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Procès Verbal - 12 OCOTBRE 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12 OCOTBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
hantraine
}”
C
À
?
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
VOSGES
ARRONDISSEMENT
D’EPINAL
CANTON
D’EPINAL
1
COMMUNE
DE
CHANTRAINE
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
octobre
2024
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
dix
octobre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
(convocation
en
date
du
02/10/2024
affichée
le
02/10/2024),
s'est
réuni
en
séance
publique
à
la
Mairie
de
Chantraine
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire. Etaient
présents
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Mesdames
Brigitte
GILLE,
Audrey
HUSSON
et Monsieur
Michel
AUBERT,
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoints,
Mesdames
Agnès
BOUDOT,
Martine
OHNIMUS,
Anne
VIGUIER,
Conseillères
Municipales
déléguées,
Mesdames
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
Anne-Marie
GIRARDIN,
Charlotte
GOTTMANN
et
Messieurs
Sébastien
BAUR,
Clément
CLAUDEL,
Patrick DORGET,
Max
RICHARD,
Conseillers
municipaux.
Etaient
excusés
:
Mesdames
Sandrine
HINGRAY
(pouvoir
à Mme
HUSSON),
Marie-Laure
MULOT
(pouvoir
à
Mme
GIRARDIN)
et
Messieurs
Jean-Daniel
BOXBERGER
(pouvoir
à
Mme
GÔTTMANN),
Jacques
CHAPON
(pouvoir
à M.
RICHARD),
Gérard
HUMBLOT
(pouvoir
à Mme
VIGUIER),
Mickael
ROBERT
(pouvoir
à M.
CLAUDEL).
Était absent
: Monsieur
Slim HARDIAL.
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: .…
22
Nombre
de
conseillers présents
: ...…
15
Nombre
de
conseillers
votants
: ......
21
Madame
GILLE
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le procès-verbal
de
la dernière
séance
(12
septembre
2024)
est lu
et adopté
à l'unanimité. Ordre
du
jour
de
la séance
:
1°/ Fixation
des
tarifs du
Marché
de Noël
2024.
2°/ Convention
de soutien
avec
CITEO
pour
la lutte contre
les déchets
abandonnés
diffus
: autorisation
de signature.
3°/ Acquisition
d’une parcelle
de
terrain
sise
rue
du
Général
de
Gaulle
et cadastrée
AM
168.
4°/ Subvention
aux
administrés
en
vue
de
l'achat
d’un
composteur.
5°/ Création
d'un poste
d’adjoint
administratif principal
de
[°°
classe
en
vue
du
reclassement
d'un
agent
communal.
6°/ Travaux
de
voirie
chemin
des Princes
: convention
de
délégation
de
maïtrise
d'ouvrage
avec
la ville d’Epinal
: autorisation
de signature.
7
Informations
et questions
diverses.
Le
Conseil
Municipal
a acté
les décisions
suivantes :
Délibération
N°
1 - Finances
- Divers
-
Fixation
des
tarifs
du
Marché
de
Noël
2024.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE,
Adjoint
délégué
à l'animation
et à la
vie
associative.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DECIDE
de
fixer
les
tarifs
du
marché
de
Noël
comme
suit
:
e
Table
de
2m
x 0.70
m:
20€
e
Grillede2mxim:.…..
5€
e
Cautionnement
: .....…
20
€
e
Prix
électricité
: .......….
5€
e
Repas
pour
exposant:
7€.
Délibération
N°
2 - Environnement
- Convention
de
soutien
avec
CITEO
pour
la lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
: autorisation
de
signature.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
adjointe
déléguée
aux
finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE
:
Article
1°:
La
convention
de
soutien
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
avec
Citeo
est
approuvée
;
s
Article
2:
Monsieur
le
Maire
est
autorisé
à
signer,
par
voie
dématérialisée,
la
convention
de
soutien
pour
la lutte
contre
les déchets
abandonnés
diffus
avec
Citeo. Délibération
N°3
- Domaine
et patrimoine
- Acquisitions
- Acquisition
d’une
parcelle
sise
rue
du
Général
de
Gaulle
et cadastrée
AM
168.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE
:
De
valider
l'acquisition
de
la parcelle
AM
168
d’une
superficie
de
83
m?
aux
prix
de
1 €,
sachant
que
les frais
inhérents
à la cession
seront
à la charge
de
la commune ;
D'autoriser
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à faire rédiger
l’acte
de vente
et à signer
celui-ci. Délibération
N°
4 — Finances
- Subventions
-
Subvention
aux
administrés
en
vue
de
l’achat
d’un
composteur.
Rapporteur
: Madame
Audrey
HUSSON,
Adjointe
déléguée
aux
Finances.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE
d'octroyer
une
subvention
de
10
€
aux
foyers
chantrainois
pour
l’achat
d’un
composteur
individuel
ou
lombricomposteur
individuel
selon
les conditions
suivantes :
-
Pour
une
première
acquisition
de
composteur
ou
lombricomposteur
par
foyer
chantrainois
sur
présentation
d’un
justificatif
de
domicile
et
d’une
attestation
sur
l'honneur
justifiant
la première
acquisition.
