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Procès Verbal - PV conseil municipal du 28 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lussac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 28 12 2022)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Justice et droit,
COMMUNE
DE
LUSSAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LUSSAC
Séance
du
28
novembre
2022
Présents
: Mme
BRETON
Dorothée,
Maire,
Mme
BITARD
Céline,
Mme
MATHIEU
Julie,
Adjoints,
M.
MAMERT
Jean-Michel,
M.
BOUDOT
Vincent,
M.
GATINEL
Didier,
Mme
FORESTIER
Nathalie,
M.
LAGARDE
Dominique
Conseillers
Municipaux.
Absents
:
Absents
Excusés
:
M.
PIARDET
René,
Mme
PIARDET
Corinne,
Mme
BOUCHE
Coralie,
M.
VILAIN
Paul,
M.
DELAIRE
Claude,
M.
BRINGART
Christophe
Exclus
:
|
Procurations
: M.
PIARDET
René
à
Mme
BRETON
Dorothée,
Mme
PIARDET
Corinne
à
Mme
BITARD
Céline,
M.
BRINGART
Christophe
à
Mme
MATHIEU
Julie.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MATHIEU
Julie
OUVERTURE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
à
18H40
AJOUT
D'UN
POINT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
- Délibération
n°202211
28 036
Madame
le
Maire
explique
qu’elle
souhaite
ajouter
à
l’ordre
du
jour
le
point
suivant
:
- Utilisation
des
infrastructures
communales
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
APPROUVE
l'ajout
à
l’ordre
du
jour
du
point
ci-dessus
INTERVENTION
DE
M.GATINEL
M.
GATINEL
demande
à
Mme
le
Maire
si
elle
a
toujours
une
équipe
municipale.
Il rajoute
que
deux
conseillers
ne
viennent
plus,
qu’un
autre
n'habite
plus
Lussac
et
que
M.
VILAIN
n'est
pas
souvent
là.
Il dit
aussi
qu’il
manque
des
conseillers
aux
cérémonies
ainsi
qu’à
certaines
réunions
(syndicat
d’électrification
etc...).
Enfin
il termine
en
disant
que
le
mail
envoyé
par
M.
BRINGART
laisse
penser
qu'il
ne
fait
plus
partie
de
l’équipe
en
place.
M.
BOUDOT
dit
qu’il
est
tombé
de
haut
en
lisant
ce
mail,
ajoutant
que
ce
qui
est
écrit
est
faux.
Mme
FORESTIER
répond
que
c’est
la
bonne
version.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
30
SEPTEMBRE
2022
Mme
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
observations
concernant
le
procès-verbal
de
la
dernière
réunion
du
conseil
municipal.
POUR
: 10
CONTRE
: 0
ABSTENTION :
1 partir
du
12
décembre.
M.
LAGARDE
propose
qu'on
mette
en
place
cette
extinction
au
mois
de
juillet
afin
de
voir
si durant
le
1°
semestre
2023
il y a vraiment
eu
une
augmentation
de
l'électricité.
M.
MAMERT
dit
qu'il
faudrait
en
débattre
en
commission
avant
le
conseil.
M.
GATINEL
répond
que
cela
a
été
fait
et
qu'à
ce
moment-là
il était
d'accord.
C'est
suite
aux
réunions
auxquelles
il a
participé
qu'il
voit
la
chose
autrement.
I]
dit
que
le
mieux
serait
de
couper
de
18h
à
Oh
mais
que
c’est
impossible
à
un
tel
horaire.
Mme
le
Maire
dit
qu'il
faut
essayer
et
que
plus
tard
la
facturation
se
fera
au
poteau
lumineux.
M.
LAGARDE
rebondit
au
sujet
du
candélabre
de
M.
DUMAS
qui
ne
sert
à
rien
et
qui
a
été
mis
là
pour
lui faire
plaisir.
- Délibération
n°2022_11_28-038
Madame
le
Maire
rappelle
la
volonté
de
la
municipalité
d’initier
des
actions
en
faveur
de
la
maîtrise
des
consommations
d'énergies.
Une
réflexion
a
ainsi
été
engagée
par
le
conseil
municipal
sur
la
pertinence
et
les
possibilités
de
procéder
à
une
extinction
nocturne
partielle
de
l'éclairage
public.
Outre
la
réduction
de
la
facture
de
consommation
d'électricité,
cette
action
contribuerait
également
à
la
préservation
de
l'environnement
par
la
limitation
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
et
la
lutte
contre
les
nuisances
lumineuses.
Les
modalités
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public
relèvent
du
pouvoir
de
police
du
maire,
qui
dispose
de
la
faculté
de
prendre
à
ce
titre
des
mesures
de
limitation
du
fonctionnement,
compatibles
avec
la
sécurité
des
usagers
de
la
voirie,
le
bon
écoulement
du
trafic
et
la
protection
des
biens
et
des
personnes.
D'après
les
retours
d'expériences
similaires
menées
dans
un
certain
nombre
de
communes,
il apparaît
que
l'extinction
nocturne
de
l'éclairage
public
n’a
pas
d'incidence
notable
: à
certaines
heures
et
certains
endroits,
l'éclairage
public
ne
constitue
pas
une
nécessité
absolue.
Techniquement,
la
coupure
de
nuit
nécessite
la
présence
d'horloges
ad
hoc
dans
les
armoires
de
commande
d'éclairage
public
concernées.
La
commune
sollicitera
le
syndicat
d'énergies
pour
étudier
les
possibilités
techniques
et
mettre
en
œuvre,
le
cas
échéant,
les
adaptations
nécessaires.
Cette
démarche
doit
par
ailleurs
être
accompagnée
d’une
information
de
la
population
et
d'une
signalisation
spécifique.
En
période
de
fêtes
ou
d'événements
particuliers,
l'éclairage
public
pourra
être
maintenu
tout
ou
partie
de
la
nuit.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré CIMETIERE
: PROPOSITION
DE
CONCESSIONS
CINQUANTENAIRES
Mme
le
Maire
souhaite
proposer
des
concessions
cinquantenaires
à
100
euros
le
m°.
À
ce
jour,
nous
avons
des
concessions
trentenaires
à 61
euros
le m°.
Elle
pense
que
la fin
de
vie,
avec
la
tristesse
des
familles,
n’est
pas
le
moment
pour
faire
de
l'argent.
Mme
FORESTIER
veut
savoir
s’il
y
a
eu
des
demandes
de
concessions
cinquantenaires.
Mme
le
Maire
répond
que
non,
pas
encore.
M.
MAMERT
ne
prend
pas
part
au
vote.
Délibération
n°2022
_11_28-040
Madame
le
Maire
explique
qu'actuellement
les
concessions
funéraires
proposées
sont
des
concessions
trentenaires
à
61
euros
le
m°.
Elle
souhaite
proposer
des
concessions
cinquantenaires
à
100
euros
le
m°?.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
:
- DÉCIDE
de
proposer
des
concessions
cinquantenaires
au
prix
de
100
euros
le
m°
POUR :
10
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
UTILISATION
DES
INFRASTRUCTURES
COMMUNALES
Mme
le
Maire
propose
de
voter
que
les
associations
lussacaises
seront
prioritaires
pour
l’utilisation
des
structures
communales.
M.
GATINEL
demande
comment
on
en
est
arrivé
là.
M.
BOUDOT
explique
que
la
saison
dernière
le
club
des
Artigues
de
Lussac
utilisait
la
salle
sportive
le
mercredi
et
le jeudi.
Il est
venu
en
septembre
pour
réserver
les
mêmes
jours
et
c'était
bon.
Mme
FORESTIER
dit
qu'avant
le judo
occupait
la
salle
le
mercredi.
M.
GATINEL
demande
pourquoi
les Artigues
ont
la clef de
la salle.
Mme
le
Maire
répond
que
dorénavant
les
Artigues
devront
venir
chercher
les
clefs
à
la
mairie
et
les
ramener.
M.
LAGARDE
dit
que
ce
n’est
pas
normal
de
prêter
les
salles
à
des
associations
extérieures
et
demande
pourquoi
les
Artigues
n'utilisent
pas
leurs
salles.
M.
BOUDOT
répond
que
si,
ils
les
utilisent.
M.
GATINEL
dit
que
cette
cacophonie
rejoint
son
préambule,
que
le
mail
de
M.
