Procès Verbal - pv conseil 1 fevrier 2021

Documents similaires

Procès Verbal - pv conseil 1 mars 2021

Procès Verbal - pv conseil 26 fevrier 2016

Procès Verbal - pv conseil 7 fevrier 2022

Procès Verbal - pv conseil 21 fevrier 2020

Procès Verbal - pv conseil 23 fevrier 2018

Procès Verbal - pv conseil 30 novembre 2018

Procès Verbal - pv conseil 17 fevrier 2017

Procès Verbal - pv conseil 27 fevrier 2015

Procès Verbal - champis pv conseil 22 fevrier 2019

Procès Verbal - pv conseil 24 mai 2019

Procès Verbal - pv conseil 1 fevrier 2021 Document publié le Lundi 1 février 2021 par la commune de Champis. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 1 fevrier 2021)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Énergies, Page 1 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 01/02/2021

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 1er FEVRIER 2021

Convocation : le 25 janvier 2021

Présents : Mesdames BERGERON, LE MOULT, DREVET, SOBOZYNSKI, MIGNOT

Messieurs DUPIN, GAILLARD, LADREYT, DAMIENS, DROGUET,

BASSET, ARGHITTU, FRAISSE, ABANOZIAN

Excusée : Madame MAYER

La séance est ouverte à 19 heures.

Le procès-verbal du 25 janvier 2021 est adopté à l’unanimité.

Secrétaire de séance : Alain LADREYT

C’est par une minute de silence que les élus de Champis ont rendu hommage aux 2 victimes tombées sous les balles d’un forcené le 28 janvier 2021. Tout notre soutien aux salariés de l’entreprise Faun et aux agents de Pôle Emploi Valence choqués par le meurtre de leurs collègues, soutien aux familles endeuillées et particulièrement à Michèle DESPLANCHES et Avril DESPLANCHES habitantes à Alboussière, maman et sœur de Géraldine CACLIN (DRH de la société FAUN).

- Compte rendu de la commission Temple et débat autour du projet :

Suite aux conseils du SDEA de l’Ardèche (Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement) 2 architectes (Monsieur DORGNON de Saint Péray et Monsieur BROC du Cabinet Traversier de Charmes) ont été consultés afin d’établir une étude de faisabilité.

Présentation lors de cette séance de leurs études ainsi que du projet artistique primitif réalisé par François ARGHITTU, Lionel FRAISSE, Angélique SOBOZYNSKI, Eric GUERIN, Solange BERGERON et Denis DUPIN détaillant le mode de gestion et les modalités de fonctionnement de cette salle.

Après débat autour du projet et après présentation de la note financière (dépenses et subventions possibles) les élus de Champis autorisent Denis Dupin, maire, à solliciter tous les financeurs publics ou tout autre organisme pour l’obtention de subventions. Le montant maximum des subventions allouées ne peut dépasser 80 % du coût de l’opération.

Suivant le montant des subventions obtenues, l’équipe municipale se prononcera sur la poursuite de ce projet de rénover ce bâtiment en salle de spectacles.

- Délibération n° 01 /2021 : demande de subventions TEMPLE :

Depuis le 01 Janvier 2017, le Temple de la Bâtie de Crussol situé au cœur du village avec une surface utile de 180 m² a été désaffecté et rendu à la commune.

Les élus souhaitent rénover ce bâtiment en salle de spectacles, expositions, ateliers, conférences, cinéma, théâtre avec un rayonnement intercommunal.

Le coût prévisionnel de cette opération s’élève à 393 000 € HT.

Le Conseil municipal,Page 2 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 01/02/2021

Après en avoir délibéré,

Article 1er : autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires auprès des financeurs publics ou tout autre organisme pour l’obtention de subventions.

Article 2 : dit que les crédits sont inscrits en tant que de besoin au budget de la Commune.

POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibération n° 02 /2021 : demande de subventions installation d’une 2ème centrale photovoltaïque mairie de Champis :

La commune de Champis exploite actuellement 2 centrales de production photovoltaïque installées sur les toitures de la mairie et de l’église. Le total de la puissance installée à ce jour sur le patrimoine communal s’élève à 17.3 KWc pour une production annuelle d’énergie de l’ordre de 21.4 MWh.

Afin de poursuivre l’effort de la commune dans la transition énergétique, le Maire souhaite doter la mairie d’une nouvelle installation photovoltaïque qui serait répartie sur les 2 toitures non couvertes actuellement.

