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Ordre du Jour - 1639152749 Affichage ordre du jour 16 12 2021
Procès Verbal - Affichage 09072024
Procès Verbal - 1719934999 Affichage 09072024
Conseil Municipal - 1717160937 Affichage CM 06062024
Déliberation - 1733846482 Liste decisions et deliberations 051220
Conseil Municipal - 1712222269 Affichage CM 04042024
Procès Verbal - 1763370345 Affichage OJ 20112025
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Conseil Municipal - 1733132644 Affichage CM CM 051224
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Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
République Française Ville
de
Wissous
Essonne
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
_eee
:
Jeudi
5
décembre
2024
8,
à 20h00
238 Dre HE
KA
5588
és Vile de Wissous 1/ INFORMATION
M.
le
Maire
-
Installation
M.
Jean-Louis
JOYEUX
-
Conseil
municipal
dématérialisé
II/ APPROBATION
Du
PROCES
VERBAL
du
9 juillet
2024
III/
DELIBERATIONS
FINANCES
ET
ACTIVITES
ECONOMIQUES
1.
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2025
2.
Tarifs
des
services
communaux
SANTE
ET
AFFAIRES
SOCIALES
3.
Convention
d'engagements
réciproques
pour
l'accueil
de
volontaires
en
service
civique
solidarité
séniors
2024-2025
4.
Convention
de
partenariat
avec
le
comité
de
l'Essonne
de
la
Ligue
Nationale
contre
le
cancer
5.
Partenariat
auprès
de
l'Agence
Nationale
pour
les
chèques
vacances
« Programme
séniors
en
vacances
2025
»
URBANISME,
TRAVAUX
ET
VOIRIE
6.
Mise
en
œuvre
d'une
possibilité
de
substitution
concernant
la
cession
des
parcelles
cadastrées
du
lot
A
situées
lieudits
«
Bois
du
Colombier
» et
«
La
Justice
»
ENFANCE
ET
ENSEIGNEMENT
7.
Avenant
n°3
à
la
convention
de
délégation
de
service
public
pour
l'aménagement,
l'entretien,
l'exploitation
et
la
gestion
d'une
crèche
mixte
ville/entreprise
sise
aux
Vergers
de
Wissous
8.
Avenant
n°4
à
la
convention
de
délégation
de
service
public
pour
la
construction,
l'aménagement,
et
la
gestion
d'une
crèche
mixte
ville/entreprise
sise
ZAC
Saint-Eloi
9.
Création
d'un
conseil
municipal
des
enfants
et
des
jeunes RESSOURCES
HUMAINES
10.
Recours
au
contrat
d'apprentissage
au
sein
des
services
de
la mairie
et
portant
création
de
11.
postes
d'apprenti
Adhésion
à
la
convention
de
participation
à
la
protection
sociale
complémentaire
2025-
2029
pour
le risque
prévoyance
12.
Création
de
postes
et
modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
13.
Création
d'emplois
d'agents
recenseurs
pour
le
recensement
de
la
population
2025
et
fixation
de
la
rémunération
des
coordonnateurs
communaux
et
agents
recenseurs
AFFAIRES
GENERALES
14.
Présentation
du
rapport
du
mandataire
de
la
Société
Publique
Locale
nord
Essonne
pour
l'année
2023
15.
Rapport
d'activités
pour
l'exercice
2023
de
la Communauté
Paris-Saclay
16.
Dissolution
de
la Caisse
des
écoles
MOTION
17.
Création
d'une
législation
autour
de
la
consommation
du
protoxyde
d'azote
IV/
DECISIONS
DU
MAIRE
- Information
au
Conseil
Municipal
N°
DATE
OBJET
Renouvellement
de
l'adhésion
à
l'agence
locale
de
l'énergie
et du
24-88
|11/06/2024 | .
.
;
Fo
climat
Ouest
Essonne
et approbation
de
la convention
2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
SIMCO
pour
4-
1/06/2024
A
:
;
…
24-84 |
71/08/
l'accès
à un
outil
de
prospective
budgétaire
Dépôt
d'un
permis
de
construire
valant
autorisation
de
travaux
ERP
24-90 |
20/06/2024 |
pour
la
réalisation
d'un
terrain
multisport
couvert,
allée
Jean
Gabin
à
Wissous Attribution
du
marché
concernant
le gardiennage
de
sites
lors
de
24-91
|25/06/2024
.
.
.
