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Arrêté - ADM 46 2023
Procès Verbal - PV 28122022
Procès Verbal - PV 28122022
Procès Verbal - PV 30092022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lussac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 30092022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
LUSSAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LUSSAC
Séance
du
30
septembre
2022
Présents
: Mme
BRETON
Dorothée,
Maire,
Mme
BITARD
Céline,
M.
BRINGART
Christophe,
Mme
MATHIEU
Julie,
Adjoints,
M.
MAMERT
Jean-Michel,
M.
BOUDOT
Vincent,
M.
GATINEL
Didier,
M.
DELAIRE
Claude,
Mme
FORESTIER
Nathalie,
M.
VILAIN
Paul
Conseillers
Municipaux.
Absents
:
Absents
Excusés
: M
PIARDET
René,
Mme
PIARDET
Corinne,
M.
LAGARDE
Dominique,
Mme
BOUCHE
Coralie
Exclus
:
Procurations
: M.
PIARDET
René
à Mme
BRETON
Dorothée,
Mme
PIARDET
Corinne
à Mme
BITARD
Céline,
M.
LAGARDE
Dominique
à M.
GATINEL
Didier.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MATHIEU
Julie
OUVERTURE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
à 18H30
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
11
JUILLET
2022
Mme
le Maire
demande
s’il
y a
des
observations
concernant
le procès-verbal
de
la
dernière
réunion
du
conseil
municipal.
POUR
: 13
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
- Délibération
n°2022
07
_ 11-026
Vu
l'instruction
budgétaire
M14
;
Vu
le budget
unique
2022
de
la Commune
de
Lussac
;
À la
demande
de
la trésorerie,
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
les
décisions
modificatives
suivantes
au
budget
unique
2022
de
la commune
afin
de
permettre
d'équilibrer
le budget
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- APPROUVE
les
virements
de
crédits
susmentionnés
sur
le budget
de
l'exercice
2022
de
la Commune
R 002
: + 330
032.84
€
D 001:-5679€ D 022
: - 34
300
€
R 001
: +61
920.07
€
D
615
221
: + 364
332.84
€
D 2158-11
: + 5
000
€
D 21312-21
: + 62
599.07
€
POUR
: 12
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 1
MOTION
DE
REJET
DE
L’ARRÊT
DU
PORTE
A PORTE
(SMICVAL)
Mme
le Maire
explique
le contexte
de
l'arrêt
du
porte
à porte.
M.
BRINGART
a assisté
à
la réunion
qui
a eu
lieu
au
mois
de
juin
et
explique
les
raisons
de
ce
changement.
Il s’agit
d’une
question
économique.
Les
élus
du
SMICVAL
ont
voté
pour.
Il insiste
sur
la
nécessité
de
ce
changement
et
indique
qu'à
titre
personnel
il votera
contre
la motion.
Mme
le Maire
dit
qu’il
faudra
trouver
des
places
(publiques
ou
privées)
pour
mettre
en
place
les
points
de
collecte
volontaires.
Elle
pense
également
que
les
dépôts
sauvages
vont
se
multiplier.
M.
MAMERT
souligne
que
les
communes
qui
sont
contre,
c’est
par
manque
de
concertation. M.
GATINEL
évoque
le fond
et
la forme.
Sur
le fond
il rejoint
M.
BRINGART.
Sur
la forme
il regrette
le manque
de
concertation
et
l'absence
de
débat
au
Conseil
Communautaire
et
au
Conseil
municipal.
Tout
le monde
pense
aux
personnes
âgées
qui
auront
des
difficultés
avec
ce
ramassage.
M.
GATINEL
pense
qu’une
solution
alternative
pourrait
être
trouvée
avec
des
points
de
collecte
au
bout
des
rues.
Concernant
le personnel,
des
brigades
circuleront
sur
les
communes
pour
faire
la
« chasse
» aux
dépôts
sauvages.
M.
MAMERT
dit
que
le SMICVAL
devrait
prendre
le temps
d'échanger
avec
toutes
les
communes. Mme
le Maire
explique
le fonctionnement
du
badge,
avec
une
facturation
si la
quantité
autorisée
est
dépassée.
Mme
FORESTIER
dit
que
ce
fonctionnement
existe
déjà
à Montpon,
et
les
gens
posent
les
poubelles
devant
les
points
de
collectes
ce
qui
attire
les
rats.
POUR
: 12
CONTRE
: 1
ABSTENTION
: 0 TOUR
DE
TABLE
- Mme
le Maire
explique
que
la rentrée
scolaire
s'est
bien
passée.
Les
travaux
ont
été
faits.
Il n'y
a pas
eu
de
problème
d'organisation.
- Mme
le Maire
indique
qu'il
y a
un
problème
avec
un
enfant
en
périscolaire.
Le
Directeur,
M.
REY,
a échangé
avec
les
parents.
- Mme
le Maire
dit
qu'il
y a
eu
un
exercice
incendie.
L'évacuation
s’est
bien
déroulée
en
2,14
mn.
