Compte-Rendu - CR CM 12 11 2020

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Compte-Rendu - CR CM 12 11 2020 Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune d'Hombourg. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 11 2020)Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques, 690

COMMUNE DE HOMBOURG

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HOMBOURG

SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2020

Présents : M. ENGASSER Thierry, Maire, Mmes : BAGARD TRIPONEL Stéphanie, DA SILVA Corinne, DESPRES Cécile, HAENEL Isabelle, SAUPIN Lila, MM : BRODHAG Sébastien, CARCHANO Sébastien, GRANDIDIER Noël, LAURENT Jérôme, MOEBEL Raymond, RIEGERT Roland, TERNOIS James

Excusées ayant donné procuration : Mmes : PIERREZ Sabine à Mme BAGARD TRIPONEL Stéphanie, RAFFA Simone à Mme DESPRES Cécile

A été nommé secrétaire : Nicolas WENTZ, Directeur Général

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Ordre du jour :

01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 14 octobre 2020

02/ Acquisition Foncière

03/ Indemnités des représentants communaux – Autorisation du Conseil Municipal 04/ Projet de déviation de la RD52 – Signature d’une convention

05/ Gestion du Personnel

06/ Subvention à la Coopérative scolaire d’Ottmarsheim

07/ Divers

08/ Tour de table

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Monsieur le Maire souhaite la bienvenue à l‘assemblée et ouvre la séance.

Une carte de remerciements est rédigée par tous les conseillers à l’attention de Mme Julie MALHAUTIER, hombourgeoise, qui a donné beaucoup de son temps et de son énergie dans l’organisation de la course des E-Mulhousiennes 2020.

01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 14 octobre 2020

Après lecture, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- approuve le compte-rendu de la séance du 14 octobre 2020COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 12/11/2020

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02/ Acquisition Foncière

Afin de pouvoir régler une problématique de servitude d'une partie de notre réseau d'assainissement sur une propriété privée, il est proposé d'acquérir la parcelle en question, cadastrée section 3 n°37 lieu-dit Kornaulander d'une superficie de 5,36 ares.

L’achat de ce terrain nous permettrait de tirer une conduite d’assainissement vers la rue de Petit- Landau afin d’éviter que les eaux usées des habitations de la rue du Vieux château ne doivent remonter les réseaux actuels situés en pente (inondation systématique en cas d’orage).

Les propriétaires, Michel et Philippe KARRER, sont disposés à vendre leur terrain au prix de 34840€, correspondant à 6 500€ de l'are.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- approuve l'achat du terrain cadastré section 3 n°37 d'une superficie de 5,36 ares au prix total de 34840€

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

03/ Indemnités des représentants communaux – Autorisation du Conseil Municipal

Madame Lila SAUPIN quitte la salle.

Le code général des collectivités territoriales prévoit que les dirigeants des Sociétés Publiques Locales peuvent percevoir une rémunération ou des avantages particuliers à condition d'une délibération expresse de l'assemblée qui les a désignés.

L’article 26 de la SPL Enfance et Animation dispose que « Le Président peut être rémunéré. Dans ce cas, la rémunération du Président est déterminée par le Conseil d’administration. Toutefois, il ne pourra percevoir une rémunération ou des avantages particuliers qu’après avoir été autorisé par une délibération expresse de l’assemblée qui l’aura désigné, et qui en aura prévu le montant maximum ».

Suite à la récente élection de Madame Lila SAUPIN, adjointe et représentante communale, en tant que Présidente de la SPL Enfance et Animation d'Ottmarsheim, le Conseil Municipal se doit donc de délibérer.

Cette délibération doit fixer le montant maximal des rémunérations et des avantages susceptibles d'être perçus ainsi que la nature des fonctions qui les justifient. Cette délibération est nominative.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- autorise Madame Lila SAUPIN à percevoir une rémunération au titre de ses fonctions de présidence de la SPL Enfance et Animation.

- fixe la rémunération brute maximale de Madame Lila SAUPIN à 55% de l'indice 1027 de Maire, conformément aux taux applicables pour les bassins de vie de 7 500 habitants.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 12/11/2020

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04/ Projet de déviation de la RD52 – Signature d’une convention

Ce point est reporté en raison d’éléments encore manquants.

L’entreprise EUROGLAS vient d’acheter une quinzaine d’hectares afin d’agrandir l’usine en construisant un atelier de gestion du verre, actuellement basé à Burnhaupt. 50 emplois seront transférés à Hombourg. Aucune nuisance supplémentaire ne sera ressentie suite à cet agrandissement, au contraire. Le flux des camions sera diminué.