:
08
manifestations
pour
la ville
de
Wissous
Convention
d'occupation
sans
exploitation
économique
24-92
|
28/06/2024 | d'immeubles
bâtis
ou
non
bâtis
dépendant
du
domaine
public
de
l'Etat
et attribué
à SNCF
Réseau
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
PRELUDE
24-93 |
28/06/2024 | PRODUCTIONS
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
« Arnaud
Demanche
- Faut
qu'on
parle
»
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
CŒUR
DE
24-94
|
01/07/2024 | SCENE
PRODUCTIONS
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Imagine
: Les
Vice
Versa
»
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
COMPAGNIE
24-95
|01/07/2024 | THOMAS
LE
DOUAREC
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
«
Le
misanthrope
»
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
« Adapter
sa
24-96
|02/07/2024 |
pratique
face
aux
troubles
du
comportement
du
jeune
enfant
»
à destination
de
11
agents
de
la Ville
de
Wissous Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
PROMETHEE
24-97
|
05/07/2024
| PRODUCTIONS
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
ADOS
SUR
TIK-TOK,
PARENTS
QUI
DEBLOK
!
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
ÇA
SE
JOUE
2608
|
OS
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
LE
COUCOU
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
LES
GRANDS
24-99
|
05/07/2024
|
THEATRES
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
UN
AVENIR
RADIEUX Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
POULPINOU
24-100
|
08/07/2024
|
PRODUCTIONS
pour
l'organisation
d'un
spectacle
de
Didier
GUSTIN
intitulé
JOHNNY
LIBRE
DANS
MA
TÊTE
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
COLLECTIF
24-101
|
08/07/2024
|
SANG
ET
CHOCOLAT
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
L'ATELIER
DE
DÉVIRILISATION
24-102
|
15/07/2024
|
Attribution
du
marché
concernant
les
divers
travaux
de
voirie
Attribution
du
marché
concernant
les
prestations
d'animation
pour
PASS
|
TS
/RURGES
la
manifestation
communale
Fête
de
la
Patate
et
du
terroir
2024
24-104
|
17/07/2024
Attribution
du
marché
concernant
l'entretien
des
haies
et
des
massifs,
tonte,
fauchage
où
débroussaillement
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
MP
MUSIC
pour
24-105
|
24/07/2024
|
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
Cinémusik
/ Cover
aux
musiques
de
Films
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
MP
MUSIC
pour
24-106
|
25/07/2024
|
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
Baker
Street
/
Cover
Anglais
100%
24-107
|
24/07/2024
Sentref
entre
la
CarinbAé
de
Wissous
et
la
société
SUPERSONIKS
pour
l'acquisition
d'un
logiciel
de
billetterie
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
C
MOUVOIR
24-108
|
24/07/2024
|
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
What's
Love
“Tina
Turner
Experience" Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
COMPAGNIE
24-109
|
25/07/2024
|
PLIEZ
BAGAGE
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
Yoko,
la
méduse
amoureuse
d'un
sac
plastique
24-110
|
20/09/2024
Institution
d'une
régie
de
recettes
pour
l'encaissement
des
règlements
relatifs
aux
activités
« enfance
»
24-111
|
14/10/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
VEOLIA
pour
la
maintenance
et
le
contrôle
annuel
des
123
hydrants
Convention
d'occupation
temporaire
du
site
Wissous
Plage
entre
la
RER
|
VARIANT
Ville
de
Wissous
et
la
société
CHEZ
ALESSIA
24-113
|
07/08/2024
AtriBubon
du
marché
concemant
les
travaux
pour
la
construction
d'une
crèche
de
39
berceaux
à Wissous
Convention
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
Comité
24-114
|
07/08/2024
|
Départemental
des
Secouristes
Français
Croix
Blanche
de
l'Essonne
pour
l'évènement
Wissous
Raid
3
Avenant
à
la
décision
n°
13-47
portant
institution
d'une
régie
de
24-115
|
09/08/2024
|
recettes
pour
l'encaissement
des
règlements
des
activités
proposées
aux
aînés
(RR
44
- Activités
Aînés
Wissous) 24-116
09/08/2024
Dépôt
d'une
déclaration
préalable
relative
à
la
réalisation
d’un
portail
à
l'entrée
du
Parc
Château
Gaillard
24-117
09/08/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
le
Cabaret
du
Bout
des
Prés
pour
deux
déjeuner/spectacle
les
18
et
19
novembre
2024
24-118
12/08/2024
Contrat
de
licence
et
assistance
du
système
de
planification
et
contrôle
d'accès
au
logiciel
BOOKY
entre
la
Commune
de
Wissous
et la société
KÉLIO
SAS
24-119
26/08/2024
Convention
d'utilisation
temporaire
de
la
piscine
LA
VAGUE
par
les
groupes
scolaires
de
la Ville
de
Wissous
24-120
Numéro
annulé
24-121
