUAT
Christian.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l'ordre
du
jour.
AVENANT
AU
MARCHE
DE
MAÏTRISE
D’'ŒUVRE
CABINET
MEDICAL
: le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’une
réactualisation
du
programme
des
travaux
d'aménagement
du
cabinet
médical
ayant
eu
lieu
avec
un
changement
de
l’enveloppe
prévisionnelle,
le
forfait
définitif
de
rémunération
peut
être
réévalué
en
conséquence.
Le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pourrait
ainsi
être
porté
à
36
380,00
€
HT.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
et
autorise
le
maire
à
signer
toutes
les
pièces
utiles
à l’avenant
n°
1 de
ce
marché.
DEMANDES
DE
SUBVENTION
PAR
DEUX
ASSOCIATIONS
COMMUNALES
:
le Conseil
Municipal
est
informé
des
demandes
de
subvention
formulées
par
deux
nouvelles
associations
communales.
L'assemblée
décide
:
- à
la
majorité
des
membres
présents
moins
deux
abstentions
de
verser
une
subvention
de
200
€
à
l’association
HypnoZen
18
(15
rue
de
la Liberté)
;
- à
l'unanimité
des
membres
présents,
de
verser
une
subvention
de
200
€
à
Passociation
SPPMS18
(Sauvegarde
du
Patrimoine
des
Pompiers
de
Menetou-Salon).
INDEMNITE
DU
COMPTABLE
DU
TRESOR
: Le
Conseil
Municipal
est
amené
à statuer
sur
la
demande
de
versement
d’une
indemnité
de
conseil
au
comptable
municipal
en
poste
depuis
le
1%
septembre
2019
jusqu’à
la
fin
de
cette
année.
A
l’unanimité,
cette
assemblée
refuse
le
versement
de
cette
indemnité.
CONVENTION
A.D.S.
(AUTORISATIONS
DU_
DROIT
DES
SOLS)
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
TERRES
DU
HAUT
BERRY
: Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
la proposition
de
convention
reçue
par
la Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry,
relative
à la
définition
des
modalités
de
la mise
à disposition
de
la C.C.T.H.B.
dans
le domaine
des
autorisations
et
actes
relatifs
à
l’occupation
du
sol
délivrés
aux
noms
des
communes
de
la
C.CTHLB,
à l’unanimité,
accepte
cette
proposition
de
convention
et
autorise
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
utiles
s’y
rapportant.
CONVENTION
CHIENS
ERRANTS
: Le
Conseil
Municipal
accepte
de
reconduire
la convention
passée
avec
la S.B.P.A.
de
Marmagne
relative
au
service
de
fourrière
animale
pour
l’année
2020. COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
L’adjoint
chargé
de
l’environnement
et
des
espaces
verts
informe
l’assemblée
que
les
décorations
de
Noël
sont
en
cours
d’instailation
et
toutes
les
illuminations
seront
en
place
dès
la
fin
de
cette
semaine.
L'aménagement
du
placier
à
côté
de
la
recyclerie,
rue
de
Fontbertrange,
a
été
réalisé.
Les
plantations
du
Prieuré
seront
terminées
en
fin
de
semaine.
Les
employés
communaux
ont
procédé
au
nettoyage
du
chemin
des
Palisses
pour
que
ce
dernier
soit
entièrement
praticable.
Il
est
également
fier
d’annoncer
qu’il
était
présent
à
la
remise
du
2°"
prix
du
concours
départemental
des
villes
et
villages
fleuris,
la semaine
passée
à Bourges.
L’adjointe
au
maire
chargée
de
l’enfance
et
de
la
jeunesse
fait
part
des
conclusions
de
la
réunion
de
la
commission
enfance
jeunesse
de
la
C.C.T.H.B.
à
laquelle
elle
à
participé
avec
notamment
le
projet
de
mise
en
place
d’une
4*%
semaine
de
Centre
de
Loisirs
en
juillet
prochain
à Menetou-Salon.
Le
Festival
du
Livre
pour
les
tout-petits
(organisation
C.C.T.H.B.)
aura
lieu
du
9
au
14
décembre
2019
dans
plusieurs
communes.
Le
programme
est
disponible
sur
le
site
de
la
C.C.T.H.B.
ou
au
secrétariat
de
mairie.
