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Compte-Rendu - 2026.025 SYDER Delegues
Compte-Rendu - 2026.028 SMHAR delegue
Compte-Rendu - D2025.044 Delegue du MIMO
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2025.044 Delegue du MIMO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
2025/044
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 13/10/2025
Reçu en préfecture le 13/10/2025
(GE Publié le
ID : 069-216900514-20251007-D2025_44-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 07 octobre
L'an deux mille vingt-cinq le mardi 07 octobre à
Qui ont 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Afférents | Présents pris part au | CHAUSSAN,
vote octobre 2025, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de
13 13 13 réunion ordinaire,
Monsieur Luc Chavassieux Maire.
régulièrement convoqué le 03
sous la présidence de
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le vendredi 03 octobre
2025.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi
Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Grange Christophe, M Langlet
Pascal, Mme Bertelle Emilie
Membres excusés :
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Mme Laurence Martini
D2025_044 Délégué au MIMO
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral portant création du MIMO
Vu l'article indiquant la clé de répartition du nombre de délégués,
Considérant qu'il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant de la commune auprès du MIMO
Vu la démission de M Nicolas Aymard conseiller municipal et délégué au MIMO
Monsieur Alain Rolland est candidat titulaire
Monsieur Luc Chavassieux est candidat suppléant 2025/044
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité
Désigne le délégué titulaire : Monsieur Alain Rolland
Désigne le délégué suppléant : Monsieur Luc Chavassieux
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote
Unanimité
Envoyé en préfecture le 13/10/2025
Reçu en préfecture le 13/10/2025
Publié le ET
ID : 069-216900514-20251007-D2025_44-DE
Le Maire
Luc Chavassieux