Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.12.17
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.04.22 Presse
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.07.09
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.01.21
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.07.15
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.11.18
Ordre du Jour - Ordre du jour 26.04.08
Ordre du Jour - Ordre du jour 25.03.18
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.05.21 CM Presse
Ordre du Jour - Ordre du jour 24.10.22
Ordre du Jour - Ordre du jour 26.05.19
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ombrée d'Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26.05.19)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, Consommateurs,
1
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL D’OMBREE D’ANJOU
19 mai 2026 à 20 h 30
Approbation du procès-verbal du 08 AVRIL 2026
INSTITUTIONS & VIE POLITIQUE
01. Commissions municipales – Désignation des membres
02. Création Commission Communale des Impôts directs – Art 1650-1 du Code Général des Impôts
03. Aménagement et sécurisation de centres-bourgs, Ombrée d’Anjou – Commune déléguée de la Prévière –
Demande de subvention au titre des amendes de police – Autorisation de signature de la convention
FINANCES
04. Fiscalité – Vote des taux – Année 2026 – Modification
05. Subventions versées aux associations – Année 2026 – Modification
RESSOURCES HUMAINES
06. Mise à jour du tableau des emplois au 19 mai 2026
07. Comité social territorial : fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial,
maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
08. Convention d’adhésion au service de confection de la paie du Centre Départemental de Gestion de
Maine-et-Loire
PATRIMOINE
09. Lotissement Les Saulneries, commune déléguée de Pouancé - Annulation cession lot n° 1 – M et Mme SAG
10. Lotissement Les Forges, commune déléguée de La Prévière - Annulation cession lot n° 5 –
Mme BOULTAREAU et Monsieur BAL
11. Immeuble sis 15 rue Saint-Aubin, Pouancé – Annulation cession au profit de Madame PECNARD et
Monsieur CARRIOT
HABITAT
12. Versement de primes communales dans le cadre de l’OPAH-RU
BÂTIMENTS
13. SIEML – Adhésion à la mission de Conseil en Energie
14. SIEML – Réalisation d’un audit énergétique pour le groupe scolaire Jules ALIGAND, Bel-Air de Combrée
VOIRIE-RÉSEAUX
15. Mise à disposition d’un terrain au profit du SIEML pour l’installation d’un poste de transformation poste
HTA/BT, lieu-dit P 124 Croix Rouge, commune déléguée de Pouancé
COMMANDE PUBLIQUE
16. Accord-cadre entretien de voirie 2023-2027 - Lot 3 Emploi partiel à l’émulsion de bitume et profilage –
Avenant n° 1
17. Démolition de l’ilot de la Porte Angevine et consolidation de la Tour -Avenant général de prolongation
de délai de la tranche ferme et de moins-value
AFFAIRES SCOLAIRES / ENFANCE – JEUNESSE
18. Participation d’Ombrée d’Anjou aux frais de fonctionnement pour des enfants scolarisés dans une
commune extérieure – Année 2025-2026 2
TOURISME
19. Convention de cession gratuite du droit de pêche sur les étangs de Pouancé à la Fédération de Maine-et-
Loire pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique et à sa surveillance
ECONOMIE
20. Conclusion d’un bail commercial – 9, rue d’Anjou, commune déléguée de Chazé-Henry
21. Conclusion d’un bail commercial pour le Relais Saint-Michel – Commune déléguée de Saint-Michel-et-
Chanveaux
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION