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unknown - RSU 2021 VDF
Déliberation - 119 du 21 12 22 ANNEXE RSU 2021
Document publié le Mercredi 21 décembre 2022 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 119 du 21 12 22 ANNEXE RSU 2021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Dialogue social,
2 —
( RAPPORT
SOCIAL UNIQUE 2021
fe à
IMPORTER VOS DONNEES ET EDITER VOTRE SYNTHESE
Cette fiche synthétique reprend les principaux indicateurs sociaux issus du RSU 2021. Ces données ont pour objectif de béni vue d'ensemble sur les effectifs de la collectivité.
L'outil automatisé permettant la réalisation de cette synthèse a été développé par le Comité Technique des Chargés d'étu
Observatoires Régionaux des Centres de Gestion.
Importer les données
RASSCT / HANDITORIAL / GPEEC
Version 16
1/81 RSU 2021 A_LIRE NOM DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE :
COMMUNE DE DOLE
Nom du correspondant : [GALLOIS CARINE |
N° Département: Téléphone: [0384797979
Code postal : 39100 Adresse mail : [C.gallois&dole.org
ue —— RAPPORT SOCIAL UNIQUE PRÉSENTÉ AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET À l'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
AU 31 DECEMBRE 2021
LISTE NORMALISÉE DES INFORMATIONS DISPONIBLES
Conformément à la loi du 6 août 2020 et au décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de
données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique
informations compiémentaires pour l'expioitation statistique du rappori
N° SIRET de la collectivité : 12139019860001 7 1
E
Type de collectivité : !
06 - Commune (y compris commune nouvelle)
Veuillez préciser :
e La collectivité.
* Est-elle affiliée au Centre de gestion ? Non
* Dispose-t-elle de son propre CST 2 Oui
01 - Région {y compris collectivités territoriales uniques de Martinique, de Guyane et de Corse)
02 - Département
03 - Service départemental d'incendie et de secours
04 - Centre de gestion de la fonction publique territoriale
05 - Centre national de la fonction publique territoriale
06 - Commune (y compris commune nouvelle)
07 - Centre communal d'action sociale (CCAS)
08 - Caisse des écoles (CDE)
09 - Caisse de crédit municipal
10 - Métropole (y compris métropole de Lyon)
11 - Communauté urbaine
12 - Communauté d'agglomération
13 - Communauté de communes
14 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
15 - Syndicat de communes à vocation multiple
16 - Syndicat de communes à vocation unique
17 - Syndicat mixte
18 - Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
19 - Office public de l'habitat (OPHLM - ODHEM)
20 - Pôle métropolitain
21 - Autre établissement public intercommunal
22 - Autre
2/81
RSU 2021 Page de garde Sommaire
Chouez dans ls colonne “angief” pour accéder drectement à l'anokt désiré Onatet
À -L'EMPLOI
Acents sur des eriploss tenctionmels de direction
- IND 1 1 0 + Nombre d'agents occupant un amploi fonctionnel rémunéräs au 31/12/2021, par staiul d'ongine, cadre d'emplars eue et grade da détachement mD11q
Les effectifs physiquas cl las affectifs en éouivalent Lemps plein de fonctionnaires et caractéristiques des emploi = IND 1 1 T + Nombre de fonctisnnaues occupant un amples permanent rémunérés au 31/12/2021 par filière, cadre d'emplos el grade, selon les caractärrstiues Ga l'ampli et selon le sese
= IND + 1 4- Nombre de fonctionnaires en Eauvalent Temps Plein Rémundré (ETPR) en 2021 par filière déclinée par calécona hidrarchioue et par sœ1e
Les effectifs physiques et les affectifs an équivalent lemps plein des contractuels el caractéristiques des emploi + IND {2 1 - Nombre d'agents coniraciuels cecupart un emploi parmaneri rémundrés au 21/12/2021 par fllète st cadre d'empiors. selon le type de centre et 1e type de recrutement IND 1 2,1 - IND 1 2 4- Nombre de contractuels on Equivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR] en 2021 par filiäre déclinée par caiégone ot par sœxe IND 1.2.4 -IND 125 - Nombre de CDI conclus au cours de l'année 2021 IND125 - [ND 1 3 1 - Autres contractuets sur embloi non permanent, en effectif phvaique at en ETPR, s4lon le see ND 121
Les autres pernonnelz
- IND 132 - Recours à du personnel temporaire, mes à drsposition par les CDG par fière où intérimarres. selon le 5618 IND122
Pyramide des âges des sgents
- IND 1 4 0 - Réparition par s@ne ef tranche d'âge des effects des fonctionnaires ai des conirectuets présents dans les effects au 31/12/2021 IND 1,4,0
Positions statutaires particulières au 31 décembre 2021 des 24ent5 aérés par la collectivité tarrioriale - IND 1 4 1 - Nombre d'agentsonoinsires de la collectivité IND 1 41-144 + IND1 42- Nombre d'agents originaires d'une autre struciure IND141-144 — ND 1 43 - Néembne d'agents avidiriaites Luna auère sanctions ms à daposition IND 1 41-444 —IND 1 4 4- Fonctionnaires pris an charge par le CDG ou le CNFPT (articles 53 el 97) IND141-144
de Fotsiqutins d'emploi [irawailleirs en nituation Ge hüneiczp|
ND 181 - piétons espereteer trans dealer one E EPS NN EN ee D per csiépone hiérarchique, sletui ot sa IND16.1 IND 1.42 - Rencect et séfastions d'emcioi dépenses couvrant Dartehemees l'obliastion d'emploi a taux d'omokn IND162
Autorasbion dexerexce Tune actrllé accenamse
+ IND 1 8 1 - Nombre de fonctionnaires et de contraciusts sur emploi permanent aulorfsés à exercer una nctrvé accessoire IND181
B > RECAUTEMENT
+ IND 1 8.0 - Bilan des armvées el départs dans l'année 2021 IND180 - IND 19 1 - Arrivées d'opents aur emploi lbnclionnel au cours de l'année 2021. par sietui d'origine selon le aride de détschement ai le sans IND181 - IND 1 92 + Arrwer de fonctianraires dans l'année 2021, pas cadre d'emplois, salon le motif de recrutement IND182 - IND 193: Ames de contractuels sur emploi permanent dans l'année 2021. par fière et cadre d'emphæs, selon les carectéristiques de l'emploi el 16 sex IND103
T-PARCOURS PROFESSIONNEL
Flur de sortis des agenis occupani un emploi permanent
+ IND 1 8.4 0 - Départs darrs l'annda 2021. ver motif de départ et s9lon le sexe et 1 catéoora IND 1940 - IND 1.8.4.1 - Nombre de pecoédure de rupture ccaventionnese au ééuts 0e l'année 2071, par sexe at catégone nirérchique INDiS451847 -IND 1.9,4,2 - Nombre de Comemalions dé rapluis-srrventiontele sionées au cours de l'andé 2021, par heu et pur -catéomrie hiérarchique IND1941-1942
Evolution de carrière
-IND + 6.5 : Tilularamian et stages eu cours da l'année 2021 IND1951961 = IND 1.86 1 - Avencements el promotion imieme dans l'année 2021 IND195-1861
= IND 186 2 - Avancements de grede dans l'année 2021 par fire et catégorie hibrarchique IND1862
-IND 197 - Nombre d'agents fonctionnaires at contractuets sur amploi permanent ayant bénéficré d'un accompognement par un conseiller en évolution professionnelle en 2021 IND1e7 + IND 1.8 8 + Nombre de lauréats sur leslistes d'apttlude des concours ot examens rrotessionneh, par filière. cædra d'emplois, sexe IND198
IND 1 9 9- Nombre de fonctionnaires bénéficiaires des modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie in supérieure IND1 8,9
DEORGANISATION OÙ TRAVAIL
Congés et absences
- IND 2 1 0 - Nombre de journées de cnnoés supoiémentinires accordées à l'ensemble des aponts Mo21©
= IND 2,1 1 - Nombres dé knictionnaires ayant été absents au moins un jour dans l'année par mo (hors formation. journées de grève el absences syndicales), présants darrs les eftectits au 31/12/2021 IND211 + IND 2,12 - Nombre de contractuels sur emploi permanent ayant été absents au moins un jour dans l'année par motif (hors formation, journées de grève el absences IND212 - IND 2.1.3 - Nombre da contracluets sur emploi mon parmanent avan! été absents au moirrs un jour dans l'ennéa, par molif (hors formation, journées de grève el absences IND213 + IND 21 4- Congés de peternté el d'accueil de l'enfant des sqents fanclionrires et contraciueis sur emploi permanent, par catégorie hiérarchique IND214218 - IND 2.1 5 - Congés de présence parentale des fonctionnaires ei comirectuets sur emploi permanent. par 3828 el par cæiéporie hiérarchique IND214218 - IND 2 1 € - Conpés de solidamnié famifiala dec fonchonnaires al camirectuels sur emploi permanent, par sera el catégorie hiérarchique IND214216 - IND 2 1 10 - Congés de proche aidant des fonctionnaires et conirectuets sur emploi permanent, par s@re et par caiégoria hiérarchique IND 2110 + IND 2 1 7 - Entretiens avant et après des conoés de six mois ou plus IND217 - IND 2.1 8 - Nombra de jours de carence pas sexe,per tranche d'âge, par catégorie hiérarchique el monisnis des sommes brutes retenues IND218 + IND 2.1 8 - Modsliés de contrôle des arrêts malsdis IND219
Temps de travail
- IND 2 2 0 - Conaés de proche aidant des fonctionnaires ei contraciuels sur emploi pérmanant, par sexe et par catégorie hiérarchique IND220 - IND 2.2 1 - Modalités d'organimation du temps de Lravail IND221-223 - IND 2 2 2 - Contrainies particulières concemant le lemps da travail IND221-223 - IND 2,2 3 - Comple éemqne-1emps IND221-223 - IND 2 2 4 - Nombre de jours donnés dans le cadre du dispasitif de don de iours par type de jours IND224 + IND 2 2 5 - Charte du lenvs IND225 + IND 2 2 8 - Nombre d'heures supplémentaires et complémentaires réalisées el rémundrées en 2021. par sœue, fière ot cadre d'emplois IND228 - IND 22 8 - Nombye d'heures lrsées au-delà des barnes horsires définies par le cycia de travail n'eyant danré lieu ni à rémunération ni À récupéralon en 2021 IND229
Temes partiel
= IND 22 1 - Irtormatiors relairves au legs partiel prévu per F'articie 60 de la loi du 26 inrrvier 1984 IND233 - IND 23 2 - Quotäé de lempa de iravail des fonctionnaires cecupani un emploi à temps complet rémunérés su 11/12/2021 par filière, cadre d'empices el selon la 1@n 1ND232 + IND 23 3 + Nombre de fonctronnaires bénéficiaires d'un temps partiel da droit ou sur euforisation var calénorie et sexe IND233
- IND 23 4 - Nombre d'agents contrecluels occupant un emploi permanent à lemps complet rémunérés au 31/12/2021 per filière, cadre d'empiaïs el selon la quolrié de lemps da lravail et le 1618 IND234 — INO 2 35 - Nombre d'agents comiractuels béntéciaires d'un temps partiel de droit su auf putésmatin per catéooria st 1xe IND235 + IND 2 3 6 + Memihre de fonctionnaires et d'agants conireciuets béméficiaires de plein droû d'un tomps partiel annualisé à l'issue de leur cangé de maternité, d'adceten du da paternité ef d'accueil de enfant IND236
Télétravail
- De Nombre de demandes d'exercice der fonctions dura le cadre du iéiélravail, de rofus prononcés ot d'agents exerçant leur fonctions durs le csdre du tébétravait par per catégorie hiérarchique et par fière IND241 NO242- Modalités d'ararcice des fonctions exercées dans la cadre du (ététrevail IND242
E = REMURERATIONE
Fémunérations
= IND 3 1 1 - Rémunérations des fonctionnaires ayani {mveillé au moins un jour durant l'année 2021 IND311-321e341343 -IND 32 1 - Rémunérations des contmcluets occupant un emploi parmanent ayani {revaillé au moirrs un jour durent l'année 202: IND311331e@4241343 = IND 3 1 1 - Rémunératons de ngents eur emploi non parmanant ayant tnvailké au motrrs un jour durant l'année 2021 IND3113314341343 - IND 3 39- Nombre de conirsciues avan bénéficié d'une indernnäé de lin de contrel IND339
+ IND 3 40 - Ecart de rémunération hammes-lemmes IND340 - IND 3 4 0 1 - Masse salariale bruie ennuelle cumulée des dix rémundrmbons les plus élevées an 2021 MmD3401
Indernnsaton chémace
+ 1ND3,4 1 - lééeremmation du chämegs pour les btuisees IND311-331æ341-343 + IND 3 4 2 - Indemnisation du chômage pour les contractuels INO211221#241343 + IND 3 4 3 - Maintien den primes m1 cæs de coriad de matsdie ordinaire IND311331e341343
Dépenses de fonctionnement
+ 1003 4.7 - Détenses du Inmcbonnement de ls cétincihté dt Sépantes de Lersonnal IND347
TT RTE ET SECURITE AU TRAVAIL
professionneis et rmenures en matière de sécurité
- IND 4 1 1 - Aoents affectés à la prévention IND 411-412 - IND 41 2 - Actions liées à la prévention dans l'année 2021 IND411412 - IND 4 1 3- Hombre de visites médicales sur derrande de l'agent IND 413 = IND 4.1 4- Exitience d'un document unique d'évalustion des riques professionnels IND414417 -IND 41 5- Existence d'un plan de prévention des Roques psychosocisux IND414417 -IND 4 18- Emgance de démarche de prévention des risques IND414417 + IND 417- Exstence d'un regisire de santé et sécuré IND41447 - IND 425 - Contrat d'asurance sistuisire pour la prise an charpe du riiaue maindie IND425
IND 42 6 - Nombre d'agents bénéficiant d'une surveillance médicale particultère et nombre d'agents occupant des posies darrs des services comportant des maques spéciaux IND426
Protection fañctionnelle
+ IND 427 - Nombre de demandes de protection fonctionnelle et nombre de décisiors accordant la protection fanctioanelle salon que l'agent soil mis on cause ou qu'il soi victime NOA27
Accidemie du {ravail, malsdies professionnelles et violences phyuiques sur agents - IND 42 1 - Accidents du travail reconnus dans l'année 2021 ot jours d'arrêts de travail liés aux sccidents survenus en 2021 ou avant IND 421 - IND 4 2 2 - Maladies professionnelles reconnues on 2021 et jours d'arrêts de L'avail lits à l'ansamble des maladies professionnelles reconnues IND422
ei RSU 2021 Sommaité Tableau 1.1.0.3 : Fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale
Fonctionnaires de la Fonction Publique Territoriale
Emplois fonctionnels Administrateurs | Attachés Ingénieurs en chef Ingénieurs Autres
——_—_ Homn Fi H F H Fi Homm F s_ Hommes Femme:
‘Emplois fonctionnels administratifs : 2: _——— _—— Ê - _— Ê—-Directeur] ides s services ou di directeur ___ !@ 0! _ € g 0| __ 0! 0; 0 © 0
| ; 0 0! =01 _ — Of — — Q) O1 0 0 0 0:
‘Emplois fonctionnels techniques : a — = Directeur général des services techniques Co 0; 0 Q g, © 0i ©
Directeur des services techniques —— 0 0 0 _o © 0 0
Emplois fonctionnels d'incendie et secours : mu = E e Directeur départemental des services d'incendie et secours ai 0! 0| __® 0! 0 C 0. oi 0 Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0! 0! _0! . 0! 0! O 0 0 0 0 ui Nu TOTAL 0! o! a oo ol ol o] oj ol 0
Tableau 1.1.0.b : Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH) Co | Fonctionnaires issus d'une autre admi Emplois fonctionnels Administrateurs Attachés | Autres | _. Hommes| F Hommes | F H F {Emplois fonctionnels administratifs: ] | Directeur général des services ou directeur L Ü! 0 Ü| Ô Ü Ü Ôü Ü Ü ü | Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 1 oO! 0 0 0 0 0 01 h 0! 0 0
Emplois fonctionnels techniques : . _ | Directeur général des services techniques LE 0! 0 ol 0 o| ol 0 91 0 o! Directeur des services techniques os Î= oi 0! 0! 0 O} 0 © © © O Emalois fonctionnels d'incendie et seœurs : sn Er 3 TT ET nat = = = || |__ Directeur départemental des services d'incendie et secours 0! 9, 0 0 0! o ol oi 0 0 L _Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 __ o| 0! o! o! 0 0! 0! 0 o| TOTAL 0} ü} üi CH 0! ô! ü 0 CH ü
Tableau 1.1.0.c : Contractuls sur emplois permanents
Contractuels sur
Emplois fonctionnels | emplois permanents |
[H F |
Emplois foncti is administratifs : |
__ Directeur général des services ou directeur 0;___o!
Directeur dl adjoint des services ou directeur adjoint al al
Emplois fonctionnels techniques: | Directeur général des services techniques ___0! 5 __ Directeur des services techniques 0 o! Directeur départemental des services d'incendie et secours 0 0! Directeur départemental adjoint des st services d'incendie et secours 0 0! TOTAL __« 0!
4181
RSU 2021 IND 1.1.0 Nombre de fonctionnaires occupant un emploi permanent
‘Emploi 1.11 rémunérés au 31/12/2021 par filière, cadre d'emplois et AU grade, selon les caractéristiques de l'emploi et selon le sexe
Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires et stagiaires occupant un emploi permanent rémunérés au 31/12/2021.
Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu'attaché principal.
Grades Temps non complet
Cadres d'emplois Temps Temps de travail hebdomadaire Total Sous- | Hommes | Femmes FILIERES complet moins de | 17 H 30 à 28H Total
17 H 30 -DE 28H ou plus
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateur général 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur 0 0 0 0 0 0 0 0
Administrateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADMINISTRATEURS 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur territorial 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché principal 3 0 0 0 0 3 0 3
Attaché 4 0 0 0 0 0 4 4
Attaché stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ATTACHES 7 0 0 0 0 3 4 7
Secrétaire de mairie 0 0 0 0 0 0 0 0
SECRETAIRES DE MAIRIE 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteur principal de 1ère classe 8 0 0 0 0 2 6 8
Rédacteur principal de 2ème classe 3 0 0 0 0 0 3 3
Rédacteur principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Rédacteur 3 0 1 0 1 0 4 4
Rédacteur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
REDACTEURS 14 0 1 0 1 2 13 15
Adjoint administratif principal de 1ère classe 11 0 0 0 0 0 11 11
Adjoint administratif principal de 2ème classe 13 0 0 0 0 2 11 13
Adjoint administratif principal de 2ème classe
site LUE: 0 0 0 0 0 0 0 0 Adjoint administratif 3 0 0 0 0 2 1 3
Adjoint administratif stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADIJOINTS ADMINISTRATIFS 27 0 0 0 0 4 23 27
1/8
RSU 2021 IND 1.1.1 Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu'attaché principal.
Grades I Temps non complet |
Cadres d'emplois Temps | Temps de travail hebdomadaire Total - - Sous- | Hommes | Femmes | FILIÈRES complet | moins de | 17 H 30 à | 28H Total
| 17H30 | -DE28H | ouplus
FILIERE TECHNIQUE
[Ingénieur général 0! 0! 0 0 0 0 0 0
[Ingénieur en chef hors classe 0! 0 0 0 0 0 0 0
{Ingénieur en chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur en chef stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
INGENIEURS EN CHEF 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur hors classe 1 0 0 0 0 1 0 1
Ingénieur principal 0 0 0 0 0 0 0 0
Ingénieur 0: 0 0 0 0 0! 0 0
ingénieur stagiaire 0! 0 0 0 0 0! ü 9
INGENIEURS 1 0 0 0 0 1 0 1
[rechnicien princigai de iere ciasse | 5] ü| ü| Ü! ÿ| à, i| 3
|Technicien principal de 2eme classe 3| ü| ü| ü| o| 3| ü| 3
Technicien principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien 1i Q 0 Qi 0 1 0 1
Technicien stagiaire 0 0 0 0: 0 0 0 0
TECHNICIENS 9 8 8 ol 9 8 1 o Agent de maîtrise principal 18 0 1 9 1 17! 2 19 Agent de maîtrise 19; 0 0 0 0 16 3 19 Agent de maîtrise stagiaire ol Ü 0 0 O Ü Ü 0 AGENTS DE MAITRISE 37 0 1 0 1 33 5 38 Adjoint technique principal de 1ère classe 11 0 0 0 0 5 6 11 Adjoint technique principal de 2ème classe 33 1 2 0 3 14 22 36 Adjoint technique principal de 2ème classe
ctagiaire ° 0 0 0 0 û q 0 g
Adjoint technique 30 0 0 1 1 6 25 31
Adjoint technique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TECHNIQUES 74 1 2 1 4 25 53 78
Adjoint technique principal des établissements 0 o 0 0 o 0 0 0
d'enseignement de 1ère classe
Adjoint technique principal des établissements
d'enseignement de 2ème classe 0 0 g 0 Q ç : S
Adjoint technique principal des établissements o 0 0 0 0 0 0 0
d'enseignement de 2ème classe stagiaire
Adjoint technique des établissements 0 0 0 0 0 0 0 0
d'enseignement
Adjoint technique des établissements 0 0 0 0 0 0 0 0
d'enseignement stagiaire
SPC TECHNIQUES DES ETABLISSEMENTS 0 0 0 0 0 0 0 0
NT
FILIERE CULTURELLE
Conservateur en chef 1 0 0 0 0 0 1 1
Conservateur 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSERVATEURS DU PATRIMOINE 1 0 0 0 0 0 1 1
Conservateur en chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur 0 0 0 0 0 0 0 0
Conservateur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSERVATEURS DES BIBLIOTHEQUES 0 0 0 0 0 0 0 0
218
RSU 2021 IND 1.1.1 Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu’attaché principal.
Grades | Temps non complet
Cadres d'emplois Temps Temps de travail hebdomadaire Total — Sous- | Hommes | Femmes
FILIERES complet | moins de | 17H30 à | 28H Total
17H 30 - DE 28H ou plus
Attaché principal de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
Attaché de conservation du patrimoine 0 0 0 0 0 0! 0 0
Attaché de conservation du patrimoine stagiaire 0
ATTACHES DE CONSERVATION DU
PATRIMOINE 6 s à Q ù û LS :
Bibliothécaire principal 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Bibliothécaire stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
BIBLIOTHECAIRES 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur d'établi td' i t Eu é : SU enseignemen o 0 0 0 0 0 0 0
artistique de 1ère catégorie
Direct: d'établi t d' Î Le ot é a ete È FRS ÉSUE 0 o o o 0 0 o 0
artistique de 1ère catégorie stagiaire
Directeur d'établi td' i t ee eur d'é . us enseignemen 0 o 0 0 o 0 0 0
artistique de 2ème catégorie
Directeur d'établi t d' Î t acteur é d ni é SÉRETSTET o 0 0 o 0 0 0 0
artistique de 2ème catégorie stagiaire
DIRECTEURS D'ETABLISSEMENTS 0 D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE : a É Û Û ® Q
Prof: d' i t artisti h rofesseur d'enseignement artistique hors 1 0 0 0 0 0 1 1
classe
P d' Î t'artisti | rofesseur d'enseignement artistique classe 1 0 0 0 0 0 1 1
normale
Professeur d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 2 0 0 0 0 0 2 2
istant d ti incipal de 1è Assistant de conservation principal de 1ère 1 0 0 0 0 1 0 1
classe
istant ti incipal de 2 Assistant de conservation principal de 2ème 0 0 0 o 0 0 0 0
classe - ü naval ES
Assistant ce TEEN ion principal de 2ème 0 0 0 0 0 0 0 0
classe stagiaire
Assistant de conservation 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant de conservation stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS DE CONSERVATION DU 1 1 PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES . g û à ! ÿ
Assistant d' Ï t artisti incipal d ss ant d'enseignement artistique principal de 0 0 0 0 0 0 0 0
1ère classe
Assistant d' Î tartisti incipal d Su ant d'enseignement artistique principal de o o 0 0 0 0 0 0
2ème classe
Assistant d' i t artisti incipal d sis an SEQnEs artistique principal de 0 o 0 0 0 0 0 0
2ème classe stagiaire
Assistant d'enseignement artistique 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant d'enseignement artistique stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE 0 0 0 0 0 0 0 0
AUIQUE territorial du patrimoine principal de 5 0 0 0 0 2 3 5
lère classe
dioi Horial d = ncivald . joint territorial du patrimoine principal de 1 0 1 0 1 0 2 2
2ème classe
sou nel su patrimoine principal de 0 0 0 0 0 0 0 0
2ème classe stagiaire
Adjoint territorial du patrimoine 0 0 0 0 0 0 0 0
Adjoint territorial du patrimoine stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 6 0 1 0 1 2 5 7
3/8
RSU 2021 IND 1.1.1 Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu’attaché principal.
Grades | Temps non complet |
Temps | Temps de travail hebdomadaire | Total Sous- | Hommes | Femmes
Total
Cadres d'emplois |
FILIERES | complet | moins de | 17 H 30 à 28H
17 H 30 -DE28H ou plus
FILIERE SPORTIVE
Conseiller principal
Conseiller
Conseiller stagiaire
CONSEILLERS DES APS
Educateur principal de 1ère classe
Educateur principal de 2ème classe
Educateur principal stagiaire de 2ème classe
Educateur
OQ1Q0101O01010/0101I0S Educateur stagiaire
EDUCATEURS DES APS
Nnératour nrinrinal
©
L
lOnérateur nuolifih Î Lperateur quaitie ols|nlolelololrlololole
Opérateur qualifié stagiaire
Opérateur
OPÉRATEURS DES APS Q1O1OQ/:2l(21010/101010l0/o0/0l0l0o QlIoIo slololslslolsloslololololslsls Islololslslololololelololslols
slolols:lolololslolololslslols “oslololclolnlololololhlololols Mslolslslslblololololslololols Hols|iolc
>
L
FILIERE SOC!ALE
Conseiller hors classe socio-éducatif 0! 0! O0! 0! 0 0 0 0
Conseiller supérieur socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0
Conseiller socio-éducatif stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONSEILLERS SOCIO-EDUCATIFS 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif 0 0 0 0 0 0 0 0
Assistant socio-éducatif de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS 0 0 0 0 0 0 0 0 j | Echcateur de jeunes enfants de classe 0 0 0 0 0 0 0 0
exceptionnelle
Educateur de jeunes enfants 4 0 0 0 0 0 4 4 = =
Educateur de jeunes enfants de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
stagiaire
EDUCATEURS DE JEUNES ENFANTS 4 0 0 0 0 0 4 4
Moniteur-é t i familial oniteur éducateur et intervenant familia o 0 o 0 0 0 0 0
principal
Moniteur-éducateur et intervenant familial 0 0 0 0 0 0 0 0
iteur-é i t familial Moniteur éducateur et intervenant familia 0 0 0 0 0 0 0 0
stagiaire
MONITEURS EDUCATEURS ET INTERVENANTS 0 0 FAMILIAUX L É ÿ . " Ce A scialisé principal ; Agent spécialisé principal de 1ère classe des 8 0 o 0 0 0 8 8
écoles maternelles
Agent spécialisé principal de 2ème classe des 0 0 0 0 0 0 0 0
écoles maternelles
Agent spécialisé principal de 2ème classe des o 0 0 0 0 0 0 0
écoles maternelles stagiaire
ASEM 8 0 0 0 0 0 8 8
Agent social principal de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social principal de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Agent social 0 0 0 0 0 0 0 0
A18
RSU 2021 IND 1.1.1 Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu'attaché principal.
\Grades | Temps non complet
|Cadres d'emplois Temps Temps de travail hebdomadaire Total i Sous- | Hommes | Femmes : FILIÈRES complet moins de | 17H 30 à 28H Total
17 H 30 - DE 28H ou plus
Agent social stagiaire 0 0! () 0 0 0 0 0 AGENTS SOCIAUX 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecin hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
MEDECINS 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologue hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Psychologue de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Psycholoque de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
PSYCHOLOGUES 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Sage-femme de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
SAGES-FEMMES 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadré de santé de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 2ème classe 1 0 0 0 0 0 1 1
Cadre de santé de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CADRES DE SANTE PARAMEDICAUX 1 0 0 0 0 0 1 1
Puéricultrice-cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice-cadre de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES-CADRES DE SANTE 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES (décret n° 92-859 du 28 août
1992 modifié) * É Ê d Û ù d Q 0
Puéricultrice hors classe 1 0 0 0 0 0 1 1
Puéricultrice de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Puéricultrice de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
PUERICULTRICES (décret n° 2014-923 du 18
août 2014) * : 0 9 : 0 d L :
Cadre de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
CADRES DE SANTE INFIRMIERS,
REEDUCATEURS ET ASSISTANTS MEDICO- 0 0 0 0 0 0 0 0
TECHNIQUES
Infirmier en soins généraux hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier en soins généraux de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
infirmier en soins généraux de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier en soins généraux de classe normale
stagiaire : û Û û È 5 g û û
INFIRMIERS EN SOINS GENERAUX 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de puériculture principal de 1ère 13 0 0 0 0 0 13 13
classe
nes de puériculture principal de 2ème 11 0 0 0 0 0 11 11
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RSU 2021 IND 1.1.1 Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu’attaché principal.
}
Grades | Temps non complet
Cadres d'emplois | Temps Temps de travail hebdomadaire Sous- Hommes | Femmes Total
FILIERES complet moins de | 17 H 30 à 28H Total
17H30 | -DE28H ou plus
Auxiliaire depuériculeure principal de 2ème o o 0 o 0 0 0 0
classe stagiaire
AUXILIAIRES DE PUERICULTURE 24 0 0 0 0 0 24 24
Auxiliaire de soins principal de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de soins principal de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Auxiliaire de soi incipal de 2è | port iaire e soins principal de 2ème classe 0 0 0 o 0 0 0 0
Stagiaire |
AUXILIAIRES DE SOINS 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
M -kinésithé te, h trici t sseur inési érapeu e, psychomotricien e ol o! ol o! | o! o! o
LOT LD IUDIIVI ISLE IV 3 La33T Î { Î ñ { Î k
[Masseur-kinésithéraneute, osvchomotricien et | | | T Î I Î | ne MERE Re ° 0 0 0 0 0 0 0
orthophoniste de classe supérieure
M -kinésithé te, h trici t asseur. inési érapeute, psyc omo Len e 0 0 0 0 0 0 0
orthophoniste de classe normale stagiaire | M -kinésithé te, homotricien et asseur est érapeu e psyc omotricien e o o o ol 0 0 0
Lorthopñoniste de ciasse normaie | | | | Î
MASSEURS-KINESITHERAPEUTES,
0 0 0 0 0 0 0 0 PSYCHOMOTRICIENS ET ORTHOPHONISTES
Pédicure-podologue, ergothérapeute, |
orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie 0 0 0 0 0 0 0
médicale hors classe
Pédicure-podologue, ergothérapeute,
orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie 0 0 0 0 0 0 0
médicale de classe supérieure
Pédicure-podologue, ergothérapeute,
orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie 0 0 0 0 0 0 0
médicale de classe normale
Pédicure-podologue, ergothérapeute,
orthoptiste et manipulateur d'électroradiologie 0 0 0 0 0 0 0
médicale de classe normale stagiaire
PEDICURES-PODOLOGUES,
ERGOTHERAPEUTES, ORTHOPTISTES ET
MANIPULATEURS D'ELECTRORADIOLOGIE É a É Q Q à È 2
MEDICALE
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe 0 0 0 0 0 0 0 0
exceptionnelle
Biologiste, vétérinaire et pharmacien hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe 0 0 0 0 0 0 0 0
normale
Biologiste, vétérinaire et pharmacien de classe 0 0 o 0 0 0 0 0
normale stagiaire
BIOLOGISTES, VETERINAIRES, PHARMACIENS 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Technicien paramédical de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
stagiaire
TECHNICIENS PARAMEDICAUX 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur principal de police municipale 0| 0! O| 0! 0 O| o| 0
6/8
RSU 2021 IND 1.1.1 Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d ‘emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu'attaché principal.
Grades | Temps non complet |
Cadres d'emplois Temps | Temps de travail hebdomadaire : Total Sous- Hommes | Femmes FILIERES complet | moins de | 17H 30 à 28H Total
17H30 | -DE28H ou plus
Directeur de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Directeur de police municipale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE 0 0 0 0 0 0 0 0
Chef de service de police municipale principal de
1ère classe ° “1 , q S q 0 ® Ç u É
Chef de service de police municipale principal de
2ème classe | + | ç É q F û 0 d Û
Chef de service de police municipale 1 0 0 0 0 1 0 1
Chef de service de police municipale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CHEF DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE 1 0 0 0 0 1 0 1
Chef de police municipale 0 0 0 0 0 0 0 0
Brigadier-chef principal 11 0 0 0 0 8 3 11
Gardien-brigadier 1 0 0 0 0 0 1 1
Gardien-brigadier stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
AGENTS DE POLICE MUNICIPALE 12 0 0 0 0 8 4 12
Garde-champêtre chef principal 0 0 0 0 0 0 0 0
Garde-champêtre chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Garde-champêtre chef stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
GARDES-CHAMPÊTRES 0 0 0 0 0 0 0 0
FILIERE INCENDIE SECOURS
Contrôleur général 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel 0 0 0 0 0 0 0 0
Colonel stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CONTRÔLEURS, COLONELS 0 0 ( 0 0 0 0 ()
Lieutenant-colonel 0 0 0 0 0 0 0 0
Commandant 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaine 0 0 0 0 0 0 0 0
Capitaine stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CAPITAINES, COMMANDANTS, LIEUTENANTS- COLONELS 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe exceptionnelle 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Médecin et pharmacien de classe normale
stagiaire ] É û Q Q 0 É £ L
MEDECINS, PHARMACIENS 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 1ère classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Lieutenant de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
LIEUTENANTS 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre supérieur de santé 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 1ère classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 2ème classe 0 0 0 0 0 0 0 0
Cadre de santé de 2ème classe stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
CADRES DE SANTE DES SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS 8 n E à û Ê 0 £
Infirmier hors classe 0 0 0 0 0 0 0 0
118
RSU 2021 IND 1.1.1 Remarque importante : les agents occupant un emploi fonctionnel sont également comptés ici, mais uniquement dans leurs cadres d'emplois et
mple : un attaché principal qui est en poste sur un emploi fonctionnel de directeur général adjoint, doit être comptabilisé en tant qu'attaché principal.