Délibération
N°
5 — Fonction
publique
- Personnels
titulaires
et stagiaire
de
la F.P.T.
-
Créations
et
transformations
d'emplois
- Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1"
classe
en
vue
du
reclassement
d’un
agent
communal.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DÉCIDE
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en
procédant
à la création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
afin
de
permettre
le reclassement
d’un
agent
communal.
Délibération
N°
6 - Commande
publique
- Délégation
de maîtrise
d'ouvrage
- Travaux
de
voirie
Chemin
des
Princes
- Convention
de
délégation
de
maitrise
d'ouvrage
avec
la Ville
d’Epinal
: autorisation
de
signature.
Rapporteur
: Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire.
A
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
: 21
voix
pour,
DECIDE
: D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
avec
la
Ville
d’Epinal
la
convention
de
délégation
de
maitrise
d'ouvrage
pour
les
travaux
de
voirie
à
réaliser
Chemin
des
Princes,
dans
le cadre
de
l’opération
de
rénovation
de
cette
voie
limitrophe
;
D'imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
ouverts
à cet effet
au
budget.
Puis
sont
données
au
conseil
municipal
les informations
suivantes :
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
des
faits suivants
:
La
cérémonie
des
vœux
a
été
fixée
au
vendredi
17
janvier
2025
à
18h30,
étant
précisé
que
la création
d’un
petit
groupe
de
travail
est nécessaire
pour
en
gérer
l'organisation. L'assureur
de
la
commune
pour
la
partie
statutaire,
à
savoir
la
CNP,
a
annoncé
une
augmentation
de
50
%
des
cotisations
au
1°
janvier
2025.
Une
phase
de
négociation
est en cours
entre la commune
(assistée
de Risk partenaire)
et la CNP.
Une
réunion
du
Comité
de
Pilotage
ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal
se tiendra
le jeudi
17
octobre
à 16
heures
afin
de
présenter
le
CRAC
(Compte
Rendu
Annuel
à la
Collectivité). Les
horaires
de
fonctionnement
de
l'éclairage
public
vont
être
modifiées
: en
semaine
l'extinction
se fera
à 23h00
et les vendredis
et samedis
soir
à 0h00.
La
date
limite
de
réception
des
offres
concernant
les
travaux
de
la
rue
du
Hameau
est fixée
au
18
octobre
2024.
L'assemblée
générale
de
l'AMV88
se
tiendra
le
25
octobre
2024
au
Palais
des
Congrès
d'Epinal
; les personnes
intéressées
peuvent
se faire connaitre
auprès
de
Didier
NOIRTIN
avant
le 14
octobre
2024.
A
noter
aussi
l'inauguration
de
« Photo'lima
»
le
samedi
12
octobre
2024
à 17
heures. Enfin,
l'association
« Epinal
Passion
Cheval
» tiendra
son
assemblée
générale
le
26 octobre
2024.
Monsieur
RICHARD
:
Fait
part
de
son
souhait,
comme
il le fait
depuis
plusieurs
années,
d'obtenir
un
compte
rendu
du
contrat
de
concession
de
l’eau
auprès
de
la
CAE,
désormais
compétente
dans
ce domaine.
La
Poste
a décidé
de
réduire
les
dotations
aux
Agences
Postales
Communales.
Aussi,
se demande-t-il
ce qu'il en est pour
l’A.P.C.
de
Chantraine
?
Monsieur
le
Maire
répond
qu'aucune
information
concernant
une
éventuelle
baisse
des dotations
n'a été notifiée à la commune
pour
l'instant.
Si la
dotation
devait
diminuer
à
l'avenir,
Monsieur
Maire
s'est
dit prêt
à étudier
la
fermeture
de ce service. Monsieur
VALDENAIRE
informe
que :
-
Le
Trail
des
Brosses
se
déroulera
les
9
et 10
novembre
2024.
-
L'invitation
pour
la
cérémonie
du
11
novembre
sera
envoyée
en
début
de
semaine
42.
-
Le
Marché
de
Noël
se
tiendra
les
7 et
8
décembre
2024.
-
Un
char
de
Saint
Nicolas
sera
réalisé
par
le
Conseil
des
Jeunes
sur
le
thème
« Scooby-Doo
».
- _
Ledit
Conseil
des Jeunes
prévoit
aussi
l’organisation
d'une
bourse
au
matériel
de
sport
début
septembre
2025.
Madame
HUSSON
fait un
compte
rendu
de
la commission
« Finances
» de
la Communauté
d'Agglomération
d’Epinal.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 20h05.
La
Secrétaire
de séance,
C2
Brigitte GILLE
Le
Présent Procès-verbal affiché le
- & DEC. 2024