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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Masny.
Lien du pdf (Arrêté - doc00601320210526073259)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
BN
]
VILLE
DE
ci ee
+4 Œ ©//|
A
S
N
\
ARRETE
n°
2021-10
Arrondissement
de
Douai
FETE
FORAINE
2021
REGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
(annule
et remplace
l’arrêté
du
13/04/21)
Le
Maire
de
la Ville
de
MASNY.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route
et plus
généralement
la réglementation
en
vigueur,
Considérant
qu'à
l'occasion
de
la
fête
communale,
du
09
au
16
juin
2021,
la
circulation
des
véhicules
serait
dangereuse
dans
les
rues
Fauqueux,
Caffart
et Lanoy,
ARRETE
Article
1
: La
circulation
des
véhicules
sera
INTERDITE,
sauf riverains,
rues
Fauqueux,
Caffart
partiellement
(de
l’église jusqu’au
rond-point
rues
Buisset,
Caffart
et Demouveau),
du
09
au
16
Juin
2021.
Article
2
: Pendant
la durée
de
cette
interdiction,
les
véhicules
devront
emprunter
l'itinéraire
de
déviation
par
la
rue J. Mousseron,
l’avenue
du
8 mai
1945,
rues
de
la Fabrique,
Lannoy,
G.
Péri,
du
Bosquet,
avenue
de
l'Epinette
et
rue
Demouveau.
Article
3
: La
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h
avenue
de
l’Epinette.
Article
4
: Les
services
publics
d'autocars
devront
emprunter
l'itinéraire
de
déviation
et
stationner
à proximité
du
haricot,
Avenue
de
l'Epinette.
Article
5
: Des
panneaux
indiquant
l’interdiction
de
circulation
et
l'itinéraire
dévié
seront
apposés
par
les
services
municipaux.
Article
6
: Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie
et
Monsieur
le
Commandant
de
Police,
Chef
de
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
d'Aniche
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à :
- la Subdivision
Départementale
d'Orchies
- au
Groupement
de
Gendarmerie
de
Valenciennes
- à la Direction
Départementale
de
la
Sécurité
Publique
- à la Direction
Départementale
des
Services
d'Incendie
et de
Secours
du
Nord
- à la Direction
des
Transports
Départementaux
- au
Service
Régional
des
Transports
de
la D.R.E
Nord
Pas
de
Calais
- au
Syndicat
des
Transporteurs
de
Wasquehal
- aux
Communes :
Ecaillon,
Lewarde,
Montigny
en
Ostrevent,
Loffre,
Erchin
et Monchecourt
Adresse
postale
: 41,
rue
Fauqueux
- 59176
MASNY
Tél.
: 03
27
99
79
79
- Fax
: 03
27
99
79
89
- email
: mairie@ville-masnv.fr
@ethapgroupe - 03 27 92 97 97 ASS
VILLE
DE
MAS
NY
Arrondissement
e
Douai
ARRETE
n°
2021-11
REGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
(annule
et remplace
l’arrêté
du
13/04/21)
Le
Maire
de
la Commune
de
Masny,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route
et la réglementation
en
vigueur
en
la matière,
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
toute
mesure
afin
d'assurer
la sécurité
de
la circulation
et de
prévenir
les
accidents,
rue
de
la Béquette
du
09
au
16
Juin
2021,
à l’occasion
de
la déviation
mise
en
place,
pour
la
fête
foraine,
dans
le
cadre
des
festivités
de
Tiot
Batiche. ARRÊTE
Article
1:
La
circulation
des
véhicules
de
plus
de
3.5
tonnes
sera
interdite,
rue
de
la
Bequette
du
09
au
16
Juin
2021.
Article2:
Les
Services
Techniques
Municipaux
sont
chargés
de
procéder
à
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire.
Article
3:
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
de
la Mairie
et Monsieur
le Commandant,
Chef
de
la Circonscription
de
Sécurité
Publique
d'Aniche,
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
CIAT
de
Douai. Fait
à Masny,
le 25
Mai
2021
Le
Maire,
Lionel
FONTAINE
Adresse
postale
: 41,
rue
Fauqueux
- 59176
MASNY
Tél.
: 03
27
99
79
79
- Fax
: 03
27
99
79
89
- email
: mairie@ville-masnv.fr
@ethapgroupe - 03 27 92 9797 NN
VILLE
DE
CMASNY Arrondissement
de
Douai
ARRETE
n°
2021-12
LIMITATION
DE
VITESSE
(annule
et remplace
l’arrêté
du
13/04/21)
Le
Maire
de
la Commune
de
Masny,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Route
et la réglementation
en
vigueur
en
la matière,
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
toute
mesure
afin
d'assurer
la sécurité
de
la circulation
et de
prévenir
les
accidents,
avenue
de
l’Epinette
du
09
au
16
Juin
2021,
à l’occasion
de
la déviation
mise
en
place,
pour
la fête
foraine,
dans
le
cadre
des
festivités
de
Tiot
Batiche.
ARRÊTE
Article
1
:
La vitesse
des
véhicules
sera restreinte
à 30
km/heure,
avenue
de l’Epinette
de l’intersection
avec
la rue
Demouveau
à l’intersection
avec
la rue
du
Bosquet,
du
09
au
16
Juin
2021.
Article2:
Les
Services
Techniques
Municipaux
sont
chargés
de
procéder
à
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire.
Article
3
:
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
de
la Mairie
et Monsieur
le
Commandant
de
Police,
Chef
de
la
Circonscription
de
Sécurité
Publique
d'Aniche,
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
CIAT
de
Douai.
Fait
à Masny,
le 25
Mai
2021
Le
Maire,
Lionel
FONTAINE
Adresse
postale
: 41,
rue
Fauqueux
- 59176
MASNY
Tél.
: 03
27
99
79
79
- Fax
: 03
27
99
79
89
- email
: mairie@ville-masnv.fr
@ethapgroupe - 03 27 92 97 97 ARRETE
n°
2021-13
Arrondissement
de
Douai
BRULAGE
TIOT
BATICHE
REGLEMENTATION
DE
CIRCULATION
(annule
et remplace
l'arrêté
du
13/04/21)
Le
Maire
de
la Ville
de
MASNY,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Code
de
la Route
et
les
textes
en
vigueur
en
matière
d'interruption
temporaire
et déviation
de
circulation,
Considérant
qu'à
l'occasion
du
brûlage
de
Tiot
Batiche
le
Dimanche
13
Juin
2021,
dans
le
cadre
des
festivités
de
Tiot
Batiche,
il convient
de
prendre
toute
mesure
pour
faciliter
tant
le
déroulement
de
cette
manifestation,
que
la circulation,
et prévenir
tout
accident,
ARRETE
Article
1:
La
circulation
sera
interdite
rue
Louise
Michel,
le
Dimanche
13
Juin
2021.
de
18
h
00
à
00
h
00.
Le
brûlage
de
Tiot
Batiche
se
déroulera
dans
le
parc
du
«
Prè
de
la
Cuve
».
Article
2
: Des
panneaux
indiquant
cette
interdiction
seront
apposés
par
les
services
municipaux.
Article
3
: Le
passage
des
services
de
sécurité,
d'incendie
et d'urgence
seront
sauvegardés.
Article
4
: Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie
et
Monsieur
le
Commandant
de
Police,
Chef
de
la Circonscription
de
Sécurité
Publique
d'Aniche,
sont
chargés
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
CIAT
de
Douai.
A
Masny,
le 25
Mai
2021
Le
Maire,
Lionel
FONTAINE
Adresse
postale
: 41,
rue
Fauqueux
- 59176
MASNY
Tél.
: 03
27
99
79
79
- Fax
: 03
27
99
79
89
- email
: mairie@ville-masny.fr
@ethapgroupe - 03 27 92 9797