Le
Réseau
des
Assistants
Maternels
(R.A.M.)
a été
présent
et
le
sera
jusqu’au
5
décembre
lors
d'animations
autour
de
la
psychomotricité,
de
la
cuisine,
des
contes
et
chants
à
la
Résidence
Autonomie
Louis
Jouannin. L’adjointe
chargée
de
l’animation
et
des
associations
fait
part
du
nombre
des
repas
qui
seront
servis
samedi
prochain
aux
Aînés
de
la
Commune.
Rendez-vous
à tous
les
conseillers
ce
samedi
7
décembre
à
9
h
00
à
la
salle
du
haut
du
Centre
d'Accueil.
Le
même
rendez-vous
sera
pris
le
lendemain
à
la
même
heure
pour
la
distribution
des
colis.
Elle
fait
part
des
conclusions
de
la
réunion
communale
qui
s’est
tenue
dernièrement
à propos
de
l'étude
de
faisabilité
souhaitée
par
la
C.C.T.H.B.
à propos
de
l'aménagement
de
la
trouée
verte
Vélo
route
(axe
touristique
reliant
Bourges
à Argent
sur
Sauldre
en
empruntant
l’ancienne
voie
de
chemin
de
fer)
et
indique
que
la
commune
de
Menetou-Salon
a
fait
une
proposition
d’escale
le
long
de
cette
voie
avec
notamment
un
circuit
de
randonnée
des
lavoirs
et
des
sources,
Pattrait
certain
de
la
réserve
verte
du
Prieuré,
l’aménagement
du
site
de
lEtang
communal
de
Farges
(avec
de
nombreux
projets)
et
plusieurs
idées
de
découverte
de
notre
commune
à
partir
de
cette
trouée
verte,
ainsi
que
Fopportunité
de
trouver
sur
place
les
dispositifs
utiles
et
nécessaires
aux
déplacements
en
deux
roues
de
chacun. L’adjoint
délégué
à la
voirie
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
réalisation
des
travaux
de
voirie
mais
que
certains
devront
être
repris
en
partie.
Les
travaux
d’exploration
du
réseau
d’eaux
pluviales
rue
du
Commerce
débuteront
demain
mardi
3
décembre
et
seront
réalisés
par
la
SAUR.
La
reprise
de
regards
rue
de
la
Mairie
et
rue
Franche
sera
effectuée
prochainement
par
l’entreprise
CAZIN.
La
signalisation
horizontale
place
de
l’Eglise
(devant
la
pharmacie)
sera
également
réalisée.
Une
inspection
du
réseau
d’eaux
usées
depuis
la
borne
camping-cars
sur
la
place
du
haut
du
bourg
sera
faite
afin
de
connaître
et
de
faire
face
au
dysfonctionnement
constaté
depuis
la fin
de
cet
été.
AFFAIRES
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
regrette
de
ne
pas
pouvoir
répondre
favorablement
à
une
demande
de
subvention
formulée
par
une
association
(Groupe
de
Secours
Catastrophe
Français).
I
accepte
de
verser
une
subvention
au
comité
d’organisation
du
Comice
de
Saint
Martin
d’Auxigny
à
raison
de
1,50
€ par
habitant
(soit
2 433,00
€)
Le
Maire
présente
à
l'assemblée
les
différents
scénarios
de
développement
de
la
C.C.T.H.B.
à
l'horizon
de
l’année
2030
au
sein
du
futur
PLUI.
Le
Conseil
Municipal
accepte
d'acquérir
une
remorque
dédiée
au
transport
du
ramasseur
de
feuilles
mortes
acquis
récemment.
Afin
de
pouvoir
honorer
les
dernières
dépenses
de
cette
année
2019,
le
Conseil
Municipal
accepte
les
transferts
de
crédits
suivants
sur
le budget
communal
à savoir
:
- transfert
du
chapitre
011
au
chapitre
012
pour
un
montant
de
2 000,00
€ ;
- transfert
du
chapitre
011
au
chapitre
65
pour
un
montant
de
3 000,00
€ ;
- transfert
du
chapitre
23
au
chapitre
21
pour
un
montant
de
800,00
€.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
prévoir
la création
de
4 postes
temporaires
d’agent
recenseur
ainsi
que
des
modalités
de
rémunération
pour
le
prochain
recensement
de
la
population
qui
aura
lieu
du
16
janvier
au
15
février
2020.
Le
devenir
du
SIVY
pour
les
5 prochaines
années
est
présenté
au
Conseil
Municipal.
Séance
levée
à 20
h 30.