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Conseil Municipal - 139 4
Conseil Municipal - 138 4
Conseil Municipal - 140 4
Arrêté - 137 2025 Arrete de circulation et stationnement
Conseil Municipal - 137 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 137 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24
AVRIL
2014
L'an
deux
mille
quatorze,
le
24
avril
à
20
H
30,
le
Conseil
Municipal
de
SAINT-AIGNAN,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire,
s’est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
CARNAT,
Maire,
en
session
ordinaire.
ETAIENT
PRESENTS
:
Mesdames
et
Messieurs
Eric
CARNAT,
Claude
SAUQUET,
Nathalie
DUBOIS,
Xavier
TROTIGNON,
Zita
GOMES
DE
SA,
Guy
ROUSSEAU,
Stéphanie
ROLAND,
Christian
JACQUIN,
Annie
DASSISE,
Gérard
LABERGÈRE,
Karine
GAULTIER,
Jocelyne
PELTIER,
François
BODIN,
Christelle
CLÉVIER,
Eric
BOUCHER,
Arlette
LACOTE,
Jérémy
FOURNIER,
Adeline
MAYEUX,
Denis
BLONDEL,
Marie
ESNAULT,
Charles
DRION,
Alain
MÉTIVIER,
ABSENT
EXCUSE :
|
Madame
Florence
DELÉTANG,
ayant
donné
pouvoir
à
M.
DRION
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
Municipal.
Madame
Stéphanie
ROLAND,
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Monsieur
le
Maire
adresse
ses
félicitations
à
:
*
Monsieur
Christian
JACQUIN,
élu
Président
du
S.I.A.E.P.A
St-
Aignan/Seigy *
Monsieur
Claude
SAUQUET,
élu
Vice-président
de
la
Communauté
de
Communes
Val
de
Cher
Controis.
PROCES-VERBAUX
DES
30
MARS
2014
ET
04
AVRIL
2014 :
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
procès-verbaux
des
réunions
de
Conseil
Municipal
seront
désormais
transmis
sous
forme
dématérialisée.
Au
sujet
du
procès-verbal
du
30
mars
2014,
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
BLONDEL
qui
donne
lecture
du
courrier
de
M.
BILLON
rapportant
ses
propos
lors
de
cette
réunion :
«<
Monsieur
le
Maire,
Dans
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2014,
au
cours
de
laquelle
à
été
installée
la
nouvelle
municipalité,
mes
propos
ont
été
amputés
: en
effet,
en
parlant
de
Mme
DELÉTANG
:
Conseil
Municipal
— Séance
du 24
avril 2014
Page
1 sur
8 «
Quant
à
Madame
Florence
DELÉTANG,
il
précise
qu'elle
siègera
au
Conseil
Municipal
et
qu'elle
a
un
rôle
à
jouer
en
tant
que
commerçante
».
J'ai
ajouté
:«
Exploitant
son
salon
de
coiffure,
place
de
la
Paix,
depuis
18
ans
et
qu'elle
pourra
ainsi
faire
part
de
ses
remarques
objectives
ayant
connu
l'évolution
de
cette
place
avant,
pendant
et
après
les
travaux
d'aménagement
du
centre-ville
».
Je
vous
serais
très
reconnaissant
de
bien
vouloir
inclure
mes
propos
dans
le
procès-verbal
de
cette
réunion.
Je
vous
prie
d'agréer,
Monsieur
le
Maire,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées
».
Quant
aux
propos
de
Mme
BARRAS
non
retranscrits,
il
rappelle
qu'elle
a
dit
:
«
Même
si
les
promesse
n'engagent
que
ceux
qui
les
écoutent,
j'espère
que
celles
qui
ont
été
faites
tout
au
long
de
la
campagne
seront
tenues
».
Au
sujet
de
la
réunion
du
04
avril,
M.
BLONDEL
rappelle
son
souhait
quant
à
la
représentation
de
l'opposition
au
sein
des
commissions
suivantes
:
*
Commission
d'Appel
d'Offres
:M.
DRION
en
tant
que
suppléant
*
Commission
d'Ouverture
des
Plis
:M.
