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Déliberation - 2025 042 Local commercial licence IV promenade 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 042 Local commercial licence IV promenade 2025)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
République Franç
Date de transmission de l'acte: 31/07/2025
Date de reception de l'AR: 31/07/2025
011-211100094-DE_2025_042-DE
AGEDI Département : Al
Arrondissement : Carcassonne
ALZONNE - Commune
Séance du lundi 23 juin 2025
Délibération N° DE_2025 042
NOMBRE DE MEMBRES
ES Présents Votants exercice
18 13 13
Date de la convocation :
18/06/2025
Pour Contre Abstention
13 0 0
Résultat du vote : adoptée
Le vingt-trois juin deux mille Ungt-cinq, à 18 heures 30,
l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au
nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances (Mairie d'Alzonne), sous la présidence de
Régis BANQUET.
Présents : Régis BANQUET Henri BONNAFOUS Carole
CAHUZAC Anne-Marie DENUC Nathalie ENCINAS
Bermard GIEULES Anaïs JEANET Jean LOPEZ Céline
MEINIER Jérémie RAMON Gérard RUMEAU Jacques
TISSEYRE Brigitte VIEU
Représentés :
Absents et Excusés :
Marianne LEPRÊTRE Christelle
REGRAGUI
Thibault FORT Cyril GILLIS
LOGEAIS Leila
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Brigitte VIEU est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de
séance.
Objet : Délibération de la décision modificative n°1 - LOCAL COMMERCIAL
LICENCE IV PROMENADE 2025
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes | Dépenses
011 - 6063 Fournitures entretien et petit équipt 0 3 500
70878 Remb. frais par des tiers 3 500 0
TOTAL FONCTIONNEMENT 3 500 3 500
Investissement Recettes | Dépenses
0 0
DE_2025_042 TOTAL INVESTISSEMENT 0 0
TOTAL 3 500 3 500
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Régis BANQUET Brigitte VIEU Président de séance Secrétaire de séance
DE_2025 042