Grades Temps non complet
Cadres d'emplois Temps Temps de travail nee Sous- Hommes | Femmes Total
FILIERES complet moins de | 17H30 à 28H auna anus , Total
1, n SU -LL26n ou pius
Infirmier de classe supérieure 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe normale 0 0 0 0 0 0 0 0
Infirmier de classe normale stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
INFIRMIERS DES SAPEURS POMPIERS
PROFESSIONNELS : S È 5 È ù 2 :
jAdjudant | äl Ü| of Ü! ü ë| Ü! ô Fe a pa $ Î [a Î Far: ' FR Î mu F nl nu ' Fe” T ET DJÉIBELIL U U U U U U U U
Sergent stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
DE SAPEURS POMPIERS ï G
PROFESSIONNELS Ÿ G ÿ 5 ü :
Caporal-chef 0 0 0 0 0 0 0 0
Caporal 0 0 Oi 0 0 0 0 D
0 9 0 0 0 0 0 0
Sapeur 0 0 0 0 0 0 0 0
Sapeur stagiaire 0 0 0 0 0 0 0 0
ET CAPORAUX DE SAPEURS
0 0 0 0 0 0 0 0 POMPIERS PROFESSIONNELS
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe
Animateur principal de 2ème classe
Animateur principal de 2ème classe stagiaire
Animateur
Animateur ire
ANIMATEURS
Adjoint territorial d'animation principal de 1ère
classe
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème
classe
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème
classe ire
Adjoint territorial d'animation
Adjoint territorial d'animation
ADJOINTS TERRITORIAUX D'ANIMATION
8/8
RSU 2021 IND 1.1.1 Nombre de fonctlonnalres en Equivalent Temps Plein Rémunéré
"Emploi (ETPR) en 2021 par filière déclinée par catégorie hiérarchique et par sexe
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires, occupant un emploi à temps complet ou non complet et ayant êté rémunérés au
moins un jour durant l'année 2021 [hors heures et/ou Hommes Femmes
Flllères
FILIERE ADMINISTRATIVE
A
B
C
FILIERE
A
B
C
FILIERE CULTURELLE
A
B
C
FILIERE SPORTIVE
FILIERE SOCIALE
A
B
C
MEDICO-SOCIALE
A
B
C
MEDICO-TECHNIQUE
A
8
€
POLICE MUNICIPALE
A
B
C
11 RSU 2021 IND 1.1.4 mener sent ee HOUR DE DUR À on MP ADe 1 de om mn on ne due 7 pee éternel amie Contrats sut un emploi pement résmmdres pu 31/LL/ POI Les AE DOCS 0 RTE DREE) ren ter Lrmaeent Comet tbe den Maur CHGES d'EMpON rperT fs
Type de contrat ne: hp de et
Type de recrutement
ce 3 de he DAS da 29 Janet 84 mie) BOUM SAT | Atinie 3:
Font tee pros
eut ba nemsrunen autre collectintes Taus les emails Le mcirs ces METTRE peur les cemrires
AleiMezs Éneetece em le LU LEE TEE CADRE D EMPLOIS ermauris mu Ceréez “Aie tes ! Le Use le hncr ce
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maire is Pc SE irlereurea EC % artart
| il
JL
#
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7 Comervateurs der biblistheques
Attèches de conservation du
ibllaihecaires
Directeur d'etablauments
Erhurareurs de jaurex enfants Î
Moniteurl-educateurt et lnisseners
heiies Aaents sorciallue de ecoter maternelles
pu su
Van eme PRO.
DEEE TES
crikeelittes et rrarlpuiateurs
2pétolé Hors pire
* Cometabuner les purricultrices du cadre d'emplois du drvret n° 92 859 au 18 ooût 1997 modfm ei du cadre d'emploss du dreret n°2014 523 du 18 ooût 2014
RSU 2021
rcle 3 Temps OA compet des
lutaiute
Tous emploi
emrant à
Ancianreté
das Le collecthiné
Vars ce
3ars
cezarta
mors ce
Gars
éers
rh
et
s terres Ferre Here Ferre
7181
IND121 Champ : le tableau qui suil concerne les contr f pant un emploi per à temps complet ou non complet et ayant été rémunérés au Retour au sommaire moins un jour durant l'année 2021 {hors heures supplémentaires et/ou complémentaires]
Hommes Femmes
Fes 22 12402) | |FILIERE ADMINISTRATIVE AS 3,20! us 5,78 Catégorie À 3,20 1,62, Catégorie B 0,00 0,70
in Catégorie C p 0,00! 3,46 FILIERE TECHNIQUE | 23,87! 12,84 | Catégorie À 1,20| 0,00 Catégorie B | 0.00! 0,50 | Catégorie C 22,67 12,34 FILIERE CULTURELLE 0,10! 3,50 Catégorie À 0,00! 3,50 Catégorie B 0,10! 0,00 Catégorie C 0,00 0,00 |FILIERE SPORTIVE 2,00 0,00 [ Catégorie À 0,00 0,00 | Catégorie B 2,00 0,00 € 0,00! 0,00 FILIERE SOCIALE
A
8
C
FILIERE MEDICO-SOCIALE
A
Catéeorie R | oon 4.00
| Catégorie C | 0,00! = 3,91] FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0,00! 0,00! Catégorie À 0,00! 0,00! Catégorie B | 0,00! 0,00! | Catégorie C | 0,00 0,00 |FILIERE POLICE MUNICIPALE | 0,00 0,00! | Catégorie A | 0,00! __ 0,00! | Catégorie B | 0,00! 0,00! | Catégorie C | 0,00! 0,00 |FILIÈRE INCENDIE ET SECOURS | 0,00! 0,00! [= Catégorie À 0,00: 0,00! | Catégorie B 0,00! 0,00! Catégorie C 0,00! 0,00! FILIERE ANIMATION 0,00! 0,00! Catégorie B 0,00! 0,00! | Catégorie C 0,00! 0,00!
8/81
RSU 2021 IND 1.2.4 RSU 2021
12.5 Nombre de CDI conclus au cours de l'année E mploi
Avez-vous conclu un ou plusteurs contrats à durée indéterminé au cours de l'année ? | [Oui
+ du
Article 3-3,1° Article 3-3, 2° Article 3-3, 3" Article 3-3, 3" bis Article 3-3, 4° Article 3:3, 5°
Et H if de melns de Tous les emplois pour | 120 lesemplois ! Temps non Complet des | Communes de Ï : pour les autres collectivités 2000 hab. et groupements js Pesoins des || les communes de communes territoriales ou de communes de moins de Pasdecadre | services ou la moins de 1 000 rer es Cas Total " : : nouvelles issues établissements 10 000 hab. dont la iculie: d'emplois nature des habilants et les . _ OR en . particuliers : | | de la fusion de mentionnés à l'article 2, création ou la suppression existant fonctions le groupements de ne . pe :__ | communes de lorsque la quotité de dépend de la décision justifient communes de moins moins de 1 000 de 15 000 habitants
Administrateurs
Attachés
temps de travail est d'une autorité qui
SDS REA RCE
Secrétaires de mairie
Rédacteurs
administratifs
en chef
Techniciens
de maîtrise
techniques des
|Conservateurs du
des
de conservation du
Bibliothécaires
{Directeurs
artistique _
Professeurs
Assistants de conservation du patrimoine et
d'enseignement
ololoelel
e
|ololols
olo|
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2,9,
©
|{9|
«
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s|ololole
|olo|els|]
territoriaux du
socie-educatifs
socio-éducatifs
Educateurs de enfams
Moniteurs-éducateurs et intervenants
fami x
Agents spécialisés
de santé paramédicaux
‘Puéricultrices cadres de santé
rééducateurs et
Infirmiers en
Infirmiers
de puériculture
2/010/0!
à
lololololole
elololol
©
lololoelolclo|
sls|lclol
eo
|[olele
Auxiliaires de soins
colonels
| pharmaciens
Lieutenants
Cadres de santé
Infirmiers
Sous-officiers
o|o|olololol
©
le|
celololc|olo|
o
le
elocle|elo!o|
o
le
‘Animateurs
d'animation
ol
0
lol
oe
lololole
ololole!l
s
|ololololols
0191010!
©
|0/0|/0l0!0ole
ololeloloclol
cie
olololololol
s
lo
9/81
IND 125 Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents contractuels sur un emploi non permanent ayant été rémunérés au moins un jour durant l'année 2021
Tableau 1.3.1.3 - Autres contractuels sur emploi non permanent en effectif physique — RER GE il
Effectifs rémunérés Effectifs ayant été rémunérés au moins un jour entre le 1er janvier 2021 et le au #1 décembre 2021 31 décembre 2021
Hommes Femmes | Hommes Femmes ! Total Total
en 1.3.1(1} 13142) ! 23443) | 13444) | Collaborateurs de cabinet {article 110 de la loi du 26 janvier 1984) 0 1 LH | 0! 1 1! / Contractuels recrutés sur un contrat deprojet nr vu ©! ü __ Di © maternels 0 2 2! 0 2, 72; A familiaux _.. 0 0 0!) | 0 0! ol __ Accueillants familiaux {Loi DALO de 2007) de o! a ol 0 0. _o! Agents contractuels recrutés pour faire face à un accroissement temporaire d'activité ou un 10 33 A) 1 68 9e! accroissement saisonnier d'activité (article 3 de la loi du 26 janvier 1984)
Personnes ayant bénéficié d'un emploi aidé Te 3 0 3 4 0 4! Contractuels employés par Îes CDG et mis à disposition des collectivités { A renseigner uniquement Ï
par les CDG ) ol 9 si L q of
_ Apprentis 0 2 2! 1 8 E] Personnes bénéficiant d'une rémunération accessoire autorisée par la réglementation sur le cumul ol d : L d o!
des emploi |
Vacataires (hors jury de concours) 2 0 2 2 1 EN
Autres (agents non classables dans les catégories précédentes} n 7 sl 12 7 5 12
Tableau 131b - Autres contractuels sur emploi non permanent en Equivalent Temps Plein Rémunéré
| Nombre de contractuels sur emploi non
permanent en Equivalent Temps Plein !
Rémunéré sur l'année 2021
13404) | 1326 | TI | Collaborateurs de cabinet (article 110 de la loi du 26 janvier 1984) 0,00 1,00] 1,00
Contractuels recrutés sur un contrat de projet 0,00 0,00! 0,00
À; 1 0,00 2,00! 2.00
Assistants familiaux h = : 0.00! 0,00 0,00
Accuelllants familiaux (Loi DALO de 2007) 0,00 0,00! 0,00
Agents contractuels recrutés pour faire Face à un accroissement temporaire d'activité où un | accroi i ier d'activité (article 3 de la loi du 26 janvier 1984) 6,75| 28,67 35,42 Le Posssnass sront bénéficié d'us compos sise 4] PAT 4: Contractuels employés par les CDG et mis à disposition des collectivités{ À renseigner uniquement | Î | 0,00 | 0,00 6,00!
____ parlesCDG} | Î j [ Apprentis 1.00 8.00 9,00!
| pas bénéticiant d'une rémunération accessoire autorisée par la réglementation sur le cumul | 0,00! ocol 000!
Vacataires (hors jury de concours} cn
ns les catégories précédentes)
10/81
RSU 2021 IND 1.3.1 - 13.2 Personnel temporaire, mis à disposition par les CDG ou intérimaires, selon le sexe
Chémp : personnes de droit public ou privé qui sent dans le cadre d'une mission temparaire et qui sont mises 6 disposition par les CDG ou intérimaires, ayant été présentes au moins un Jour durant l'année 2021.
Avez-Vous eu recours à du personnel temporaire provenant d'une entreprise
privée ou bien un CDG ? Oui
Effectifs présents
au 31 décembre 2021
Hommes 1.3.2(1) Femmes 1.3.2(2)
Effectifs présents au moins
un jour entre le 1er janvier 2021
et le 31 décembre 2021 _
Hommes 1.3.2(3) Femmes 1.3.2(4)
gestion — —--! mn +
Personnels remplaçants mis à disposition par le centre de |
FILIERE ADMINISTRATIVE
FILIERE TECHNIQUE
FILIERE CULTURELLE
[__ FILERESPORTME
|___ FILIERE SOCIALE
FILIERE MEDICO-SOCIALE
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
FILIERE POLICE MUNICIPALE
| FILIERE INCENDIE ET SECOURS
O1010/010/0/010/h1/0!
#
olololololololr|Slo 9|10o/0/0/0|clo/ololo!
©
| FILIERE ANIMATION olololololololololo!
©
(Personnels employés dans le cadre du recours au service F 5 | des entreprises (intérim)
RSU 2021 11/81 IND 1.3.2 . 14.0 Répartition par sexe et tranche d'âge des effectifs des fonctionnaires et des contractuels
"E_mploi présents dans les effectifs au 31/12/21
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires titulaires et stagiaires et les contractuels occupant un emploi permanent ou un emploi non permanent, présents au 31/12/2021.
Titulaires et stagiaires Contractuels occupant un emploi Contractuels occupant un emploi non
e permanent permanent Sexe Age* 14.0 (1) 1.4.0 (2) 1.4.0 (3)
moins de 20 ans 0 oo 0 | 20824ans| _ 0 3 _ 4 2Sà29 ans 4 3 | 5 30 à 34ans L 1 1 35 à 39 ans _4| E _. É __ 0!
HOMMES 40à44ans L 7 3 : 3 45 à 49ans 15! 4 3 50à54ans 21! 2| 1 55 à 59ans 24! 2 3 60à64ans 10, 2 2 65 ans et plus 0 0 ©
TOTAL L 89! 29! 22, moins de 20 ans o Ü! 2! | | 20à24ans 1 il 6! | | 25à29ans L : _ L _6i 6! 2 | 20 à 34 ans | él 3! 3 | 25 à 29 ans 10, 4! 8! 4044 ans 31 6! 2 | FEMMES | 45à49ans | 17 3! è | | S0à54ans | 23 5! 5
| 55 à 59 ans | 32 3! 5
| [ 60à64ans | 20! 1l 4 | [ 65 ans et plus | 1 ol 1 Use
| moins de 20 ans
20 à24ans
25à29ans
30 à 34ans
35 à 39ans
| ENSEMBLE 102 44ans | 45 à 49ans
50 à 54 ans
| SS a STADE
60 à 64 aus
65 ans
12/81
RSU 2021 IND 1.4.0 Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, en positions statutaires particulières au 31/12/2021.
| Co au 31/12/2021 H Femmes ! Total
En congé parental {article 75] | 0 ] 1 1!
Foncti res et contractuels }
En disponibilité {article 72) hors ceux mis en disponibilité d'affice ou bénéficiaires d'un
congé équivalent pour les contractuels 2 10 12:
Fonctionnaires et contractuels — ! — |
dont disponibilité de droit 0 3 3
En disponibilité d'office ou bénéficiaires d'un congé équivalent _ | i 1 3
Fonctionnaires et contractuels L — En congé spécial [article 99) 5 a! à Fonctionnaires uniquement _ _ L L
Détachés dans une autre structure (article 64)
s R : Hommes Femmes Total Fonctionnaires uniquement ! [L l
Fonction publique d'Etat 0! 0! 0!
Fonction publique hospitalière © 0 0!
| Autre collectivité = 0 0! 0
| Détachement d'office auprès d'une personne morale de droit privé ou d'une ol = 0 0
personne morale de droit oublic gérant un service public industriel et commercial | L
| Autres structures* 1 o! 1
“Par exemple : fonction publique d'un Etat de l'Union européenne {FPEUE)
Détachés L sein re leur propre collectivité : Hommes | Femmes Total fonc es | Détachés sur un emploi fonctionnel dans leur collectivité 0! 0! 0
Détachés sur un emploi de cabinet dans leur collectivité 0! 1! 1
Changement de filière 0 o! 0
Mis à disposition dans une autre structure {articles 61 et 116) Fonctionnaires et Hommes Femmes Total contractuels
| Ensemble 1 1 2
[ dont mis à disposition d'une organisation syndicale 0 ü 0
Emploi 14.2 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure
Champ : fonctionnaires originaires d'une autre structure, en position statutaire particulière au 31/12/2021.
au 31/12/2021 | Emploi non fonctionnel Emploi fonc ü Î | Emploi de cabinet
| Hommes Femmes Hommes Fi | H UF [Détachés dans votre collectivité et issus de : ] | Fonction publique d'Etat | O0! 0 0 0! 0 0! Fonction publique hospitalière 0! o e] 0! ol ol Autre collectivité o! 0! o! ol ol 0 Autres structures* ol ol ol 0! ol 0 *par exemple : fonction publique d'un Etat de l'Union suropéerine (FPEUË)
‘Emploi 14.3 - Nombre d'agents originaires d'une autre structure mis à disposition (*)
Champ : fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent originaires d'une autre structure, en position statutaire particulière au 31/12/2021.