Le Maire indique qu’afin d’étudier ce projet, la commune a sollicité l’aide du SDE07 dans le cadre de la réalisation d’une étude préalable. Cette étude a été présentée en Mairie le 20 novembre 2020 et correspond à un projet d’installation d’une puissance de 9 KWc avec une production annuelle d’énergie estimée à 11.2 KWh.

Ainsi, avec cette nouvelle installation, le Maire précise que la commune de CHAMPIS serait pionnière dans la démarche d’énergie positive puisque elle produirait 135 % des besoins en électricité de son patrimoine communal.

Le montant prévisionnel des travaux d’installation photovoltaïque et de réfection de la toiture a été estimé à 44 000 €HT au stade de cette étude.

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

Article 1er : autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires auprès des financeurs publics ou tout autre organisme pour l’obtention de subventions.

Article 2 : dit que les crédits sont inscrits en tant que de besoin au budget de la Commune.

POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibération n° 03 /2021 : vente villa des Sources :

Considérant l’intérêt pour la commune de renouveler régulièrement son parc immobilier,

Après examen du marché local immobilier et d’une proposition d’achat au prix net vendeur dePage 3 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 01/02/2021

150 000 €,

Après en avoir délibéré, l’équipe municipale

DECIDE d’accepter la proposition d’achat au prix net vendeur de 150 000 € ,

AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de cette vente (diagnostics nécessaires à la réalisation de la vente, acte de vente, ……)

POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Délibération n° 04 /2021 : cession hors taxe du terrain des Sources parcelles AS 327 et 325 :

Monsieur le Maire indique que la commune de CHAMPIS cède un terrain à bâtir au lieu dit des Sources.

Pour la commune cette cession est une opération isolée réalisée en dehors des limites du lotissement communal. En l’absence de plan d’aménagement et de budget annexe soumis à la TVA, l’opération est réalisée au prix de 35 000 €.

S’agissant d’une simple gestion de patrimoine, la cession est autorisée hors TVA.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité:

VALIDE la cession hors TVA.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette vente.

POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1

- Travaux en cours :

 Logement communal : La rénovation d’un logement communal situé dans le bâtiment de la mairie se poursuit, une réunion de Chantier menée par Fabrice Basset a eu lieu le 25 janvier 2021 pour coordonner les entreprises. Des dossiers de subvention ont été déposés en attente de réponse.

 WC publics de Garnier : nouveaux WC accessibles aux personnes à mobilité réduite en cours de construction

 Réseau AEP (Adduction Eau Potable) la Garina : travaux en cours de réfection du réseau AEP sur le secteur de la Garina et prochainement réfection d’une conduite fuyarde secteur la Michelas / Bel Air.Page 4 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 01/02/2021

- Voirie :

 curage des fossés par nos employés communaux avec la mini-pelle secteur la Blache du Fringuet

 RD 219 Champis Garnier : un radar pédagogique a été installé du 15 décembre au 15 janvier

Le rapport :

Entre les 2 panneaux d’agglomération, la vitesse est réglementée à 50km/h sauf le tronçon du pont à l’entrée Nord jusqu’à la chicane expérimentale en direction d’Alboussière limité à 30km/h. Une chicane définitive va être installée prochainement.

L’équipe municipale étudie la possibilité d’achat d’un radar pédagogique solaire, un devis a été demandé.Page 5 sur 5 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 01/02/2021

- Questions diverses :

 Atelier vannerie : un atelier vannerie a été organisé le dimanche 24 janvier, 7 participants ont confectionné des paillas, une ambiance conviviale un atelier qui a rencontré un réel succès.

 Audit EHPAD le Grand Pré : un contrôle a eu lieu le vendredi 29 janvier pour vérifier les conditions d’hygiène et de sécurité au travail.

 La Tribu questionnaire : la Tribu souhaite associer la population du plateau au nouveau projet associatif qu’elle doit élaborer pour les 4 prochaines années. Des questionnaires ont été distribués dans les boîtes aux lettres. Le dépouillement des questionnaires aura lieu le mercredi 03 février.

 Les Boucles Drôme Ardèche : l’édition 2021 de la course cycliste internationale « Boucle Drôme Ardèche » passera sur notre commune le samedi 27 février 2021, sauf contrordre en raison de la situation sanitaire.

 Commission finances : La commission des finances se réunira le lundi 22 février 2021 à 18h30 afin de préparer le budget primitif 2021.

Prochaine séance du conseil municipal :

Le lundi 1er mars 2021 à 19 h salle du conseil à Champis

La séance est levée à 22 h 10

Le Secrétaire de Séance

Les Membres du Conseil Municipal