BRINGART
témoigne
de
l'entente
et
de
la
communication
au
sein
de
l'équipe
municipale. incendie
a
été
fait
mais
on
n'entend
pas
bien
l'alarme
depuis
la
salle
des
professeurs
et
la
cour
maternelle,
et
pas
du
tout
depuis
la
cantine.
- Un
voyage
scolaire
à
Biscarrosse
va
être
organisé
pour
les
cours
moyens.
Le
coût
serait
de
4 400
euros
avec
un
reste
à charge
pour
la commune.
- Mme
le
Maire
fait
un
point
sur
le Territoire
Educatif
Rural
:
e
Axe
sportif
déjà
bien
développé.
Mise
en
place
d'un
blog.
+
Le
TER
est
labellisé
génération
2024
°
Travail
sur
l’olympisme
mis
en
pratique
au
collège
+
Grande
action
sportive
réalisée
une
fois
par
an
avec
tous
les
enfants
de
la
petite
section
au
collège
e
Action
culturelle
+
Orientation
des
enfants
: salon
des
métiers
et
de
la
formation
- M.
LAGARDE
demande
à
Mme
BITARD
où
en
est
la
croix
de
Blanchon.
Elle
répond
qu'elle
a
relancé
les
propriétaires
mais
qu'ils
ne
répondent
pas.
Mme
le
Maire
propose
que
soit
fait
un
courrier
demandant
la
reconstruction
sous
trois
mois.
Passé
ce
délai,
la
commune
le
fera
et facturera.
A
voir
ce
qu'il
est
possible
de
faire
avec
le
PLUI.
- M.
LAGARDE
demande
où
on
en
est
pour
la
borne
à
incendie.
Mme
BITARD
répond
que
nous
sommes
en
attente
de
la
contre-expertise
pour
l'indemnisation,
puis
la
réparation
par
le
SDEEG.
- M.
LAGARDE
demande,
maintenant
que
l'équipe
d'agents
techniques
est
en
place,
s'ils
peuvent
nettoyer
régulièrement
le
bourg.
(une
demi-journée
par
semaine).
- M.
GATINEL
dit
que
le
pôle
médical
qui
est
la
vitrine
de
Lussac
est
dans
un
état
lamentable - M.
MAMERT
lit les
remarques
transmises
par
M.
DELAIRE
:
e
L'éclairage
public
: d'accord
pour
les
économies
mais
les
lampadaires
doivent
être
d'utilité
publique
et
non
pour
un
habitant
isolé.
e
Le
virage
à
côté
du
château
de
la
Claymore
est
très
dangereux.
Un
trou
s’est
formé
et
le
trottoir
n’est
pas
utile.
Il faut
faire
une
réparation
avant
le
renversement
d’un
véhicule
e
Au
village
de
Guimberteau
des
trous
se
sont
formés.
Un
mail
a
été
envoyé
à
M.
BRINGART.
Une
réponse
est
attendue.
e
Au
château
soleil
il faudrait
terminer
le
débouchage
du
fossé.
|| y
a
un
gros
caillou
à
enlever.
- M.
MAMERT
rappelle
les
problèmes
de
nids
de
poule
et
de
voirie
déjà
évoqués.
- M.
MAMERT
reparle
de
l'affaire
des
chasseurs.
Mme
le
Maire
répond
qu'il
y
a
une
enquête
de
la
gendarmerie.
- Mme
FORESTIER
constate
qu'il
y
a
toujours
un
problème
de
chauffage
à
la
salle
de
sports
(9.8°).
Mme
le
Maire
répond
que
Enedis
doit
intervenir
le
2
décembre.
- Mme
FORESTIER
dit
qu’à
la
salle
des
fêtes
la
température
est
bonne.
- Mme
FORESTIER
demande
si
pour
le
dessin
ils
auront
une
autre
salle
que
la
salle
des
fêtes.
Mme
BITARD
lui
dit
d'être
patiente
et
qu'il
y
aura
bientôt
une
nouvelle
salle
grâce
au
rachat
de
l'ancienne
boulangerie.
- M.
GATINEL
dit
que
les
gens
en
ont
marre
de
voir
l’état
de
la
place.
Mme
le
Maire
répond
que
les
agents
vont
reboucher
les
trous
avec
de
la
grave
et
du
grattage
de
route