Fonctionnaires | Contractuels sur |
au 31/12/2021 emploi permanent | Hommes | F | | _F |
Mis à disposition de votre collectivité | 0! ol ol 0! dont originaire de la fonction nublique d'Etat | 0! 0! ol 0! {*) Décret n° 2008-580 du 18 juin 2008 relatif au régime de la mise à disposition applicable aux collectivités territoriales et aux établissements publics
'E mploi 144 - Fonctionnaires pris en charge par le CDG ou le CNFPT (articles 53 et 97)
Remarque : seuls le CNFPT et les CDG doivent renseigner cet indicateur
{Avez-vous assuré la prise en charge d'un fonctionnaire momentanément privé (Vide)
{d'emploi au cours de l'année ?
Si OUI, afficher le tableau suivant :
au 31/12/2021 Hommes Femmes Total | Depuis moins d'1 an ol ol HERO
De 1 an à moins de 2 ans o! ob LE rt | De 2 ans à moins de 5 ans o! 0 entre Set 10 ans 0! 0 2
13/81
RSU 2021 IND 1,4.1-1.42-1 44 Tableau 1.6.1.0 : Collectivités concernées
Yat-il, parmi les fonctionnaires et contractuels rémunérés au 31/12/2021 de votre collectivité, des agents bénéficiant de l'obligation d'emploi -
travailleurs handicanés (BOETH). v compris reclassés ?
Si OUI, afficher les tableaux suivants :
Oui
Champ : le tableau qui suit concerne les fanctionnaires et contractuels {sur emploi permanent ou non permanent), en situation de handicap et bénéficiant de
Tableau 1.6.1.a : Agents BOETH sur un emploi permanent
Titulaires et stagiaires Contractuels sur emploi
permanent
Catégorie hiérarchique Hommes | Femmes Hommes Femmes
| A de = 0 0 0 0 8 U | 1 0 0 0 C de : | 6 11 0 0
Tableau 1.6.1.b : Agents BOËETH sur un emploi NON permanent
Contractuels sur emploi NON permanent
TOTAL Dont apprentis
| Hommes Femmes | Hommes | Femmes
| | 0 | 0 0 | 0
RSU 2021 14/81
IND 1.6.1 1.6.2 -Respect de l'obligation d'emploi : dépenses
réalisées couvrant partiellement l'obligation d'emploi *‘EÆE mploi
{ouvrant droit à réduction des unités manquantes) et
Champ : toutes les collectivités sont concernées y compris celles de moins de 20 agents.
1.6.2a — Dépenses réalisées couvrant partiellement l'obligation d'emploi
Montant des dépenses afférentes à la passation de contrats de fourniture, de sous- traitance ou de prestations de services avec des entreprises adaptées, des établissements ou services d'aide par le travail ou avec des travailleurs indépendants handicapés, calculé dans les conditions fixées à l'article 6-1
7659 €
EEE
Montant des dépenses destinées à favoriser l'accueil, l'insertion ou le maintien dans
l'emploi des travailleurs handicapés, qui ne lui incombent pas en application d'une | 0€
disposition législative ou réglementaire, calculé dans les conditions fixées à l'article 6-2
Unités déductibles * | 0,44
1.6.2b - Taux d'emploi (calculé sur le champ des emplois permanents)
[Nombre de travailleurs en situation de handicap bénéficiaires de l'OETH sur emploi permanent | 18
employés par la collectivité au 31/12/2021 |
Taux d'emploi direct des travailleurs en situation de handicap | 5,92
Taux d'emploi légal des travailleurs en situation de handicap | 6,07
{*} Les unités déductibles sont le résultat de la conversion en unités du montant en euro des quatre types de dépenses couvrant
partiellement l'obligation. Le nombre d'unités déductibles est égal au quotient obtenu en divisant le montant des dépenses
réalisées en application du premier alinéa de l'article L. 323-8 et de celles affectées à des mesures adoptées en vue de faciliter
l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap dans la fonction publique (art. 6 du décret n°2006-501 relatif
au FIPHFP), par le traitement brut annuel minimum servi à un agent occupant à temps complet un emploi public apprécié au 31
décembre de l'année 2020 (17 375,78 €).
RSU 2021 15/81
IND 1.6.2 E 1.8.1 - Nombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi permanent autorisés à
mplei exercer une activité accessoire
Tableau 1.8.1.a : Fonctionnaires
Existe-t-il au sein de votre collectivité des fonctionnaires autorisés à exercer une Hier ske : Non
activité à titre accessoire ?
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Type d'activité exercée à titre accessoire prévu par l'article 11 du décret n°2020-69 __ Hommes _— . Femmes ] Total
du 30 janvier 2020 Co CatégorieA Catégorie 8: : CatégorieC Catégorie À : CatéporieB CatégorieC ]
Exgertise et consultation (Art, 11, 1°} . . : 0: 0! 0 o! 0 0! _0!
Enseignement et formation (Art.11, 24 9 0! 0 01 0 LI 0
__ Activité a caractère sportif ou culturel (Art. ii, 3] 0. L o 0 9. 0 = o == 0
iité 3 D di 0: 0 0j 0) Activité de orateur au sein d'une entreprise artisanale, 0 0 0 0! 0 0 0 commerciale ou libérale (Art.11, 5*) _— } : [En J Aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, à son partenaire Là a: notes . o O1 0 0 0 0: 0 ___ lié par un pacte civile de solidarité ou à son concubin [Art.11, 6*) l j 1 l que = | Travaux de faible importance réalisés chez des particuliers {Art.11, 7°} LA CR: || = Q Activité d'intérêt général exercée auprès d'une personne publique au auprès 0 0 a 0! 0 a 0!
d'une personne privée à but non lucratif (Art 11, 8°) "+ 1 3 i | ps Mission d' intérêt public de coopération internationale o ou auprès rès d' sreariomes o! i 0 oi 0 0 ol
__ Services à la a personne (Art.11, 10°} - | 0 0 © ol 0 0 «à | Vente de biens produits personnellement par l'agent (Art.11, 11°) L | __0! 06 0! 0! 0! 0! Ü Total _ do OÙ ol Qi ol ol 0! 0!
Tableau 1.8.1.b : Contractuels sur emploi permanent
Existe-t-il au sein de votre collectivité des contractuels autorisés à exercer une activité | (Vide)
à titre accessoire ? — .
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Type d'activité exercée à titre accessoire prévu par l'article 11 du décret n°2020-69 Hommes = Femmes F ui du 30 janvier 2020 Catégorie À | CatégorieB | Catégorie C | Catégorie A | Catégorie B | Catégorie C | Espart re et consultation (Art.11, 1°] de 0! 0 0 0! 0! 0 0 & it et formation (Art.11, 2°) OÈ 0 ü 0 CA 0 8 Active à caractère spurtif ou culturel {Art 11, 3°) L 0 0 L oi … o! 0 0 {| Activité agricole (Art 11, 4°} _ GE 6! 0 û Ô 9: 2! Activité de conjoinc collaborateur au sein d'une entieprise artisanale, à i F commerciale au libérale (Art.11, 5°) " —| | 5 1 = + s] Aide à domicile à un ascendant, à un descendant, à son conjoint, à son partenaire 0 o 0 0 o! 0!
___ Ne par un pacte civile de solidarité ou 3 son concubin {Art.11, 6°) L # 2 Travaux de faible importance réalises chez des parti 8 (Art.13, 7°] 0 0! 0! a! 01 __& ü
Activité d'intérêt général exercée auprès d'une personne publique ou auprès û 0 0 0 0 0 0
d'unepersonne privée à but non lucratif (Art.11, 8°}
Mission d'intérêt public de coopération internationale ou auprès d'organismes 0 n 0 o! + _ o 0
___ d'intérêt généralà caractère international où d'un Etat étranger (Art. 11, 9°} L —
o 0 0 0 0 0 0!
Vente de biens produits personnellement par l'agent {Art 11, 11°) L © © o! ol 0 © (2 0
Total fn + 0)
16/81
RSU 2021 IND181 TABLEAU INTRODUCTIF PARTIES B et C - RECRUTEMENT ET PARCOURS PROFESSIONNEL
+) tcrutement 19.0 Bilan des arrivées et départs dans l'année 2021
Champ : le tableau qui suit concerne les agents en emploi permanent dans la collectivité au 31/12/2020 et ceux arrivés en 2021.
Nombre d'agents sur emploi Nombre d'arrivées dans la collectivité | Nombre de départs de la collectivité en Nombre d'agents sur emploi
permanent au 31/12/2020 en 2021 2021 permanent au 31/12/2021
Cfsynthèse Cf synthèse Cf synthèse Cf synthèse a —— NE AP MR SC fran quid D SEA RTS = Lil af fre ER ee 0 |
17181
RSU 2021 IND 1.9.0 Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels occupant un emploi fonctionnel, arrivés en 2021 et rémunérés au 31/12/2021
Tableau 1.9.1.a : Fonctionnaires de la fonction publique territoriale arrivés sur un emploi fonctionnel en 2021
Fonctionnaires de la fonction publique territoriale
Administrateurs Attachés Ingénieurs en chef Ingénieurs Autres
165 Hammes ‘ Femmes Hommes : Femmes Hommes | Femmes : Hommes | Femmes
Emplois f ls administratifs : 2. = =] (Directeur général des services ou directeur de 0 oi © o! 0 0 o 0 0! 0 (Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 1 0 | | 0 0! 0 0! 0: © oi 0 Q DR M SRE = | (Directeur général des services techniques de _] h CT te] 0 0 0! ol 0! 0! Directeur des services techniques 0 o o! 0 0 0 o o! 0 | Emploë t = is:
| Directeur dép des services d'incendie et secours ES EE 0 — 0 0 0 0 0! 0 0 0 |
{Directeur départemental adjoint des services d'incendie et secours 0 0 0 0! 0 0 0 ol © Ô
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS — Ï 0 _ 0] o! 0! _ol o! 0! ol o! o!
Tableau 1.9.1.b : Fonctionnaires issus d'une autre administration (FPE, FPH) arrivés sur un emploi fonctionnel en 2021
F issus d'une autre ad ation (FPE, FPH]
Administrateurs Attachés Ï éni enchef | éni Autres J
t Femmes Hommes | Femmes | H | Femmes | H Femmes : ! F |
| Emplois foncti is ad fs:
|
[Directeur général des services ou directeur 0! 0! 0! 0! 0! 0! = 0 | 0 0!
| Directeur général adjoint des services ou directeur adjoint 0 0 0 0! 0! 0! 0 o! 0 0!
Emplois fonctionnels techniques : Î
Directeur général des services techniques | ol 0] 0! 0 0! —- 0 0! 0! 0! 0
Directeur des services techniques 0! 0! 0| a 0! 0 0! oi 0 0
‘Emplois fonctionnels d'incendie et secours : | Direrteur départemental des services d'incendie et secours | 0 0 0 ü 0 C O| ol 0} 0: une épartérientai adpuit des Services g incendie et secours Ù mn ul VU: u Vu ÿ: m U} u TOTAÏ. EMPLOIS FONCTIONNELS T nl o! ol ol co ol nl ol ol a!
Tabieau 1.9.1.c : Contractuels sur emploi permanent arrivés sur un emploi fonctionnel en 2021
| Contractuels sur |
emploi permanent |
H Femmes
conne sims En services ôu directeur U 0 D [Directeur général adjoint des sarices où directeur adjoint _ 0 0 Emplois À L : {
{Directeur général des services techniques 0 0
Directeur des térvices techniques I] En o! Q
Emplois fonctionnels d'incendie et secours :
Directeur départemental des services d'incendie et secours | ol 0
Directeur départemental adjaint des services d'incendie et secours | Co ol o!
TOTAL EMPLOIS FONCTIONNELS =. SENS of 0!
18/81
RSU 2021 IND 191 nique SL 07
om
iv
vu late
Mn
n
ee
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crbasten Maefqutt CCI]
__ 22 etat dl
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. : n «
| [LI 1)
0
mm mD192 RSU XD caractéristiques de l'emploi et le sexe
Champ : les tableaux suivants concernent les agents contractuels sur un empio: permanent, arrivés au cours de l'année 2021 et rémunérés au 31/12/2021
Tableau 1.9.3.a : Recrutements de remplaçants, réintégrations et retours
Contractuels
Peramet | emma | Hommes Î Femmes Î Hommes Femmes | |
plaçants 3} ER À: = 0 13
{agent non rémunéré pendant la période} TT _ CIS 0 0: 0
(Retours (agent rémunéré pendant |a période) —— o! o! 0 o! 0!
Tableau 1.9.7.b : Recrutements sur emploi permanent {hors remplaçants, réintégrations et retours)
| Contractuels oo
Cadres d'emplois EEE Temps complet Temps non complet | Total
Hommes EL Femmes É- Hommes L Femmes
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateurs
de mairie
Rédacteurs
administratifs
FILIERE
en chef
Ingénieurs
Agents de maitrise
|
techniques des établissements
or msenrees
Î FILIERE CULTURELLE
:Conservateurs du patrimoine Ui u üi ù ,
{Conservateurs des bibliothèques 1 o! a 0! 0 €
!Attachés de conservation du patrimaine ol 0! ül 0 d,
Bibliothécaires 0! 0 0! 0 û
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique a 0! (]] Oj ü
[prafecus d anieigemment artatique _ E ] o! _ o! a ol a
LAssistants de conservation du imoine et des l 0: Di oi 0! 0
d' artistique
FILIERE SPORTIVE n
(Conseillers des APS
Éducateurs des APS
des APS
FILERE SPORTIVE
FILIERE SOCIALE
socio-éducatifs
socio-éducatifs
de enfants
et intervenants familiaux
Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM)
sociaux
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Médecins
Cadres de santé paramédicaux
Puéricultrices cadres de santé
Puéricultrices*
{Cadres de santé rééducateurs et assistants médico-lechniques
infirmiers en soins généraux
Infirmiers
de
Auxiliaires de soins
FILIERE MEDICO-SOCIALE
FILIERE
Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthopti: il s d'électr
vétérinaires, pharmaciens
Technitiens
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de
Chefs de service de palice municipale
de
FILIERE
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
Conträleurs, colonels
Capitai € is olonels
Médecins, pharmaciens
Lieutenants
Cadres de santé
Infirmiers
Sous-officiers
et caporaux
FILIERE ANIMATION
Animateurs
d'animation
TOTAL
* Comptabiliser les puericultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014.
20/81
RSU 2021 IND 193 Champ : les tableaux qui suivent concernent d'une part les agents titulaires et stagiaires et, d'autre part, les agents contractuels sur emploi permanent
Code couleur
Agent rémunéré par la collectivité d'origine suite à son départ “temporaire” au cours de l'année 2021
Agent non rémunéré ou indemnisé par la collectivité d'origine suite à son départ "temporaire" ou définitif au cours de l'année 2021
Tableau 1.9.4.a - Départs des fonctionnaires sur emploi permanent au cours de l'année 2021
RSU 2021 IND 1,9.4,0
. ….. . Hommes Femmes Motif de départ définitif ou "temporaire" - Cat A : Cat. B Cat. C Total Cat. A Cat. B i Cat. C Total
- Mise à disposition dans une autre collectivité | {ou structure (articles 25 et 61 de la loi du 26 janvier 1984 ; ne prendre o ü 0 0 o 0 0 0
Len compte que les mises à disposition complètes | | . Décharge totale de service pour exercice de mandats syndicaux |
ï 0 0 0 0 Q 0 Q Q {article 100) L SR ——— | !, Congé formation indemnisé par la collectivité (max1 an ; article 57- 0 0 5 ô o! ë ol d
|8' de la loi du 26 janvier 1984) | | | | Départs |. Congé formation au-delà d'un an (article 57 - 6° de la loi du 26 janvier 0! o! 0! _ ol 0 o! A
“temporaires” 1984) | | | |
É Détachement dans une autre structure (fonction publique d'Etat, . 0 dl 0 0 0 o! a {fonction publique hospitalière ; article 64 de la loi du 26 janvier 1984) |
|. Mise en disponibilité o! 0 3! 3 ol o! 0 0 | - de droit 0! 0! 1 1 CE 0! 0! Q - Sur demande 0 CH 2 2 0: 0! 0 | 0 . Congé parental 0! 0! 0! 0 o! o! 1! 1 - Mütation (changement de collectivité ; article 51 de la loi du 26 | | ol 0 e û 0 | 0 0 0 janvier 1984)
. Fin de détach dans votre collectivité (agents origi | | Id'autres st £ 0 ï FES 1
s Fe SES 5) 0 ol 0 0 o| 0 0 0 ihospitalière, dont le détachement dans votre collectivité s'est | |
{terminé dans l'année 2021} |
. Décharge d'emploi et de fonctions pour exercice d'un mandat syndical 0 0 0} 0 0 0 0 | 0
. Agent pris en charge par le CNFFT ou le CDG 0 0 0! 0 ol 0 0! 9 Départs "définitifs" |. Démissh 0 0! o! 0 0 0 0. 0
. Départ à la retraite o| 0! 31 E 0 0 6! 6.
