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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 022 Vote budget primitif local commercial licence IV 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Date
de
transmission
de
l'acte:
08/04/2025
Date
de
reception
de
l'AR:
08/04/2025
République
Fran
011-211100094-DE
2025
022-DE
Département
: À
AGEDI
Arrondissement
: Carcassonne
ALZONNE
- Commune
Séance
du
vendredi
04
avril
2025
Délibération
N°
DE_2025
022
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
,
à
18
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi
En
Présents
Votants
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
(Mairie
d'Alzonne),
exercice
sous
la présidence
de
.
Présents
:
Date
de
la
convocation
:
=
,
Représentés
:
Absents
et
Excusés
:
Pour
Contre
Abstention
Résultat
du
vote
:
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
Objet
: Délibération
sur
le
budget
primitif
- LOCAL
COMMERCIAL
LICENCE
IV
PROMENADE
2025
Le
Maire
présente
le
rapport
suivant :
Mesdames,
Messieurs,
Après
avoir
entendu
le rapport
général
de
présentation
du
budget
primitif de
l'exercice
2025
de
la
Commune
LOCAL
COMMERCIAL
LICENCE
IV
PROMENADE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
la
loi
96-142
du
21
février
1996,
Vu
les
articles
L2311-2,
L2312-1
et
L2312-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
DELIBERE
ET
DECIDE
:
ARTICLE
1 :
L'adoption
du
budget
de
la Commune
LOCAL
COMMERCIAL
LICENCE
IV
PROMENADE
pour
l'année
2025
présenté
par
son
Maire,
Ledit
budget
s'équilibrant
en
recettes
et
en
dépenses
et
s'élevant :
En
recettes
à
la
somme
de
: 449
919,28
En
dépenses
à
la
somme
de
: 449
919,28
DE_2025 022 ARTICLE
2 :
D'adopter
le
budget
par
chapitre
selon
le
détail
suivant
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libellé
Montant
002
Résultat
de
fonctionnement
787,39
reporté
011
Charges
à caractère
général
3 500
042
Section
à
section
92
567,61
65
Autres
charges
de
gestion
2
745
courante
66
Charges
financières
500
TOTAL
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
190106
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
70
Ventes
produits
fabriqués,
1 600
prestations
75
Autres
produits
de
gestion
8
500
courante
77
Produits
exceptionnels
90
000
TOTAL
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
100109
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DÉPENSES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
323
350
001
Solde d'exécution
sect
26
469,28
d'investissement
DE_2025_022 TOTAL
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
349
819,28
RECETTES
Chapitre
Libellé
Montant
0
Hors
équipement
257
251,67
040
Section
à section
92
567,61
TOTAL
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
349
819,28
ADOPTE
A
LA
MAJORITE
Ainsi fait et délibéré,
les
jour
mois
et an que dessus.
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
DE_2025_022