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Compte-Rendu - D2023.045 Désignation des délégués au MIMO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2023.045 Désignation des délégués au MIMO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Reçu en préfecture le 12/10/2023
Publié le
ID : 069-216900514-20231002-2023_045-DE
GER
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 02 octobre
Nombre de membres
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
14 11 13
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 04 septembre à
20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 1°
septembre 2023, s’est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de
réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur
Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le 1° septembre 2023
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Annik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Allain, Mme Bertelle Emilie, M Furnion Pascal, M Aymard Nicolas, M
Charvolin Jean-Jacques, Mme Martini Laurence ; M Grange Christophe
Excusés
Mme Raboisson Croppi Laurence
Pouvoirs :
M Langlet Pascal donne pouvoir à Anik Blanc
Mme Duroch Aline donne pouvoir à Chantal Besson
Secrétaire de séance : Laurence Martini
D2023_045 -— Désignation des délégués au MIMO
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral portant création du MIMO
Vu l'article indiquant la clé de répartition du nombre de délégués,
Considérant qu'il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant
de la commune auprès du MIMO
Vu la démission de Marie-Gabrielle Lagardette conseillère municipale et déléguée
suppléante au MIMO Monsieur Nicolas Aymard est candidat titulaire
Monsieur Luc Chavassieux est candidat suppléant
Délégué Titulaire :
Monsieur Nicolas Aymard : 14 voix
Envoyé en préfecture le 12/10/2023
Reçu en préfecture le 12/10/2023
Publié le ET
ID : 069-216900514-20231002-2023_045-DE
Monsieur Nicolas Aymard ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué
titulaire.
Délégué Suppléant :
Monsieur Luc Chavassieux 15 voix
Monsieur Luc Chavassieux, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée
déléguée suppléante.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Désigne le délégué titulaire : Monsieur Nicolas Aymard
Désigne le délégué suppléant : Monsieur Luc Chavassieux
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote
A l'unanimité
Le Maire