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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 024 Vote budget primitif local commercial licence IV 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Date
de
transmission
de
l'acte:
09/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
09/04/2025
République
Frang
011-211100094-DE
2025
024-DE
Département
: Al
AGEDI
Arrondissement
: Carcassonne
ALZONNE
- Commune
Séance
du
vendredi
04
avril
2025
Délibération
N°
DE 2025
024
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
quatre
avil
deux
mille
vingt-cinq,
à
18
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s’est
réunie
au
En
Présents
Votants
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
EXeTOICE
séances
(Mairie
d'Alzonne),
sous
la
présidence
de
18
17
17
Régis
BANQUET.
Date
de
la
convocation :
Présents
: Régis
BANQUET
Henri
BONNAFOUS
Carole
2BS2NES
CAHUZAC
Anne-Marie
DENUC
Nathalie
ENCINAS
Pour
Contre
| Abstention
Thibault
FORT
Bemard
GIEULES
Cyril
GILLIS
Anaïs
17
0
0
JEANET
Marianne
LEPRÊTRE
Christelle
LOGEAIS
Céline
MEINIER
Jérémie
RAMON
Leila
REGRAGUI
Résultat
du
vote
: adoptée
Gérard
RUMEAU
Jacques
TISSEYRE
Brigitte VIEU
Représentés
:
Absents
et
Excusés
: Jean
LOPEZ
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Brigitte
VIEU
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance. Objet
: Délibération
sur
le
budget
primitif
- LOCAL
COMMERCIAL
LICENCE
IV
PROMENADE
2025
Le
Maire
présente
le
rapport
suivant :
Mesdames,
Messieurs,
Après
avoir
entendu
le
rapport
général
de
présentation
du
budget
primitif
de
l'exercice
2025
de
la
Commune
LOCAL
COMMERCIAL
LICENCE
IV
PROMENADE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la
loi
96-142
du
21
février
1996,
Vu
les
articles
L2311-2,
L2312-1
et
L2312-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
DELIBERE
ET
DECIDE
:
ARTICLE
1
:
L'adoption
du
budget
de
la Commune
LOCAL
COMMERCIAL
LICENCE
IV
PROMENADE
pour
l'année
2025
présenté
par
son
Maire,
Ledit
budget
s'équilibrant
en
recettes
et
en
dépenses
et
s'élevant :
DE_2025 024 En
recettes
à
la
somme
de
: 449
919,28
En
dépenses
à
la
somme
de
: 449
919,28
ARTICLE
2 :
D'adopter
le
budget
par
chapitre
selon
le
détail
suivant
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libellé
Montant
002
Résultat
de
fonctionnement
reporté
787,39
011
Charges
à caractère
général
3 500
042
Section
à section
92
567,61
65
Autres
charges
de
gestion
2
745
courante
66
Charges
financières
500
TOTAL
DEPENSES
DE
100
100
FONCTIONNEMENT
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
70
Ventes
produits
fabriqués,
1
600
prestations
75
Autres
produits
de
gestion
courante
8
500
17
Produits
exceptionnels
90
000
“FONCTIONNEMENT
100 100
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
323
350
001
Solde
d'exécution
sect°
26
469,28
DE_2025 024 d'investissement
TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
349
819,28
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
257
251,67
040
Section à
92 567,61
section
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
42
18,28
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
Régis
BANQUET
Président
de
séance
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour
mois
et an
que
dessus.
Brigitte
VIEU
Secrétaire
de
séance
j
| IN
EE
DE_2025 024