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Déliberation - 2026 080 Designation de representants pour sieger aux instances de l'association AMORCE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 080 Designation de representants pour sieger aux instances de l'association AMORCE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
GISIO champignysurmarne.f
de PE
remuer mes
13 MAI 2026
VILLE
DE
CHAMPIGNY-SUR-MARNE
ET
N°2026-080
Conseil
municipal
REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE
DU
29
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt
six,
le
vingt
neuf
avril
à
20
heures
30
minutes
le
Conseil
municipal
de
la
Mairie
de
Champigny-sur-Marne
convoqué
le
jeudi
23
avril
2026
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Salle
du
Conseil
Municipal
-
12
rue
Louis-Talamoni,
sous
la
présidence
de
Laurent
JEANNE
Maire.
DÉSIGNATION
D'UN
DÉLÉGUÉ
TITULAIRE ET D'UN
DÉLÉGUÉ
SUPPLÉANT
POUR
SIÉGER
AUX
INSTANCES
DE
L'ASSOCIATION
DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
ET
DES
PROFESSIONNELS
POUR
LA
GESTION
DE
L'ÉNERGIE,
DES DÉCHETS,
DE
L'EAU
ET
DE
L'ASSAINISSEMENT,
EN
FAVEUR
DE
LA
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
ET
DE
LA
PROTECTION
DU
CLIMAT
(
AMORCE)
Rapporteur
:
M.
Laurent
JEANNE
Présent(e)s
:
M.
JEANNE,
Mme
THIROUX,
Mme
AMAR,
M.
GOUPIL,
Mme
MUSSOTTE-GUEDJ,
M.
PICOT,
Mme
ARRON,
M.
DUBUS,
Mme
ABCHICHE,
M.
AKKOUCHE,
M.
DUVAUDIER,
M.
NGANDE,
Mme
ASHRAF,
M.
BASTIN,
M.
EOUZAN,
Mme
BENAHMED,
M.
FORHAN,
Mme
CIPRIANO,
M.
MESNAGER,
Mme
BERTRAND,
M
ANCIAUX,
Mme
SAUSSEREAU,
M.
SLIMOVICI,
M.
BOICHOT,
Mme
DE
OLIVEIRA,
Mme
THÉOPHILE,
Mme
ANTONIE,
M.
SZOLLOSI,
M.
BANTSIMBA,
Mme
CASTELLAR,
Mme
KASSOU,
Mme
ADOMO,
M.
LAMOTTE,
M.
SY,
M
LEGER,
Mme
MALEK,
M.
JACQUIN BEAUDOIN,
M.
GUINTRAND,
Mme
KEITA-
GASSAMA
Absent(e)s et/ou
excusé(e)}s
:
M.
LATRONCHE
(donne
procuration
à
Mme
AMAR),
Mme
LE
THIES
(donne
procuration
à
Mme
ASHRAF),
Mme
CARPE
(donne
procuration
à
Mme
MUSSOTTE-
-GUED)),
Mme
DEISS
(donne
procuration
à
Mme
CASTELLAR),
M.
HIRIDJEE
(donne
procuration
à
Mme
ABCHICHE),
Mme
SANZ
(donne
procuration
à
M.
NGANDE),
M.
RIBEIRO
(donne
procuration
à
M.
GOUPIL),
M
LHOSTE
(donne
procuration
à
M.
DUVAUDIER),
Mme
DE
JESUS
MARGADO
(donne
procuration
à
M
LEGER),
Mme
GARCIA
(donne
procuration
à
M.
GUINTRAND)
Secrétaire
de
séance
: Mme
MUSSOTTE-GUED)
Nombre
de
membres
en
exercice
:
49
Nombre
de
membres
présent(e)s
:
39
Nombre
de
procurations
:
10
Nombre
de
votant(e)s
:
41
Le présent
acte
peut
faire l'objet
d'un recours contentieux
devant
le
Tribunal administratif
de
Melun dans
:
un
délai
de deux
mois
à
compter de
sa
publication
ou
son
affichage
ou
sa
notification
aux
intéressés
ainsi
qu'à
sa
transmission
au
représentant
de
l'état.
