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Compte-Rendu - CR du CM du 06102020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 06102020)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
: COMMUNE
D’ARCHAMPS
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
06
OCTOBRE
2020
Le
six
octobre
deux-mille
vingt,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-
Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Anne
RIESEN,
Maire.
Date
de
convocation:
Le
2 octobre
2020.
Présents
:
RIESEN
Anne,
ZAMOFING
David,
BEN
OTHMANE
Solenn,
SILVESTRE
Olivier,
HERLEMONT
Nathalie,
GIRONDE
Christophe,
DODE
Florence
BOUQUET
Ginette,
CHENAUD
Catherine,
CHAREYRE
Véronique,
KALONII
Laurent,
ZORITCHAK
Gaëtan,
CHARBONNIER
Marc,
PECH
Adeline,
BAUDRION
Philippe,
RIVAIL
Lucie,
KHAROUA
Cyril,
LE
SCODAN
Aurore,
DUSSETIER
Thiery,
MEDDEB
Montassar.
Absents
excusés
:BOLLIET
Mikaël,
PFEIFLE
Martin,
BAUDET
Maryse.
Madame
le
Maire,
après
avoir
constaté
que
le
quorum
était
réuni,
ouvre
la
séance
à 20
h
07.
Elle
a rappelé
que
la
séance
étant
enregistrée,
chaque
conseiller
doit
faire
preuve
de
retenue
dans
ses
propos.
Lecture
des
pouvoirs
:
—
Mikaël
BOLLIET
a donné
pouvoir
à BAUDRION
Philippe
;
—
Martin
PFEIFFLE
a donné
pouvoir
à ZORITCHAK
Gaëtan
;
—
Maryse
BAUDET
a donné
pouvoir
à DUSSETIER
Thiery
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: KALONJI
Laurent
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
8
septembre
2020
Le
compte-rendu
de
la
séance
précédente
est
approuvé
à l’unanimité
des
membres
présents.
Comptes
rendus
des
réunions
des
commissions
communales
et
intercommunales
David
ZAMOFING
s’est
rendu
à
l'inauguration
de
la
navette
intelligente
EchoSmile
sur
Atrchpark. Laurent
KALONII
et
Lucie
RIVAIL
se
sont
rendus
à
un
comité
du
SMS
où
un
nouveau
président
et un
nouveau
bureau
ont
été élus.
Délibérations
prises
Sont
alors
absents
:
GIRONDE
Christophe,
CHARBONNIER
Marc,
BOLLIET
Mikaël,
PFEIFLE
Martin,
BAUDET
Maryse. =
1)
Désignation
d’un
élu
référent
pour
la
sécurité
routière
Cyril
KHAROUA
est
désigné
à
l’unanimité
des
membres
présents
comme
référent
sécurité
routière.
Madame
le
Maire
se
chargera
de
transmettre
cette
information
aux
services
de
l’Etat
dont
il
deviendra
le
correspondant
privilégié
pour
toutes
les
questions
relatives
à
la
sécurité
routière
et
aux
actions
de
prévention.
2)
Auberge
communale
—
décision
modificative
n°
2
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
DE2020-008
du
18
février
2020
par
laquelle
le
précédent
conseil
municipal
avait
acté
la
cession
à Monsieur
GAZEAU
de
l’ensemble
des
biens
matériels
et
mobiliers
nécessaires
au
fonctionnement
de
l’
Auberge
communale,
pour
un
montant
de
100
000
euros
HT.
Afin
de
réaliser
les
écritures
comptables
nécessaires
à
cette
cession,
l’ensemble
des
biens
cédés
doivent
être
amortis.
Or
des
erreurs
ont
été
constatées
qui
nécessitent
d’ouvrir
des
crédits
supplémentaires
pour
permettre
mettre
à jour
l’amortissement
de
ces
biens
à hauteur
de
916,
57
euros.
Le
Conseil
municipal,
après
s’être
vu
présenter
la
décision
modificative,
la
valide
à
l’unanimité
des
membres
présents.
3)
Indemnité
de
conseil
au
comptable
du
Trésor
Le
Conseil
municipal
décide
d’accorder
à Madame
Laurence
GARIGLIO,
en
sa
qualité
de
conseil
économique
et
financier
de
la
commune,
une
indemnité
de
conseil
à hauteur
de
50%
du
taux
fixé
soit
389,36
euros
bruts.
Décision
prise
à la majorité
des
membres
présents :
—
18
votes
pour
;
—
2 votes
contre
: Thiery
DUSSETIER
et Maryse
BAUDET
;
—
1 abstention
: Véronique
CHAREYRE
Arrivée
de Marc
CHARBONNIER
à 20
h 15.
4)
Délibération
pour
modifier
le
temps
de
travail
d’un
agent
vacataire
Madame
le
Maire
propose
de
modifier
la
délibération
n°
DE2020045
du
23
juillet
2020
relative
à la
création
de
poste
d’un
vacataire
pour
distribuer
les
publications
municipales
sur
le
territoire
de
la
Commune
du
1%
août
2020
au
31
juillet
2021.
Le
temps
de
vacation,
initialement
fixé
à
14
heures,
doit
être
porté
à
15
heures,
ce
qui
correspond
davantage
à
la
réalité
du
travail
effectué.
Le
Conseil
municipal
valide
cette
décision
à l’unanimité
des
membres
présents.
5)
Redevance
2020
—
2021
d’accès
aux
pistes
de
ski
de
fond
Après
s’être
fait
présenter
les
modalités
de
la
convention
de
fonctionnement
de
vente
en
ligne
de
la
redevance
nordique
en
Haute-Savoie
et
avoir
pris
connaissance
des
tarifs
pratiqués,
le
Conseil
municipal
: redevance
d’accès
aux
pistes
de
ski
de
fond
et
aux
installations
collectives
destinées
à
favoriser
la pratique
du
ski de
fond
pour
la saison
d’hiver
2020/2021
;
—
Autorise Madame
le Maire
à signer
la convention.
6)
Soutien
de
la commune
aux
associations
du
téléski
et
du
foyer
de
fond.
Le
Conseil
municipal
décide
de
maintenir
son
soutien
aux
associations
sportives
du
téléski
du
Salève
et du
foyer
nordique
du
Salève
pour
la saison
2020
— 2021
pour
un
montant
estimé
de
22
000
euros.
La
municipalité
a
en
effet
engagé
des
investissements
très
importants
sur
la
station. Une
réunion
de
bilan
de
la saison
sera
faite
au
printemps
avec
les Présidents
des
associations
concernées
pour
évoquer
des
pistes
d’évolution
des
activités.
Décision
prise
à la majorité
des
membres
présents :
—
21
votes
pour;
—
1 'abstention
(Aurore
LE
SCODAN)
7)
Attribution
de
l’appel
à
manifestation
d’intérêt
en
vue
de
l’occupation
du
domaine
public
pour
l'installation
d’équipements
photovoltaïques
Après
une
présentation
du
projet
par
Monsieur
Gaëtan
ZORITCHAK,
le
Conseil
municipal
attribue
l’appel
à
manifestation
d’intérêt
en
vue
de
l’occupation
du
domaine
public
pour
l'installation
d'équipements
photovoltaïques
sur
la salle polyvalente
à la SAS
CitoyENergie
—
Centrales
Villageoises
du
Faucigny.
Le
Conseil
municipal
dit
néanmoins
que
la
convention
d’occupation
précaire
devra
faire
l’objet
d’une
délibération
du
Conseil
municipal,
cela
pour
que
chaque
conseiller
soit
informé
de
son
contenu
notamment
en
matière
d’assurances
s’il
survenait
un
dommage
à l’équipement
lors
des
travaux.
Informations
et
questions
diverses
Cyril
KHAROUA
prend
la
parole
pour
dire
que
de
nombreuses
discussions
ont
eu
lieu
au
sujet
du
marché.
Le
marché
hebdomadaire
du
jeudi
rencontre
un
grand
succès
et
il
est
envisagé
de
l’agrandir
derrière
la boulangerie.
Le
marché
mensuel
du
samedi
est
annulé
à la
demande
des
commerçants.
Arrivée
de
Christophe
GIRONDE
à
20
h 37
Philippe
BAUDRION
explique
qu’un
délégué
à
la
protection
des
données
(DPO)
va
prochainement
être
nommé.
La
commune
a
recours
aux
services
de
l’entreprise
COVATEAM.
Un
audit
de
sécurité
sera
réalisé
ultérieurement
après
la
modernisation
du
système
informatique.
Nathalie
HERLEMONT
rappelle
que
le Conseil
municipal
devra
délibérer
en
novembre
sur
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal.
C’est
un
travail
administratif
assez
lourd
car
le
document
comprend
de nombreuses
mentions
obligatoires.
—
Approuve
les
montants
et les modalités
de
perception
et de
reversement
de
la Catherine CHENAUD dit que la commune
envisage d’installer prochainement
une
borne
connectée
à
la.
pharmacie
pour
permettre
d'organiser
des
téléconsultations
à
distance.
Ces
bornes
sont
accessibles
aux
personnes
handicapées
et
permettront
de
réaliser
des
bilans
de
santé grâce
aux
appareils
médicaux
disponibles
sur place
(tensiomètre,
balance.)
Cyril
rappelle
que
plusieurs
arbres
doivent
être
abattus
au
sentier
des
chênes.
En
compensation
500
pousses
seront
replantées.
Les
essences
ont
été
choisies
par
l'ONF
en
lien
avec
les services
techniques.
Madame
le Maire
précise
qu’elle
dispose
de la liste des
essences.
L'ordre
du jour
étant
épuisée,
la séance
est levée
à 20
h 45.
Fait
à Archamps,
Le
07
octobre
2020
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Laurent
KALONJI
Anne
RIESEN