Déliberation - 20020616 Designation representants com ass org

Documents similaires

Déliberation - 020 du 30 03 26 Designation membres ass com EP syn

Déliberation - 082 du 18 11 24 Designation de representants

Déliberation - 80 du 19 09 22 Designation de representants

Déliberation - 17021085 Designation representants

Déliberation - 2026D05 Designation des representants au RPI

Arrêté - 2026 0465 Désignation représentants CCSPL

Déliberation - 171112119 Designation rep Ass Une Autre Rive

Déliberation - 17220327 Annexe protocole org tps travail VD

Déliberation - 17220340 Constitution Ass Dole Sup

Déliberation - 2026D08 Designation du representant SIDEC

Déliberation - 20020616 Designation representants com ass org Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Dole. Lien du pdf (Déliberation - 20020616 Designation representants com ass org)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie, Référence

20.02.06.16

Objet

Désignation de représentants

du Conseil Municipal au sein

de Commissions,

d'Établissements Publics et

d'Associations

Secrétaire de séance

M. Mathieu BERTHAUD

Rapporteur

Monsieur le Maire

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

VI LE DE DOLE

EXTRAIT

du Registre des Délibérations du Conseil Municipal

de la Ville de Dole

Séance du 2 juin 2020

Nombre de conseillers en exercice : 35

Nombre de conseillers présents : 33

Nombre de procurations : 02

Nombre de conseillers votants : 35

Date de convocation : 27 mai 2020

Date de publication : 8 juin 2020

Conseillers-ères présents-es :

M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire,

Mme Isabelle GIROD, Maire Délégué de Goux,

Mme Isabelle MANGIN, M. Mathieu BERTHAUD, Mme Sylvette MARCHAND, M. Stéphane CHAMPANHET, Mme Justine GRUET, M. Daniel GERMOND, Mme Frédérike DRAY, M. Philippe JABOVISTE, Mme Maryline MIRAT, M. Alexandre DOUZENEL, M. Jean-Pierre CUINET, M. Paul ROCHE, M. Jacques PÉCHINOT, M. Jean-Michel REBILLARD, M. Jean-Marie SERMIER, Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ, M. Patrice CERNELA, M. Jean- Philippe LEFÈVRE, Mme Isabelle DELAINE, Mme Nathalie JEANNET, Mme Catherine NONNOTIE-BOUTON, Mme Catherine DEMORTIER, Mme Patricia ANTOINE, M. Mohamed MBITEL, Mme Claire BOURGEOIS- RÉPUBLIQUE, M. Hervé PRAT, Mme Laetitia JARROT-MERMET, M. Nicolas GOMET, M. Ako HAMDAOUI, Mme Amandine BORNECK, M. Timothée DRUET

Conseillers-ères absents-es ayant donné procuration : M. Jean-Pascal FICHÈRE à Monsieur le Maire

Mme Laetitia CUSSEY à Mme Isabelle MANGIN

La Commune de Dole est membre d'un certain nombre d'organismes divers, soit de forme associative, soit à vocation consultative.

Conformément à l'article L.2122-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, « Le maire procède à la désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du présent code et des textes régissant ces organismes. La fixation par les dispositions précitées de la durée des fonctions assignées à ces membres ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse être procédé à tout moment, et pour le reste de cette durée, à leur remplacement par une nouvelle désignation opérée dans les mêmes formes. »

Après avoir procédé au vote, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :

- APPLIQUE les dispositions de l’article L.2121-21 du CGCT qui prévoit que: « le Conseil Municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux

présentations, sauf disposition législative ou réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin. »,

- DÉSIGNE les délégués de l’Assemblée Municipale qui représenteront la Ville au sein des commissions et instances suivantes :

Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020

N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DETitres Titulaires Suppléants

Commission Locale d'Évaluation des Charges

Transférées (CLECT)

Monsieur le Maire Isabelle MANGIN

Commission Communale pour le suivi de

l'opération façade

Jean-Philippe LEFÈVRE

Mathieu BERTHAUD

Catherine NONNOTTE-BOUTON

Stéphane CHAMPANHET

Comité consultatif pour la circulation Isabelle DELAINE

Philippe JABOVISTE

Stéphane CHAMPANHET

Jean-Michel REBILLARD

Catherine NONNOTTE-BOUTON

Mathieu BERTHAUD

Laetitia JARROT-MERMET

Commission de contrôle - Répertoire Électoral

Unique (REU)

Isabelle MANGIN

Mathieu BERTHAUD

Paul ROCHE

Laetitia JARROT-MERMET

Ako HAMDAOUI

Conseil de discipline de recours de Franche-

Comté

Patricia ANTOINE

Office Municipal des Sports (OMS) Sylvette MARCHAND

Catherine DEMORTIER

Justine GRUET

Jean-Pierre CUINET

Daniel GERMOND

Alexandre DOUZENEL

Timothée DRUET

Délégation à l'information et à la

communication de la défense

Isabelle GIROD

- DÉSIGNE les délégués de l'Assemblée Municipale qui siégeront au sein des organismes et

établissements publics suivants :

Titres Titulaires Suppléants

Conseil de surveillance du Centre Hospitalier

Louis Pasteur

Justine GRUET

Conseil de surveillance du Centre Hospitalier

Spécialisé

Justine GRUET

Établissement Public Éducatif et Social Justine GRUET représente le (ETAPES) Maire