- Mme
le Maire
informe
que
le salon
de
coiffure
a été
saisi
(fonds
de
commerce
et
matériel).
Elle
souhaite
que
la mairie
le rachète.
M.
MAMERT
propose
de
se
rapprocher
de
la chambre
des
métiers.
M.
GATINEL
explique
qu'il
reste
une
conciliation
le 10
octobre
avec
la chambre
de
commerce.
1| reste
une
solution
s’il
y a
un
ré
étalement
de
la
dette
du
RSI.
Comment
la Mairie
peut-elle
l’aider
? Il
fait
remarquer
que
ce
n’est
pas
si
facile
de
gérer
les
commerces.
- Mme
le Maire
indique
que
la fibre
est
déployée
dans
26
%
de
la CDC.
Le
déploiement
à
Lussac
est
prévu
fin
2024.
- Mme
le Maire
informe
que
la commune
a signé
une
convention
avec
l’'IME
pour
l'entretien
des
lavoirs
un
lundi
matin
sur
deux.
Ils
utilisent
également
la salle
des
fêtes
le
vendredi
après-midi
pour
un
atelier
théâtre.
Ils
continuent
les
activités
citoyennes
et
débutent
des
activités
éco-citoyennes.
- Mme
le Maire
explique
que
le collectif
trois
tiers
a mis
en
place
plusieurs
actions
:
e Ateliers
numériques
+ Confiance
en
soi
des
jeunes
+ Accompagnement
aux
devoirs
+ Sorties
familles
+ Permanences
le jeudi
matin
sur
le marché
- Mme
le Maire
dit
que
la réunion
du
Conseil
Communautaire
de
cette
semaine
a été
agitée.
En
effet
l'association
« Castillon
caractère
» a
fait
une
demande
de
subvention
qui
a fait
débat.
Cette
association
regroupe
17
viticulteurs.
Le
but
est
de
valoriser
l'appellation
« Côtes
de
Castillon
». Mme
le Maire
et Mme
FORESTIER
ont
voté
contre.
- Mme
le Maire
informe
que
la Communauté
de
Communes
envisage
la fermeture
de
centres
de
loisirs,
vraisemblablement
Sainte-Terre
et
Vignonnet,
en
raison
d'un
manque
de
personnel.
- Mme
le Maire
explique
que
la Communauté
de
Communes
a voté
la taxe
GEMAPI
d’un
montant
de
70
000
euros
pour
l'entretien
des
rivières.
M.
BRINGART
rappelle
qu'il
avait
été
évoqué
que
cette
taxe
soit
accompagnée
d’une
information
pour
les
administrés.
M.
GATINEL
rajoute
qu'il
existe
une
commission
GEMAPI
qui
s’est
réunie
deux
fois.
Mme
le
Maire
dit
que
le montant
de
la taxe
pourra
être
ajustée
chaque
année.
- Mme
le Maire
informe
que
le défi
« foyer
alimentation
positive
» sera
organisé
par
le
PETR.
Il sera
lancé
à partir
du
mois
d'octobre.
Ce
seront
des
journées
qui
permettront
aux
familles
de
mieux
se
nourrir
en
dépensant
moins
d'argent,
en
étant
plus
responsables.
À Lussac,
ce
sera
le dimanche
9 octobre.
- Mme
le Maire
dit
que
la Zone
d'Activités
des
chapelles
rencontre
des
soucis
de
réception
des
différentes
zones,
dus
notamment
à la
taille
des
fossés
et
à la
voirie.
La
réception
aura
finalement
lieu
le 10
octobre. - Mme
le Mairie
indique
qu'une
commission
mobilité
va
être
créée
par
la CDC.
Le
but
est
de
réfléchir
comment
se
déplacer
au
sein
de
la CDC
ainsi
qu’à
destination
des
autres
CDC. - Concernant
la révision
du
PLUI,
un
copil
a eu
lieu
cette
semaine.
Mme
le Maire
souhaite
monter
un
groupe
de
travail
pour
réfléchir
sur
le PADD
« Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
». Elle
propose
que
ce
groupe
se
réunisse
trois
fois
d'ici
la
mi-novembre. - M.
BRINGART
souhaite
que
le Conseil
débatte
sur
l'éclairage
public.
Il explique
que
tous
les
coffrets
sont
équipés
de
programmateurs.
|! faut
juste
une
journée
pour
une
personne
pour
effectuer
les
réglages.
Tout
le monde
est
d'accord
sur
le principe
de
diminuer
la durée
d'éclairage,
mais
comment
?
- M.
BRINGART
aborde
le sujet
du
chauffage
du
gymnase.
Faut-il
le baisser
? Faut-il
le
couper
certains
jours
? Mme
FORESTIER
est
contre
car
pour
l'entraînement
du
twirling
il
faisait
souvent
16°
l'hiver
dernier.
Mme
le Maire
propose
de
responsabiliser
les
associations
sur
certaines
consommations
(lumière,
chauffage...)
- M.
BRINGART
explique
que
la Zone
30
est
bientôt
terminée.