DRION
en
tant
que
suppléant
*
Conseil
d'Administration
du
Collège
:Mme
ESNAULT,
suppléante
*
Commission
Locale
du
Secteur
Sauvegardé
:
M.
DRION
en
tant
que
suppléant *
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
:
sur
ce
dernier
point,
Monsieur
le
Maire
annonce
que
sa
constitution
sera
reconsidérée
au
vu
d'une
circulaire
récemment
transmise
par
les
services
de
l'Etat.
Quant
aux
doléances
portant
sur
les
commissions
précédentes,
il
annonce
en
avoir
pris
bonne
note,
et
y
donner
suite
dans
la
mesure
du
possible.
*
Commission
Locale
du
Secteur
Sauvegardé:
M.
MÉTIVIER
manifeste
également
le
souhait
d'y
être
intégré.
Au
sujet
des
indemnités
votées
aux
élus
lors
de
la
séance
précédente,
Monsieur
le
Maire,
en
réponse
à
une
remarque
de
M.
BLONDEL,
précise
que
les
taux
ont
été
fixés
dans
les
limites
maximum
légales
autorisées
et
que
le
montant
des
crédits
ouverts
à
cet
effet
reste
inchangé
par
rapport
à
2013
du
fait
du
changement
de
strate
démographique
de
la
Commune
(catégorie
moins
de
3
500
habitants).
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'une
salle
de
réunions
lui
avait
été
demandée
par
l'opposition.
Il
s'y
déclare
favorable;
une
salle
sera
accordée
à
la
demande
de
chacun
sans
toutefois
pouvoir
l'équiper
de
wifi
et
accès
divers
puisqu'elle
ne
sera
pas
dédiée
à
un
seul
utilisateur.
Conseil
Municipal
— Séance
du 24
avril 2014
Page
2 sur 8 36
-
FISCALITE
DIRECTE
:
FIXATION
DES
TAUX
COMMUNAUX
DES
3
TAXES
(Taxe
d'Habitation,
Foncier
Bâti,
Foncier
Non
Bâti)
pour
2014 Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
par
19
voix
«
pour»
et
4
«
Refus
de
voter
»
(Mesdames
ESNAULT,
DELÉTANG,
Messieurs
BLONDEL,
DRION)
décide
de
maintenir
les
taux
actuellement
en
vigueur,
pour
2014,
à
savoir
:
*
Taxe
d'habitation
: 11,87
%
*
Foncier
Bâti
: 27,18
*
Foncier
Non
Bâti
: 61,93
%
Monsieur
BLONDEL
déplore
que
l’état
de
notification
des
taxes
n'ait
pas
été
joint
à
la
convocation.
Monsieur
le
Maire
redonne
les
informations
concernant
les
trois
taxes
et
rappelle
que
la
Commission
des
Finances
a
émis
un
avis
unanime
sur
le
sujet. 37
—-
SUBVENTIONS
2014
AUX
ASSOCIATIONS
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
après
avis
de
la
Commission
des
Finances, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
|
*
par
19
voix
«
pour
»,
4
voix
abstentions
(Mme
ESNAULT,
DELÉTANG,
BLONDEL,
DRION)
décide
d'octroyer
les
subventions
suivantes
:
SPORTS
AVIS
COMMISSION
ECOLE
DE
RUGBY
500
€
HAND
BALL
3
000
€
USSAN
TENNIS
0€
FOYER
LAIQUE
TENNIS
DE
TABLE
1 650
€
USSAN
FOOT
6 500
€
JUDO
1 300
€
AIKIDO
200
€
BASKET
BALL
1 000
€
HALTEROPHILIE
300
€
CAM
VALLEE
DU
CHER
CONTROIS
3 000
€
ESPOIR
CYCLISTE
ST
AIGNAN
NOYERS
1 000
€
CLUB
CYCLOTOURISME
500
€
LES
RANDONNEURS
200
€
CLUB
DE
VOILE
DES
3
PROVINCES
450
€
Conseil
Municipal
—
Séance
du
24
avril
2014
Page
3 sur
8 CANOE
KAYAK
500
€
AVIRON
CLUB
VAL
DE
CHER
ST
AIGNAN
600
€
ASSO,NAUT,ST
AIGNAN
(ANSA)
1 500
€
PETANQUE
CLUB
500
€
AMICALE
DES
PECHEURS
700
€
SOCIETE
DE
TIR
800
€
COMPAGNIE
DES
ARCHERS
700
€
ECURIE
41
(RALLYE
VALLEE
DU
CHER)
625
€
TOUR
DU
LOIR
ET
CHER
380
€
SOUS-TOTAL
25
905
€
CULTURE
LA
LYRE
3
000
€
CLUB
D'ECHECS
650
€
CERCLE
GENEALOGIQUE
400
€
AMICALE
PHILATELIQUE
400
€
LES
ABEILLES
500
€
FOYER
LAIQUE
6
300
€
ARTHIST
0 €
PAROLES
EN
L AIR
1 000
€
PAROLES
EN
MUSIQUE
200
€
COMPAGNIE
JAZZ
2
300
€
MEDIATOR
0€
SOUS-TOTAL
14
750
€
SOCIAL
ADMR
1 420
€
DROITS
DES
FEMMES
(CIDF)
0 €
SECOURS
CATHOLIQUE
RESTAURANTS
DU
CŒUR
500
€
BANQUE
ALIMENTAIRE
DU
L,ET,C
500
€
LES
BIBLIOTHEQUES
SONORES
VIE
LIBRE
100
€
AFSEP
SCLEROSES
EN
PLAQUE
ASSOCIATION
ECLAIR
SOUS-TOTAL
2
520
€
Conseil
Municipal
— Séance
du 24
avril 2014
Page
4 sur
8 SCOLAIRE
COOPERATIVE
SCOL,
ELEMENTAIRE
1 815€
COOPERATIVE
SCOL,
MATERNELLE
1 055
€
USEP
500
€
COLLECTIF
DES
PARENTS
D
ELEVES
900
€
LYCEE
BOISSAY
(LEAP)
40
€
BTP
CFA
325
€
MAISON
FAMILIALE
DU
LOCHOIS
40
€
COLLEGE
1 810
€
MFR
NEUVY
LE
ROY
CFA
420
€
SOUS-TOTAL
6
905
€
ANIMATION
UCAI
1 500
€
COMITE
DES
FETES
1 200
€
COMITE
DE
JUMELAGE
3
000
€
SOUS-TOTAL
5
700
€
DIVERS
AUTOMOBILE
CLUB
DU
JOVIAL
COLLECT
170
€
ASSOCIATION
DES
CONCILIATEURS
ASSOCIATION
PREVENTION
ROUTIERE
300
€
PROUDTOBEPUNK
ASSO
1 000
€
GRAND
ANGLE
800
€
SPA
1 710
€
SOLOGNE
NATURE
ENVIRONNEMENT
100
€
SOUVENIR
français
100
€
SOUS-TOTAL
4
180
€
TOTAL
59
960
€
38
—
BUDGET
2014
Avant
de
donner
la
parole
à
M.
JACQUIN
pour
la
présentation
du
budget,
Monsieur
le
Maire
tient
tout
particulièrement
à
féliciter
M.
MÉTIVIER
pour
l'attitude
positive
dont
il
a
fait
preuve
lors
de
la
réunion
de
la
Commission
des
Finances.
Conseil
Municipal
—
Séance
du
24
avril
2014
Page
5 sur
8 Puis
lors
de
la
lecture
du
budget,
Monsieur
le
Maire
est
amené
à
apporter
des
réponses
à
M.
