Procès Verbal - PV CM 30.03.2021

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 30.03.2021

Procès Verbal - PV du 12.04.22

Procès Verbal - PV CM 30.03.2021

Procès Verbal - PV CM 26.10.2021

Procès Verbal - PV CM du 08.03.22

Procès Verbal - PV CM 09.03.2021

Procès Verbal - PV 30.03.2021 s

Procès Verbal - PV CM du 14.06.22

Procès Verbal - PV CM 05.10.2021

Compte-Rendu - Compte rendu CM 30.03.2021

Procès Verbal - PV CM 30.03.2021 Document publié le Mardi 30 mars 2021 par la commune de Fressines. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30.03.2021)Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique, 1

MAIRIE DE FRESSINES MAIRIE DE FRESSINES MAIRIE DE FRESSINES MAIRIE DE FRESSINES

Le trente mars deux mille vingt et un à 20h30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Fressines, sous la présidence de M. FOUCHE Patrice, maire suite à sa convocation en date du 24 mars 2021.

Présents : MMES LEDOUX Nadine, GIRAUD Marie-Claude, BALOTHE Paulette, BRILLAUD Chantal, GONORD Audrey, BILLON Nathalie, MISBERT Christelle, RIEUX Nicole, BOUGEOIS Chantal, MM FOUCHE Patrice, ROUSSEAUX Patrick, DECOU Christophe, DUPEU Laurent, POIGNAND Cyrille, RULLIER David, DURAND Sébastien, HOARAU Jean-Bernard, GIRAUD Arnaud. Absent excusé : M. CHENU Victor.

Conseillers municipaux supplémentaires excusés : Mme PISSY Peggy et M. CHAIGNEAU Patrick

1 – DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Madame Nicole RIEUX est désignée secrétaire de séance.

2 – APPROBATION DU DERNIER PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Les élus n’ayant aucune remarque à formuler, approuvent le procès-verbal du conseil municipal du 9 mars 2021.

3 - AVENANT A LA CONVENTION DE FORMATION ET D’ASSISTANCE DU PERSONNEL A L’UTILISATION D’UN SITE INFORMATIQUE DU CENTRE DE GESTION 20-2021

La collectivité a signé une convention le 29 janvier 2019 avec le Centre de Gestion concernant l’assistance technique du CDG auprès de la commune. Un avenant est apporté au point 5 de l’article 2, au point 3 de l’article 5 et au point 4 de l’article 5. La redevance annuelle est de 1 191 € HT avec un taux horaire d’intervention de 37 € HT.

Les élus, à l’unanimité, acceptent l’avenant à la convention.

4 - CONVENTION SERTAD - ENTRETIEN DES POTEAUX INCENDIE 21-2021

La prestation du SERTAD porte sur les points suivants

- La recherche de fuites

- Le contrôle des pièces

- L’ouverture et le contrôle de l’arrivée d’eau

- La vidange

- Le contrôle du flotteur des cuves

Les prestations fournies par le SERTAD restent les mêmes mais concernant le contrôle périodique le coût passe à 34 € par point d’eau soit un coût total de 1428 € réparti sur trois ans. Ce prestataire ayant donné toute satisfaction, M. le maire invite les élus à voter la signature de la convention du SERTAD. Les élus votent à l’unanimité le renouvellement de la convention et chargent M. le maire de la signature.

5 – AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION CAP RELANCE 2021 22-2021 ET PLAN BIBLIOTHEQUES D’ECOLES 2021 23-2021

MAIRIE DE FRESSINES

PROCES VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 30 MARS 20212

M. le maire présente aux élus le projet d’aménagement de voirie rue des Prés à Fressines. La tranchée télécom et éclairage a été réalisée en 2019, il convient aujourd’hui d’envisager la mise en œuvre des caniveaux, bordures, enrobé et candélabres.

Selon les devis établis en 2020 le coût est estimé à 22 962,40 € HT pour les caniveaux, bordures et enrobé auquel il faut ajouter les candélabres pour 1 575,04 € HT, soit un coût total de 24 537,44 € HT 29 444,93 € TTC.

M. le maire propose aux conseillers de solliciter les services du département 79 pour l’obtention d’une subvention au titre CAP RELANCE 2021.

Le plan de financement pourrait être le suivant, après obtention de la subvention demandée : - CAP RELANCE 2021 10 763,00 € (44 % du montant HT) - Autofinancement 13 774, 44€ (56 % du montant HT) Total HT 24 537,44 € (soit 29 444,93 € TTC)

Ces devis datant de 2020, il conviendra d’actualiser ces chiffres.

Les élus acceptent à l’unanimité la proposition de Monsieur Le Maire et le chargent de faire la demande de subvention CAP RELANCE 2021 et de signer tout document s’y rapportant.

