Compte-Rendu - CR CM 11 10 2022

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Compte-Rendu - CR CM 11 10 2022 Document publié le Lundi 10 octobre 2022 par la commune d'Hombourg. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 10 2022)Thèmes du document : Sécurité routière, Justice et droit, Aménagement du territoire, 829

COMMUNE DE HOMBOURG

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HOMBOURG

SEANCE DU 10 OCTOBRE 2022

Présents : M. ENGASSER Thierry, Maire, Mmes : BAGARD TRIPONEL Stéphanie, HAENEL Isabelle, RAFFA Simone, MM : CARCHANO Sébastien, GRANDIDIER Noël, MOEBEL Raymond, RIEGERT Roland, TERNOIS James

Absent excusé : M. BRODHAG Sébastien

Absents excusés ayant donné procuration : Mme DA SILVA Corinne (procuration à RAFFA Simone), Mme DESPRES Cécile (procuration à HAENEL Isabelle), Mme PIERREZ Sabine (procuration à BAGARD Stéphanie), Mme SAUPIN Lila (procuration à MOEBEL Raymond) et LAURENT Jérôme (procuration à CARCHANO Sébastien)

A été nommé secrétaire : M. WENTZ Nicolas, Directeur des services

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Ordre du jour :

01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 05 juillet 2022

02/ Rénovation de la Maison forestière - Attribution des lots travaux

03/ Dépôts sauvages : mise en place d’une amende communale

04/ Révision des tarifs communaux

05/ Subvention à l’association des Mulhousiennes

06/ Subvention pour voyage scolaire

07/ Divers

08/ Tour de table

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Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux présents et ouvre la séance.

Il informe que le point numéro 6/ Subvention pour voyage scolaire est annulé puisque cette demande de subvention concerne un élève de primaire et que le Conseil Municipal a décidé en début de mandat de ne subventionner que les collèges et les lycées.

Il ajoute à l’ordre du jour le point suivant : 06/ Signature d’une convention de servitude avec Enedis.

01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 05 juillet 2022

Après lecture, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- approuve le compte-rendu du 05 juillet 2022 tel que présentéCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 11/10/2022

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02/ Rénovation de la Maison forestière - Attribution des lots travaux

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal a approuvé l'APD du projet de rénovation de la Maison Forestière le 24 février 2022.

Monsieur le Maire remercie Raymond MOEBEL et Nicolas WENTZ pour leur travail de vérification et de négociation sur chacun des lots. Certains lots pourront être attribués ce soir. D’autres devront être déclarés infructueux et certains appels d’offres devront être relancés.

Au vu des critères de jugement des offres tels que définis dans le règlement de consultation, à savoir le prix des prestations (40%) et la valeur technique 60%), il est proposé d'attribuer les lots comme suit :

LOT ENTREPRISE MONTANT HT

1. Démolition / Gros œuvre GFC FOUR CONSTRUCTION 205 000,00€ HT

2. Charpente Bois / Bardage CHARPENTE WILLEMANN BITSCH 116 620,04€ HT

3. Etanchéité / Zinguerie SOPREMA 48 500,00€ HT

4. Couverture / Tuiles / Zinguerie Déclaré sans suite au motif d'intérêt général pour cause d'indisponibilité des tuiles demandées dans le temps imparti

pour la réalisation du projet.

6. Chape Déclaré infructueux pour cause d'offre inacceptable supérieure à l'estimation

7. Carrelage / Faïence / Revêtements de sol MULTISOLS 41 785,82€ HT

9. Peinture intérieure : Déclaré infructueux Déclaré infructueux pour cause d'offre inacceptable supérieure à l'estimation

10. Ravalement de façade / Echafaudage Déclaré infructueux pour cause d'offre inacceptable supérieure à l'estimation

12. Sanitaire / Chauffage / Ventilation Déclaré infructueux pour cause d'offre inacceptable supérieure à l'estimation

13. Electricité courants faibles et forts OMNI ELECTRICITÉ 87 262,50€ HT

14. Chambres froides AUDEBERT GRANDES CUISINES 43 000,00€ HT

15. Aménagements extérieurs/Esp. verts/Ass TRADEC 130 860,07€ HT

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de la proposition de la commission MAPA et délibéré, décide à l'unanimité :

- d'attribuer les lots aux entreprises tels que mentionnés ci-dessus

- de déclarer infructueux les lots tels que mentionnés ci-dessus

- d'autoriser Monsieur le Maire, ou son adjoint Raymond MOEBEL, à signer les marchés en questionCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 11/10/2022

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03/ Dépôts sauvages : mise en place d’une amende communale

Fort du constat de la multiplication de dépôts sauvages sur la commune, entraînant la mobilisation des services techniques pour leur enlèvement, il convient de fixer un montant relatif aux frais d'enlèvement engagés par la commune.

Ces frais d'enlèvement seront facturés en complément des éventuelles poursuites et autres condamnations pouvant réprimer ces actes.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide la mise en application de frais d'enlèvement des dépôts sauvages sur le ban communal auprès des auteurs de ces infractions

- fixe ces frais à 350€ par m3

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette décision

04/ Révision des tarifs communaux

Au vu de la conjoncture actuelle ayant fait exploser les tarifs de gaz et d’électricité, Monsieur le Maire propose la création de tarifs de location de salle « hiver » comptabilisant une refacturation des frais de chauffage. Il convient également de mettre en place des tarifs de perte de badge d’accès et de clefs. Il propose donc de modifier les tarifs communaux comme suit :

I/ LOCATION DES SALLES COMMUNALES :

DORFHISLA TARIF UNIQUE + frais électriques* Week-end 80 €

Semaine avec week-end 170 €

Semaine sans week-end 120 €

*Refacturation des frais de consommation électrique réels du locataire, selon tarif en vigueur.

COMPTOIR TARIF UNIQUE Association locale

(hors évènements communaux) 40 € p/jour

Association locale

(location liée à un évènement communal) Gratuit

Particulier hombourgeois 40 € p/jour

Commerce ambulant et Marché Gratuit

Commerçant (avec cuisine) 15€ p/jour

*** Cas particuliers : Associations locales : 3 gratuités par an puis tarif en vigueur Entreprises locales : 1 gratuité par an puis tarif en vigueur

SALLE DES FETES TARIF ÉTÉ TARIF HIVER** Week-end Association locale*** 140 € 200 €

Week-end Particulier 140 € 200 €

Week-end spécial "18 ans" 45 € 65 €

Jour de semaine 40 € 55 €

Association extérieure 570 € p/jour 800 € p/jour

Entreprise extérieure 570 € p/jour 800 € p/jourCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 11/10/2022

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** Période hivernale : du 15 octobre au 15 avril

*** Cas particuliers : Associations locales : 3 gratuités par an puis tarif en vigueur Entreprises locales : 1 gratuité par an puis tarif en vigueur

COMPLEXE SPORTIF TARIF ÉTÉ TARIF HIVER** CLUB HOUSE

Week-end*** (du vendredi au lundi) 140 € 200 €

Week-end spécial "18 ans" 45 € 65 €

Jour de semaine 40 € 55 €

Association extérieure 570 € p/jour 800 € p/jour

Entreprise extérieure 570 € p/jour 800 € p/jour

PLATEAU SPORTIF

Particulier et associations ext. 15€ de l'heure 20€ de l'heure

Manifestation sportive locale 170 € p/jour 240 € p/jour

SALLE DE REUNION

Réunion Association locale Gratuit Gratuit

** Période hivernale : du 15 octobre au 15 avril

*** Cas particuliers : Associations locales : 3 gratuités par an puis tarif en vigueur Entreprises locales : 1 gratuité par an puis tarif en vigueur

II/ LOCATION DE MATÉRIEL COMMUNAL :

MATÉRIEL (à retirer sur place) TARIF FORFAITAIRE Vaisselle 15 €

Mobilier (garnitures) 15 €

III – CASSE ET PERTE DE MATÉRIEL :

VAISSELLE TARIF

Verre à pied 19cl 2 €

Verre à pied 12cl 2 €

Ballon coupe 13cl 2 €

Flûte à champagne 2 €

Chope 2 €

Verre simple 1 €

Verre à jus de fruit 2 €

Fourchette 0,50 €

Couteau 1 €

Cuillère à café 0,50 €

Cuillère à soupe 1 €

Assiette 3 €

Soucoupe tasse 3 €

Tasse à café 2 €

Gobelet réutilisable 1 €COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 11/10/2022

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GARNITURES TARIF

Table 40 €

Banc 25 €

CONTRÔLE D'ACCES TARIF

Badge 26 €

Clef 15 €

IV/ CIMETIERES :

Les tarifs de concessions sont identiques pour les aménagements du Cimetière central et de l’Espace des Deux Rives.

CONCESSIONS FUNÉRAIRES DURÉE TARIF Tombe simple 15 ans 285 €

Tombe double 15 ans 570 €

Emplacement Spirale de la vie 15 ans 285 €

Rosier du souvenir 5 ans 50 €

Rosier du souvenir 15 ans 150 €

Case de columbarium 5 ans 95 €

Case de columbarium 15 ans 285 €

Socle d'exposition 5 ans 95 €

Socle d'exposition 15 ans 285 €

Jardin du Souvenir Perpétuité 60€ (gravure plaque nominative)

Toutes les durées, sauf perpétuité, sont renouvelables.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- approuve les tarifs proposés ci-dessus

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à leur facturation

05/ Subvention à l’association des Mulhousiennes

L'association des Mulhousiennes propose une course de 5km dont les droits d’inscription permettent de financer la lutte contre les cancers féminins. De nombreux hombourgeois y participent chaque année.

Pour la cinquième année consécutive, il est donc proposé de matérialiser notre soutien à cette action en doublant les frais d’inscription de chaque hombourgeois inscrit.

Cette année, 41 adultes et 10 enfants hombourgeois ont participé. Il est donc proposé de verser une subvention de de 542€ (41x12€ + 10x5€) à l’association.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide l'attribution d'une subvention de 542€ à l'association "Les Mulhousiennes" - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférentCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 11/10/2022

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06/ Signature d’une convention de servitude avec ENEDIS

Dans le cadre du projet d'extension du réseau souterrain basse tension dans la rue du Canal d'Alsace destiné à alimenter un nouveau branchement CONFARMA, ENEDIS prévoir de poser du réseau souterrain basse tension sur des parcelles privées dont la commune est propriétaire. Il s'agit des parcelles section 11 n°240 et section 33 n°95.

Une convention de servitude doit donc être signée pour permettre ces travaux.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- approuve les termes de la convention proposée par ENEDIS

- autorise Monsieur le Maire à signer cette convention ainsi que tout document et acte y afférent

07/ Divers

- Effort énergétique - Gestion de l’éclairage de Noël : Monsieur le Maire présente les différentes mesures déjà prises par nos services afin de limiter la consommation électrique communale, à savoir : température de chauffe limitée à 19°C dans les bâtiments communaux et à 16°C sur le plateau sportif, extinction de l’éclairage public de 23h30 à 4h30 et refacturation des frais d’électricité aux locataires de salles communales (décision prise lors de cette séance).

Il invite à présent les élus à réfléchir à une meilleure gestion de l’éclairage de Noël. Supprimons-nous tous les éclairages ? Diminuons-nous les éclairages ? Repensons-nous les éclairages ? Un tour de table est effectué.

o Monsieur Roland RIEGERT propose de retirer l’ampoule d’éclairage public de chaque mât accueillant une décoration de Noël. Il propose également de se limiter à l’éclairage des 3 entrées de village et du parvis.

o Madame Simone RAFFA estime que la période est trop morose pour supprimer les éclairages. L’éclairage leds est majoritaire à présent et ne consomme pas tant que ça. Elle propose donc d’en mettre partout, mais pas autant.

o Monsieur Sébastien CARCHANO propose l’installation de lumières à capteurs tactiles ou de vélos générateurs d’électricité. Les gens devraient pédaler pour illuminer le décor.

o Monsieur le Maire se fait porte-parole du Service Technique qui propose de supprimer totalement les éclairages de noël aux lampadaires et de les remplacer par des décorations au sol, à éclairage autonome par recharge solaire. Il est également proposé de garder la boule lumineuse sur le parvis, mais de prévoir une extinction à 21h. Le rideau lumineux de la mairie pourrait ne pas être mis cette année. o Monsieur Nicolas WENTZ leur conseille de prendre une décision tranchée, car l’entre-deux n’aurait aucun avantage, ni pour la consommation électrique, ni pour le service technique.

→ Après avoir entendu toutes les propositions, Monsieur le Maire propose l’idée qui lui semble être le meilleur compromis, à savoir : l’installation des décors de lampadaires aux 3 entrées de village avec extinction de 23h30 à 4h30 et décor habituel du parvis avec extinction à 21h. Suppression des décors de lampadaires dans les rues du village. Quelques décorations à énergie autonome seront installées en compensation. Le rideau de la mairie ne sera pas mis en place cette année, et celui de la salle des fêtes, en place toute l’année, ne sera allumé que lors du repas de Noël des séniors. Les élus approuvent à l’unanimité.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 11/10/2022

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- Eclairage public : une entreprise a enfin été trouvée pour procéder à l’installation d’un système d’allumage forcé à distance de l’éclairage public par les services de secours. Toutes les rues du village seront rallumées (pas de sectorisation).

- Presbytère : le Conseil de Fabrique souhaiterait que la chaudière du Presbytère soit changée, pour passer du fioul à une pompe à chaleur. Monsieur le Maire propose de partager les frais avec les 5 autres communes de notre Paroisse, à hauteur de 50% pour Hombourg et de 10% pour les 5 autres communes. Le Conseil Municipal approuve.