BLONDEL
sur
les
points
suivants
:
Section
de
fonctionnement :
60622
-
Carburants:
crédit
réduit
suite
à
restriction
de
l’utilisation
du
véhicule
par
le
DGS
6132
-
Locations
:
concerne
les
loyers
versés
à
la
famille
de
la
ROCHE
AYMON
qui
feront
l'objet
d’une
renégociation
6226
-
Honoraires:
concerne
les
frais
de
bornage,
modification
du
PLU,
frais
d'avocats
et
diverses
études
n'’aboutissant
pas
à
une
opération
d'investissement 6232
-
Fêtes
et
cérémonies
:
en
baisse
en
raison
de
l'imputation
impropre,
en
2013,
de
la
fresque
visible
de
la
cour
d'école
64168
}
: imputations
correspondant
aux
agents
contractuels
ouvrant
6417
}
droit
à
l’aide
de
l'Etat
6531
-
Indemnités
des
élus
: montant
identique
pour
raisons
précitées
657362
: Crédits
en
baisse,
«
Repas
des
Aînés
»
différé
à
février
2015
Enfin,
parmi
les
recettes
de
fonctionnement,
l’article
7488
-
«
Autres
attributions
et
participations
»
correspond
au
fonds
de
concours
attendu
de
la
Communauté
de
Communes
pour
un
montant
de
20
000
€
pour
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
la
piscine.
A
cette
occasion,
il
précise
que
le
déficit
annuel
de
fonctionnement
de
la
piscine
—
200
000
€
environ
-
devient
insupportable,
et
qu'il
sera
indispensable
d'étudier
avec
la
Communauté
de
Communes
une
solution
durable,
à
cette
question,
la
plus
radicale
consistant
à
la
fermer
pendant
l'hiver. Section
d'investissement
:
La
Bouée
:
Monsieur
le
Maire
fait
savoir
que
les
honoraires
d’études
ont
été
réglés
et
que
la
réflexion
est
engagée
sur
une
autre
solution
technique.
Le
projet
est
suspendu,
sinon
abandonné
?
En
réponse
à
M.
MÉTIVIER
qui
évoque
l'alternative
sur
les
Champs
Gérons,
il
confirme
son
intention
d'étudier
cette
solution
en
partenariat
avec
la
Communauté
de
Communes
qui
y
édifiera
«
La
Maison
de
la
Petite
Enfance
»,
ainsi
qu'avec
les
bailleurs
sociaux. Une
première
tranche
de
9
lots
sur
21
pourrait
être
lancée,
par
exemple.
Le
parking
du
8
mai
:
L'opération
n'est
pas
ouverte
au
budget.
Le
revêtement
du
parking
sera
maintenu
en
état
par
les
services
techniques.
Outre
la
raison
financière
de
cette
mesure,
il
s'agit
surtout
de
mener
une
réflexion
élargie
au
projet
de
passerelle
sur
le
Cher,
sur
le
côté
aval
du
pont.
A
cette
occasion,
M.
MÉTIVIER
précise
que
des
aides
sont
disponibles
au
Syndicat
du
Pays,
ce
que
Monsieur
le
Maire
confirme:
des
subventions
Conseil
Municipal
—
Séance
du 24
avril
2014
Page
6 sur
8 seront
demandées
au
Pays
(Fonds
du
Conseil
Régional,
au
Conseil
Général
et
à
la
Communauté
de
Communes).
Après
avoir
examiné
article
par
article,
le
projet
de
Budget
2014
de
la
Commune,
établi
par
la
Commission
Municipale
et
le
Comité
Consultatif
des
Finances,
Le
Conseil
Municipal
par
19
voix
«
pour
»
et
4
abstentions
(Mesdames
ESNAULT,
DELÉTANG,
Messieurs
BLONDEL,
DRION),
approuve
le
projet
de
budget
qui
s'équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
:
Section
de
fonctionnement
: 4
005
597,00
€
Section
d'investissement :
708
455,08
€
39
—
REVISION
DU
LOYER
DU
LOGEMENT
2
RUE
CLAUDE
MONET
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
son
intention
de
dissocier
l'occupation
du
pavillon
sis
2
rue
Claude
Monet
de
la
mission
de
surveillance
du
cimetière.
D'autres
moyens
seront
mis
en
œuvre,
tels
que
l'intervention
du
personnel
des
services
techniques
ou
l'installation
d'une
vidéo-
surveillance. Il
rappelle
que
ledit
pavillon,
comprenant
trois
chambres,
avait
fait
l’objet
d'un
bail,
en
2004,
moyennant
un
loyer
mensuel
de
55
€.
