Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM080721
Convocation - Convocation du 250620
Convocation - Convocation CM310322
Convocation - Convocation CM16032023
Convocation - Convocation CM181121
Convocation - Convocation CM211224 1
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation CM230524
Convocation - Convocation CM121224
Convocation - Convocation CM300125
Convocation - Convocation CM280120
Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM280120)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
&
la tie en :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du Jeudi 28 janvier 2021
A 19 heures 00
A la salle des fêtes
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
jeudi 28 janvier 2021 à 19h00 à la salle des fêtes, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur,
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 21 janvier 2021
Le Maire,
S. MABIRE
l'expression de mes ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 28 janvier 2021
à 19 heures 00
- Présentation de l’école de musique par Céline Couly
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-verbal du conseil du 3 décembre 2020
- Compte rendus des décisions
INTERCOMMUNALITE
D 01 INTERCO - Approbation du bilan d'activités 2020, du projet pédagogique, du règlement
intérieur et des études, du budget prévisionnel 2021 du Conservatoire de Musique à
Rayonnement Intercommunal Axe Sud, du bilan d'activités 2019, et du projet d'établissement
de l’école de musique
D 02 INTERCO - SDEHG — Délibération de principe pour le traitement des travaux d'éclairage
urgents — Année 2021
D 03 INTERCO — SDEHG — Présentation du diagnostic de l’éclairage public
D 04 INTERCO -— SAGe — Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
de l’eau potable — exercice 2019
D 05 INTERCO — SAGe — Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
de l’assainissement collectif — exercice 2019
ADMINSTRATION GENERALE
D 06 AG - Commission d'appel d'offres : désignation d’un nouveau membre
D 07 AG - Commission des Marchés à Procédures adaptée : Désignation d’un nouveau membre
D 08 AG — Commissions municipales : désignation de nouveaux membres
FINANCES
D 09 FIN — Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire Y Raynaud pour le
dispositif écoles et cinéma pour l’année 2020/2021
D 10 FIN — Muretain Agglo — fonds de concours structurants pour l'année 2019 : aménagement
d’un local destiné à l'accueil d’une boulangerie et d’une aire de jeux des accueils de loisirs
PERSONNEL
D 11 PERS — Création d’un poste au grade d’adjoint technique à 33h15
SCOLARITE
CONFERENCE DE L'ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION DU
GROUPE SCOLAIRE MUTUALISE CANTA LAUSETA
D 12 SCO -— CL — Attribution de subvention à la coopérative scolaire de l’école Canta Lauseta —
exercice 2020-2021 (2020-08)
QUESTIONS DIVERSES