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Compte-Rendu - CR du CM du 08092020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Archamps.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 08092020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
D’ARCHAMPS
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
08
SEPTEMBRE
2020
Le
huit
septembre
deux-mille
vingt,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Archamps
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de Madame
Anne
RIESEN,
Maire.
Date
de
convocation:
Le
4 septembre
2020.
Présents:
RIESEN
Anne,
ZAMOFING
David,
BEN
OTHMANE
Solenn,
SILVESTRE
Olivier,
HERLEMONT
Nathalie,
GIRONDE
Christophe,
DODE
Florence
BOUQUET
Ginette,
CHENAUD
Catherine,
CHAREYRE
Véronique,
KALONII
Laurent,
ZORITCHAK
Gaëtan,
PECH
Adeline,
BAUDRION
Philippe,
PFEIFLE
Martin,
KHAROUA
Cyril,
BOLLIET
Mikaël,
BAUDET
Maryse,
DUSSETIER
Thiery,
MEDDEB
Montassar.
Absents
excusés
: RIVAIL
Lucie,
CHARBONNIER
Marc,
LE
SCODAN
Aurore,
Madame
le Maire,
après
avoir constaté
que
le quorum
était réuni,
ouvre
la séance
à 20
h 05.
Lecture
des
pouvoirs
:
—
RIVAIL
Lucie
a donné
pouvoir
à SILVESTRE
Olivier.
—
CHARBONNIER
Marc
a donné
pouvoir
à BEN
OTHMANE
Solenn.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
Florence
DODE
est désignée
secrétaire
de séance.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
23
juillet
2020
Le
compte-rendu
de
la séance
précédente
est
approuvé
à l’unanimité.
Délibérations
prises
1.
Représentants
de
la
commune
aux
instances
créées
par
la
communauté
de
communes
du
Genevois.
Madame
le
Maire
explique
suite
au
renouvellement
du
Conseil
communautaire,
la
Communauté
de
communes
du
Genevois
a créé
plusieurs
instances
au
sein
desquels
doivent
siéger
des
conseillers
municipaux
désignés
par
délibération
du
Conseil
municipal.
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
désigne
:
—
Monsieur
David
ZAMOFING
comme
représentant
de
la
commune
à
la
commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
(CLECT).
—.
Madame
Nathalie
HERLEMONT
comme
représentant
titulaire
et Monsieur
Montassar
MEDDEB
comment
représentant
suppléant
de
la
commune
au
sein
de
la Commission
intercommunale
pour
l’accessibilité
;
—
Messieurs
Marc
CHARBONNIER,
Olivier
SILVESTRE,
Cyril
KHAROUA
pour
représenter
la
commune
au
sein
de
la
Commission
intercommunale
des
impôts
directs
(CID); -
Monsieur
Olivier
SILVESTRE
comme
membre
titulaire
et
Monsieur
Thiery
DUSSETIER
comme
membre
suppléant
du
groupement
de
commandes
permanant
de
la police
pluricommunale.
2.
Adhésion
au
service
de
conseil
et
d’accompagnement
en
matière
de
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
proposé
par
la
Communauté
de
communes
du
Genevois
Madame
le
Maire
rappelle
que
lors
du
Conseil
municipal
du
7
juillet
2020,
le
Conseil
municipal
avait
souhaité
obtenir
des
compléments
d’information
avant
d’adhérer
au
service
de
conseil
et
d'accompagnement
en
matière
de
gestion
des
eaux
pluviales
urbaines
proposé
par
la Communauté
de Communes.
Elle
rappelle
que
service
couvre
notamment
:
e
un
socle
commun
d’amélioration
des
connaissances
(diagnostics
des
désordres,
cartographie
de
référence
etc.)
;
e
L’instruction
d’actes
d’urbanisme
et
le suivi
des
études
et
projets
en
matière
de
gestion
des
eaux
pluviales.
Pour
2020,
ce
coût
est
estimé
à
55
000
€,
à proratiser
selon
la
date
de
mise
en
place
effective
du
service,
à savoir
le
1er
mai.
La
Communauté
de
communes
prend
à sa charge
un
forfait
de
15
000
€.
La
somme
restante
est
répartie
entre
les
communes
adhérentes
selon
les
modalités
suivantes
:
o
une
part
fixe
à hauteur
de
50%
calculée
en
fonction
du
linéaire
(km)
de
réseaux
d’eaux
pluviales
et de
la population
légale
totale
de
l’année
N.
Cette
part fixe
représente
pour
Archamps
2
343
euros.
e
une
part
variable
calculée
en
fonction
du
nombre
d’heures
passées
sur
l’instruction
des
actes
d’urbanisme
et
les
études
et
projets.
Cette
part
variable
représente
pour
Archamps
2 929
euros.
La
somme
restante
est
répartie
entre
les
communes
adhérentes,
qui
sont
aujourd’hui
au
nombre
de
7
: Beaumont,
Bossey,
Chenex,
Chevrier,
Dingy-en-Vuache,
Feigères,
Saint-Julien-
en-Genevois. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
:
eo
APPROUVE
l'adhésion
au
service
de
conseil
et
d’accompagnement
en
matière
de
gestion
des
eaux
pluviales
proposé
par
la
Communauté
de
Communes
du
Genevois,
selon
les conditions
précisées
dans
la convention jointe
en annexe
;
e
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
la
Communauté
de
Communes
ainsi
que
toutes
pièces
nécessaires
à
l’application
de
la
présente
délibération.
Décisions
prises
à
la
majorité
des
membres
présents:
21
votes
pour,
1
abstention
(David
ZAMOFING)
3.
Indemnité
de
conseil
au
comptable
du
Trésor
Madame
le Maire
expose
à l’assemblée
que
l’arrêté
interministériel
du
16
décembre
1983
pris
en
application
des
dispositions
de
l’article
97
de
la loi n°
82-213
du
2 mars
1982
et du
décret
n°
82-979
du
19
novembre
1982,
fixe
les
conditions
d’attribution
de
l’indemnité
de
conseil
allouée
aux
comptables
des
services
extérieurs
du
Trésor
chargés
des
fonctions
de
receveurs
2 des
communes
et
établissements
publics.
Elle
précise
que
le
montant
pour
l’année
2019
s'élève
à
la
somme
de
778,72
€
brut
et
propose
au
Conseil
municipal
d’accorder
cette
indemnité
à Madame
Gariglio.
Un
débat
s'engage.
Nathalie
HERLEMONT
demande
si cette
indemnité
est
annuelle
ou
mensuelle.
Il est
précisé
que
l’indemnité
est
annuelle.
Solenn
BEN
OTHMANE
demande
si
ce
devoir
de
conseil
fait
partie
de
son
travail
normal.
Madame
le
Maire
répond
que
oui
mais
que
son
prédécesseur
a
également
eu
recours
à
des
cabinets
de
conseils
spécialisés
durant
son
mandat.
Cyril
KHAROUA
prend
la
parole
pour
dire
qu’il
faut
au
préalable
se
renseigner
pour
savoir
si
le
service
rendu
est
réel.
Madame
le
Maire
précise
que
le taux
versé
peut
ne pas
être le taux
maximum.
Montassar
MEDDEB
demande
si
le
non-versement
de
cette
indemnité
peut
avoir
des
conséquences
sur
la commune
et les
services.
Mikaël
BOLLIET
dit qu’il
s’agit
d’une
somme
assez
faible,
et que
le recours
à des
cabinets
privés
serait bien
plus
onéreux
pour
la commune.
Il est finalement
décidé
de
reporter
le vote
de
cette
délibération.
4,
Décisions
budgétaires
modificatives
Madame
le
Maire
explique
que
deux
décisions
budgétaires
modificatives
sont
nécessaires,
d’une
part
pour
rectifier
une
erreur
de
saisie
sur
le budget
Auberge
afin
de
permettre
la reprise
des
subventions
d’équipement,
et
d’autre
part
afin
d’augmenter
la
subvention
d’équilibre
au
CCAS
sur le budget
général.
Ces
deux
décisions
modificatives
sont
approuvées
à l’unanimité.
5.
Travaux
relatifs
à la
construction
du
futur
groupe
scolaire.
Madame
le Maire
explique
que
la construction
du
groupe
scolaire
implique
différents
travaux
pour
lesquels
le Conseil
municipal
doit
délibérer.
Tout
d’abord,
l’électrification
du
groupe
implique
de
conclure
une
convention
avec
ENEDIS
de
façon
à lui accorder
une
servitude
de passage
sur la propriété
communale,
plus
précisément
les
parcelles
cadastrées
section
AC
378
et 405.
Madame
le Maire
donne
lecture
au
Conseil
municipal
du
projet
de
convention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
ENEDIS.
Olivier
SILVESTRE
précise
qu’il
faudra
bien
veiller
à
ce
que
le
compteur
soit
bien
installé
conformément
aux
plans.
Les
travaux
d’éclairage
public
du
groupe
scolaire
coordonnés
par
le
SYANE
nécessitent
que
le
Conseil
municipal
délibère
sur
le
plan
de
financement
du
programme
de
travaux
dont
le
montant
global
est
estimé
à
49
515.00
euros
T.T.C.
La
participation
financière
communale
s'élève
à
32 994.00
euros
T.T.C
avec
un
taux
de
contribution
au
budget
de
fonctionnement
s’élevant
à
1 485.00
euros
T.T.C.
Ces
crédits
sont
déjà
ouverts
au
budget
général
2020.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
lPunanimité
des
membres
présents
le plan
de
financement
des
opérations.
6.
Création
d’un
emploi
permanent
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
créer
un
emploi
permanent
visant
à
compléter
le
service
technique.
Ce
poste,
à
temps
complet,
permettrait
de
recruter
un
agent
chargé
de
la
réalisation
des
travaux,
de
catégorie
A
ou
B.
L'équipe
actuelle
serait
ainsi
déchargée
de
ces
missions
qui
lui
prennent
du
temps
et
pourrait
se
consacrer
aux
autres
tâches
dont
un
certain
nombre
sont
aujourd’hui
externalisées.
Madame
le Maire
rappelle
qu’un
agent de
l’équipe,
s’occupant
actuellement
de la voirie
et des
espaces
verts,
fera valoir
ses droits
à la
retraite
au
mois
de janvier
2021.
Un
débat
s’engage.
Nathalie
HERLEMONT
demande
si
le poste
de
l’agent
qui
fera
valoir
ses
droits
à la retraite
sera
supprimé.
Madame
le Maire
répond
qu’effectivement,
l’agent
ne
sera
pas
remplacé
dans
ses
fonctions
et
que
cette
création
de
poste
vise
à
couvrir
un
autre
besoin,
portant
sur
une
autre
catégorie
d’emploi.
David
ZAMOFING
considère
que
l’équipe
technique
ne
sera
pas
renforcée
puisqu’au
final
3
agents
seront
en
charge
des
espaces
verts
et
de
la voirie
contre
4 actuellement.
Il faudra
veiller
à la répartition
de
la
charge
de
travail.
Solenn
BEN
OTHAME
précise
que
l’équipe
est
déjà
bien
organisée
et travaille
efficacement.
Laurent
KALONJI
demande
si cela
va
entrainer
un
problème
dans
les
effectifs
et
qui
sera
en
charge
de
la
viabilité
hivernale.
Madame
le
Maire
précise
que
ce
recrutement
a
bien
pour
objectif de
soulager
l’équipe
de
certaines
tâches.
Le
déneigement
sera
réalisé
par
deux
agents
techniques
et une
convention
sera passée
avec
un
agriculteur.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
valide
la création
d’un
emploi
de
chargé(e)
de
réalisation
des
travaux
de
voiries,
bâtiments
et
aménagements
urbains,
à
temps
complet
et
modifie
en ce sens
le tableau
des
emplois
permanents
de
la collectivité.
Décisions
prises
à l’unanimité
des
membres
présents.
7.
Délibération
autorisant
le
recours
à l’apprentissage
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
délibérer
afin
d’autoriser
le
recours
à
Papprentissage
au
service
technique,
afin
d’accueillir
un
jeune
en
formation
de
CAP
en
maintenance
des
bâtiments
des
collectivités.
Cela
permettrait
de
préparer
le départ
à la retraite
de
l’agent
en
charge
de
la
maintenance
des
bâtiments
en
assurant
la
transmission
de
ses
savoir-faire. Un
débat
s'engage.
Thiery
DUSSETIER
souligne
que
cette
solution
peut
aussi
être
envisagée
pour
renfoncer
l’équipe
d’agents
aux
espaces
verts.
Catherine
CHENAUD
est
un
peu
gênée
par cette
discussion
car l’apprentissage
doit être vrai
engagement
de la collectivité.
Il ne s’agit
pas
de
le prévoir
uniquement
pour
combler
un
manque
dans
les
effectifs.
Solen
BEN-OTHMANE
précise
que
l’agent
actuellement
en
poste
assume
des
missions
très
variées
couvrant
toute
la
maintenance
des
bâtiments,
notamment
du
groupe
scolaire,
la
gestion
du
stock
et les
commandes
de
produits.
Il s’agit
d’un
besoin
pérenne,
de
compétences
dont
la
collectivité
aura
toujours
besoin,
c’est-à-dire
que
le jeune
ainsi
formé
pourra
tout-à-
fait trouver
des
débouchés
sur
place
ou
ailleurs.
