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Compte-Rendu - 2026.034 Delegue SPL
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026.034 Delegue SPL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
2026/034 Reçu en préfecture le 03/04/2026 re
Publié le CN
ID : 069-216900514-20260330-2026_034-DE
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2026
L'an deux mille six, le trente mars à 20h00, le
, , Qui Ont| Conseil Municipal de la Commune de Afférents | Présents pris part ou ,
au VOTE CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 26
mars 2026, s’est réuni au nombre prescrit par
15 14 15 la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de
réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le lundi 26
mars 2026
Membres présents: Chavassieux Luc, Raboisson Croppi Laurence, Guyot Didier,
Vernet Dominique, Grange Christophe, Lefresne Corinne, Charvolin Jean-Jacques,
Thollot Carole, Cadoul Pierre-Alban, Grange Mathilde, Chillet Ghislain, Sanchez-Pacot
Maya, Belgacem-Rabah Hocine
Pouvoirs :
Lopez Sandrine donne pouvoir à Chavassieux Luc
Secrétaire de séance : Belgacem-Rabah Hocine
D2026_034 : Délégué de la SPL
La SPL EPM a été créée le 1er janvier 2015 pour prendre la suite de l'association
Loisirs en Pays Mornantais. Elle a été créée pour répondre aux besoins des familles
durant les mercredis et les vacances scolaires afin d'offrir des loisirs de qualité aux
enfants de l'intercommunalité âgés de 4 à 17 ans.
C'est une société publique locale gérée par les élus des communes et de
l’intercommunalité du territoire Mornantais.
Actuellement, cela représente plus de 1000 familles qui profitent des différents
projets organisés par les équipes d'animateur comme les accueils de loisirs, les
espaces jeunes, des périscolaires, les mini-camps, les séjours.
Le Conseil d'administration est représenté par 16 élus représentant la COPAMO et
ses 11 communes actionnaires. Sont présents au Conseil d'administration : Cté de
Communes du Pays Mornantais / Mairie de Beauvallon / Mairie de Chaussan / Mairie
de Mornant / Mairie d'Orliénas / Mairie de Riverie / Mairie de Rontalon / Mairie de Envoyé en préfecture le 03/04/2026
2026/034 Reçu en préfecture le 03/04/2026 ER
Publié le
ID : 069-216900514-20260330-2026_034-DE
Saint Laurent d'Agny / Mairie de Chabaniére / Mairie de Soucieu en Jarrest 7 Mairie
de Taluyers
Ainsi que 3 censeurs représentant les usagers
La commune de Chaussan doit designer 2 représentants :
- pour l'assemblée spéciale de la SPL
- pour l'assemblée générale des actionnaires
Monsieur le maire propose Madame Carole Thollot pour l'assemblée spéciale de la
SPL et Monsieur Luc Chavassieux pour l'assemblée générale des actionnaires.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Nomme Madame Carole Thollot pour l'assemblée spéciale de la SPL et Monsieur Luc
Chavassieux pour l'assemblée générale des actionnaires.
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures
Vote Le Maire
Luc Chavassieux
Unanimité