- Nacelle mutualisée : les communes de Bantzenheim et de Chalampé ont pour projet de rejoindre la convention de mutualisation de la nacelle. Les charges seront donc moindres.

- Présentation des travaux de l’été sous forme de diaporama :

o La Bascule : les travaux de création d’une base de vie et d’une microbrasserie dans les anciens ateliers municipaux ont été effectués et terminés par l’équipe technique. KOKOBIER a pu intégrer ses nouveaux locaux le mois dernier. Monsieur le Maire précise que la création d’une base de vie pour le chantier de la Maison forestière nous permettra de faire de nombreuses économies.

o Réfection de la rue du Canal d’Alsace : ces travaux font beaucoup réagir sur les réseaux sociaux. Monsieur le Maire comprend la gêne occasionnée, mais ne comprend pas les gens qui se déchaînent derrière leurs écrans sans penser à l’aspect bénéfique de ces travaux. Monsieur le Maire rappelle que les trottoirs étaient en pente. A présent, ils sont planes. Cette phase 3 englobant l’entrée de village par le giratoire est clairement la plus contraignante mais à la base, nous pensions pouvoir laisser ouvert. Mais trop de gens passent par là et trop dangereux. Monsieur le Maire déplore un développement exacerbé de l’individualisme. Chaque modification du quotidien devient un réel problème pour la plupart des gens. Un automobiliste a dernièrement forcé le passage, refusant l’interdiction de passer, mettant les ouvriers en danger. La décision de fermer le giratoire a donc été prise. Il précise également que personne n’est venue se plaindre directement en mairie. o Cimetière central :

▪ Installation d’un Jardin du souvenir de type « lacus regia ». Un gravillonnage finalisant et mettant en valeur l’espace est prévu avant le 1er

novembre. Madame BAGARD explique que le lacus regia est un jardin du

souvenir avec une fontaine en son centre, destinée à rincer les galets pour

que les cendres déposées rejoignent la fosse située dessous.

▪ Mise en place de 2 ossuaires : 22 tombes ont été exhumées. L’ossuaire de l’Espace des Deux Rives étant trop petit, les ossements ont donc pu être

placés dans ces nouveaux ossuaires. A présent, chaque cimetière est équipé

d’ossuaire.

Monsieur le Maire se réjouit de la transformation du cimetière central ces

dernières années.

- Agenda : Fixation des prochaines séances du Conseil Municipal

o 15 novembre 2022

o 14 décembre 2022

o 09 février 2023

o 14 mars 2023 (Commission finances)

o 05 avril 2023 (Vote du budget)COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 11/10/2022

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08/ Tour de table

- Stéphanie BAGARD :

o Rappel des dates à retenir :

▪ Repas de Noël des séniors : 11 décembre 2022

▪ Vœux du Maire : 27 janvier 2023

▪ 40 ans du jumelage : Pentecôte 2023

▪ Journée citoyenne : 13 mai 2023

▪ Fête au Village : 28-29-30 juin et 1er juillet 2023

o Forces Motrices : Nos couturières se sont remises au travail autour d’un nouveau projet : la confection d’un cadeau pour les séniors qui leur sera offert lors de la fête de Noël. Objectif : réalisation de 150 pièces.

o Marché du Comptoir : un fromager a été trouvé et les arboriculteurs d’Ottmarsheim ont rejoint le marché.

o Apéro du Comptoir : l’association Pétanque Loisirs HB a l’intention de reprendre les apéros prochainement, un vendredi par mois.

- James TERNOIS :

o Sécurité routière : Il déclare trouvé dangereux la circulation de certains poids lourds dans la rue Principale et propose de limiter leur vitesse à 30km/h dans cette rue. Monsieur le Maire ne souhaite pas différencier la vitesse des véhicules.

Sébastien CARCHANO estime que nous aurons beau créer des zones à 30 km/h, un automobiliste dangereux reste dangereux (virage coupé, etc…).

Monsieur le Maire pense qu’il est ingérable de réguler la vitesse des automobilistes puisque chacun d’entre eux estime avoir une bonne raison de rouler vite et de ne pas respecter les règles de circulation (retard, etc…). Il invite tous les automobilistes à rester prudents et à accepter de s’arrêter 10 secondes pour laisser passer un engin agricole, au lieu de forcer le passage.

- Isabelle HAENEL :

o Couloir aérien : Elle constate que de plus en plus d’avions passent au-dessus de Hombourg. Elle propose d’appeler l’aéroport afin de savoir pourquoi. Monsieur le Maire l’invite à rédiger un courrier afin de demander si les couloirs aériens ont été modifiés.

La séance est levée à 21h45.