Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR JANVIER
Compte-Rendu - CR FEVR
Compte-Rendu - CR JUILLET
Compte-Rendu - CR JUILLET
Compte-Rendu - CR AOÛT
Compte-Rendu - CR NOV
Compte-Rendu - CR FEV
Compte-Rendu - CR JUIN
Compte-Rendu - CR SEPT 5
Compte-Rendu - CR DEC 5
Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 24022025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Massangis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 24022025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Bois et produits du bois,
MASSANGIS Cité
Solaire
=
Département
del
Cenne
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
24
FÉVRIER
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le
vingt-quatre
février,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Massangis
se
sont
réunis
à
la
Mairie
salle
du
Conseil
Municipal
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
:
Xavier
COURTOIS
(Maire)
-
Jacques
ROBERT
(adjoint)
-
Didier
GORSKI
(adjoint)
—
Ludivine
CAPOLUNGO
—
Nicolas
CLAUDON
- Corine
HECKER.
Absents
excusés
: Eric
GIGAULT
DE
CRISENOY,
Milène
THEVENET,
Marie
GERMAIN
donne
pouvoir
à
Corine
HECKER.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Xavier
COURTOIS,
le
Maire
à
18H00.
M.
Didier
GORKI
a
été
désigné
secrétaire
de
séance
à
l'unanimité.
Le
Maire
a
dénombré
six
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
par
l’article
L.
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales
était
remplie.
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU
:
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
12
décembre
2024.
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Informations
du
Maire
L'association
A.T.P.V.M
a
adressé
à
la
commune
une
demande
de
subvention
pour
le
renouvellement
de
rails. 2-
Débat
d'orientation
budgétaire
2025
Un
document
de
synthèse
relatant
le
budget
2024
et
les
dépenses
réelles
réalisées
des
budgets
de
la
commune
et
de
l'eau
assainissement
est
distribué
aux
conseillers.
|
Les
orientations
seront
définies
lors
du
prochain
conseil
municipal.
3-
Devis
menuiserie
du
logement
89
grande
rue
M.
le
Maire
présente
les
devis
de
remplacement
des
portes
et
fenêtres
du
logement
89
grande
rue.
Après
étude,
le
Conseil
Municipal
valide
à
l'unanimité
le
devis
N°
0322924
de
l’entreprise
La
Miroiterie
Avallonnaise
pour
un
montant
total
de
7
711,03
€
TTC
sous
réserve
des
coefficients
Uw
et
Sw
a
confirmer
par
l'entreprise.
4-
Frais
de
vie
scolaire
Noyers,
Guillon
et
restauration
scolaire
Guillon
M.
le
Maire
présente
les
conventions
de
participation :
>
Aux
frais
de
vie
scolaire
de
l’école
de
Noyers
sur
Serein
pour
un
élève
en
maternelle ;
>
Aux
frais
de
vie
scolaire
de
l’école
de
Guillon-Terre-Plaine
par
moitié
car
garde
alternée
pour
un
élève
de
maternelle
;
>
Aux
frais
de
restauration
scolaire
de
l'école
de
Guillon-Terre-Plaine
pour
la
période
de
septembre
à
décembre
2024
la
famille
ayant
quittée
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
ses
conventions
et
charges
le
Maire
de
les
signer. 5-
Transmission
du
budget
et
des
délibérations
financières
du
CCAS
sur
l'émetteur
de
la
commune
Vu
la
note
d'information
relative
au
déploiement
du
compte
financier
unique
et
ses
prérequis
en
date
du
06
septembre
2024
;
Vu
qu'une
procédure
dérogatoire
peut
être
mise
en
place
uniquement
pour
les
actes
et
délibérations
budgétaires
des
CCAS
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
la
transmission
du
budget
et
des
délibérations
financières
du
CCAS
de
Massangis
sur
l'émetteur
de
la
commune
à
compter
de
cette
année.
6-
Questions
diverses
La
borne
de
recharge
électrique
était
en
panne,
elle
a
été
réparée
le
19
février.
La
séance
est
levée
à
19H00.