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Déliberation - DCM 20150504 05
Document publié le Lundi 4 mai 2015 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20150504 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20150504_05
Séance du 4 mai 2015
L’an deux mil quinze, le quatre mai à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de M. Florent SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Claudine QUATREPOINT,
Anne-Marie MIVELLE, Lydie CHANEZ, Jérôme BORNE, Michaël
FUMEY, Nicolas GRFFOND, Jean-Marie GIROD, Gérard MUGNIOT,
Jean-Yves QUETY, Jérôme SERRETTE, Daniel VERNEREY.
Étaient absents excusés : Claude PAGET (procuration à Florent
SERRETTE), Nelly GIROD (procuration à Jean-Marie GIROD), Carmen
VALLET.
M. Michaël FUMEY a été désigné comme secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Aménagement d’espaces verts
La 1ère adjointe au maire présente le travail réalisé en
collaboration avec l’entreprise DUCHESNE pour les espaces verts à
aménager au cours du printemps. La commande finale devrait
s’établir pour un montant total de 6 154,28 € TTC.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le devis présenté et
donne tout pouvoir à M. le Maire pour passer la commande.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 15
• Présents : 12
• Votants : 14
Date de la convocation :
25 avril 2015
Date d’affichage :
11 mai 2015
Envoyé en préfecture le 13/05/2015
Reçu en préfecture le 13/05/2015
Affiché le
ID : 039-213903313-20150504-DCM_20150504_05-DE