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Déliberation - 082 du 18 11 24 Designation de representants
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 082 du 18 11 24 Designation de representants)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DCM-2024-082
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 18 novembre 2024
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Madame Patricia ANTOINE
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 2
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 12 novembre 2024
Date de publication : 25 novembre 2024
Conseillers présents
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD
Isabelle, MANGIN Isabelle,
BERTHAUD Mathieu, MARCHAND
Sylvette, CHAMPANHET
Stéphane, NONNOTTE-BOUTON
Catherine, GERMOND Daniel,
DRAY Frédérike, JABOVISTE
Philippe, MIRAT Maryline,
DOUZENEL Alexandre, CUINET
Jean-Pierre, ROCHE Paul,
PECHINOT Jacques, FICHERE
Jean-Pascal, REBILLARD Jean-
Michel, CRETIN-MAITENAZ
Blandine, LEFEVRE Jean-
Philippe, DELAINE Isabelle,
JEANNET Nathalie, DEMORTIER-
BLANC Catherine, ANTOINE
Patricia, MBITEL Mohamed,
BOURGEOIS-REPUBLIQUE
Claire, CUSSEY Laëtitia,
JARROT-MERMET Laëtitia,
GOMET Nicolas, DRU ET
Timothée, MUGNIER Christine,
HERRMANN Nadine, BOUTELOUP
Guillaume, EMONIN Laurent
Conseillers absents ayant donné procuration
CERNELA Patrice donne procuration à ANTOINE Patricia, GRUET Justine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste
Conseillers absents non représentés
Objet : Désignation de représentants
Rapporteur : Madame Frédérike DRAY
Lors de sa séance du 2 juin 2020, le Conseil Municipal a désigné Madame Maryline MIRAT aux conseils de classe de l'école du Poiset, Maternelle et Élémentaire et Madame Patricia ANTOINE aux conseils de classe de l'école de la Bedugue, Maternelle et Élémentaire.
De par le regroupement de ces deux écoles à la rentrée de septembre 2024, il s'avère nécessaire de désigner les nouveaux représentants de la Ville de Dole au sein des conseils de classe de l'école Simone VEIL.
Lors de sa séance du 15 juillet 2024, le Conseil Municipal a procédé à l'installation de Monsieur Laurent EMONIN au sein du Conseil Municipal et dans les commissions et organismes où siégeait Monsieur Hervé PRAT, démissionnaire.
Cependant, Monsieur EMONIN n'aura pas la possibilité de siéger au sein du Conseil d'Administration de la MJC. Il s'avère nécessaire de désigner un nouveau membre.
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20241118-DCM2024082-DE
Date de télétransmission : 26/11/2024
Date de réception préfecture : 26/11/2024 LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPLIQUER les dispositions de l'article L2121-21 du CGCT qui prévoit que : « le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin. »,
DE DÉSIGNER Madame Maryline MIRAT, titulaire, et Madame Laetitia CUSSEY, suppléante pour représenter la Ville de Dole au sein du conseil de classe de l'école Élémentaire Simone VEIL, DE DÉSIGNER Madame Patricia ANTOINE, titulaire, et Monsieur Mathieu BERTHAUD, suppléant pour représenter la Ville de Dole au sein du conseil de classe de l'école Maternelle Simone VEIL, DE DÉSIGNER Madame Laetitia JARROT-MERMET pour représenter la Ville de Dole au sein du Conseil d'Administration de la MJC.
SCRUTIN POUR : 35
CONTRE : 0
DONT 2 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• Pôle Actions Éducatives
• Élus concernés
• Écoles maternelle et élémentaire Simone VEIL
• MJC Barberousse
ABSTENTION(S) : Ü
NE SE PRONONCE PAS : Ü
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20241118-DCM2024082-DE
Date de télétransmission : 26/11/2024
Date de réception préfecture : 26/11/2024