: Licenck o| 0! 0 0 0 0 ol 0 : Décès 0! 0 0 0 0! 0 0! 0 - Transfert de 0: 0! 0 0 o! 0 0! 0 . Rup j M o! 0 0 0 0! 0 0 o . Congé spécial 0 0! © 0 © 0 0! 0 « Autres cas (révocation, abandon de poste, perte de la nationalité | | 0 o! 0 0 o! 0 ol ü
française, etc.) | | | Total 0 ol 6 6 o! o! 7! 7
| Départs Fonctionnaires (correspond au 3 du shéma de calcul de Ï s FE —n ‘ 0 ol 6 6 0 0 7| 7| | la variation des effectifs) 1. J }
Tableau 1,9.4.b - Départs des contractuels sur emploi permanent au cours de l'année 2021
. un. x Hommes Femmes Motif de départ définitif ou "temporaire" - Cat. À Cat, B Cat. C | Total Cat, À Cat, B l Cat, C Total
- Mie3 disposition dans une autre collectivité | | | ou structure (articles 25 et 61 de la loi du 26 janvier 1984 ; ne prendre 0 0 0! a 0 0 0! 0 en les mises à piètes -ne que les _ | | ! | : Congé formation rémunéré par la collectivité (max 1an ; article 57 - | | | ! Départs 6° de la loi du 26 janvier 1984) 9 | o il : ‘| ° s "temporaires" | Congé formation au-detà d'un an 0 0! o| 0 0 0 0! 0 |. Congé parental o 0! 0! ] 0 o! ! 0
[ Congés sans traitement (convenances personnelles, suivi de conjoint) o! © | ol o Lo] o! 0 0 1 Î
. Démission 1 0 0! 1 0 1| a! 1 . Fin de contrat (ne pas inclure les agents contractuels mis en stage l | 1 | 3) 4 dans l'année 2021) L 2 À : : dont fin de contrat d'agent remplaçant articie 3-1 {ne pas Î ; : | | : 1 0 2 3 0 ol 2| 2 linciure les agents contractuels mis en stage dans l'année 2021) | { | : |. Départ à la retraite ol 0! 0! o 0 0 0! 0
S jé sn |: Licenciement Fe] 0! oi a 0 o! 0! 0
_ . Décès 0! 0! 0 0 o! 0! CH 0 . Transfert de é 0! o! 0; o o| o! 0! 0 . Agent contractuel nommé stagiaire au sein de la collectivité au cours 0! ol o! 0 : 0! a, 4 de l'année | | ! F . Rup tk 1l 0! ol 1 0 o o! 0 |: L ik i Autres cas (révocation, abandon de poste, perte de la nationalité 0 0 o l 0 0 o! 0 | 0 française, etc.) | à J
21/81 Nombre de procédure de rupture conventionnelle au cours de l'année 2021, par sexe et catégorie hiérarchique
arcours pro
Une procédure de rupture conventionnelle a-t-elle été initiée au cours de l'année 2021
au sein de votre collectivité ? Oui
Tableau 1.9.4.1.a : Fonctionnaires
(= ___ Hommes Femmes Ci ee Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Nombre de procédures initiées par un agent, en 2021 Ch o _ 0. 0 o! 0 0
Nombre de pracédures initiées par l'autorité territoriale, en 2021 0 q Q Q © 0. 0
Total U _ 1 __ 0 CS 0 o 0 q
Tableau 1.9.4.1.b : Contractuels sur emploi permanent E
___ Hommes Femmes Total
Catégorie A | Catégorie B ._ Catégorie C | Catégorie A CatégorieB |CatégorieC |
(Nombre de procédures initiées par un agent, en 2021 1! 0 0 0 : _ 0 1
Nombre de procédures initiées par l'autorité territoriale, en 2021 0 © 0 0 © 0 0
[Total En al 0 0 0 0 Cr
Parcours re Nombre de conventions de rupture conventionnelle signées au cours
de l'année 2021, par sexe et par catégorie hiérarchique
Une convention de rupture conventionnelle a-t-elle été signée au cours de l'année 2021 . L
au sein de votre callectivité ? Oui
Tableau 1.9.4.2.a : Fonctionnaires _ _
Hommes Femmes Total
Catégorie À Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
{Nombre de conventions de rupture conventionnelles signées en 2021 » 0! CA ü ü g: © s __&
Tableau 1.9.4.2.b : Contractuels sur emploi permanent -
[ CH Femmes tn Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C | de c ions de rupture € Il signées en 2021 = EL 1 0 | oi 0! Of
22/81
RSU 2021 IND 1941-1942 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires, ayant fait l'objet d'une décision, au cours de l'année 2021.
Hommes __ Femmes |
Agents stagiaires titularisés à l'issue de leur stage (e] 2
Prolongation de stage 0 0
Titulerisations prononcées en application de l'article 38 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (travailleurs en situation de handicap) 0 0
Refus de titularisation 0 _ 0
{Nouveaux arrivants directement nommés stagiaires dans l'année 2021 0 0!
Agents contractuels permanents (déjà présents) nommés stagiaires dans l'année 2021 0 2
|Agents contractuels non permanents (déjà présents) nommés stagiaires dans l'année 2021 0! 0
. . , Z
(Parcours pre 1.9.6.1 Avancements et promotion interne dans l'année 2021
Tableau 1.9.6.1.a : Avancements
{Nombre de fonctionnaires ayant connu au cours de l'année 2021 un : Hommes Femmes
. avancement d'échelon : 34| 60!
- ayant atteint l'indice sommital de leur grade Oo 1|
- n'ayant pas atteint l'indice sommital de leur grade 34! 59
. avancement de grade : 6| 7
- au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis 3
de l'expérience professionnelle des agents 6
ll - au choix par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi après une sélection par voie d'examen professionnel 1 0
[ - par sélection opérée exclusivement par voie de concours professionnel 2 1
Tableau 1.9.6.1.b : Promotion interne
{Nombre de fonctionnaires ayant été inscrits sur liste d'aptitude : Hommes Femmes |
| . Promotion interne sans examen professionnel : 3 3]
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0 0!
. Promotion interne suite à un examen professionnel : 0 2!
- dont nombre d'agents n'ayant pas été nommés dans la collectivité 0! 0!
- Réussite à un concours d'agents déjà fonctionnaires dans la collectivité : 0! 0!
- dont nombre d'agents n'ayant pas êté nommés dans la collectivité 0! 0}
Total 3l 5]
23/81
RSU 2021 IND 1.9.6 - 1.9.6.1 L.Y.U.Z Avancements qe grade qagns |! annee ZUZ! par riière et caregorie merarcnique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires ayant connu un avancement de grade, au cours de l'année 2021 et rémunérés au 31/12/2021
Suite àl'avancement de grade
CATEGORIE B CATEGORIE C CATEGORIE À ="
Hommes . Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Filières 196.21) | 1.9.6.2(2) 1.9.6.2(3) | 1.9.6.2(4) | 1.9.6.215) 1.9.6.2(6) FILIERE ADMINISTRATIVE
FILIERE TECHNIQUE
FILIERE CULTURELLE
FILIERE SPORTIVE
FILIERE SOCIALE de
FILIERE MEDICO-SOCIALE
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE
FILIERE POLICE MUNICIPALE
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
FILIERE ANIMATION
MOTALEN Sa
| | | |
| | |
molololololololol-le mlolololololololelule #lololololrlololololo (2/0lSlolo/olalalalolo aolololololololololoe | |
24/81
RSU 2021 IND 1.9.6.2
Imtrlol/nl|oelrle beneticie d'un accompagnement par un
conseiller en évolution orofessionnelle en 2021
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contratuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un accompagnement
por un conseiller en évolution professionnelle au cours de l'année 2021
Fonc ires et contractuels sur emploi permanent
D [Hommes i femmes
| Catégorie À —— ms _ ie
—— 2
Catégorie B 9 —|
2 [Catégorie
0 £
25/81
RSU 2021 IND 197 RSU 2021
! PDarcours pro
d'emplois, sexe
Remarque : Seuls le CNFPT et les CDG doivent renseigner cet indicateur
19.8 Nombre de lauréats sur les listes d'aptitude des
concours et examens professionnels, par filière, cadre
CADRE D'EMPLOIS — SRE = pramen pee Total — Hommes Femmes Hommes Femmes =
Co ne FILIERE ADMINISTRATIVE _ oo on Administrateurs | | o o 0 _0 o! Âttachés Co 0 a: 0! 0: 0 Secrétaires de mairie 0 Le} 0 . 0! 0 Rédacteurs L H_ 0! 0! _____®@: 0 _0! Adjoints administratifs Co 0 ___o o 0! 0 FILIERE ADMINISTRATIVE Î o oi o! o 0 ___ FILIERE TECHNIQUE . Ingénieurs en chef _ 0! ol oO . o! 0
Ingénieurs h _ 0 o _ 0 0 C}
(Techniciens 22 __e! oi 0! 0 |Agents de maîtrise —— Co 0 o! ol o! 0 Adjoints techniques | 0 Q: 0 0 0 Adjoints techniques des établissements d'enseignement 0 oi oi o! 0 ___ FILIERE TECHNIQUE el Ï ol ol ol ol o! FILIERE CULTURELLE
Conservateurs du patrimeine o! 0! 0 0 0!
[Cunservateurs des bibliuthèques ! ol : o| oi 0! 0!
[Attachés de conservation du patrimoine oÙ oi Oi 0! 0!
Bibliothécaires == ol a! 0 0 0!
Directeurs d'établissements d'enseignement artistique 0: 0! oi ol 0
< arts —— o! où où 0 0 & 7 a ni 0 ol 0! 0 0! Adjoints territoriaux du patrimoine 0 (il 0 Ÿ (1
| FILIERE CULTURELLE | o! ol 550! EH} o| FILIERE SPORTIVE
{Conseillers des APS 0! ol o1 0° 0
Educateurs des APS z 0! oO! ol üi 0
[Gpérateurs des APS 0 0 0: 0: 0!
FILIÈRE SPORTIVE Î 5 oi 5 2} 6 FILIERE SOCIALE
Conseillers s0cio-éducatifs : n © ü! ü _0e ü| Assistants socio-éducatifs o o! 0 9 0
Cducsteurs de jeunes enfants 1} 0 où 0 9 0!
Maoniteurs-éducateurs et inter farnill | © 0! û te 0!
|Agents spécialisés des écoles maternelles (ASEM) 0! 0! oi oi o!
| Agents sociaux 0 oi En _ on 0 0
[| FILIERE SOCIALE Ï 0 PS0 TI 0! 0! 0! FILIERE MEDICO-SOCIALE
[Médecins CE 0 0! {Psychologues - 0 0! 0 9 0! {sages-femmes Co ol 0! ol 0 o! {Cadres de santé paramédicaux ol ce e oi = o? 0! |Puéricultrices cadres de santé ol 0! ol 0! o! Puéricultrices* ol 0 OI : 0! 0
Cadres de santé infirmiers, rééducateurs et assistants médico-techniques 0 o! 0 0 Ü
Infirmiers en soins généraux _ CT o! 9! 0: 0
Infirmiers Lo U 0 0 0 ___ 0! Le}
[Auxiliaires de puériculture oi | 7 do o| 0
[auxiliaires de soins 0 _o oi ol 0
| FIERE MEDICO-SOCIALE ] oÙ ol a o 0 FILIERE MEDICO-TECHNIQUE — Masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens et orthophonistes o! o! ol o ü
{Pédicures-podologues, ergothérapeutes, orthoptistes et manipulateurs | 14 : : 1 0 0 0 Le] 0 {d'électroradiologie médicale |
{Biologistes, vétérinaires. pharmaciens L_ En 0 o! o! o!
Techniciens paramédicaux Ce 0! 0! 0! 0 0
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE ES o| 0! o| o! Q FILIERE POLICE MUNICIPALE
[Directeur de police municipale 0 og; __ oi 0 0
|Chefs de service de police municipale E 0. a 0! En ol 0! 0
{Agents de police municipale : 0 o! ü! ol 0
|Gardes-champétres : 0 0! 0 0! 0
FILIERE POLICE MUNICIPALE Eat Ï o! ol ol 0! _a! FILIERE INCENDIE ET SECOURS
|Contrèleurs, colonels 0 0 ot | o! 0
|Capitaines, commandants, lieutenants-colonels : — 0. nn ü! 0! 0! Q |Médecins, pharmaciens o! 0! 0 0. €
{Lieutenants o! ol 0 o! 0
Cadres de santé | 0! ü! 0, = 0! 0
Infirmiers 0 0! 0 0! o!
Sous-officiers ol o 0 o! 0
Sapeurs et caporaux Ï o! oi o| o! 0 FILIERE INCENDIE-SECOURS Ï of ol ol o! a FILIERE ANIMATION
[animateurs ol __ co! 0 ol o| {Adjoints d'animation 0! 0 0! 0 0! FILIÈRE ANIMATION [ o! ol o! o! o!
(ToraL af ol o! 6! o! 0
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du cadre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014, Au cours de l'année 2021, votre collectivité comptait-elle des fonctionnaires
D Nombre de fonctionnaires bénéficiaires des modalités f Z e 1 x . s NS Fsreeurs pre 199 dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un
cadre d'emplois de niveau supérieur ou de catégorie
bénéficiaires d'un détachement dans un cadre d'emplois de niveau supérieur |
ou de catégorie supérieure ? |
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Hommes Femmes | Total
Catégorie À | 0| 1 1
Catégorie B | 0| 0| 0 [Catégorie C | 0 0! 0 Total 0 1| 1
RSU 2021
Oui
27181
IND 1.9.9 rganisation du travail agents
Votre collectivité accorde-t-elle des journées de congés supplémentaires à l'ensemble de ses agents au-delà
du nombre de jours de congés légal (exemples : journées liées aux traditions locales, journée du maire, Non
ponts, etc.) hors droits acquis et jours de fractionnement ?
