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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belvis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1780925013 CR 20260605)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Mairie de BELVIS
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 juin 2026
Conseillers présents :
RAMON Georges, SORBIER Bernard, ROUSSEL Nadine, HUSSON Marie-Claude, PLANES Frédéric, LAGARDE Didier, LACROIX Michel.
Procuration : Cécilia VIDAL à Michel LACROIX
Absence excusée: Roselyne BOUZIGUES
M. le maire de BELVIS ouvre la séance à 20h30
M. Frédéric PLANES assure la fonction de secrétaire de la séance.
M. le maire constate que le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Le procès-verbal du conseil municipal précédent est approuvé à 8 voix.
DÉLIBÉRATIONS :
1 - DÉLÉGUÉS AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES
Les délégués élus sont les suivants :
Titulaire : RAMON Georges
Suppléants : SORBIER Bernard, ROUSSEL Nadine, PLANES Frédéric
Approuvé à 8 voix.
2 - REPRÉSENTANTS A LA CIAF (Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier)
Représentants du conseil municipal
Titulaire : RAMON Georges
Suppléant ; SORBIER Bernard
Représentants les propriétaires forestiers
Titulaires : LACROIX Michel, LAGARDE Didier
Suppléants : LACROIX Nicole HAUMONT Etienne
Représentants les propriétaires foncier non bâti
Titulaires : RAYNAUD Audrey, MAUGARD Mathieu
Suppléante : LACROIX Marie Laurence
Approuvé à 8 voix.
3 - TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAU DE LA COMMUNE DE QUIRBAJOU A LA CCPA
Le conseil municipal a souhaité respecter le souhait de la commune de Quirbajou et s'est prononcé favorablement à cette demande. Il est à noter que le transfert de compétence ne sera
effectif que si les ⅔ des délégués à la communauté de communes y sont favorables.
Approuvé à 8 voix INFORMATIONS :
CHANTIER ONF.
Un chantier ONF démarrera dans la forêt domaniale de Callong à partir du 15 juin.
M. le Maire lève la séance à 22h30.