Pour mener à bien ce projet, une déviation de la RD 52 est nécessaire. Un plan est présenté par M. le Maire.

Ce projet est porté par le Syndicat Mixte Ouvert (SMO) et le coût prévisionnel s’élèverait à 2 400 000€.

Le plan de financement proposé s’établit comme suit :

35% du coût pris en charge par la M2A

35% du coût pris en charge par le SMO

20% du coût pris en charge par le Département

10% du coût pris en charge par la Commune, soit 240 000€

Les travaux de déviation devraient démarrer au printemps 2021.

Aucune délibération n’est à prendre aujourd’hui mais Monsieur le Maire tenait d’ores et déjà à en informer les élus. Ce point sera réabordé lors d’une prochaine séance du conseil municipal.

Monsieur le Maire ajoute que le four sera reconstruit en 2023 (reconstruction nécessaire tous les 15 ans environ).

05/ Gestion du Personnel

INSTAURATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS

Le C.E.T. a pour but de permettre aux agents communaux de conserver, sur plusieurs années, les jours de congés ou de RTT non pris. Il est ouvert à la demande de l’agent qui est informé annuellement des droits épargnés et consommés.

Le Conseil municipal de Hombourg,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, et notamment son article 7-1

Vu le décret n° 2004-878 du 26 août 2004 portant création du Compte Epargne-Temps dans la Fonction Publique Territoriale

Vu l'avis émis par le Comité Technique placé auprès du Centre de Gestion, Vu le schéma de procédure adopté par le Comité Technique placé auprès du Centre de Gestion en date du 05 novembre 2004,

Sur proposition de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 12/11/2020

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- décide l’instauration du Compte Epargne-Temps à compter du 31/12/2020 selon les termes figurant dans le schéma de procédure figurant en annexe de la présente délibération.

AUTORISATIONS SPECIALES D’ABSENCE

VU la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,

VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique

Territoriale et notamment l'article 59 relatif aux autorisations d'absence pour évènements familiaux,

VU le barème type adopté à titre indicatif par le Comité Technique Paritaire au cours de sa réunion

du (14 octobre 2014 pour le tableau proposé par le CDG02),

Les personnels des collectivités locales peuvent bénéficier d’autorisations spéciales d’absence dont

le principe est posé à l’article 59 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée relative à la Fonction Publique

Territoriale. Certaines autorisations sont réglementées par des décrets ou des circulaires

ministérielles.

Cependant, certaines autorisations d’absence ne sont pas réglementées notamment celles pouvant être

accordées à l’occasion d’évènements familiaux ou religieux. C’est pourquoi, il appartient à l’organe

délibérant de se prononcer, après avis du Comité Technique Paritaire, sur la nature des autorisations

d’absence accordées et sur le nombre de jours.

Le Maire propose au Conseil Municipal de prévoir la possibilité d’accorder, sous réserve des

nécessités de service appréciées par le Maire et sur justificatifs, les autorisations d’absence pour les

évènements listés en Annexe 1.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

- décide d'accorder, sous réserve des nécessités de service, les autorisations d'absence pour les

évènements listés en Annexe 1 de la présente délibération.

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

06/ Subvention à la Coopérative scolaire d’Ottmarsheim

Marion JESSEL, psychologue de l'éducation nationale chargée du suivi des écoliers de notre secteur, est amenée à effectuer, dans certaines situations, des bilans psychométriques chez certains élèves en difficulté.

Ces bilans servent à déceler plus précisément le fonctionnement cognitif de l'enfant et à repérer des probables troubles spécifiques.

Grâce à ces tests, des adaptations ou des prises en charges extérieures peuvent être mises en place et les apprentissages scolaires peuvent être adaptés à l'enfant afin de favoriser son bien-être et sonCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 12/11/2020

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épanouissement au sein de son école.

Madame JESSEL nous informe que son matériel de test est obsolète depuis 2016 et demande le remplacement de celui-ci afin de garantir la fiabilité des résultats obtenus.

Il est donc proposé que la Coopérative scolaire de l'école Katia et Maurice KRAFFT d'Ottmarsheim effectue cet achat dont le coût serait réparti entre les 6 communes bénéficiant de ce matériel psychométrique.

