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Procès Verbal - DCM 4 Attribution de subventions
Procès Verbal - DCM 3 Attribution de subventions
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 3 Attribution de subventions)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
24
Conseillers absents :
9
VILLE DE RIXHEIM
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance ordinaire du 09 novembre 2023
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim
(le neuf novembre de l'an deux mille vingt-trois)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (24): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Catherine MATHIEU-BECHT, Jean KIMMICH, Barbara HERBAUT, Philippe WOLFF, Maryse LOUIS, Patrice NYREK, Valérie MEYER, Richard PISZEWSKI, Marie ADAM, Christophe EHRET, Dominique THOMAS, Sophie ACKER, André GIRONA, Patrick BOUTHERIN, Alain DREYFUS, Michèle DURINGER, Raphaël SPADARO, Bruno TRANCHANT, Miné SEYHAN, Bérengère MICODI, Sébastien BURGY, Alexandre DURRWELL et Marie-Pierre BOUGENOT
Excusés (9) :
M. Adriano MARCUZ (procuration à M. KIMMICH)
M. Eddie WAESELYNCK (procuration à M. SPADARO)
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI (procuration à Mme BAECHTEL) Mme Guileine LEVY (procuration à M. BOUTHERIN)
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT (jusqu'au point n° 12)
Mme Bilge BAYRAM (procuration à M. WOLFF)
Mme Véronique FLESCH
M. Lucas SCHERRER
-0-0-0-
Point 3 de l’ordre du jour
Attribution de subventions
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
- d'allouer les subventions suivantes :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231114-DCM-3-DE
Date de télétransmission : 15/11/2023
Date de réception préfecture : 15/11/2023 Article 93256 / compte 65748
Formation professionnelle - Autres
UFCV — MULHOUSE iii eue reuecucecucueueueu eee eucacucacececececeece cou 150,00 €
au titre de la prise en charge d’une formation BAFA pour 1 stagiaire (E. M)
Article 93284 / compte 65748
Classes de découvertes
Ecole — Collège privés Sainte-Ursule - RIEDISHEIM...................2 350,00 € au titre d’un séjour à « l'Ecomusée d'Alsace » à UNGERSHEIM du 17 au 22 décembre 2023, pour 7 élèves rixheimois,
Article 9330 / compte 65748
Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Au titre d’une subvention exceptionnelle
AS.E.R. — Section Volley — RIXHEIM 3 000,00 €
A.S.R. Football — RIXHEIM iii reereeneeeeaeaeeaneeneeneecee 1 000,00 €
Article 93312 / compte 65748
Patrimoine
Fondation du Patrimoine - STRASBOURG iii 500,00 € Pour mémoire la subvention 2022 s'élevait à 600,- €
La subvention demandée s'élève à 500.-€,
Article 9370 / compte 65741
Environnement
au titre de l'achat d’un vélo à assistance électrique :
Monsieur À. R. — RIXHEIM............ LL iii deeeeneeeeeneene 100,00 €.
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231114-DCM-3-DE
Date de télétransmission : 15/11/2023
Date de réception préfecture : 15/11/2023 Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 14 novembre 2023
Rachel BAECHTEL
Le Secrétaire de séance,
te
Patrice NYREK
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 1 b NOV. 1073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231114-DCM-3-DE
Date de télétransmission : 15/11/2023
Date de réception préfecture : 15/11/2023