- Frédérike DRAY

- Daniel GERMOND

SIDEC - Stéphane CHAMPANHET

SIVOM du Massif de la Serre Maryline MIRAT Blandine CRETIN-MAITENAZ

SPL Grand Dole Développement 39 Jean-Baptiste GAGNOUX

Mohamed MBITEL

Claire

RÉPUBLIQUE

Jean-Marie SERMIER

Laetitia JARROT-MERMET

BOURGEOIS-

SPL HELLO DOLE Jean-Baptiste GAGNOUX

Jean-Pierre CUINET

Alexandre DOUZENEL

Jean-Philippe LEFÈVRE

Patricia ANTOINE

Timothée DRUET

EPCC « Terre de Louis Pasteur » Jean-Baptiste GAGNOUX

Jean-Philippe LEFEVRE

Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020

N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DE- DÉSIGNE les délégués de l’Assemblée Municipale qui représenteront la Ville au sein des Associations suivantes :

Titres Titulaires Suppléants

Association AMORCE - Maryline MIRAT - Catherine NONNOTTE-

BOUTON

Association « Une Autre Rive » Justine GRUET

Association Départementale des Communes

Forestières du Jura

Isabelle GIROD Blandine CRETIN-MAITENAZ

Association DOLE SUP Maryline MIRAT Alexandre DOUZENEL

Association Les Amis de Jacques DUHAMEL Daniel GERMOND

Jean-Pierre CUINET

Conservatoire Botanique de Franche-Comté Catherine NONNOTTE-BOUTON Maryline MIRAT

Épicerie Sociale du Bassin Dolois Frédérike DRAY

Patricia ANTOINE

Fédération des Sites Clunisiens Jean-Baptiste GAGNOUX

Jean-Philippe LEFEVRE

MJC Barberousse Jean-Philippe LEFÈVRE

Maryline MIRAT

Alexandre DOUZENEL

Laetitia CUSSEY

Catherine NONNOTTE-BOUTON

Hervé PRAT

Comité de jumelage Jean-Philippe LEFÈVRE

Jean-Pierre CUINET

Nathalie JEANNET

Catherine DEMORTIER

Isabelle MANGIN

Alexandre DOUZENEL

Hervé PRAT

Timothée DRUET

Comité des fêtes Alexandre DOUZENEL

Loisirs Populaires Dolois Frédérike DRAY Isabelle MANGIN

Le Saint Jean (CA) Frédérike DRAY

Régie de quartier (CA) Frédérike DRAY

Paul ROCHE

Catherine NONNOTTE-BOUTON

- DÉSIGNE les délégués de l'assemblée municipale qui siégeront au

(conseils d'écoles, collèges, lycées...)

sein des instances scolaires

Écoles maternelles et élémentaires Titulaires Suppléants

BEAUREGARD - Maternelle Nathalie JEANNET Timothée DRUET

BEAUREGARD - Élémentaire Nathalie JEANNET Catherine NONNOTTE-BOUTON

BEDUGUE - Maternelle Patricia ANTOINE Mathieu BERTHAUD

BEDUGUE - Élémentaire Patricia ANTOINE Mathieu BERTHAUD

GEORGE SAND - Élémentaire Isabelle DELAINE Nicolas GOMET

GOUX - Élémentaire Isabelle GIROD Blandine CRETIN-MAITENAZ

SORBIERS - Maternelle Laetitia CUSSEY Catherine NONNOTTE-BOUTON

SORBIERS - Élémentaire Laetitia CUSSEY Catherine NONNOTTE-BOUTON

POINTELIN - Maternelle et élémentaire Isabelle MANGIN Daniel GERMOND

POISET - Maternelle Maryline MIRAT Laetitia CUSSEY

POISET - Élémentaire Maryline MIRAT Laetitia CUSSEY

ROCHEBELLE - Maternelle Nathalie JEANNET Hervé PRAT

ROCHEBELLE - Élémentaire Nathalie JEANNET Isabelle MANGIN

ROCKEFELLER - Maternelle Patrice CERNELA Ako HAMDAOUI

SAINT-EXUPERY - Maternelle Nathalie JEANNET Frédérike DRAY

WILSON - Élémentaire Catherine NONNOTTE-BOUTON Mohamed MBITEL

Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020

N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DECollèges de moins de 600 élèves

à à 1 représentant de la CAGD à titre Collège Maryse BASTIÉ Paul ROCHE consultatif

| . 1 représentant de la CAGD à titre Collège Claude Nicolas LEDOUX Isabelle GIROD consultatif

Collèges et Lycées de plus de 600 élèves

Collège de L'ARC Maryline MIRAT 1 représentant de la CAGD

Lycée Charles NODIER Jean-Michel REBILLARD 1 représentant de la CAGD

Lycée Jacques PRÉVERT Sylvette MARCHAND 1 représentant de la CAGD

Lycée Jacques DUHAMEL (LET-LEP) Mohamed MBITEL 1 représentant de la CAGD

Écoles privées

- Stéphane CHAMPANHET

DE ONME ROUE -__Jean-Pascal FICHÈRE

- _ AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à l'exécution de la présente délibération.

Fait à Dole, le 2 juin 2

Pour-éxtrait certifié

Une copie de la présente délibération sera transmise à :

- Tous services

Élus concernés

- Commissions, instances, organismes, établissements publics concernés

- Associations concernées

Instances scolaires concernées

Rendu exécutoire par télétransmission en Préfecture le 05/06/2020

N° identifiant : 039-213901986-20200602-DCM20020616-DE