Le coût total de cet investissement est de 2 210,34€ TTC. La participation de chaque commune s'élèverait donc à 368,39€, versée sous forme de subvention à la Coopérative scolaire de l'école Krafft d'Ottmarsheim.

Après en avoir délibéré, et à l'unanimité, le Conseil Municipal,

- autorise la coopérative scolaire de l'école Katia et Maurice Krafft d'Ottmarsheim à effectuer l'achat du matériel de bilan psychométrique demandé

- décide l'attribution d'une subvention de 368,39€ à la coopérative scolaire de l'école Katia et Maurice Krafft d'Ottmarsheim au titre de cet investissement

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

07/ Divers

- Conteneur textile du complexe sportif : Au vu du succès du conteneur constaté souvent plein, un nouveau conteneur de 300kg viendra donc remplacer l’actuel d’une contenance de 200kg.

- Achat terrains rue des Alliés : signatures prévues le 19 novembre prochain. - Maison ONF : les meilleures candidatures se sont hélas désistées. Les 2 raisons principales de ces désistements sont les suivantes :

o Perspective trop éloignée de pouvoir rentrer dans le bâtiment (environ 2 ans), surtout au vu du contexte sanitaire actuel.

o Désistement d’un des membres du groupe

Les gens sont toujours intéressés. Le problème reste l’échéance. Monsieur le Maire propose donc de contacter une architecte et de démarrer les travaux « ad minima », sur cahier des charges, afin de gagner du temps et de rassurer les intéressés.

Roland RIEGERT insiste sur le fait qu’il faudra se limiter au gros œuvre et à l’étanchéité afin de laisser le restaurateur orienter le reste selon son projet.

- Rue du Canal d’Alsace : un bureau d’étude a été sollicité pour nous accompagner dans la réfection de la rue du Canal d’Alsace. Nombreux problèmes sont à régler : vitesse, zone piétonnière penchée et trop étroite, stationnements dangereux. Plusieurs solutions ont été proposées par le bureau d’études : mise en place de feux à récompense, de coussins berlinois, de chicanes prioritaires, etc… Avant d’aller plus loin, Monsieur le Maire souhaitait se rendre sur place, accompagné de Raymond MOEBEL, adjoint en charge des travaux et Roland RIEGERT, adjoint en charge de la sécurité.

2 idées sont à privilégiées selon eux :

- aplanir les trottoirs

- mettre en place un trottoir d’1,20m tout le long côté sud. Le potentiel de stationnement privé a été repéré et l’idée serait de rencontrer tous les riverains pour leur expliquer notre intention de supprimer les places de stationnement afin qu’ils utilisent leurs places privées.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 12/11/2020

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Jérôme LAURENT se demande où se gareront les visiteurs. Roland RIEGERT précise que certaines places seront conservées dans les zones où le trottoir peut encore faire 1,20m. L’objectif de Monsieur le Maire est d’éviter les chicanes.

Les plans du projet sont donc à refaire.

Sébastien BRODHAG rappelle que cette rue est également utilisée par les autocars et les engins agricoles. Il faudra en tenir compte. Il a plusieurs idées à ce sujet.

Corinne DA SILVA demande si les travaux consistent à effectuer quelques aménagements ou de refaire toute la chaussée ? Il lui est répondu que la réfection complète de la chaussée sera nécessaire afin de permettre ces nouveaux aménagements.

08/ Tour de table

- Cécile DESPRES :

o Le projet NOS FUTURS avance, se modifie et s’adapte à la situation sanitaire. La réunion avec le personnel a pu être effectuée le 05 novembre dernier. Bilan très positif, bon dialogue, bon ressenti. Il est important que le Conseil Municipal fasse alliance avec le service communal, allié direct. Isabelle HAENEL a également apprécié ce moment très riche et très intéressant.

L’objectif est rappelé par Monsieur le Maire : ne pas baisser les bras à cause du reconfinement et continuer le projet ! Ce projet a de plus en plus de sens.

Cécile DESPRES explique qu’au vu de la situation, les entretiens individuels vont être privilégiés (soit en mairie, soit chez l’habitant, soit par visio). Une liste de noms a été élaborée par le groupe de travail et élargie par le personnel communal.

Lila SAUPIN trouve que les entretiens ne devraient pas se tenir en visio. Autant les reportés. Selon elle, cela va à contre sens de nos futurs.

Monsieur le Maire pense que chacun doit gérer son entretien comme il le souhaite et comme il le peut. Il faut amorcer, sans volonté de faire du quantitatif. Il faut juste ne pas se mettre à l’arrêt.

Cécile DESPRES annonce que le 08 décembre prochain, un entretien avec la Fondation de France se tiendra par visioconférence.

Le flyer d’information à destination de la population est bientôt prêt.

- Isabelle HAENEL :

o Semaine Zéro déchet : une demande a été effectuée auprès du SIVOM afin d’obtenir un chiffrage des déchets collectés sur notre commune. Le but étant de voir l’évolution de la gestion des déchets des foyers hombourgeois. A suivre.

- Lila SAUPIN :

o Décorations de Noël : Les tissus seront installés sur la façade de la mairie le mercredi 25 novembre par Marie-Jo Gebel. Le vendredi 27 novembre au soir s’allumera le décor 2020 sur le parvis. Une surprise vous y attendra !

o Marché de Noël des écoles : celui-ci est hélas annulé cette année au vu de la situation. Madame SAUPIN en profite pour remercier les directrices d’école pour leur réactivité et pour leur capacité d’adaptation face à tant d’inconnus et aux délais très courts pour la mise en œuvre de protocoles très lourds. Elle remercie également nos 3 ATSEM pour avoir prêté mains fortes à l’équipe du périscolaire qui a connu un manque de personnel. Tout s’est très bien passé grâce à elles. Monsieur le Maire ajoute que Lila SAUPIN a également travaillé quelques jours en tant qu’animatrice au périscolaire de Hombourg afin d’éviter sa fermeture. L’ensemble des élus la félicitent pour son implication.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 12/11/2020

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- Roland RIEGERT :

o Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) : sur demande du Préfet, la RCSC a été activée. Les 12 bénévoles hombourgeois ont été contactés et 5 d’entre eux ont été désignés pour appeler, une fois par semaine, les 17 personnes vulnérables de notre village qui avaient été prévenus préalablement de cette démarche. Les appels ont démarré et tout se passe très bien, les personnes contactées sont ravies de ces échanges hebdomadaires et chacune de leurs demandes nous sont transmises. Une réunion d’information avait été faite le 19 octobre dernier afin de détailler le rôle de chacun. Monsieur le Maire rappelle que la liste des volontaires reste ouverte aux inscriptions ! - Sébastien CARCHANO :

o Rue du Boulanger : la chaussée de cette rue est vraiment dégradée. Monsieur le Maire confirme et informe que sa réfection est en lien avec certains travaux de rénovation du réseau d’assainissement.

o Attaque informatique : le serveur informatique de la mairie a subi une attaque fin octobre avec cryptage de l’ensemble de nos données informatiques avec demande de rançon. La première sauvegarde a été supprimée par les hackers. Heureusement, nous disposions d’une seconde sauvegarde externe, ce qui nous a permis de recharger nos données en ne perdant qu’une seule journée de travail. Le syndicat des eaux a par contre perdu 10 ans de données informatiques. Nos informaticiens soupçonnent un mauvais paramétrage sur un de nos postes. La gendarmerie a été prévenue et les informaticiens travaillent encore à la protection de nos données car d’autres attaques ont été tentées depuis.

Monsieur le Maire précise que le fait d’avoir un informaticien mutualisé sous la main est vraiment très intéressant au quotidien. Il pourra travailler à la croissance de la sécurisation de nos données. Monsieur CARCHANO propose également ses services. - Jérôme LAURENT :

o Végétalisation de la plaine sportive : cet automne en mode « confiné » lui a permis de constater à quel point les feuilles mortes posent problème dans une commune. Il insiste sur le fait qu’il faudra bien réfléchir lors du choix des plantations de la nouvelle plaine sportive.

o Le jour de la nuit : belle opération, plutôt agréablement accueillie par les habitants en général. Il pense qu’il serait intéressant d’aller plus loin dans la démarche. Monsieur le Maire pense pareil et propose d’en reparler après les fêtes. Plusieurs éléments devront être pris en compte.

- Sébastien BRODHAG :

o Pots de fleurs : selon lui, certains pots ont été installés trop proches de la route, particulièrement celui de la rue Principale devant chez la famille Goldschmidt. Monsieur le Maire confirme que les véhicules roulent très vite dans ce virage et que ce pot de fleurs est justement destiné à éviter que les automobilistes ne montent sur le trottoir. Monsieur RIEGERT précise qu’une ligne médiane va également être matérialisée très prochainement.

La séance est levée à 22h45.