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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune d'Urcuit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations soumises au CM du 30.03.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fiscalité,
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CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 MARS 2023 AFFICHÉ LE
LISTE DÉLIBÉRATIONS SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
Ÿ Enexercice : 19 L'an deux mil vingt-trois, et le trente mars à dix-huit heures trente
Ÿ_ Présents : 13 puis 15 minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
Convocation du 24/02/2023 séances, sous la présidence de Monsieur Raymond
Affichée le 24/02/2023 DARRICARRÈRE, Maire d'URCUIT.
PRÉSENTS : Où MM. DARRICARRÈRE Raymond — CAUSSADE Corinne — LABARTHE Jean-Marc — ELGOYEN-HARITCHET
Valérie — LESCARRET Didier — BELAIR Nadia — HAROSTEGUY Laure (à partir de la délibération n°9) —
AINCIART Cécile (à partir de la délibération n°2) - SORHOUET Frédéric — VIAU Cyril —- MAISONNAVE
Pierre — SAPPARRART Philippe - TOURON Françoise — HARISMENDY Josiane — YANCI Laurent
PROCURATIONS : M. Barthélémy BIDEGARAY à Mme Corinne CAUSSADE.
M. Mikel ESQUERMENDY à M. Jean-Marc LABARTHE.
Mme Karine ESQUERMENDY à Mme Nadia BELAIR.
Mme Élodie LEMBURE à M. Frédéric SORHOUET.
Mme Cécile AINCIART à Mme Valérie ELGOYEN-HARITCHET (jusqu’à la délibération n°4)
Mme Laure HAROSTEGUY à M. Didier LESCARRET (jusqu’à la délibération n°8)
EXCUSÉE SANS PROCURATION : © 7
Monsieur le Maire constate que le quorum prévu à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est
atteint, et ouvre ainsi la séance.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à l'élection d’un secrétaire
de séance, pris au sein du Conseil.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Corinne CAUSSADE.
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05/04/2023 07
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L'ordre du jour étant épuisé, et les membres du Conseil Municipal n’ayant plus de questions, Monsieur le Maire lève la séance
à 21h35.
Les présentes délibérations peuvent faire l’objet d’un recours administratif devant Monsieur le Maire d’URCUIT dans le délai
de deux mois à compter de leur entrée en vigueur ; l'absence de réponse dans un délai de deux mois valant décision implicite
de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal administratif de PAU — 50 Cours Lyautey, CS
50543, 64010 PAU Cedex — via la plateforme Télérecours citoyen dans un délai de deux mois à compter de leur entrée en
vigueur, ou à compter de la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé.
Elles sont portées à la connaissance du public par voie d'affichage ci-présent.
Publié sur le site internet de la Commune d’URCUIT et affiché sur la borne numérique de la Mairie le 08 riars 2023.
URCUIT, le 3 avril 2023
Le Maire,
Raymond DARRICARRÈRE