Il ne
manque
que
deux
ou
trois
signalisations
au
sol.
Les
cyclistes
pourront
prendre
les
sens
interdit.
- M.
BRINGART
annonce
que
les
travaux
de
voirie
seront
terminés
une
semaine
après
la
fin
des
vendanges.
M.
DELAIRE
réclame
un
stop
à Guimberteau.
Cela
sera
fait
d'ici
trois
semaines - M.
DELAIRE
demande
si le
fossé
est
terminé
au
Château
Tiffray.
M.
BRINGART
lui
répond
que
non,
pas
encore.
- M.
DELAIRE
signale
que
des
sandgliers
ont
abimé
la clôture
du
stade
ainsi
que
la
pelouse. - M.
BOUDOT
trouve
que
M.
LAULLA
a bien
travaillé.
- M.
BOUDOT
informe
qu'il
y a
deux
figuiers
dans
le mur
en
pierres
derrière
chez
sa
mère - Mme
le Maire
dit
qu'elle
a demandé
aux
gendarmes
d'être
plus
présents
et
plus
répressifs. - M.
MAMERT
informe
de
la création
d’un
collectif
« anti-place
»
- M.
MAMERT
demande
où
on
en
est
concernant
la toiture
de
l’église.
Mme
le Maire
répond
qu'on
attend
M.
Mogendorff
- Madame
le Maire
indique
qu'il
y aura
prochainement
une
commission
cimetière
car
il y
a eu
un
retour
du
procureur
pour
enterrer
la dépouille.
- Mme
FORESTIER
souhaiterait
qu'il
y ait
un
arrêt
de
bus
rue
Victor
Hugo,
devant
chez
M.
BRINGART
- Mme
FORESTIER
indique
que
l'arrêt
de
bus
au
« Cros
» est
très
dangereux
- Mme
FORESTIER
informe
qu'il
n’y
a plus
d'eau
chaude
au
stade.
Mme
le Maire
répond
que
ça
doit
être
réglé
la semaine
prochaine
- Mme
FORESTIER
informe
également
que
le banc
de
touche
et
la main
courant
se
désolidarisent - Mme
FORESTIER
souhaite
savoir
où
en
est
la maison
Bordenave.
Mme
le Maire
répond
que
ça
avance
(permis
de
démolir,
permis
de
construire
etc...) - Mme
MATHIEU
informe
que
M.
PICARD
a fini
son
contrat
ce
jour.
Les
deux
nouveaux
agents
techniques
arrivent
lundi.
M.
TENOT
revient
lundi.
- Mme
FORESTIER
dit
que
les
habitants
côté
gendarmerie
se
plaignent
de
l'herbe,
de
l'absence
de
nettoyage...
- Mme
FORESTIER
demande
où
en
est
la salle
multi
associative.
Mme
le Maire
répond
que
les
agents
techniques
vont
s’en
occuper.
- M.
GATINEL
demande
où
en
sont
les
travaux
du
collectif
trois
tiers.
Mme
le Maire
répond
qu'ils
sont
en
attente
de
la pré-configuration
auprès
de
la CAF.
Sans
cette
pré-
configuration,
SOLIHA
ne
pourra
pas
faire
aboutir
le projet.
- M.
GATINEL
remarque
que
la salle
Bel
Automne
ne
fait
plus
salle
de
réunion.
On
dirait
qu'elle
appartient
à une
association.
De
plus,
il n’y
a plus
de
tables
ni de
chaises
et
elle
est
sale.
- M.
GATINEL
demande
si la
gazette
sera
celle
de
la rentrée
ou
de
Toussaint.
Mme
le
Maire
répond
qu'elle
attend
le BAT
courant
semaine
prochaine.
- M.
GATINEL
dit
que
la SOCOTEC
l'appelle
toujours.
- M.
GATINEL
parle
du
mail
envoyé
par
la mairie
concernant
le week-end
de
la fête
des
vendanges.
Mme
le Maire
dit
que
les
forains
souhaitent
revenir
à Lussac.
Ils
ont
contacté
le comité
des
fêtes
qui
a répondu
qu’il
ne
s’en
occupait
pas.
Mme
le Maire
a fait
appel
aux
associations,
mais
elles
n’ont
pas
répondu
positivement.
- Mme
BITARD
explique
que
Groupama
va
envoyer
un
expert
pour
la borne
incendie
de
Blanchon
car
nous
devons
prouver
notre
préjudice.
- Mme
BITARD
dit
qu'il
y a
une
nouvelle
locataire
rue
Fénelon.
L'appartement
a besoin
d'un
rafraîchissement
(peintures,
sol,
plomberie).
- Mme
BITARD
rajoute
que
le docteur
Chayette
commence
lundi
matin.
- M.
GATINEL
souligne
que
l'extérieur
du
pôle
médical
est
très
sale.
- M.
BRINGART
annonce
que
les
travaux
du
coffret
électrique
et
du
chauffage
du
gymnase
commenceront
le 24
octobre. La
séance
est
levée
à 21h15