Nombre de jours accordés à l'ensemble des agents (Exemple: 2 ponts = 2 jours) 0
28/81
RSU 2021 IND 2.1.0 y + JUUISSS US YISVE Et pur vus Luis IU:
Champ. les tableaux qui savent concernent les fonctronnaires présents dos les effectif au 31 décembre 2021
Tableau 2.111.: Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année et nombre de journées d'absence par motif at par sare
Nombre de fonctionnaires
(btulaires ct stagiaires}+ Hombre de jouées d'absence [en Jeu alendaires}
Hésremes Hammer Femmes. 2310
#10 ”
cé €
101€)
220
d de
Fous imalese vréiraire
COTÉRETENTTE TENTEPE NES
Peur ct eRrn de Nr omed amp téries eu 1revet
Meutæalavie prébenianrete ant cotée tee et dev D 17 0
Pour congé de longue malacke, congé de grave maladie
Faxi vonpe die matiche rh larrgile enree
Post onbité d'office pour rancr Ge tarte
our mabeieté qu udegten =
fout rassaner tin pour F'abtprée d'un enbent parc enr
fan de son adoption 3 jar], pour nétætseté nt 2e reed
\de l'enant (25 jours ou 32 jours en ca de naissance
multigte. pont herspatalaatien liremédiate de Fepitent à
a cime nam 1) pipe = J
Peut autursetion spéciale d'atnence {entanl malade,
manage déces, concours, fonctions électives,
partiéæatin su Comité d'Oeuwes Sociales, réservasia,
poeper sulontæse, | üu tormation particukière [ex:
BAFA), hors emntit tps al ons de rafrvemntatinnr
fume
* Sun opent a été alnent sur phaæurs périodes dans l'année, ne le compter qu'une seule fair
*® Si un ovrêt est prolongé. re le compter qu'une seuée fois Ne comptabiser que les arréts ayant dannd feu à une otnence. Les congés pour couches pathalngiques sont à inclure
- en congé maternité pour les fonctionnaires,
Tableau 21.12 : Nombre de fonctionnaires absents au moins un jour dans l'année par motif at per âge
11
UUI 1e UU S1/14/4V4&)
[ Nombre de fonctionnaires 2imerrss au mebns un jour dar l'année 2071
Moins de 20m | 20amälsans 25omè292m Wamèdans 3Sansà Sem 40 ara à 44 am 500 à Sas ES ans à am 65 or et plus
és
Meur Malase 01 dinde 2
Pémt éccidents de trail imoutables au sente
Pout dc chdente de rar nputatihes au trajet
Pour maladie profesunnelle ou contractée en servie e
[elle FF
o
{elo|a
e Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie
Four Ce irnatdute de ri diete
Peur Stporrulité doll gerer ramon de satsté
%
2£
sl
: PACICIE
ajolele
le
slslel
s
sie
e
Pour matrsrné où nénphan
Four nantatee QU pour Patriote dun ei em
vue de son adoption (3 jours), pour paternité et accueil
de l'entant (25 jours ou 32 jours en cas de naiswonce 5 1 o ° Imuhiple}, pour hospitalisation immédiate de l'enfant à
us 2 gra ü L Pour auternation spéciale d'atnence (enlant malade,
mariage. décès, concours, foncliom éleciives,
]tatticpaten ou Cerett d'Oesvres Locutes, réerviale, o ° o! 0] lparnpes wolentaré, …. } où fuermation particulière fes
HATAÏ hors mot syndical ou de représentation y
(I +, * I Ggent 2 PRÉ GÉANT I Pod pertes cmt lnenie, Ce le CrTpOrt qu'une sesie fous
Tablenu 2.143. : Nombre de Journées d'absence des fonctionnaires par motif st par ge
i
1 1
9i
[L Nombre de journées d'abwence des fonctionnaires dans l'annde 2021
Moire du20sns 2Ounsä24ams ZJSamiétam MOsmhbésn am doans ans à dans 65 am et plus
#$ ty art roue dent Ve Love ER SEE Four muets du travail mputables au træp
Pour maisdie professnnele ou contra tée en service
o lei
Non-compressibe: Pour congé de longue maladie, congé de grave maladie
{eu core de imalailie ce ronge civnee
Peut Sapenibaité dnflite pour ronde Late s|e|
»
RSU 2021
44 en aus 13%
28/81
IND211 Chump ! les tobleaus qui suivent concernent les controctuels sur emplois permanent presents dons des rjpeetifs au 33 decumnbre 2021
Tabièau 2.1.2.1 : Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année, nombre d'arrêts et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
Nombre de santraé tube
sur emploi permanent * Nombre de journées d'abnaice Nombre d'arréts**
” dir
Cemprestible
Aunéruice tu
n
rantante eu pour larrirée
adoption [3 jours}, pour palernite et accueil de l'enfant {25
ou 12 jours en cas de nassance multiple}, pour
Autres raisons
concours, lonctioms eleclives, participation au Comnè
Duievres Sox iales, reserviste, pomper volontaire, .] ou
partasdre Len : DAFAÏ, hors motif syndical ou de
Si un ogent a ete obsent sur plusieurs perrodes dons l'annee, ne le compter qu'une seule fors
#2 Si un arrêt est prelangé, ne le compter qu'une seule Jos. Ne comptabihser que les orrels ayant donné heu à une absence. Les conges pour couches pathologiques sant a inclure :
- en conge maladie pour les contractuels
Tableau 21.22 :| Nombre de contractuels sur emploi permanent absents au moins un jour dans l'année par motif et par âge
Nombre de contrectuels sur emploi permanent absents ou moins un jour dans l'année 2021
Moins de 20
2
Mein de 25 25 ons a 29 30 ans à 34 ana] 35 wie à #8 er) 40ans a 43 ans] 45 ns à 45 ans] 50 ans à 54 SS ans à 59 60 ans à G4 GS sais et plus
Cempretsible
Médigs|
à rarartaen nrntpeemnnal hérquiqéen
PARLANCS Où peur un
idoplion [3 jours}, pour paternite #1 accueil de l'entant (25
Gu 32 jours en vas Gé hanvaute Duiliglel, Fu
Autres raisons
contours, fonctions elechves, participation au Comité
bartitutile Les Sara}, Murs ON SyhLIL di Ou ue
2 si un ogent a eté absent sur plusieurs periades dans l'annee. ne le compter qu'une seule fois
Tableau 2.1.23 : Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi permanent par motif et par âge
Nombre de jouées d'absence des contractuels sur emploi permanent dans l'année 2021
Moim, de 20
ans
Moins de 25
05 25 ans à 29 ans| 30 ans à 34 35 ans à 39 ans à 44 ans| 45 ans à 49 ans] 50 ans a 54 ans|5$ ans à 29 65 arm et plus
malsdie 107 157
Compressible accidents du lravail impuiables au service
accidents du travail imputables au trajet
mél Iimautable au service
grave maladie
22m rémunération pour maladie
malemité ou =doplion {1}
Autres raisons adugzion (3 jours), pour palernité et sccuell de l'enfant
décès, concour, fonellons électives, participation
20/81
RSU 2021 IND232 Chap : les tableaux qui suivent concernent les contractuels sur emploi NON permanent uresents dons les effectifs au 31 décembre 2021
Tableau 213.1 : Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dans l'année, nombre d'arrêts et nombre de journées d'absence par motif et par sexe
eebes dé contracte | Nombre de jouées d'abrence Nombre d'arréts** tar emplei non permanent *
Hommes Femmes Hommes Femmes Hammes Femmes
Peur corge malacie il x 10 292,0 1 w
Compresalble Peur accents du 1ravail mputables au service a 2 00)! 10,0 0! 2
Pour accidents du travarl mputables au 1rajet 1 © so co 1 e
Médical
Pour maladie protessonnele, maladie imputable au serwce ou à 4 Si où 0! « « caractère protessionnel
Non-compresslble pour conge de grave maladie ol 9 4 op o 0
Pour congé sans remuneration pour maladie «| ü oû og! o o
Pour maternilé ou adoption 0 02 og! ol a
Pour nassance ou pour l'arrivée d'un enfant placé en we de san
acoption 4 jeurs}, pour paterntté et aceuel de l'enfant (25 jours d : od si " 0 Ales tiliShs lou 32 jours en cas de naissance multiple), pour hospilalisation immédiate de l'enfant à la naissance (30 jours)
Pour mUrmaron spéclaled'avance enlont malsde, mariage,
décès, concours, londtians électives, participation au Comuté
d'Oeuvres Sociales, réservnte, pompier volontaire, _) ou 1 w 10) 131,5 ol 0! formation particulière {ex : BAFA}, hors mouf syndical ou de
otal 3l a y au 2 15
* Si un agent a été absent sur plusieurs périodes dars l'arnée, ne le compter qu'une seule fois,
** Si un orrét est profongé, ne le compter qu'une seule fors. Ne comptabuiner que les arrèts ayant donné lieu à une absence. Les canges pour couches pathologiques sont à inclure :
- en conge maladie pour les controctuets:
motif et Tableau 2.1.3,2. : Nombre de contractuels sur emploi non permanent absents au moins un ‘année
Nombre de controctuels sur emploi non permanent absents au moins un jour dant l'année 2021
Mains de 25 6Sançset plus
Moins de 20
em 25 ans 29 nm dre à 39 A0 ans à 44 A5 an à 49 sam ès
Compressible
Non-compressible
3 Jours}, pour paternité et accueil de l'enfant (25 jours
32 jours en cas de nansance multiple), pour hosprtalisation
Oeuvres Saciales, réservrsle, pampier valontatre, _) ou
particulière (en : BAFA}, hors motif syndical ou de
* s} un agent a été absent sus pluneurs pénodes dors l'ornée, ne le compter qu'une seule fois
Tableau 2.1.3,3, : Nombre de journées d'absence des contractuels sur emploi permanent par motif et par âge
Nombre de Journées d'atnence des contractuel sur emploi non permanent dans l'année 2021
Moins de 25
ans
GS ans et
plus
Moins de 20
ans ans à 29 ens| 30 arrs à 34 ans | 35 ans à 39 ans] 40 ans à 44 ns] 45 ans à 49 ans] 50 ans à 54 ans] 55 ans à 59 ans| 60 ans à 64
Compresslble
nassance où pour l'arrivée d'un en vue
13 jours}, pour paternité et accueil de l’entant [25 jours
32 jours en cas de nansance multiple), pour hospitalration 0
concours, fondiens électives, parucipalion au Comilé
d'Oeuvres Sociales, réservrie, pompier volontaire, .] où
formation particulière {ex : BAFA), hars motif syndical ou de 00
31/81 RSU 2021 IND213 Congés de paternité et d'accuei
214 fonctionnaires et contractuels sur
par catégorie hiérarchique
rganisation du travail
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un congé pater
Nombre total de journées
d'absence au titre des
congés de paternité et
d'accueil de l'enfant
Nombre d'agents
Catégorie À 0 0,0
Catégorie B 0 0,0
Catégorie C 2 40,0
Congés de présence parentale cç F}.ganisati 21.5 _
Cfrgcnisation du travail contractuels sur emploi permane
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent ayant bénéficié d'un congé patei
ES
Nombre d'agents
Hommes 0 Catégorie À
Femmes Q
, | Hommes 0 Catégorie B
ee È Femmes 0
Hommes 0 Catégorie C
Femmes 0
Congés de solidarité familiale de
216 contractuels sur emploi permane:
par sexe et par catégorie hiérarc
rganisation du travail
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent ayant bénéficié d'un congé de
Nombre d'agents
Le Hommes 0 Catégorie À
Femmes 0
Le Hommes 0 Catégorie B
Femmes 0
0
Catégorie C Hommes Femmes 0
32/81
RSU 2021 IND 2.1.4-2.1.6 Champ : les tableaux qui suivent concernent les agents sur emploi permanent.
Tableau 2.1.7.1. - Départ en congé
Y a-t-il eu des hommes qui sont partis en congé de 6 mois ou plus au cours de l'année 2021 dans votre collectivité ? Non
Si oui, y a-t-il eu un départ en congé sans entretien ? (Vide)
Y a-t-il eu des femmes qui sont parties en congé de 6 mois où plus au cours de l'année 2021 dans votre collectivité ? Non
Si oui, y a-t-il eu un départ en congé sans entretien ? (Vide)
Tableau 2.1.7.2. - Retour de congé
Y a-t-il eu des hommes qui sont revenus au cours de l'année 2021 d'un congé de 6 mois ou plus dans votre collectivité ? Non
Si oui, y a-t-il eu un retour de congé sans entretien ? (Vide)
Non [v a-t-il eu des femmes qui sont revenues au cours de l'année 2021 d'un congé de 6 mois ou plus dans votre collectivité ?
RSU 2021 33/81
IND 2.1.7 Champ les tableaux qu suivent concernent les agents ayant été rémunérés au moins un jour dans l'année, au cours de l'année 2021
Tableau 2.1.8.1. - Fonctionnaires
Nombre total Nombre d'arrêts
Montant brut des d'agents Nombre d'agents maladies (hors
. Nombre de jours de | sommes retenues rémunérés et auxquels a été . Catégorie ne ue . nn . prolangations)
carence prélevés pour délai de potentiellement apptiqué au moins ane . . : : soumis à la journée
carence (€) soumis au jour de | un jour de carence de carence
carence
A 1 128 1 1 1
Hommes B 3 278 3 3 3 € 48 3 197 29 29 49 A 7 684 5 5 7 Femmes B 1 103 1 1 1 c 135 2932 73 73| 135)
Tableau 2.1.8.2. - Contractuels occupant un emploi permanent
Nombre total or re tote : Nombre d'arrêts
Montant brut des d'agents Nombre d'agents ladies (h maladies (hors
. Nombre de jours de | sommes retenues rémunérés et auxquels a été - Catégorie ne ne . , . prolongations}
carence prélevés pour délai de potentiellement | appliqué au moins s : . k : . soumis à la journée
carence (€) soumis au jour de | un jour de carence de carence
carence
A 2 147 1 1 2
Hommes B 2 158 2 2 2
€ 19 1015 8 8 19 A 2 178 2 2 2 Femmes B 69 1 1 1
C 22 1094 1€ 16) 22
Tableau 2.1.8.3. - Conlracluels occupant un emploi nun perin
Nombre total > | | à © ’ Nombre d'arrèts
Montant brut des d'agents Nombre d'agents . À Î l : maladies {hors
Catégorie sk = ne rerenees Prends et mmeehirsre | ti
| 6 | carence prélevés | pour délai de | potentiellement | appliqué au moins ne De ou
carence (#) souris au jour de | un jour de carence | , 5 : | de carence
carence
A 0 0 0 © ü
Hommes B 0 û û 0 9
l £ 0 2 ü 0 €
| A ù ü tj ù ü Femmes B ÿ 0 0! 0 û
RSU 2021 34/81
IND218 [Avez-vous mis en place des procédures administratives de contrôle des arrêts maladies ? | Non
[Avez-vous mis en place des procédures médicales de contrôle des arrêts maladies ? | Non
35/81
RSU 2021 IND 2.1.9 rgonisation du travail
2.2.0
Congés de proche aidant des fonctionnaires et
contractuels sur emploi permanent, par sexe et
par catégorie hiérarchique
Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent ayant bénéficié d'un congé de proche aidant au cours de
l'année 2021
RSU 2021
Nombre d'agents
Nombre total de journées
d'absence au titre du congé de
proche aidant
© 0,0
Catégorie A GENS
Femmes 0 0,0
0 0,0
Catégorie B Hommes
Femmes 0 0,0
0 0,0 Catégorie C Hommes ,
F 0 0,0
Relour au sommaire
36/81
IND 2.2.0 221 Jrganisation du travail
Champ : le tableau qui suit concerne les agents occupant un emploi permanent à temps complet (qu'ils travaillent à temps plein
Modalités d'organisation du temps de travail
Avez-vous, parmi vos agents sur emploi permanent à temps complet, des agents concernés par des cycles de travail dél
1er janvier 2002 ?
ibérés avant le
Si OUI, afficher et compléter le tableau suivant :
PNombre de fonctionnaires et de contractuels sur emploi |
permanent à temps complet concernés au 31 décembre
2021
Hommes Femmes Total
Agents sur cycle hebdomadaire 114 177 291
Cycle mensuel 0 0 0
Cycle saisonnier 0 0 0
Cycle annuel 0 ü 0
Autre cycle 0 0 9
Forfait 0 0 0
Total tous types de cycles 114 177 291
dont cycles de travail délibérés avant le 1er janvier 2002 0 0 0
Rappel : nombre total d'ogents
concemés
2.23
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur emploi permanent, présents dans la collectivité locale au 31/12/2021
( “}rganisation du travail Compte épargne-temps
Nombre total dont nombre
; d'agents ayant | d'agents ayant d " ts t rt |d É: t déposé
2.2.3.1 Nombre d'agents ayant un compte Nombre d'agents ayant un compte Gntnombre open quant ou Fos Rose d'agents ayant dépos un compte ouvert un un compte épargne temps (CET) en des jours sur leur compte épargne
épargne temps (CET) épargne temps (CET) au 31/12/2021 épargnetemps | compte épargne 2021 temps (CET) en 2021
(CET) au temps (CET) en
31/12/2021 2021
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total Total
Catégorie À 1 0 0 0 1 0 1 0
Catégorie B 0 0 0 0 © 0 0 0
Catégorie C 4 7 1 0 3 5 a 1
Toutes catégories 5 7 1 0 4 5 12 1
Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur emploi permanent, présents dans la callectivité locale au 31/12/2021.
Nombre de jours accumulés au dont nombre de jours versés au titre 2.2.3.2 Nombre de jours accumulés
dont nombre de Nombre de jours | .
jours versés au accumulés au
Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents sur emploi permanent passés par la co
31/12/2021 de l'année 2021 31/12/2021 titre de l'année
2021
Hommes Femmes Hommes Femmes Total Total
Catégorie À 18 0 4 0 14 4
Catégorie B 0 0 0 0 0 ©
Catégorie C 56 96 11 10 152 21
Toutes catégories 74 96 15 19 170 25
Hlectivité locale même s'ils n'y sont plus au 31/12/2021,
2.2.3.3 Nombre de jours utilisés par type de
consommation (cf. décret n° 2010-531 du 20 mai Der bree ot EsSsQus fre Nombre de jours indemnisés en 2021 Nombre de jours pris en compte au [Nombre de jours donnés au bénéfice 2010) de congés en 2021 titre de la Rafp* en 2021 d'un agent public en 2021
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Catégorie A 0 0 © 0 0 0 © 0
Catégorie B 0 0 0 0 0 0 0 0
Catégorie C 0 © 0 0 0 © 0 Q
Toutes catégories 0 0 0 0 0 © 0 Q
* Régime de retraite additionnel dans la fonction publique (Rafp).
37181
RSU 2021 IND 2.2.1 et 2.23 =. 119 mt nee 2 md où dome 8 de [——]
ee me
Te O2 LE no
—
L. i 2
7 ee, , _ 1—
De
ms 5 en ga , Nombre de jours donnés dans le cadre ) Es: :
Jrasrisation du travail 224 du dispositif de don de jours par type RTE LE de jours
Type de jours Nombre de jours
Jours d'aménagement et de
réduction du temps de travail 0
Jours de congés annuels 0
Jours épargnés sur un compte
épargne-temps 0
TOTAL 0
39/81
RSU 2021 IND 2.2.4 225 Charte du temps / /rganisation du travail
[Votre collectivité dispose-t-elle d'une charte du temps au 31/12/2021 ? | Non
40/81
RSU 2021 IND 2.2.5 rélememntannns au cours de lance à
[or voire callectivile, ya til des agents gui out cffrclue des heures supplementarres et/ou | cu | »
Si QUI, alcher et renseigner le Lableau suivant
Chara : le tableuu qui suit conretre les fonc tunearres et contructuels sur er plat premünent, prerérts au ivurs dr l'onrre 2021
Morte d'heures Nacrbes d'hetrs Nonère d'ieures Nombre d'heures Nembre d'heures Côtes érrph Rcmbre d'heures supplemeiatres à complémentaurs réalnees et | vugplermentauts fat supptementaires realisees et témentane réalsees et | supplemertaires realsees et remunerees en 2C21 émuréree & temunerres en 2021 Hiibes realisees et remunerees en 2021 remunerers rn 2!
DE MAIRIE
REDACTEURS
EN CHEF
TECHNICIENS
AGENTS DE MAITRISE
TECHNIQUES
TECHNIQUES DES ETABLISSEMENTS D'ENSLIGNEMENT
DU PATRIMOINE
DCS BIBLIOTHÉ QUES
DE CONSERVATION CU PATRIMCINE
D'ETAGLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DCS BIBLIOTHLQUES
D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE
TERRITORIAUX DU PATRIMOINE
DES APS
DES APS
DES APS
SOCIO-EDUCATIFS
SOCID LUCATES
DE JEUNES ENFANTS
EDUCATEURS ET INTERVENANTS FAMILIAUX
SPECAUISES DES ECOLLS MATLRMÉILES
SOCIAUX
FEMMES
$ DE SANTE PARAMEDICAUX
CADRES DE SANTE
DE SANTE INFIRMIERS, REEDUCATEURS ET ASSISTANTS MEDICO-TLCIINIQUES
GEMERAUX
OE PUERICULTURE
DE SOINS
PSYCHOMOTRICIENS ET ORTHOPHONISTES
VETERINAIRES, PHARMACIENS
TECHNICIENS PARAME DICAUX
CARECHEUN DE POUCE MUMICIPALE
DE SERVICE DE PCLICE MUNICIPALE
POLICE MUNICIPALE
CHAMPÊTRES
COLONELS
CAPITAINES, COMMANDANTS, LIEUTENANTS COLONELS
MÉDCCINS, PHARMACIENS
LIEUTENANTS
INEIRMIERS D ENCADREMENT
OFFICIERS
ET CAPORAUX
D'ANIMATION
* Comptabiliser les puéricultrices du cadre d'emploss du décret n°92 859 du 28 aoû 1992 modifié et du cadre d'emploss du décret n° 2014-923 du 18 août 2014
41/81 RSU 2021 IND228 42/81
RSU 2021 IND 2.2.9 43/81
RSU 2021 IND2279 44/81
RSU 2021 IND 2.2.9 | 2.3.1
Informations relatives au temps
partiel prévu par l'article 60 de la loi
Jrganisction du travail n° 84-53 du 26 janvier 1984
Hommes Femmes Total
2.3.1.1 Nombre de demandes présentées 2 33 35
2.3.1.2 Nombre de demandes acceptées 2 33 35
2.3.1.3 Nombre de premières demandes satisfaites 0 6 6
2.3.1.4 [Nombre de modifications de quotités 0
2.3.1.5 Nombre de retours au temps plein 0 1
2.3.1.1 il s'agit du nombre de demandes présentées et non du nombre d'agents ayant présenté des demandes au cours de l'année. (Un
2.3.1.2 il s'agit du nombre de demandes acceptées et non du nombre d'agents ayant présenté des demandes au cours de l'année. (Un
2.3.1.4 il s'agit du nombre de modifications présentées par des agents occupant un emploi permanent à temps complet et exerçant leurs
2.3.1.5 il s'agit du nombre d'agents occupant un emploi à temps complet et exerçant leurs fonctions à temps partiel choisi qui ne
renouvellent pas leur demande de travail à temps partiel.
RSU 2021 45/81
IND 2.3.1 Champ le tableau qui suit concerne les agents fonctionnaires titulaires et stagiaires occupont un emploi à temps compiet remunérés au 31/12/2021
FONCTIONNAIRES occupant un poste
à TEMPS COMPLET et exerçant leurs fonctions à :
Total
TEMPS PLEIN Tout type de TEMPS PARTIEL {sauf thérapeutique)
100% Moins de 80% de 80% à moins de 90% SO et plus
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
23.2/1) 2.3.2/2) 2:3.243) 2-3-2{4) 2.3.2(5! 23-26] 2-32{7| 23218] FILIERE ADMINISTRATIVE
de mairie
Rédacteuts
administrati(s
FILIERE
en chef
echniciens
de maîtrise
des établissements
FILIERE CULTURELLE
du patrimoine
des bibliothèques
de conservation du patrimoine
Bibliothécaires
Directeurs d'établissements d'
Professeurs
de conservalion du patrimoine et des bibligthèques
territoriaux du
FIUERE CULIVAELLE
FILIERE SPORTIVE
Conseillers des APS
Educateurs des APS
stours dus AFS
FILIERE SPORTIVE
FILIERE SOCIALE
Conseiers suciu-eduratiis
Assistants socio-educatifs
Educateurs de enfants
Moniteurs-éducateun et intervenants familiaux
des ecoles maternelles
sociaux
FILIERE SOCIALE
FILIÈRE
Médecins
Cadres de santé
Puéricultrices cadres de santé
Puéricultrices®
Cadres de santé réeducateurs et assistants
infirmiers en sains
Infirmiers
Auxiliaires de
Auxiliaires de soins
FILIERE MEDICO-SOCIALE
FILIERE
vélérinaires.
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeurs de municipale
Chefs de service de
de municipale
INCENDIE ET SECOURS
colanels
lieutenants-colonels
Lieutenants
Cadres de santé
Infirmiers
Saneurs et
FILIÈRE ANIMATION
Animateurs o] 0 oi o| o] 0] ol a ü] o| joints d'animati Î | | o| 2
= a ——— frorai = E31 7 ëI 3I
"comptobiliser les puéricultrices du cadre d'emplois du décret n° 92-859 du 28 août 1992 modifié et du codre d'emplois du décret n° 2014-923 du 18 août 2014
[ul (El ls] " L
46/81
RSU 2021 IND 232 Champ : le tableau qui suit concerne les agents fonctionnaires occupant un emploi à temps complet et exerçant à temps partiel, rémunérés au 31/12/2021.
Temps partiel de droit Temps partiel sur
autorisation
Catégorie À
Hommes
Femmes
Total
Catégorie B
Hommes
Femmes
Total
Catégorie C
Hommes RHININDOo|]WIwIo
Femmes 16
Total WImINISIol|oISlIolo 17
RSU 2021 47181
IND 2.3.3 Champ | fe Loblevu qui auf cuncerne les vgenis contractuels sur un emphu pertinent a temps complet remuneres uu 31/12/2021
CONTRACTUELS sur emploi permanent occupant un poste
à TEMPS COMPLET et euarçant leurs fonctions à :
TEMPS PLEIN Tout type de TEMPS PARTIEL {saut thérapeutique)
100% Moins de 80% de SÛN 3 moins de SON 90% et plus
Hommes 23,4{1)] femmes 2.5 6(3} | Hommes 23401] Fermes 2.3, #4) Hammes 23,45) mes 2.3,4{6) Hesmmes 23 4(7| Farnmes 23.418) Hermes | Femmes
Tconsontert des Apt [ 2] ül cl 0] Gi ol o cl ]
eme a [Eutne goxnve I ï cf EI &] of a] Ci 2} B ù
DIRES AMÉDICO HOCIALE
[on I 3] El EI il BI 1 a] IT
* Comptabiiser les puencultrices du codie d'emplois du decret n° 92 859 du 28 ovût 1992 modifié et du cadre d'emplois du decret n° 2014-923 du 18 oaût 2014
48/81
RSU 2021 IND 234 Nombre d'agents contractuels bénéficiaires d'un temps partiel de
droit ou sur autorisation par catégorie et sexe
Champ : le tableau qui suit concerne les agents contractuels sur un emploi permanent à temps complet et exerçant à temps partiel, rémunérés au 31/12/2021.
LECTEUR Temps partiel sur autorisation
2.3:5(1) 2.3.5(2)
Hommes 0
Catégorie À Femmes è
Hommes
Catégorie B Femmes
Hommes
Catégorie C Femmes
49/81
RSU 2021 IND 2.3.5 Nombre de fonctionnaires et d'agents
contractuels bénéficiaires de plein droit d'un
23.6 temps partiel annualisé à l'issue de leur congé RO CTITETUTUTE TE de maternité, d'adoption ou de paternité et
d'accueil de l'enfant
rganisation du travail
[Avez-vous délibéré sur l'octroi d'un temps partiel annualisé de droit pour vos agents ? Il Non |
Si QUI, afficher et compléter le tableau suivant :
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS
Hommes Femmes Hommes Femmes
50/81
RSU 2021 IND 2.3.6 241 # }raonisotion du travail
Nombre de demandes d'exercice des fonctions dans le cadre du télétravail, de refus prononcés et d'agents exerçant leur fonctions dans le cadre du télétravail
par sexe, par catégorie hiérarchique et par filière
[avezvous délibéré sur la mise en place du télétravail ?
Si QUI, afficher et renseigner le tableau suivant :
Chomp : le tableau qui suit canceme les ogents présents dons lo callectivité locale ou 31/12/2021
| Non |
Hommes Femmes
Catégorie A Catégorie B Catégorie C 8 î Catégorie B Catégorie C
Nombre d'agents ayant demandé à bénéficier du télétravail au
cours de l'année 2021
FILIERE ADMIRISTRATIVE
FILIÈRE TECHNIQUE
FILIERE CULTURELLE
FILIERE SPORTIVE
FILUIÉRE SOCIALE
FILIERE MEDICO-SOCIALE
FILIÈRE MÉDICO-TECHMIQUE
FILIERE POLICE MUNICIPALE
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
FILIERE ANIMATION ololofeloléælololols olololelolalololols ololcsfalololololols olelolslolslololcle oolofolololo|ololo oeflofalolc|olofnols
Nombre d'egents dont la dernande d'exarcice des fonctions an
télétravail a été rajatée
RSU 2021
FILIÈRE ADMINISTRATIVE
FILIERE TECHNIQUE
FILERE CULTURELLE
FILIERE SPORTIVE
FILERE SOCIALE
FILIERE MEDICO-SOCIALE ololclololsololc|lolcloolelolslslsslololelolsolololnololo alololalsls
Rotour au sommaire
51/81
IND 2.4 1 | Modalités d'exercice des fonctions exercées dans le cadre du Jrsanisetion du ravait 2.42 télétravail ml Ste
Avez-vous délibéré sur l'octroi d'une allacation forfaitaire de Non télétravail ?
Si OUI, afficher et renseigner le tableau suivant:
d'agents autorisés à travailler :
- de manière
: leur domicile au
- depuis un lieu professionnel mis à disposition par l'employeur
- depuis un que ceux
- avec leur
- sur des
- sur des
“un
. semaine
- plus de trois jours par semaine en raison de sa situation
de [
- plus de trois jours par semaine en raison d'une situation
52/81 RSU 2021 IND 2 42 RSU 2021
Enatra featmnnmer ce2et tige 50 mes un ur 2u course Poire HD]
far c Lonsrs cumpsss J
DA de 08 rue Enr) nation
[ans none st rmen unn o is | Oui |
faver-voux oélibæt aur la mita en place d'une part C'A ? | sui |
annee sente | 26 Brie et irmrmdien (a
EDR SPA nue ee Lemcapaieo den {rai da AL : FCHCnC AIRES sai A PLON brides (her charges Es CEIETLOE PEAMANENT
dant roues boréficion écrit ccrplarent à haute suppemantaires
tant inétiaire CU cu cœr amentaires
: Ré soil des ract: pant un emplol p t ayantÀ illé au moins un jour durant
: -.# émunéraions 821 Lonée 2021
ntractuen Lur un emEau permañert GrGri fravalié au meer un Kur eu cours oe Panne 2521
2 TIRETPREE, Bt eut Den ee Pine 6 MNPEEEP parut PR APRES FORCES GES k
german à >
Sox de tutseen cruente
Lares mous me un gun 2 5700 peus l'enmamite des ces Sama #6ges L_% }
rémunermlom annuelles . = dar œngiément de dom heures supplémentaires Rerer en eee Soeu prirren 2 iredarmréten ten x
pæronalns) re 233 3254
Ré éral des dractuel: + un emploi NON
T4 331 permanent ayant travaillé au moins un jour durant l'année 2021
Chap 2etrect es sur un emploi AK perrrenent ovart l'cvoise Qu mors un eur au (eur 2e Fannee 1221
sur erretei ren perrrarer Liy cer gris cokabcrsteurs ce catire}
.. émunérations 3.41 Indemnisation du chômage pour les Hiulaires
be 1 quan on 0 ve meneur TETE. bé
Crauraamgrans con senertson de peste over DGin (mas ]
[Terre damaaen din teniee UT |
Fe T w ] Lorciers vague L ; ]
:. © émunérations 4,42 Ind isaïlon du chômage pourles
ben à prie re mr tea trérage 8 vs mere œshinénais dent nitéeé ms régrive N° re chèeage
de auto agen ares etranger
émunérations 3.4.3 Mainiien des primes en cas de congé de maladie ordinaire
(en a enou ee manner sen pores en rai 22e Se me 2eD ras à LL ]
534
IND911-39164194134
81
3 émunérations 3.3.9 Nombre de contractuels ayant bénéficié d'une indemnité de fin de contrat LOVE Lu [2
lent run à 1 che vvqe uma items cer fin cit com Pat du cévrs de l'arieres
Arlicle 3,3, 2° Ariicle 3-3, 3° bis Article 3-2.4
: jee [mures de nes emps nur cemple
Tous les emptos pour 1 P de 2060 hab et des autres les communes de [Tous les emplos peur er gréueements de celle
CADRE D'EMPLOIS moins re 1 CCG les commures cena qu | eommUres de mens Tatat dunambre de des tabiants écles [reuvelles sus de la de 16 CCG hab, dunt rentrautéels ctabrsemients greurements de | lusien ue cerrmures Ia creation où la mentionres a l'amicle communes de moins de L 000 suppression depend 2 lersque la quete
regroupant moms de habuants de la decision d'une de temps de travail 15 000 habitants
Aceresseinent Altecles sur un poste Pas dé tacré ‘ Rercghaçants tempcraue d'achivite vacant
Les besoins des
seruces eu ls nature
d'ornpien ematant des terchons le
justifient
à ., [autonite qui+ mpene esl inlérieure à 50 %
a la collecte
de mairie
de céutset valet du patrtliuite el de
Adiainls du
FILIERE SPORTIVE
APS
FILIÈRE SOCIALE
socio-éducatifs
de santé infirmiers, rééducateurs et assistants
FILIERE POLICE MUNICIPALE
* Con:ptabilser les puericuitnces du cadre d'empiors du derret n° 92 859 du 28 août 1992 modifie et du cadre d'eraplos du decrer n° 204-923 du 18 voût 2014
RSU 2021
54/81
IND3339 RSU 2021
Cet indicateur reprend les informations par ailleurs disponibles dans différents indicateurs du bilan social. I a pour but de calculer automatiquement les
écarts de salaire entre hommes et femmes et n’est pas exporté dans le fichier transmis à la DGCt.
Fonctionnaires
FILIERE ADMINISTRATIVE
FILIERE TECHNIQUE
CULTURELLE
FILIERE SPORTIVE
SOCIALE
MEDICO-SOCIALE
MEDICO-TECHNIQUE
POLICE MUNICIPALE
INCENDIE ET SECOURS
ANIMATION
sur emploi permanent
FILIERE ADMINISTRATIVE
A
B
C
TECHNIQUE
À
B
C
CULTURELLE
A
B
€
FILIERE SPORTIVE
A
B
€
FILIERE SOCIALE
A
B
C
MEDICO-SOCIALE
A
B
€
MEDICO-TECHNIQUE
A
B
GE
POLICE MUNICIPALE
À
B
C
FILIERE INCENDIE ET SECOURS
A
B
€
ANIMATION
B
C
Salaire brut moyen des hommes
(en ETPR)
Salaire brut moyen des hommes
(en ETPR)
Salaire brut moyen des femmes
(en ETPR)
Salaire brut moyen des femmes
(en ETPR)
Ecart (en %)
Ecart (en %)
55/81
IND 3.4.0 Masse salariale brute annuelle cumulée des dix rémunérations les plus Retour où 20mencre smunérations 3401 élevées en 2021
Votre callectivité est-elle un dégartemaent, une region, vas colin rarracnale ce plus de 20 000 habitants ou un établissement public de cospération NS intercommunale à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants ? :
SI QUI, afficher at compléter le tableau suivant :
Durs Sommes brutes en | sammes brutes en | MOTS de Nombre de | nuiée en
aurea (hemmes] | euros ltemmes) Hommes femmes nembre de béndficisires é "
€ [ter dis plus hautes rémunérations an 2021 © € o EJ
se RSU 2021 ND 3401 Tous les montants doivent être exprimés en euros {arrondir à l'euro supérieur). Opérations réelles, hors opérations d'ordres.
Montant des dépenses de fonctionnement de la collectivité constatées au compte administratif de .4.7(1 22 483 037
34.701) l'année de référence (opérations réelles, hors opérations d'ordre) on
3.4.7(2) |Charges de personnel (opérations réelles, hors opérations d'ordres) 13 060 120
57/81
RSU 2021 IND 3.4.7 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents en 2021.
