Ordre du Jour - Ordre du jour 25.05.20 Presse

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Ordre du Jour - Ordre du jour 25.05.20 Presse Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ombrée d'Anjou. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 25.05.20 Presse)Thèmes du document : Éducation, Banque, Justice et droit, 1

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU

20 mai 2025 à 20 h 30

Approbation du procès-verbal du 22 AVRIL 2025

1 INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE

1.1 Avis sur le Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage (SDAHGDV) de

Maine-et-Loire portant sur la période 2025-2031

1.2 Aménagement et sécurisation de centres-bourgs, Ombrée d'Anjou -Communes déléguées de Grugé

L’Hôpital et Saint-Michel-et-Chanveaux – Demande de subvention au titre des amendes de police -

Autorisation de signature des conventions

2 FINANCES

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3 HABITAT

Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU

4 URBANISME

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5 ECONOMIE

Résiliation bail commercial « Le Relais Saint-Michel » - Commune déléguée de Saint-Michel-et-Chanveaux

7 AFFAIRES SCOLAIRES

7.1 Demande de subvention CAF – MSA – Région – Etat -Extension Accueil de loisir sans hébergement,

Anima ’Kid -Commune déléguée de Vergonnes

7.2 Participation d’Ombrée d’Anjou aux frais de fonctionnement pour des enfants scolarisés dans une

commune extérieure-Ecole maternelle Jacques PREVERT et école primaire Ernest GUILLARD, Renazé -

Année 2024-2025 – Rectification erreur matérielle

8 COMMANDE PUBLIQUE

8.1 Marché Vérifications périodiques des bâtiments et installations d’Ombrée d’Anjou -Accord-cadre

2025-2029 -Lot n° 4 – Vérifications et entretien des équipements de défense incendie -Avenant n° 1

8.2 Proposition de remboursement à l’amiable à la SCI L’ANGEVINE suite aux travaux de réparation de toiture

effectués sur l’immeuble du 19, rue Porte Angevine, commune déléguée de Pouancé

9 AMÉNAGEMENT

Accord de principe en vue de la prise de participation au capital de la SPL Alter Public par acquisition

d'actions au Département de Maine et Loire

10 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION