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Procès Verbal - DCM 3 Attribution dune subvention a LA PASSERELLE
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Rixheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 3 Attribution dune subvention a LA PASSERELLE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département
du HAUT-RHIN
Arrondissement
de MULHOUSE
Nombre des Membres
du Conseil Municipal
élus :
33
Conseillers en fonction :
33
Conseillers présents :
9
Conseillers absents :
24
VILLE DE FE
Extrait du Procès-Verbal
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 19 décembre 2023 convoquée en application du deuxième alinéa de l’article L.2121-17 du CGCT, à la suite de la séance ordinaire du 14 décembre 2023
dans la salle des Commandeurs de l'Hôtel de Ville de Rixheim (le dix-neuf décembre de l'an deux mille vingt-trois)
sous la présidence de Madame Rachel BAECHTEL, Maire
Présents (9): Mmes et MM. Rachel BAECHTEL, Barbara HERBAUT, Valérie MEYER, Christophe EHRET, Adriano MARCUZ, Sophie ACKER, Patrick BOUTHERIN, Sébastien BURGY et Alexandre DURRWELL
Excusés (24) :
Mme Catherine MATHIEU-BECHT {ne prenant part ni au débat ni au vote de la subvention pour LA PASSERELLE)
M. Jean KIMMICH
M. Philippe WOLFF
Mme Maryse LOUIS
M. Patrice NYREK
M. Richard PISZEWSKI
Mme Marie ADAM
Mme Dominique THOMAS
M. André GIRONA (procuration à Mme BAECHTEL)
M. Alain DREYFUS
Mme Michèle DURINGER
M. Eddie WAESELYNCK
M. Raphaël SPADARO
M. Bruno TRANCHANT
Mme Isabelle TINCHANT-MERLI
Mme Guileine LEVY
Mme Miné SEYHAN
Mme Nathalie KATZ-BETENCOURT
M. Olivier BECHT
Mme Bilge BAYRAM
Mme Véronique FLESCH
Mme Bérengère MICODI
M. Lucas SCHERRER
Mme Marie-Pierre BOUGENOT
-0-O-0-
Point 3 de l’ordre du jour
Attribution d’une subvention à LA PASSERELLE
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
À l'unanimité décide :
- d'allouer la subvention suivante :
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231220-DCM-3-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023 article 93338/ compte 65748
Autres activités pour les jeunes
+ La Passerelle = RIXMEIM sois ces ans ar momies cc races aus mun psc pnensmmesmans scans sessogemanmes 6 as 44 509,32 € au titre des charges locatives 2023
pour mémoire, la subvention 2022 s'élevait à 40 281,31 €,
Délibéré comme dessus
Pour extrait conforme
RIXHEIM, le 20 décembre 2023
\| \
Rachel BÂECHTEL
Le Secrétaire de séance,
Patrick BOUTHERIN
Voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au représentant de l'Etat.
Publié sur le site Internet de la commune de Rixheim le 7 { DEC. 1073
Accusé de réception en préfecture
068-216802785-20231220-DCM-3-DE
Date de télétransmission : 20/12/2023
Date de réception préfecture : 20/12/2023