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Déliberation - rnc7rzk7pdon77
Déliberation - l59l2xf5cd9s2b9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Holque.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2025
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
|
.
EXTRAIT
DU
REG
Reçu:en préfecture le 2806208
€
LO
Département
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CON
FtPIÉ 1e
Du
Nord
de
la
Commune
dl'2:959215903071-20250623-250623D22-DE
Nombre
de
Membres
:
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
lundi
vingt-trois
juin,
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
En
exercice
: 14
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
Présents
: 11
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMIAUX
Votants
: 13
Fabrice,
Maire.
Date
de
Convocation
10
juin
2025
Présents
Mesdames
CASTELLE-JONES
Brigitte,
DEGOUY
Lynda,
DUTHILLEUL
Sandra,
GALMICHE-GOLLIOT
Angélique,
LAMOTE-CAILLIET
Natacha,
Messieurs
LAMIAUX
Fabrice,
maire,
LEBRUN
Alain,
LEROY
Stéphane,
PICOTIN
Sébastien,
REMÉRAND
Régis,
VERMEERSCH
Francis.
Excusés
Madame
BEAUDET-GRARD
Thérèse
(procuration
à
Madame
GALMICHE-GOLLIOT
Angélique),
Monsieur
MEERSMAN
Christophe
(procuration
à
Monsieur
LAMIAUX
Fabrice).
Absente
Madame
CARLIER
Elise.
Secrétaire
Monsieur
LEBRUN
Alain
est
élu
secrétaire.
Délibération
N°
22/2025
Objet
de
la
délibération
:
|
Approbation
du
rapport
d'activité
2024
du
Territoire
d’Energie
Flandre
Le
rapport
d'activité
2024
du
Territoire
d'Énergie
Flandre
- a
été
adopté
lors
de
la
réunion
du
Comité
syndical,
- est
présenté
au
Conseil
Municipal.
L'avis
du
Conseil
est
sollicité
sur
le
sujet.
Le
Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation.
Le
rapport
est
approuvé
à
l'unanimité.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
date
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Fabrice
LAMIAUX
Alain
LEBRUN
;
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Sous-Préfecture
de
Dunkerque
le
26
juin
2025
et
publication
du
26
juin
2025