09/09/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
GESCIME
pour
la maintenance
du
logiciel
de
gestion
des
cimetières
24-122
06/09/2024
Conventions
de
partenariat
avec
les
associations
wissoussiennes
24-123
09/09/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
COMPAGNIE
L'ERE
DE
RIEN
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
TOUTES
LES
ETOILES
NAISSENT
D'UNE
HISTOIRE
D'AMOUR
24-124
10/09/2024
Convention
d'occupation
temporaire
du
site
Wissous
Plage
entre
la
Ville
de
Wissous
et
la société
TOPSEC
France
pour
l'installation
d'un
distributeur
d'articles
de
piscine
24-125
11/09/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
KI
M'AIME
ME
SUIVE
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
CANOPEE
24-126
16/09/2024
Contrat
de
cession
de
droits
d'auteur
à titre
onéreux
entre
la
Commune
de
Wissous
et Thomas
COLLINS
24-127
18/09/2024
Convention
relative
à l'organisation
d'une
formation
« SST
— Initial
Sauveteur
secouriste
du
travail
» à destination
d'agents
municipaux
24-128
20/09/2024
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
« MAC
SST
-
Maintien
et
actualisation
des
compétences
Sauveteur
Secouriste
du
Travail
» à destination
d'agents
municipaux
24-129
20/09/2024
Contrat
de
maintenance-support
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
LIBRICIEL
SCOP
24-130
20/09/2024
Convention
de
partenariat
avec
l'Ecole
Nationale
Supérieur
de
Paysage
de
Versailles
(ENSP)
autour
d'un
enseignement
de
paysage
sur
le
Domaine
de
Montjean
24-131
23/09/2024
Convention
relative
à
la
mise
à
disposition
d'agents
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la Grande
Couronne
pour
une
mission
de
conseil
en
organisation
et ressources
humaines
au
sein
de
la commune
de
Wissous
24-132
25/09/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'association
PROTECT
ARTISTES
MUSIC
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
Sophie
la harpiste
24-133
27/09/2024
Contrat
de
location
du
grand
plateau
de
l'espace
culturel
Antoine
de
Saint-Exupéry
entre
la Ville
de
Wissous
et
l'association
LA
REVUE
DU
BARREAU
24-134
30/09/2024
Contrat
entre
la
commune
de
Wissous
et
la
société
INTER
DISTRIBUTEUR
GROUPE
pour
l'entretien
du
matériel
de
distribution
de
carburants 24-135
04/10/2024
Convention
entre
la
commune
de
Wissous
et
l'Association
des
Assistantes
Maternelles
de
Wissous
(AMW)
pour
l'organisation
d'animations
d'éveil
à destination
des
tout-petits
24-136
04/10/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
ANZN
SARL
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
Swingin'
Christmas
24-137
04/10/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
l'association
YERAZ
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
POUR
TOI
AZNAVOUR
24-138
07/10/2024
Attribution
du
Lot
: 06
ETANCHEITE
du
marché
concernant
les
travaux
pour
la construction
d'une
crèche
de
39
berceaux
à Wissous
24-139
09/10/2024
Convention
relative
à
l'organisation
d'une
formation
recyclage
«FCO
Transport
Public
de
Marchandises
» à
destination
d'un
agent
du
centre
technique
municipal
24-140
17/10/2024
Contrat
entre
la Commune
de
Wissous
et
la
société
GRENKE
LOCATION
pour
la
location
de
matériel
téléphonique
24-141
17/10/2024
Convention
de
co-construction
entre
la
Commune
de
Wissous
et
la
société
SIPARTECH
pour
la
pose
coordonnée
de
fourreaux
24-142
17/10/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
ZEBULINE
pour
l'organisation
d'un
spectacle
intitulé
CHARLOTTE
LA
MARMOTTE
24-143
07/11/2024
Attribution
du
Lot
: 07
MENUISERIES
EXTERIEURES
du
marché
concernant
les travaux
pour
la construction
d'une
crèche
de
39
berceaux
à Wissous
24-144
12/11/2024
Contrat
entre
la
Ville
de
Wissous
et
la
société
VALETTE
FOIE
GRAS
pour
l'achat
et
la
livraison
de
colis
de
fêtes
à destination
des
séniors
Wissoussiens
24-145
15/11/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et Aurélien
D'IGNAZIO
dit
Blue
Auré
pour
l'organisation
d'un
spectacle
de
magie
24-146
15/11/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
THEATRE
DU
PETIT
MIROIR
pour
l'organisation
d'un
spectacle
d'ombres
chinoises
24-147
15/11/2024
Contrat
entre
la
Commune
de
Wissous
et
l'association
COMPAGNIE
DE
L'ELEPHANT
pour
l'organisation
d'un
spectacle
sur
le
site
de
Wissous
Glace
2024
24-148
18/11/2024
Attribution
du
marché
concernant
la
fourniture,
location,
montage,
mise
en
service,
maintenance
et
démontage
de
2
patinoires
en
glace,
et
fourniture,
location,
montage,
démontage
et
mise
en
service
de
deux
sites
décorés
pour
la
manifestation
des
vacances
d'hiver
V/
QUESTIONS
DIVERSES
>
Date
du
prochain
Conseil