M. le maire présente la subvention Plan Bibliothèque d’école 2021 – Deux Sèvres. Une subvention de 1 500 € est accordée par l’Education nationale si la commune a entrepris une démarche de rénovation et d’enrichissement de la bibliothèque communale.

Dans le cadre de la rénovation de la bibliothèque un aménagement a été réalisé pour la création d’un « espace enfant », d’environ 40 % de la surface totale, avec un mobilier et des livres adaptés à ce public. De plus la bibliothèque a un accès direct avec l’école favorisant la fréquentation des enfants de l’école, pendant le temps scolaire.

Le montant total des travaux de rénovation de la bibliothèque s’élève à 30 947,00 € TTC dont 5 118,45 € TTC concernant le rayonnage et mobilier, sur ce dernier montant 1 956,00 € TTC ont été consacrés à l’achat de mobilier enfant soit 38 % du coût d’achat total du mobilier et rayonnage.

A cela s’ajoutent 1 500 € d’achat de livres dont une partie sera consacrée à l’achat de livres jeunesse.

Les élus acceptent à l’unanimité la proposition de M. le maire et le chargent de faire la demande de subvention Plan Bibliothèque d’école 2021 et de signer tout document s’y rapportant.

6 – LOTISSEMENT LA PORTE DE LA GALINIERE : SENS DE CIRCULATION Arrêté

Un riverain du lotissement de La Porte de la Galinière a fait la demande d’une mise en sens unique d’une rue du lotissement parce qu’il manque de visibilité en sortant de chez lui et parce que les croisements sont difficiles sur cette rue. Les lots 1, 2, 16, 17, 18 et 19 sont concernés. L’avis des riverains a été demandé et quatre d’entre eux y sont favorables, 3 ne se sont pas exprimés.

De plus l’avis de la communauté de communes a été demandé notamment pour l’inversion du sens de la collecte des ordures ménagères, avis qui est favorable.

En conséquence deux panneaux seront installés, l’un indiquant le sens unique, l’autre indiquant le sens interdit. L’assemblée des élus valide à l’unanimité cette mise en sens unique partielle au sein du lotissement de La Porte de la Galinière.

7 – VALIDATION DE DEVIS 24-2021

• Le contrôle du défibrillateur devait avoir lieu en 2021 mais si l’on tient compte de la durée de vie d’un défibrillateur qui est de 10 ans (acheté en 2011) et le fait que ce dernier est endommagé, il apparaît nécessaire d’envisager l’achat d’un défibrillateur neuf.

M. ROUSSEAUX n’a pas demandé plusieurs devis mais il a fait un comparatif de prix sur internet et propose3

1 795.32 € TTC.

Le nouveau défibrillateur sera déplacé mais restera le long des bâtiments de la salle des fêtes. Ce devis est accepté à l’unanimité. La somme sera prévue au budget.

• Selon le décret 2015-1000 du 17 août 2015, le contrôle de l’air de l’école est obligatoire. Il est à noter qu’a priori il n’y a pas de source importante de risques majeurs à l’école Pierre Moinot de Fressines. Il est donc proposé de souscrire à un devis comprenant une évaluation des moyens d’aération et une mesure de polluant. Ce devis s’élève à 1 074 € TTC. Ces mesures pourraient être effectuées pendant les vacances scolaires.

Il s’avère que les fenêtres de l’école ne sont pas conformes en termes d’aération, M. ROUSSEAUX envisage donc que cette mise en conformité soit effectuée par les agents communaux. Ce devis est accepté à l’unanimité. La somme sera prévue au budget.

• Concernant l’entretien du parc de jeux de l’école, le jeu dit « jeu du dauphin » nécessite d’être remplacé avec reprise du sol amortissant : Jeux 770,00 € TTC reprise du sol 552,00 € TTC soit un total de 1 526,40 € TTC

Ce devis est accepté à l’unanimité. La somme sera prévue au budget.

• Afin d’embellir le préau de l’école une fresque est envisagée avec un graffeur niortais qui insèrerait son activité dans 4 ateliers de 1h30 proposés aux enfants dans le cadre des APS. La fresque pourrait faire 2m50 de haut pour 1 000 € ou toute la hauteur du mur pour 1 500 €. Les volets en bois seraient intégrés dans le décor mais pas la porte de la bibliothèque.

Ce devis est accepté à l’unanimité. La somme sera prévue au budget.

• Concassage et broyage des pierres, le devis comprend 600 € de déplacement, en conséquence l’ensemble du stock de pierres sera concassé en une seule fois, soit un devis de 5 808,00 € TTC pour 2 jours de travail.

Ce devis est accepté à l’unanimité. La somme sera prévue au budget.

8– LOYER DU COMMERCE LE FRESSINOIS 25/2021

La délibération du 17 décembre 2020 actait la gratuité du loyer du commerce Le Fressinois pour une durée de 3 mois soit de janvier à mars 2021. La situation actuelle de Covid ayant peu évolué pour les commerces, de plus le gérant ne peut prétendre à des aides car il a maintenu son activité à 50 %, c’est pourquoi M. le maire propose de prolonger cette gratuité de loyer sur 3 mois.

Le projet est donc adopté avec 15 votes favorables et 3 abstentions, Mmes Billon, Misbert et Bougeois.

9- FRAIS DE DEPLACEMENT FORMATION 26/2021

Monsieur Le maire fait savoir à l’assemblée que M. CHOLLET David agent technique a suivi une formation d’assistant prévention du 24 février au 26 février 2021. Il propose la prise en charge des frais de déplacement.

En fonction de l’arrêté du 26 février 2019 modifiant l’arrêté du 03 juillet 2006, le remboursement des frais de déplacement, pour l’utilisation d’un véhicule personnel, se fera au vu du kilométrage.

Après en avoir délibéré à l’unanimité le conseil municipal décide de prendre en charge : 108 km x 0,37 € soit 39.96 €

10- DEMANDE DE SUBVENTION SPECIALE

Une nouvelle association hors commune SLC MEP (Servir Le Citoyen Mobilisons Et Proposons) a sollicité une subvention auprès de la commune. Cette association a d’ores et déjà été soutenue par trois actions : gratuité de la salle des fêtes, diffusion d’un article dans le Bulletin municipal et par la distribution de flyers via le Fressines infos.4

La demande pose trois questions, aucune subvention n’est versée aux associations hors commune de plus dans la profession de foi il avait été dit que, avant de quitter le Mellois des solutions autres devraient être trouvées. C’est pourquoi le bureau n’est pas favorable à cette demande de subvention. Un débat s’engage au sein de l’assemblée.

Les élus n’accordent pas de subvention avec 17 voix pour la non attribution et une abstention, Mme Rieux.

11- VOTE DES SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

Madame GIRAUD Marie-Claude présente le tableau travaillé par la commission information du 25 février pour l’attribution des subventions aux associations communales. Aucune subvention n’est accordée aux associations hors communes.

La proposition d’attribution totale est de 7 470 €.

ACAF

A.C.C.A. 650 €

A.P.E. 620 €

ANCIENS ELEVES 250 €

ASS PÉTANQUE LOISIRS 250 €

ASS SCOLAIRE 300 €

CUMAV 320 €

ECOLE DE MUSIQUE 620 €

ECOLE DU SPORT 340 €

FRESSINES EN FETE 495 €

FRESSINES.NET 545 €

FRESS'SCENE 225 €

GYM VOLONTAIRE 420 €

LA TRIBU DE TAMALOUS 380 €

LES FRESSI-NOUS 245 €

METRONOME 300

PING PONG 495 €

FOOT LOISIRS 315 €

LES BALADINS 250 €

U.S.E.P. 330 €

Protection civile de la Crèche 120 €

La reconduction des subventions 2020 pour 2021 exprime le souhait de la commune de montrer son soutien aux associations qui ont été peu ou pas activées en période de Covid, avec des bénévoles qui parfois se sont démobilisés.

M. le maire invite les membres élus d’association : GONORD Audrey, BILLON Nathalie, RULLIER David, GIRAUD Arnaud, à ne pas participer au vote.

Les membres du conseil n’émettent aucune observation particulière.

Après délibération, le conseil municipal accepte, à l’unanimité, soit 14 votants, la proposition d’attribution de subventions aux associations telle que présentée.

12 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 27-2021

La suppression de la taxe d’habitation a engendré un transfert de la fiscalité du département (taxe foncière bâti uniquement) au profit des commues, le taux du département des Deux-Sèvres était de 18,88%. Afin de conserver la même fiscalité il convient aujourd’hui d’ajouter ce taux de 18,88% au taux existant sur le bâti de la commune de Fressines soit 18,85%.

Après délibération, le conseil municipal vote, à l'unanimité, le maintien du taux des taxes locales pour l'année 2021.5

Les taux sont les suivants :

- Taxe foncière (bâti) 37,73 %

- Taxe foncière (non bâti) 78,17 %

13 – VOTE DU BUDGET DE LA COMMUNE 28-2021

M. le maire invite les élus à prendre connaissance de la dernière version du budget 2021 qui a été légèrement modifiée par rapport à ce qui avait été proposé lors du dernier conseil municipal. Fonctionnement

- prise en compte du devis sur le concassage des agrégats

- prise en compte du devis de vérification de l’air de l’école

- augmentation de la prestation du service urbanisme qui dorénavant facturera au coût réel - annulation du titre orange réclamé à tort

Investissement

- coût d’achat de l’enseigne bibliothèque

- prise en charge de l’augmentation du réseau électrique rue des Roches

- achat du défibrillateur

- modification numéro de compte de subventions reçues

-ré-équilibrage du budget via l’emprunt

Le budget s’équilibre ainsi à 1 382 102 € en section de fonctionnement et à 699 985 € en section d’investissement.

Les élus n’ayant aucune remarque à formuler, le budget de la commune est voté par le conseil municipal avec 18 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.

14 - VOTE DU BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAIQUE 29-2021

M. le maire présente le budget photovoltaïque qui retrace les opérations budgétaires des panneaux photovoltaïques installés sur le restaurant scolaire.

Le budget s’équilibre ainsi à 3 261,00 € en section de fonctionnement et à 8 753,00 € en section d’investissement.

Les élus n’ayant aucune remarque à formuler, le budget annexe photovoltaïque est voté par le conseil municipal avec 18 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention.

15 – COMPTE RENDU DES COMMISSIONS

Commission CCAS

Mme BALOTHE organise le planning de permanences des bureaux de vote pour les élections départementales

et régionales de juin prochain, et attend encore quelques réponses. Le planning sera validé lors du prochain

conseil.

Commission sécurité/environnement

M. ROUSSEAUX fera le point sur la dernière commission lors du prochain conseil municipal.

Commission école

Mme LEDOUX présente le plan de relance numérique, de l’Education Nationale qui subventionne à 50%

l’achat/renouvellement de matériel numérique au niveau de l’école. Deux entreprises, AIPC et Mellecom, ont

proposé des devis répondant à un cahier des charges établi par Mme LEDOUX. Le devis d’AIPC a été choisi

et une convention sera signée dans un second temps.6

Volets de l’AAP Montant global

prévisionnel (TTC)

pour la commune

Montant

subventionnable

maximum

Montant projet

subventionnable

Montant de la

subvention Etat

pour la commune

Volet équipements 12 161 21 000 12 161 8 512

Volet services et

ressources

1 450 2 840 1 450 725

Total 13 611 9 237

Concernant le dispositif argent de poche, Mme LEDOUX et Mme GIRAUD ont rencontré des élus de la

commune de Fors, une réunion est prévue le 7 avril à 18h, afin d’approfondir le sujet.

Commission information/communication

Mme GIRAUD fait le point auprès de l’assemblée sur la distribution du Fressines info

Commission voirie/bâtiment

M. DECOU informe l’assemblée que le déménagement de la bibliothèque est prévu le mercredi 30 mars.

Concernant le projet d’extension du local technique, et le projet du local commerce de la Thibauderie, les 3

devis reçus des architectes seront vus lors de la prochaine commission voirie-bâtiment.

Les travaux de voiries avancent mais des remarques par rapport à des terrassements sur certaines voies sont

signalées.

La prochaine commission voirie est prévue le jeudi 15 avril.

16 – INFORMATIONS DU MAIRE

M. le maire informe l’assemblée que le DASEN a annoncé par courrier qu’il n’y aurait pas de fermeture de

classe sur la commune de Fressines pour la rentrée scolaire de septembre 2021.

Les subventions des 1000 chantiers ont été reçues, concernant les menuiseries de l’école et de la salle des

fêtes, la rénovation de la bibliothèque et l’installation d’un portier vidéo et téléphonie à l’école, il reste une

subvention pour l’éclairage du stade.

La Communauté de Communes du Mellois en Poitou met en place un groupe de réflexion sur le devenir de la

base de loisirs du Lambon et du site de Cinq Coux. M. le maire souhaiterait qu’un membre de la commune de

Fressines y participe. M. DECOU se propose avec l’accord de l’assemblée.

Le mercredi 7 avril, une rencontre est prévue à Rochetan avec ID79 et la DDT concernant le projet du chemin

piétonnier le long de la RD7.

17- QUESTIONS DIVERSES

Fin de la séance : 22h557

Conseil municipal du 30 mars 2021

NOM Prénom Signature Pouvoir Excusé(e) Absent(e)

FOUCHE Patrice

LEDOUX Nadine

ROUSSEAUX Patrick

GIRAUD Marie-Claude

DECOU Christophe

BALOTHE Paulette

RIEUX Nicole

BOUGEOIS Chantal

BRILLAUD Chantal

HOARAU Jean-Bernard

DUPEU Laurent

BILLON Nathalie

MISBERT Christelle

POIGNAND Cyrille

DURAND Sébastien

RULLIER David

GIRAUD Arnaud

GONORD Audrey

CHENU Victor Excusé