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Procès Verbal - Registre délibération 27 05 2020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Boult.
Lien du pdf (Procès Verbal - Registre délibération 27 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE
Haute-Saône
De la commune de BOULT
Séance du 27 mai 2020
L’an deux mille vingt, le vingt-sept mai à 20 heures
Les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des élections municipales du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle des Lavières, selon la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : BOILLOT Bernard, CARON Cédrik, DENISOT
Solène, DEVILLAIRS Paul-Emile, FAIVRE Aurélien, FOLIN Bertrand, GALLEF Patrick, GUIGUEN Dominique, MALAVAUX Christian ,ROUX Guy , SAUGET Patrick, TOURNIER Eric ,TOUSSAINT-JULLIEN
Charlène, VAN HECKE Laurence, VAUGE Emilie.
PROCES VERBAL de l’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des Adjoints.
La séance est ouverte sous la Présidence de M. Dominique GUIGUEN, Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés Mmes et Ms BOILLOT Bernard, CARON Cédrik, DENISOT Solène, DEVILLAIRS Paul-Emile, FAIVRE Aurélien, FOLIN Bertrand, GALLEF Patrick, GUIGUEN Dominique, MALAVAUX Christian ,ROUX Guy , SAUGET Patrick, TOURNIER Eric ,TOUSSAINT-JULLIEN Charlène, VAN HECKE Laurence, VAUGE Emilie,
M. ROUX Guy, doyen d'âge parmi les conseillers municipaux, a présidé la suite de cette séance en vue de l'élection du maire.
Le conseil a choisi pour secrétaire Patrick SAUGET.
N°2020-011
Objet : Election du Maire
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote et le président a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15 , bulletins blancs : 0
Suffrages exprimés : 14, majorité absolue : 8
A obtenu : M. Dominique GUIGUEN : 14 voix
M. Dominique GUIGUEN ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
Lecture de la charte de l’élu local et remise des dispositions régissant les conditions d'exercice du mandat de conseiller municipal (chapitre III "conditions d'exercice des mandats municipaux" du titre II du livre I de la 2ème partie du CGCT, de l'article L2123-1 à L2123-35).
N° 2020-012
Objet : Fixation du nombre d'adjoints au maire
Monsieur le Maire invite les conseillers à s'exprimer sur le nombre d'Adjoints au Maire à élire et explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un investissement en temps et en personne très important.
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers
- en exercice : 15
- présents : 15
- votants : 15
- absents : 0
- exclus : 0
Date de convocation :
14 mai 2020
Date d’affichage :
14 mai 2020 Il est par conséquent demandé au Conseil Municipal d'élire 2 Adjoints, conformément à l'article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales qui prévoit que « le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal ».
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer le nombre d’adjoint au maire à 2.
Élection des adjoints au maire
M. le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du Premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
N° 2020-013
Objet : Élection du Premier Maire adjoint
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15 , bulletins blancs : 0
Suffrages exprimés : 14, majorité absolue : 8
A obtenu : M. Cédrik CARON : 14 voix
M. Cédrik CARON ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier adjoint au maire et a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
N° 2020-014
Objet : Élection du Second Maire adjoint
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15 , bulletins blancs : 0
Suffrages exprimés : 14, majorité absolue : 8
A obtenu : M. Patrick SAUGET : 14 voix
M. Patrick SAUGET ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint au maire et a déclaré accepter d'exercer cette fonction.
N° 2020-015
Objet : Délégués communaux au Syndicat Intercommunal du Chenalot
Considérant qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant de la commune auprès du syndicat du Chenalot,
Le conseil municipal, après avoir procédé à l’élection des délégués, désigne :
Les délégués titulaires sont : M. Dominique GUIGUEN et M. Guy ROUX La déléguée suppléante est : Mme Emilie VAUGE
N° 2020-016
Objet : Délégués communaux au SIED 70
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la commune auprès du syndicat intercommunal d’énergie de la Haute Saône sied 70
Le conseil municipal, après avoir procédé à l’élection des délégués, désigne :
Le délégué titulaire est : M Bernard BOILLOT
Le délégué suppléant est : M Éric TOURNIER N° 2020-017
Objet : Désignation des membres de la CCID
Le maire rappelle que le conseil doit désigner aux services fiscaux 12 commissaires (dont 6 suppléants) pour composer la commission communale des impôts directs.
Un commissaire doit être domicilié en dehors de la commune et le maire assure la présidence de cette commission.
Sont désignés :
Titulaires :
Cédrik CARON, Bernard BOILLOT, Eric TOURNIER, Christian Malavaux, Jean Michel GODOT, Samuel HUGUES (Forain),
Suppléants :
Solène DENISOT, Patrick GALLEF, Charlène TOUSSAINT-JULLIEN, Patrick WINTERSTEIN, Léon GODOT (propriétaire de bois), Béatrice MAILLOT (forain)
N° 2020-018
Objet : Désignation des membres des commissions et comités
Le Maire rappelle qu’il est membre de droit des toutes les commissions internes.
Commission Forêts :
sont désignés garants : Patrick SAUGET, Guy ROUX, Christian MALAVAUX, Paul Emile DEVILLAIRS
Commission cimetière et Eglise :
Sont désignés : Bernard BOILLOT, Cédrik CARON, Bertrand FOLIN
Commission communication :
Sont désignés : Charlène TOUSSAINT-JULLIEN, Solène DENISOT, Aurélien FAIVRE
Commission Finances :
Sont désignés : Bernard BOILLOT, Cédrik CARON, Laurence VAN HECKE
Commission Voirie :
Sont désignés : Patrick SAUGET, Christian MALAVAUX
Commission Achats :
Sont désignés : Charlène TOUSSAINT-JULLIEN, Solène DENISOT, Aurélien FAIVRE
Comité des jeunes:
Sont désignés : Cédrik CARON , Charlène TOUSSAINT-JULLIEN, Solène DENISOT, Bertrand FOLIN
Comité environnement :
Sont désignés : Cédrik CARON, Patrick SAUGET, Bernard BOILLOT, Aurélien FAIVRE, Paul Emile DEVILLAIRS, Eric TOURNIER
Comité des fêtes : Patrick GALLEF, Aurélien FAIVRE, Emilie VAUGE, Solène DENISOT, Charlène TOUSSAINT-JULLIEN