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Procès Verbal - Affichage 09072024
Ordre du Jour - 1687873024 Affichage ordre du jour CM 04 07 2023
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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Wissous.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1717160937 Affichage CM 06062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
6 juin 2024 à 20h00 su Vile de
Wissous 1/ INFORMATION
DE
M.
le
Maire
-
Présentation
par
le
Service
de
Gestion
Comptable
de
Palaiseau
pour
la
certification
des
comptes
locaux,
de
la
synthèse
de
la
qualité
des
comptes
de
l'exercice
2023.
II/ APPROBATION
Du
PROCES
VERBAL
du
4 avril
2024
II1/
DELIBERATIONS
FINANCES/ACTIVITES
ECONOMIQUES/
MARCHES
(SUIVI
ET
CONTROLE)
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
- Budget
communal
(M14)
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2023
- Parc
locatif
(M14)
Approbation
du
Compte
Administratif
2023
- Budget
communal
(M14)
Approbation
du
Compte
Administratif
2023
- Budget
annexe
Parc
locatif
(M14)
Affectation
des
résultats
2023
-
Budget
communal
(M57)
Affectation
des
résultats
2023
-
Budget
annexe
Parc
locatif
(M57)
og on UN =
RESSOURCES
HUMAINES
7.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
IV/
DECISIONS
DU
MAIRE
-
Information
au
Conseil
Municipal
24-28
|
21/02/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
VAL
DE
FER
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
et
l'Association
Gymnastique
Club
Wissous
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
et
l'Association
Union
Sportive
Wissous
Volley
Beach
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
et
l'Association
Ewidanse
Contrat
de
prestations
d'encadrement
sportif
entre
la Ville
de
Wissous
et
l'Association
Gym
Form
Wissous
24-29
|
21/02/2024
24-30
|
21/02/2024
24-31
|
21/02/2024
24-32
|
21/02/2024
24-33
|
05/03/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
Scène
Plurielles
Convention
entre
la
Ville
de
Wissous
et
Mme
Claire
BEGUIN
M'ZOUGHI
Psychologue
au
sein
du
Multi-Accueil
«
Les
P'tits
Loups
»
Convention
d'objectifs
relative
à
la
participation
financière
entre
la
Ville
de
Wissous
et
l'association
Tennis
Club
Wissous
91
24-34
|
05/03/2024
24-35
|
05/03/2024 Convention
d'objectifs
relative
à
la
participation
financière
entre
la
24-36
05/0
A
|.
x
55
<
à
1037202
Ville
de
Wissous
et
l'association
Gymnastique
Club
de
Wissous
Convention
d'objectifs
relative
à la
participation
financière
entre
la
24-37
2
.
:
Lu:
:
GSGSÈOES
Ville
de
Wissous
et
l'association
Football
Club
de
Wissous
Convention
d'objectifs
relative
à
la
participation
financière
entre
la
24-3
05/0
x
5;
Ga
:
:
8
103/2024
Ville
de
Wissous
et
l'Association
des
Familles
de
Wissous
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
HEXAGONE
24-39
|
05/03/2024
|
MANUFACTURE
pour
la
maintenance
du
robot
nettoyeur
du
bassin
durant
toute
la
saison
2024
de
Wissous
Plage
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
avec
l'organisme
24-40
.
sk
Le
:
F6/05/2024
de
formation
PROXIMA
PARTENAIRE
à destination
des
élus
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
Dotation
de
Soutien
à
24-41
|
06/03/2024
l'Investissement
Local
concernant
les
travaux
de
rénovation
|
énergétique
du
bâtiment
extension
maternelle
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
—
Phase
3
24-42
|
11/03/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
FAR
Production
(Abroge
la
décision
n°
24-20)
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
locaux
auprès
des
aides
de
l'Etat
dans
le
cadre
24-43
|
11/03/2024
|
du
FONDS
VERT
pour
les
travaux
de
rénovation
énergétique
du
bâtiment
extension
maternelle
en
jonction
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
- Phase
3
i
iété
194
24-44
|
13/03/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
SAM
pour
l'entretien
des
moyens
de
secours
des
bâtiments
communaux
24-45
|
15/03/2024
CHNVERtION
d'objectifs
awee
le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
l'Essonne
Avenant
n°
2 à
la
convention
fixant
les
modalités
de
réservation
par
la
24-46
|
15/03/2024
|
Mairie
de
Wissous
de
19
places
en
structure
multi-accueil
Câlins
Matins
à Antony
=
Er
|
24-47
|
15/03/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
comité
départementa
des
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
pour
la
fête
médiévale
24-48
|
15/03/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
COTE
COUR
COTE
JARDIN
24-49
|
20/03/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
JVS
MAIRISTEM
Autorisation
de
déposer
le
permis
de
démolir
d'un
immeuble
‘objectif
d'
ir
l'
laire
L
24-50
|
08/04/2024
communal
dans
l'objectif
d'agrandir
|espace
du
groupe
scolaire
La
Fontaine
et
notamment
les
espaces
extérieurs
situé
au
14,
Voie
du
bon
puits,
91320
à Wissous
parcelle
cadastrée
section
AD
666
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
Miléade
pour
le
séjour
au
24-51
09
2024
|.
ñ
x
1047
Village
Club
Mûr-de-Bretagne
(Côtes
d'Armor)
Attribution
du
marché
concernant
les
prestations
d'impression
des
24-52
|
10/04/2024
|
publications
municipales
et
autres
supports
de
communication
pour
la
ville
de
Wissous
24-53
|
10/04/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
SARL
«
La
Ferme
de
Tiligolo
»
24-54
|
10/04/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
LES
GRANDS
THEATRES
24-55
|
10/04/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
LES
MOUTONS
NOIRS
24-56
|
10/04/2024
|
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
Centre
Historique
Minier
24-57
|
10/04/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
La
compagnie
Excalibur
Ile
de
France
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16 juin
2024 Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la société
AnneForEvents
4-
s
.
24-58
|
10/04/2024
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16 juin
2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'atelier
de
Julie
pour
la fête
ass
|"10/042064
médiévale
des
15
et
16 juin
2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'entreprise
BATTLE
OF
A#69
|
1969204
COLOR
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16
juin
2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'association
des
Coquillards
24-61
|
10/04/2024
de
Villon
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16
juin
2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'association
Désirer
les
=
10,
e
ï
D
IEA
Fe
eve
ROAEA
étoiles
pour
la fête
médiévale
des
15
et
16 juin
2024
24-63
|
11/04/2024 |
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et ZD
Productions
24-64
|
12/04/2024
Attribution
du
marché
concernant
les
travaux
de
réaménagement
du
site
de
Wissous
Plage
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
le
comité
départemental
des
24-65
|
11/04/2024 |
secouristes
français
croix
blanche
de
l'Essonne
pour
la fête
de
la
Musique Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
Savac
Voyages
pour
une
=
11/0.
;
z
:
.
its
104/2024
journée
découverte
de
la
Maison
Caillebotte _
Ts
RIV
24-67
|
11/04/2024
Contrat
entre
la RARES
de Wissous
et
la société
SECU
pour
la
maintenance
et
l'assistance
du
système
de
vidéoprotection
de
la ville
V/
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil