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Déliberation - 20020616 Designation representants com ass org
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 20020616 Designation representants com ass org)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Référence
20.02.06.16
Objet
Désignation de représentants
du Conseil Municipal au sein
de Commissions,
d'Établissements Publics et
d'Associations
Secrétaire de séance
M. Mathieu BERTHAUD
Rapporteur
Monsieur le Maire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VI LE DE DOLE
EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
de la Ville de Dole
Séance du 2 juin 2020
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 02
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation : 27 mai 2020
Date de publication : 8 juin 2020
Conseillers-ères présents-es :
M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,
Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,
Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-Michel REBILLARD, M. Jean-Marie SERMIER, Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean- Philippe LEFÈVRE, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTIE-BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS- RÉPUBLIQUE, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée DRUET
Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration : M. Jean-Pascal FICHÈRE à Monsieur le Maire
Mme Laetitia CUSSEY à Mme Isabelle MANGIN
La Commune de Dole est membre d'un certain nombre d'organismes divers, soit de forme associative, soit à vocation consultative.
Conformément à l'article L.2122-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, « Le maire procède à la désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes. »
Après avoir procédé au vote, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- APPLIQUE les dispositions de l’article L.2121-21 du CGCT qui prévoit que: « le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux
présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin. »,
- DÉSIGNE les délégués de l’Assemblée Municipale qui représenteront la Ville au sein des commissions et instances suivantes :
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DETitres Titulaires Suppléants
Commission Locale d'Évaluation des Charges
Transférées (CLECT)
Monsieur le Maire Isabelle MANGIN
Commission Communale pour le suivi de
l'opération façade
Jean-Philippe LEFÈVRE
Mathieu BERTHAUD
Catherine NONNOTTE-BOUTON
Stéphane CHAMPANHET
Comité consultatif pour la circulation Isabelle DELAINE
Philippe JABOVISTE
Stéphane CHAMPANHET
Jean-Michel REBILLARD
Catherine NONNOTTE-BOUTON
Mathieu BERTHAUD
Laetitia JARROT-MERMET
Commission de contrôle - Répertoire Électoral
Unique (REU)
Isabelle MANGIN
Mathieu BERTHAUD
Paul ROCHE
Laetitia JARROT-MERMET
Ako HAMDAOUI
Conseil de discipline de recours de Franche-
Comté
Patricia ANTOINE
Office Municipal des Sports (OMS) Sylvette MARCHAND
Catherine DEMORTIER
Justine GRUET
Jean-Pierre CUINET
Daniel GERMOND
Alexandre DOUZENEL
Timothée DRUET
Délégation à l'information et à la
communication de la défense
Isabelle GIROD
- DÉSIGNE les délégués de l'Assemblée Municipale qui siégeront au sein des organismes et
établissements publics suivants :
Titres Titulaires Suppléants
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier
Louis Pasteur
Justine GRUET
Conseil de surveillance du Centre Hospitalier
Spécialisé
Justine GRUET
Établissement Public Éducatif et Social Justine GRUET représente le (ETAPES) Maire
- Frédérike DRAY
- Daniel GERMOND
SIDEC - Stéphane CHAMPANHET
SIVOM du Massif de la Serre Maryline MIRAT Blandine CRETIN-MAITENAZ
SPL Grand Dole Développement 39 Jean-Baptiste GAGNOUX
Mohamed MBITEL
Claire
RÉPUBLIQUE
Jean-Marie SERMIER
Laetitia JARROT-MERMET
BOURGEOIS-
SPL HELLO DOLE Jean-Baptiste GAGNOUX
Jean-Pierre CUINET
Alexandre DOUZENEL
Jean-Philippe LEFÈVRE
Patricia ANTOINE
Timothée DRUET
EPCC « Terre de Louis Pasteur » Jean-Baptiste GAGNOUX
Jean-Philippe LEFEVRE
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DE- DÉSIGNE les délégués de l’Assemblée Municipale qui représenteront la Ville au sein des Associations suivantes :
Titres Titulaires Suppléants
Association AMORCE - Maryline MIRAT - Catherine NONNOTTE-
BOUTON
Association « Une Autre Rive » Justine GRUET
Association Départementale des Communes
Forestières du Jura
Isabelle GIROD Blandine CRETIN-MAITENAZ
Association DOLE SUP Maryline MIRAT Alexandre DOUZENEL
Association Les Amis de Jacques DUHAMEL Daniel GERMOND
Jean-Pierre CUINET
Conservatoire Botanique de Franche-Comté Catherine NONNOTTE-BOUTON Maryline MIRAT
Épicerie Sociale du Bassin Dolois Frédérike DRAY
Patricia ANTOINE
Fédération des Sites Clunisiens Jean-Baptiste GAGNOUX
Jean-Philippe LEFEVRE
MJC Barberousse Jean-Philippe LEFÈVRE
Maryline MIRAT
Alexandre DOUZENEL
Laetitia CUSSEY
Catherine NONNOTTE-BOUTON
Hervé PRAT
Comité de jumelage Jean-Philippe LEFÈVRE
Jean-Pierre CUINET
Nathalie JEANNET
Catherine DEMORTIER
Isabelle MANGIN
Alexandre DOUZENEL
Hervé PRAT
Timothée DRUET
Comité des fêtes Alexandre DOUZENEL
Loisirs Populaires Dolois Frédérike DRAY Isabelle MANGIN
Le Saint Jean (CA) Frédérike DRAY
Régie de quartier (CA) Frédérike DRAY
Paul ROCHE
Catherine NONNOTTE-BOUTON
- DÉSIGNE les délégués de l'assemblée municipale qui siégeront au
(conseils d'écoles, collèges, lycées...)
sein des instances scolaires
Écoles maternelles et élémentaires Titulaires Suppléants
BEAUREGARD - Maternelle Nathalie JEANNET Timothée DRUET
BEAUREGARD - Élémentaire Nathalie JEANNET Catherine NONNOTTE-BOUTON
BEDUGUE - Maternelle Patricia ANTOINE Mathieu BERTHAUD
BEDUGUE - Élémentaire Patricia ANTOINE Mathieu BERTHAUD
GEORGE SAND - Élémentaire Isabelle DELAINE Nicolas GOMET
GOUX - Élémentaire Isabelle GIROD Blandine CRETIN-MAITENAZ
SORBIERS - Maternelle Laetitia CUSSEY Catherine NONNOTTE-BOUTON
SORBIERS - Élémentaire Laetitia CUSSEY Catherine NONNOTTE-BOUTON
POINTELIN - Maternelle et élémentaire Isabelle MANGIN Daniel GERMOND
POISET - Maternelle Maryline MIRAT Laetitia CUSSEY
POISET - Élémentaire Maryline MIRAT Laetitia CUSSEY
ROCHEBELLE - Maternelle Nathalie JEANNET Hervé PRAT
ROCHEBELLE - Élémentaire Nathalie JEANNET Isabelle MANGIN
ROCKEFELLER - Maternelle Patrice CERNELA Ako HAMDAOUI
SAINT-EXUPERY - Maternelle Nathalie JEANNET Frédérike DRAY
WILSON - Élémentaire Catherine NONNOTTE-BOUTON Mohamed MBITEL
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DECollèges de moins de 600 élèves
à à 1 représentant de la CAGD à titre Collège Maryse BASTIÉ Paul ROCHE consultatif
| . 1 représentant de la CAGD à titre Collège Claude Nicolas LEDOUX Isabelle GIROD consultatif
Collèges et Lycées de plus de 600 élèves
Collège de L'ARC Maryline MIRAT 1 représentant de la CAGD
Lycée Charles NODIER Jean-Michel REBILLARD 1 représentant de la CAGD
Lycée Jacques PRÉVERT Sylvette MARCHAND 1 représentant de la CAGD
Lycée Jacques DUHAMEL (LET-LEP) Mohamed MBITEL 1 représentant de la CAGD
Écoles privées
- Stéphane CHAMPANHET
DE ONME ROUE -__Jean-Pascal FICHÈRE
- _ AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à l'exécution de la présente délibération.
Fait à Dole, le 2 juin 2
Pour-éxtrait certifié
Une copie de la présente délibération sera transmise à :
- Tous services
Élus concernés
- Commissions, instances, organismes, établissements publics concernés
- Associations concernées
Instances scolaires concernées
Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020
N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DE