Martin
PFEIFFLE
considère
que
le jeune
peut
avoir
un
maître
d’apprentissage
qui
sera
son
référent
mais
peut
avoir
plusieurs
encadrants
durant
sa
formation.
Il
s’interroge
aussi
sur
le
calendrier
qui
lui semble
trop
puisque
la rentrée
a déjà
eu
lieu.
Madame
le
Maire
qu’il
s’agit
avant
tout
de
délibérer
sur
le
principe,
de
créer
le
cadre
nécessaire
au
recrutement
d’un
apprenti
et
d’aviser
ensuite
en
fonction
des
candidatures
reçues. Après
ces
débats,
le Conseil
municipal
délibère
afin
d’autoriser
le recours
à l’apprentissage. Décisions
prises
à
la
majorité
des
membres
présents:
21
votes
pour;
1
abstention
(David
ZAMOFING)
8.
Renouvellement
de
la
demande
de
label
« Notre
village
—
Terre
d’avenir
»
À
l’unanimité
des
membres
présents,
le
Conseil
municipal
décide
d’adhérer
pour
3
ans
supplémentaires
à
l’ Association
Nationale
« Notre
village
»
pour
un
montant
de
60
centimes
par an et par
habitant
qui
s’ajoute
à un
forfait global
d’assistance
de 6 500
euros.
Gaëtan
ZORITCHAK
prend
la parole
pour
dire
que
ce
renouvellement
d’adhésion
n’est
pas
qu’un
coût
mais
une
vraie
démarche
qui
facilite la structuration
des
projets.
Informations
et questions
diverses
Madame
le
Maire
précise
que
Monsieur
GAZEAU
s’est
acquitté
d’une
grande
partie
de
ses
dettes
envers
la
commune,
sauf
celles
concernant
le
loyer
des
mois
durant
lesquels
le
restaurant
a été fermé.
Florence
DODE
prend
la
parole
pour
dire
qu’elle
a
rencontré
l’association
des
Sentiers
de
Neydens
qui
souhaite
que
la Mairie
les
autorise
à traverser
la
route
départementale
n°
18
au
niveau
du
virage
des
tennis
couverts
sur ArchPark.
Elle
souhaite
que
le Conseil
municipal
se
prononce
sur la question.
Il est précisé
que
cette
proposition
avait
été refusée
par
la commune
au
précédent
mandat
suite
à
l’avis
défavorable
du
Conseil
départemental,
gestionnaire
de
la
voirie.
En
effet
les
véhicules
roulent
vite
à
cet
endroit
et
il y
a
peu
de
visibilité
du
fait
du
virage.
Il ne
faut rien faire qui
incite
à la traversée
des
piétons.
Olivier
SILVESTRE
prend
la
parole
pour
ajouter
que
le
département
n’autorise
aucune
traversée,
ni piétonne
ni vélo,
sur les route
départementales
situées
hors
agglomération.
Nathalie
HERLEMONT
considère
qu’il
était trop tôt pour
se prononcer.
Christophe
GIRONDE
évoque
les
plaintes
de
nombreux
habitants
concernant
la
hauteur
des
haies.
Il ajoute
qu’un
vacataire
a été
recruté
pour
distribuer
la feuille
d’information
et que
le
travail
a été bien
fait ; il va
falloir commander
des
exemplaires
supplémentaires.
Il a également
suivi une journée
de
formation
sur l’économie
proposée
par la Communauté
du
Genevois,
qui
était très intéressante
et dont
il partagera
le support.
Solenn
BEN
OTHMANE
explique
que
plusieurs
recrutements
ont
été
faits
au
niveau
de
l’équipe
scolaire:
deux
ATSEM
et
deux
agents
« cantine
»
viennent
renforcer
l’équipe.
La
rentrée
a
été
particulière
car
elle
s’est
déroulée
en
l’absence
de
la
directrice
de
l’école,
actuellement
en
arrêt
maladie
et
à
qui
le
Conseil
souhaite
un
prompt
rétablissement.
La
suppléance
est
assurée
par
Madame
KASPARIAN
en
lien
avec
la Mairie
pour
le périscolaire.
Un
protocole
sanitaire
strict
est
mis
en
place
pour
limiter
le
brassage
des
enfants,
répartis
en
4
groupes
de
niveaux.
Ce
protocole
se
traduit
notamment
par
une
réduction
du
temps
scolaire
pour
permettre
des
entrées
et
sorties
échelonnées
des
enfants.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 22
h 05.
Fait
à ARCHAMPS,
Le
11
septembre
2020
Le
secrétaire
de
séance
Florence
DODE