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Convocation - Convocation CM181121
Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Roques.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM181121)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Aéf.
309355
La Ur on À
RÔQUES
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
ARRONDISSEMENT DE MURET
COMMUNE DE ROQUES
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 18 novembre 2021
à 19 heures 00
en mairie
Madame, Monsieur,
Vous êtes cordialement invité(e) à assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le jeudi 18 novembre 2021 à 19h00 en mairie, dont vous trouverez l’ordre du jour ci-joint.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes
sentiments les meilleurs.
Roques,
Le 28 octobre 2021
Le Maire,
S. MABIRE ORDRE DU JOUR
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 18 novembre 2021
à 19 heures 00
- Annonce des pouvoirs
- Election du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2021
- Compte rendu des décisions
INTERCOMMUNALITE
D 01 INTERCO - Approbation de la convention de mise à disposition pour l'entretien des voiries communales hors chemin ruraux du 1.1.21 au 31.12.21
D 02 - MA - FINANCES - Approbation du rapport de la CLECT du 28 septembre 2021 - Transfert de charges eaux pluviales
D 03 INTERCO - SIVOM SAGe - Approbation de l’adhésion de la commune Sabonnères et extension du périmètre - modifications statutaires
D 04 INTERCO - SAGe - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - exercice 2020
D 05 INTERCO - SAGe - Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif - exercice 2020
D 06 INTERCO -AREC Occitanie - Présentation du rapport d'activité 2020
D 07 INTERCO - SDEHG - Présentation du rapport d'activités 2020
D 08 INTERCO - SDEHG - Rénovation de la lanterne non réparable n° 657 et de la portée de câble entre les points lumineux n° 828 et 831
URBANISME
D 609 URBA - Prescription de la déclaration de projet et la mise en compatibilité du PLU
RESSOURCES HUMAINES
D 10 RH - Création d’un poste dans le cadre d'emploi des rédacteurs
D 11 RH - Ouverture de trois postes de contractuels
ENFANCE ET JEUNESSE
D 12 ENF - Approbation de la convention avec le collège J. AURIOL de Villeneuve Tolosane pour l'accueil de loisirs associé au collège (ALAC) - septembre 2021 à juin 2022
QUESTIONS DIVERSES