La
juridiction
administrative
territorialement
compétente
peut
être
saisie
par
l'application
«
Télérecours citoyens
»
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
HÔTEL
DE
VILLE
-
14
RUE
LOUIS
TALAMONI
- 94507
- CHAMPIGNY-SUR-MARNE
- TÉL.:
01
45
16
40
00
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20260513-2026-080-AR Date de télétransmission : 13/05/2026 Date de réception préfecture : 13/05/2026 D3A)JD
-
Direction
des
Assemblées,
des
Assurances,
des
Affaires
Domaniales
et
1
Le Conseir
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
;
Vu
les
statuts
de
«
l'association
Nationale
des
collectivités
territoriales
et
des
professionnels
pour
la
gestion
de
l'énergie,
des
déchets,
de
l'eau
et
de
l'assainissement,
en
faveur
de
la
transition
écologique
et
de
la
protection
du
climat
»,
désignée
par
le
sigle
AMORCE
:
Vu
la
délibération
du
15
décembre
2010
portant
-adhésion
de
la
ville
de
Champigny-sur-Marne
à
ladite
association
et
désignant
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
;
Vu
les
statuts,
approuvés
par
l'assemblée
générale
extraordinaire
du
18
octobre
2017,
de
l'association
Nationale
des
collectivités
territoriales
et
des
professionnels
pour
la
gestion
de
l'énergie,
des
déchets,
de
l’eau
et
de
l'assainissement,
en
faveur
de
la
transition
écologique
et
de
la
protection
du
climat
:
Vu
la
délibération
n°2026-044
du
15
avril
2026
par
laquelle
l’unanimité
exigée
en
application
de
l'article
L.2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
-
de
ne
pas
procéder
pendant
la
durée
du
mandat
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations
-
n’a
pas
été
satisfaite
;
Considérant
que
chaque
membre
désigne
un
délégué
titulaire
ainsi
qu'un
délégué
suppléant
et
que
les
délégués
titulaires
des
collectivités
sont
obligatoirement
des
personnes
physiques.
Considérant
qu'il
convient,
après
le
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal,
de
désigner
de
nouveaux
représentants.
Considérant
qu'une
seule
liste
de
candidature
a
été
déposée.
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20260513-2026-080-AR Date de télétransmission : 13/05/2026 Date de réception préfecture : 13/05/2026 ARTICLE UNIQUE : DÉSIGNE pour représenter la Ville de sein
des
diverses
instances
de
l'association
:
-
Monsieur
Henrique
RIBEIRO
en
tant
que
délégué
titulaire
-
Madame
Céline
THÉOPHILE
en
tant
que
délégué
suppléant.
A l'unanimité des suffrages exprimés, 38 votes pour, M. Laurent
JEANNE,
Mme
Aurore
THIROUX,
M.
Patrice
LATRONCHE,
Mme
Sophie
AMAR,
M.
Grégory GOUPIL, Mme Catherine MUSSOTTE-GUED)J, M. Yohann
PICOT,
Mme Christine ARRON,
M.
Philippe
DUBUS,
Mme
Sabrina
ABCHICHE,
M.
Saphir AKKOUCHE,
Mme
Odile
LE THIES,
M.
Michel
DUVAUDIER,
Mme Geneviève CARPE,
M.
Léon
NGANDE,
Mme Asma
ASHRAF,
M.
Wilfrid
BASTIN,
M.
Pascal
EOUZAN,
Mme
Jacqueline
BENAHMED,
M.
Jean-claude
FORHAN,
Mme
Isabel
CIPRIANO,
Mme
Isabelle
DEISS,
M,
Alain
MESNAGER,
M.
Arif
HIRIDJEE,
Mme
Delphine
BERTRAND,
M
Xavier ANCIAUX,
Mme Tatiana
SAUSSEREAU,
M.
David
SLIMOVICI,
M.
Caroline
BOICHOT,
Mme
Martine
SANZ,
Mme
Cristina
DE
OLIVEIRA,
M.
Henrique
RIBEIRO,
M
Philippe
LHOSTE,
Mme Céline THÉOPHILE,
Mme Anna-Maria-Luminita ANTONIE,
M. Thomas SZOLLOSI,
M.
Yannick BANTSIMBA,
Mme Inès CASTELLAR
3 abstentions, Mme Teresa
GARCIA,
M, Thierry GUINTRAND,
Mme Fily KEITA-GASSAMA
8 NPPV Mme
Rosalie
DE
JESUS
MARGADO,
Mme
Zohra
KASSOU,
Mme
Caroline
ADOMO,
M.
Matthieu
LAMOTTE,
M.
Mamadou
SY,
M
Julien
LEGER,
Mme
Charlotte
MALEK,
M.
Tidjan
JACQUIN
BEAUDOIN
égional
d'Ile-de-France
Accusé de réception en préfecture 094-219400173-20260513-2026-080-AR Date de télétransmission : 13/05/2026 Date de réception préfecture : 13/05/2026