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Document publié le Mercredi 31 janvier 2024 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 31 janvier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte rendu du conseil municipal – séance du mercredi 31 janvier 2024 Page 1/2
COMPTE RENDU – SYNTHÈSE DE LA SÉANCE du mercredi 31 janvier 2024 à 19h30
Le Conseil Municipal s’est réuni, en mairie, salle du conseil municipal, jeudi 25 janvier 2024 à 19h30, sur convocation régulière et sous la présidence de Monsieur Hervé TOURNOUX.
ORDRE DU JOUR
RAPPORTS DECISIONNELS – RAPPORTS DEBATS
I - AFFAIRE ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
1. Mise en place de la commission d’appel d’offres.
Sont présents : Gaëlle AUFFRET, Stéphanie BOITEUX, Cyril DELITOT, Vincent GIRARD, Laurent JEUNET, Marie-Louise LAITHIER, Eric MERAT, Christine MOLLIER, Corinne PETER, Anne-Marie POTY, Alain RICHARD, Jacques TONNERRE, Hervé TOURNOUX, Frédéric VERMOT
Absents excusés :
Pierre CONTOZ a donné procuration à Hervé TOURNOUX
Catherine PARDONNET
Géraldine VALLOT VUITTON a donné procuration à Corinne PETER
Absents : Guillaume BLANDIN, Nadine MAUGEY
DESIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SEANCE
Monsieur le Maire propose, dans l’ordre alphabétique, Alain RICHARD, comme secrétaire de séance. Approuvé à l’unanimité.
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RAPPORTS DECISIONNELS – RAPPORTS DEBATS
AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
◊ Mise en place de la commission d’appel d’offres. En l’absence du Maire qui lui a donné procuration, Hervé TOURNOUX, Adjoint, rappelle la nécessité d’élire la commission d’appel d’offres dans le cadre du dossier salle d’accueil – bâtiment périscolaire. Dans le respect de l’article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, cette commission est composée :
➢ Du Maire, président
➢ De 3 membres titulaires
➢ De 3 membres suppléants Compte rendu du conseil municipal – séance du mercredi 31 janvier 2024 Page 2/2
La liste de candidature est composée de :
➢ Membres titulaires : Hervé TOURNOUX, Frédéric VERMOT, Eric MERAT ➢ Membres suppléants : Vincent GIRARD, Christine MOLLIER, Laurent JEUNET
Il est procédé au vote, le conseil municipal ayant décidé à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret.
Résultat du vote : Contre : 0 voix – Abstention : 0 voix – La liste présentée est élue à l’unanimité.
La commission d’appel d’offres est installée dans la composition suivante : ➢ Le Maire, président
➢ Membres titulaires : Hervé TOURNOUX, Frédéric VERMOT, Eric MERAT ➢ Membres suppléants : Vincent GIRARD, Christine MOLLIER, Laurent JEUNET
A 20h, le Président lève la séance.
Alain RICHARD Hervé TOURNOUX
Secrétaire de séance Président de séance