Vu
les
prix
du
marché,
après
avis
de
la
Commission
des
Finances,
il
propose
de
fixer
le
loyer
à
360
€/mois,
charges
en
sus.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
fixer
à
360
€/mois
le
loyer
du
pavillon
sis
2
rue
Claude
Monet,
charges
en
sus,
applicable
à
compter
du
1°
août
2014.
QUESTIONS
DIVERSES
M.
TROTIGNON
indique
que
tous
les
déchets
de
tonte
de
gazon
de
la
commune
seront
pris
en
charge
par
l'usine
de
méthanisation
du
Zooparc
de
Beauval.
Mme
GOMES
DE
SA
informe
le
Conseil
que
le
car
municipal
pourra
être
utilisé
pour
les
sorties
scolaires
en
cours
d'année,
suivant
la
disponibilité
du
chauffeur.
Monsieur
le
Maire
ainsi
que
le
Premier
Adjoint
soulignent
qu'il
eut
été
judicieux
d'anticiper
quant
à
la
progression
des
effectifs,
ce
qui
aurait
évité
de
rencontrer
les
problèmes
actuels
de
capacité
du
car.
M.
LABERGÈRE
donne
des
précisions
quant
à
l'organisation
du
défilé
du
8
mai. Conseil
Municipal
— Séance
du 24
avril 2014
Page
7 sur 8 M.
BLONDEL
fait
part
de
sa
candidature
pour
être
intégré
à
une
commission
communautaire.
Mme
ESNAULT
demande
la
possibilité,
pour
l'opposition,
de
disposer
d'une
page
dans
«
Le
Nouvelliste
».
Monsieur
le
Maire
répond
par
l'affirmative
et
indique
que
la
parution
sera
trimestrielle. M.
MÉTIVIER
rappelle
qu'en
Commission
des
Finances,
il
a
été
annoncé
11
000
€
d’impayés
sur
2013
et
4
000
€
depuis
janvier.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'un
suivi
plus
étroit
va
être
mis
en
place
afin
de
ne
pas
attendre
que
la
dette
s’alourdisse.
Monsieur
le
Maire
apporte
les
informations
suivantes
:
*
une
balayeuse
sera
acquise.
Une
subvention
pourra
peut-être
obtenue
dans
le
cadre
de
l'opération
«
Zéro
pesticide
»
*
Le
loyer
de
«
Sur
le
pont
»
n'a
pas
été
réclamé
par
la
Commune
afin
de
ne
pas
alourdir
le
bilan
financier
de
l'affaire
et
d'en
faciliter
la
reprise.
M.
LABERGÈRE
fait
savoir
que
des
animations
seront
mises
en
place,
et
été,
sur
l'Ile
Plage
: barques,
pédalos,
et
structure
gonflable.
M.
BODIN
souligne
que
la
réunion
des
commerçants
qui
s'est
tenue
à
la
salle
des
fêtes
a
été
fructueuse.
Afin
de
couper
court
à
de
fausses
rumeurs,
il
précise
que
le
car
scolaire
ne
sera
pas
vendu
et
que
les
impôts
ne
seront
pas
augmentés.
M.
ROUSSEAU
précise
que,
dans
le
cadre
de
la
deuxième
tranche
de
rénovation
de
l'éclairage
public,
45
lampadaires
«
boule
>»
vont
être
supprimés. Mme
DUBOIS
rappelle
les
évènements
sportifs
:
*
le
rallye
auto
de
la
Vallée
du
Cher
les
17
et
18
mai
prochains
*
[a
fête
du
basket,
le
24
mai
*
les
50
ans
du
Club
de
Handball
le
14
juin
Monsieur
le
Maire
indique
que :
*
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
l'inauguration,
le
5
mai
prochain,
de
la
résidence
de
tourisme
«
Les
Hameaux
de
Beauval
»
*
le
mode
de
fonctionnement
des
feux
tricolores
sera
assoupli,
avec
des
périodes
plus
longues
au
clignotant.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
22
h
00.
Conseil
Municipal
— Séance
du
24
avril
2014
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