Effectif au 31/12/2021 des agents | Effectif en équivalent temps plein
de la collectivité sur 2021
Assistants* de prévention (ex-agents chargés de la mise en œuvre des actions de prévention dans la 11
collectivité} 0 Conseillers** de prévention (ex-agents chargés de la mise en œuvre des actions de préventian dans la 1
collectivité) 0 Agents chargés des fonctions d'inspection en hygiène et sécurité dans la collectivité (ACFI) **#, 1
titulaires ou contractuels, agents de la collectivité 9 Médecins de prévention, titulaires ou contractuels, agents de la collectivité 0 1
Infirmiers des services de prévention, titulaires ou contratuels, agents de la collectivité 0 0
Autres personnels affectés à la prévention (animateurs, formateurs prévention, personnes en charge 1
de la prévention, ….) 0
> . . . z
anté et sécurité au travail 412 Actions liées à la prévention dans l'année 2021
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnaires et contractuels sur emploi permanent, présents au 31/12/2021
Montant
en euros
Nombre
d'agents Nombre de jours
Formation obligatoire des agents assistants et conseillers chargés de la mise en œuvre des actions de
de sécurité et des conditions de travail Formation des membres du comité
Formation dans le cadre des habilitations
Dénenses relatives aliv interventions an matiâre de nrévantion st de cécririté (#1
aux mesures pour
[ravail, Let inalcateur regroupe | énsembie des frais Iles à l'ameltoration des conditions d'hygiène et de
58181
RSU 2021 IND 4 1 1-4, 1.2 Comptabiliser seulement les visites médicales sur demande de l'agent,
Hommes Femmes
Nombre de visites médicales spontanées chez le médecin de prévention, en 2021 0 0
RSU 2021 59/81
IND 4,1,3 Votre collectivité dispose-t-elle d'un document unique d'évaluation des risques professionnels, au 31/12/2021 ? Ne sait pas
Si OUI, afficher et indiquer :
L'année de création du document 0
L'année de la dernière mise à jour 0
anté et sécurité au travail 415 Plan de prévention des risques psychosociaux(
[Votre collectivité dispose-t-elle d'un plan de prévention des risques psychosociaux au 31/12/2021 ? | Oui
Janté et sécurité au travail 416 Démarches de prévention des risques
Votre callectivité a-t-elle mis en place les démarches de prévention suivantes, au cours de l'année 2071 :
Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) ? Qui
Démarche de prévention des risques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction (CMR) ? Oui
D'autres démarches de nrévention des risaues ? Qui
/anté et sécurité au travail 417 Registre de santé et de sécurité au travail
fyotre collectivité disnose-t-eiie d'un registre de santé at de sécurité au travail au 21/19/9071 9 | Qui | Î g ; F2)
60/81
RSU 2021 IND 4.1.4-4.1.7 Champ : le tableau qui suit concerne tous les agents quel que soit leur statut {y compris contractuels sur emploi non permanent}, présents ou cours de l'année 2021
| Nombre total d'heures rémunérées sur l'année 2021 712 329,80 ne Si ce total n'est pas correct, vous pouvez le modifier [je
fr a-t-il eu des accidents du travail où des arrêts de travail en lien avec ces accidents en 2021 dans votre collectivité ? | Oui |
Si OUI, afficher le tableau suivant
Nombre d'accidents du travail" reconnus dans l'année 2021 Nombre de jours d'arrêts de travail (pour les accidents du travail survenus dans l'année 2021 ou auparavant)
Accidents de SERVICE Accidents de TRAJET Cadres d'emplois - Filière
Nombre d'accidents de | dont nombre d'accidents | Nombre d'accidents de dont nombre Accident de SERVICE Accident de TRAJET
SERVICE sans arrêt TRAJET d'accidents sans arrêt
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes | Hommes | Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
de mairie
administratifs
ADMINISTRATIVE
on chef
Ingénieurs
echniciens
de maitrise
techniques
techniques des établissements d'enseignement
du patrimoine
des bibliothèques
de conservation du patrimoine
Bibliothécaires
d' d' artistique
d'enseignement artistique
qualifiés de conservation du patrimoine et des
d'enseignement artistique
territoriaux du
CULTURELLE
des APS
des APS
des APS
SPORTIVE
sacio-éducatifs
socio-éducatifs
de jeunes enfants
et intervenants familiaux
spécialisés des écoles maternelles
sociaux
SOGALE
de santé paramédicaux
cadres de santé
de santé infirmiers, rééducateurs et
en soins généraux
de puériculture
de soins
MEDICO-SOCIALE
psychomotriciens et orthophonistes
vétérinaires, pharmaciens
echniciens paramédicaux
MEDICO-TECHNIQUE
de police municipale
de service de police municipale
de police municipale
POLICE MUNICIPALE
colonels
commondants, lleutenants-colonels
d'encadrement
et caparaux
d'animation
ANIMATION
61/81
RSU 2021 IND 42,1 RSU 2021
anté et sécurité au travail 422 Maladies professionnelles reconnues en 2021 et jours d'arrêts de sn travail liés à l'ensemble des maladies professionnelles reconnues
Champ : le tableau qui sut concerne tous les agents quel que soit leur statut {y compris contractuels sur emploi non permanent}, presents au cours de l'année 2021
Remarque : Ne pas remplir les cellules grisées {pré remplies par un zéro) qui jont l'objet de calculs automatiques
Y* eu des maladies professionnelles ou à caractère professionnel ou cantractées en service ou des arrêts de travail en lien avec ces maladies en 2021 dans votre collectivité | Qui | ui ?
Si QUI, afficher le tableau suivant :
. . [Nombre de maladies professionnelles ou à Nombre de maladies professionnelles è . . , ï | caractère professionnel ou contractées en où à caractère pralessionnel au R . à e
: : service recannues dans lés années Nombre de jours d'arrêts de travail contractées en service reconnues dans sui Ca ; l'année 2021 antérieures ayant entraînées des jours
d'arrêt dans l'année 2021
Cadres d'emplois . . Nombre de jours d'arrèt Nombre de jours d'arret
à dans l'année dus à des MP dus à des MP reconnues
dans l'année en fonction reconnues dans les Hommes Femmes Hommes Femmes ans l'année en lonc années antérieures en du sexe : fonction du sexe
Hommes Femmes Hommes Femmes
Administrateurs a û Le o a 0 0 ©)
Attachés ü! ü © a a 0 0! 0
Secrétaires de mairie a a o o ü 0 o 0
Rédacteurs o ü Q o 0 © © d
Adjoints administratifs 0] q q L} a a O ü
AUERE ADMINISTRATIVE 0 © { o ü 0, û Q
Ingénieurs en chef 0 a 0 Q 0 o 0 0
Ingénieurs a © © © 0 © ü ü
Techniciens D, ü ù 0 0 0 0, 0
Agents de maitrise o 0 0 Ô d 0 ü 0
[Adjoints techniques | ol 1 ol ü ol sa] g ol f u 1 ui T
techniques des etablissements d enseignement
du patrimoine
des biblinthéaues
Attachés de conservation du
Diiécteus d'étauisenenis d'ensennenient aise
Professeurs
de conservation du patrimoine et des
bibliothèques
Accistants d'encrignement artistique
du patrimoine
CULTURELLE
ces APS
Educateurs des APS
des APS
socio-éducatifs
socio-éducatifs
de jeunes enfants
Moniteurs-educateurs et intervenants familiaux
Agents
Agents sociaux
FILIERE SOCIALE
Médecins
Psychologues
de sante paramédicaux
Puéricullrices cadres de santé
de
Infirmiers en soins généraux
Infirmiers
Auiliaires de puériculture
Auxiliaires de soins
Masseurs-kinesithérapeutes, psychomotriciens et
médicale
Biologistes, vétérinaires, pharmaciens
echniciens paramédicaux
MEDICO-TECHNIQUE
de
de police municipale
es
POLICE MUNICIPALE
colonels
d'encadrement
et caporaux
d'animation
62/81
IND 422 Pour maladie professionnelle ou à
Pour accidents du travail caractère professionnel ou Autres cas
contractée pendant le service
Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes
Titulaires et stagiaires 0 0 0 0 0 0
Contractuels sur emploi permanent* 0 0 0 0 0 0
* y compris pensions d'invalidité du régime général.
63/81
RSU 2021 IND 4.2.4 Avez-vous adhéré à un contrat d'assurance statutaire pour la gestion du risque maladie, pour l'année 2021 ? Non
64/81
RSU 2021 IND 4.2.5 Nombre d'agents bénéficiant d'une surveillance médicale
‘anté et sécurité au travail 4,2.6 particulière et nombre d'agents occupant des postes dans Relour au sommaire des services comportant des risques spéciaux
Tableau 4.2.6.1 : les fonctionnaires
Hommes Femmes Fondement
B B
reconnues travailleurs handicapés
enceintes
réintégrés après un congé de
durée
Fonctionnaires occupant des postes dans des
services comportant des risques spéciaux
souffrant de pathologie
otal
Tableau 4.2.6.2 : les contractuels
Hommes Femmes Fondement
8 B
reconnues travailleurs handicapés
Femmes enceintes
Contractuels réintégrés après un congé de
occupant des postes dans des
souffrant de pathologie
65/81
RSU 2021 IND 426 ; Nombre de demandes de protection fonctionnelle et
anté et sécurité au travail 4.27 nombre de décisions accordant la protection fonctionnelle Relour au sommaire selon que l'agent soit mis en cause ou qu'il soit victime.
[Votre collectivite a-t-elle ste saisie d'une demande de protection fonctionnelle au cours de l'année ? I Non |
Si QUI, afficher et compléter les tableaux suivants :
Tableau 4.2,7.1 : les fonctionnaires
Hommes Femmes
Catégorie À Catégorie B Catégorie C Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Demande de protection fonctionnelle 0
formulée par un agent mis en cause © û û ü 0 0
Demande de protection fonctionnelle 0
formulée par un agent victime 0 a 0 0 0 0 Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent mis en 0
cause 0 0 0 0 0 0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelie à un agent
victime 0 0 Q
Total 0 v 0 0 0 Li 0
Total
o o Oo
©
Tableau 4.2.7.2 : les contractuels
Hommes Femmes Total
CatégorieA | CatégorieB | Catégoriec Catégorie A Ï Catésorle & Il £atégorie €
Demande UE HIULELLIUIT TUEUR
formulée par un agent mis en cause l | ol 2 ol ol 0
Demande de protection fonctionnelle 0
formulée par un agent victime
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent mis en 0
cause © 0 0 0 0 0
Nombre de décisions accordant la
protection fonctionnelle à un agent
victime
Total © © 0 û 0 2 0
e
o o o o © ao
© € c ms © a
12
66/81
RSU 2021 IND 427 RSU 2021
iaires et contractuels, y comf
Tableau 4.3.1.1 : Actes de violence physique envers le personnel de la collec
part d'usagers ou d'autres agents ?
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes d'actes
de violence physique (y compris violences sexuelles) en 2021, de la Non
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Nombre d'actes de violence physi
Hommes
Catégorie A Catégorie B
émanant du personnel avec arrêt de travail 0 0
émanant du personnel sans arrêt de travail 0 0
émanant des usagers avec arrêt de travail 0 0
émanant des usagers sans arrêt de travail 0 0
Total 0 0
Tableau 4.3.1.3 : Harcèlement moral envers le personnel de la collectivité
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes de
harcèlement moral en 2021, de la part d'usagers ou d'autres agents ? Qui
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Nombre de
Hommes
Catégorie A Catégorie 8
émanant du personnel avec arrêt de travail 0 0
émanant du personnel sans arrêt de travail 0 0
émanant des usagers avec arrêt de travail 0 0
émanant des usagers sans arrêt de travail 0 0
Total 0 0
Tableau 4.3.1.4 : Harcèlement sexuel envers le personnel de la collectivité
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes de N
harcèlement sexuel en 2021, de la part d'usagers ou d'autres agents ? on
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Nombre de
Hommes
Catégorie A Catégorie B
émanant du personnel avec arrêt de travail 0 0
émanant du personnel sans arrêt de travail 0 0
émanant des usagers avec arrêt de travail 0 0
émanant des usagers sans arrêt de travail 0 0
Total 0 0
Tableau 4.3.1.5 : Agissements sexistes envers le personnel de la collectivité
Est-ce que certains agents de votre collectivité ont été victimes
d'agissements sexistes en 2021, de la part d'usagers ou d'autres agents ? Non
Si OUI, afficher et remplir le tableau suivant :
Nombre de signalements au DRH
Hommes
Catégorie A Catégorie B
émanant du personnel avec arrêt de travail 0 0
émanant du personnel sans arrêt de travail 0 0
émanant des usagers avec arrêt de travail 0 0
émanant des usagers sans arrêt de travail 0 0
Total 0 o|
67/81
IND 4.3.1 anié et sécurité au ravail 432 Modalités de mise en œuvre du dispositif de signalement ECS
Modalnes es pemnst me celles
Dati co0d Ven SAN mes pour de pente Î à
sigrabemant
Mont gétes 119 1e nSveet ce fats vnohe
An pee TT TE
dites ér sinlence shrvioe
Dress LE inde enee pogeuue 4 LEUU MN LEUR
Actes de violence senuelle
Grosse sr tiennnepeeite Le deue peut es Lorean1 SE)
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Harcèlement moral
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Tout autre acte d'inmidation
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lavctre
st PYTi Champ : le tableau qui suit concerne les agents titulaires, stagiaires et contractuels sur emploi permanent, présents au cours de l'année 2021.
Hommes Femmes
D Demande de reclassement au cours de l'année 2021 suite à
e une inaptitude liée à un accident du travail ou une maladie 0 0
m professionnelle
a
n Demande de reclassement au cours de l'année 2021 suite à 0 o
d une inaptitude liée à d'autres facteurs
e Proposition de période de préparation au reclassement au o 0
s cours de l'année
Période de préparation au reclassement acceptée au cours de 0 0
l'année
Période de préparation au reclassement refusée par l'agent o o
au cours de l'année
Reclassement effectif au cours de l'année, suite à une période o o
de préparation au reclassement
Reclassement effectif au cours de l'année 2021 suite à une
inaptitude liée à un accident du travail ou une maladie 0 0
professionnelle
Reclassement effectif au cours de l'année 2021 suite à une o 0
inaptitude liée à d'autres facteurs
Retraite pour invalidité 0 1
D Licenciement pour inaptitude physique ) 0
: Décision d'inaptitude définitive du fonctionnaire à son emploi,
© et à tout emploi, au cours de l'année 2021 suite à l'avis du 1 o
! comité médical ou de la commission de réforme et travaillant
$ [dansla filière :
! FILIERE ADMINISTRATIVE 0 0
. FILIERE TECHNIQUE 0 0
n FILIERE CULTURELLE 0 0 s FILIERE SPORTIVE 0 0 FILIERE SOCIALE 0 0 FILIERE MEDICO-SOCIALE 0 0 FILIERE MEDICO-TECHNIQUE 0 0 FILIERE POLICE MUNICIPALE 0 0 FILIERE INCENDIE ET SECOURS 0 0 FILIERE ANIMATION 0 0 Décisions d'accord de temps partiel thérapeutique recensées 2 6 sur l'année 2021
Décisions d'accord d'aménagement d'horaire ou o 0
d'aménagement de poste de travail
Mises en disponibilité d'office 0 0
RSU 2021 69/81
IND 4.4.1 _anté et sécurité au travail 45.1 Suicides au cours de l'année 2021 ré
Votre collectivité a-t-elle été confrontée à des tentatives de suicide ou des suicides au cours de l'année 2021 ? | Non ]
Si OUI, afficher et compléter les tableaux suivants
Tableau 4.5.1.1 : les fonctionnaires
Hommes Femmes Total
Catégorie À Catégorie B Catégorie C Catégorie À Catégorie B Catégorie C a
Nombre de tentatives de suicides déclarées et reconnues 0 0 0 0 i bles au cours de l'année 2021 0 0 0
Nombre de suicides déclarés et reconnus imputables au cours de 0 0 0 0
l'année 2021 0 0 0
Nombre de suicides intervenus sur le lieu de travail 0 0 0 0 0 9 Ô
Total 0 0 0 o 0 0 9
Tableau 4.5.1.2 : les contractuels
Hommes Femmes Total
Catégorie A Catégorie B Catégorie C Catégorie À Catégorie B Catégorie C
Nombre de tentatives de suicides déclarées et reconnues | . 0 0 0 a
bles au cours de l’année 2021 0 0 0
Nombre de suicides déclarés et reconnus imputables au cours de 0 0 0 0
l'année 2021 d a 0
Nombre de suicides intervenus sur le lieu de travail 0 0 0 0 a û 0
Total € € 9 © © 0 ©
70/81
RSU 2021 IND 451 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et contractuels sur un emploi permanent, présents ou 31/12/2021 et ayant participé à au moins une formation en 2021
CONTRACTUELS SUR EMPLOI
PERMANENT FONCTIONNAIRES
Hommes Femmes Hommes Femmes
Journées de formation suivies par les fonctionnaires et contractuels sur un emploi
ormation 5112 permanent présents au 31/12/2021 et nombre d'agents sur emploi permanent ayant TS participé à au moins une journée de formation en 2021
Champ : les tableaux qui suivent concernent les fonctionnorres et contractuels sur un emploi permanent, présents au 31/12/2021 et ayant participé à au moins une formation en 2021
de et stagiaires occupant un
permanent ayant participé à un ou plusieurs types de
Nombre total de journées de formation dispensées au cours de l'année par formation dans l'année
ex : 1 ogent a suivi 2 types de formations, 1l est comptabilisé
dans chaque type de
Titulaires et stagiaires CNFPT
autitre au delà
dela de la Collectivité
cotisation cotisation
dont CPF
Autres (Compte
organismes Personnel de
Formation}
Hommes Femmes dont CPF
5.1.1(2) 5.1.1(3} 5,1,1(4) 5,11(5)
ñ
aux concours et examens d'accès à la F,P.T,
prévue par les statuts
dont
dont de
de perfectionnement
personnelle {hors formation]
aux concours et examens d'accès à la F.P.T,
Formation par les statuts particuliers :
"- formation
"- formation de professionnalisation
de
aux concours et examens d'accès à la F,P.T.
les statuts
ä:
[Pour les autres agents non classables dans une de ces catégories Î o| b| o| El o| o| 0| ol o| 0]
[TOTAL routes axé ] sil #7] ss] 128] 362] o[ as] #7] 122] E]
ayant participé à un ou plusieurs types de formation dans
Nombre total de journées de formation dispensées au cours de l'année par l'année
ex : 1 agent a suivi 2 types de formations, il est comptabilisé
dons chaque type de
Contractuels sur emploi permanent dont CPF
Autres (Compte
organismes Personnel de
Formation)
au au
dela dela Callectivité
catisation cotisation
Hommes Femmes dont CPF
aux concours et examens d'accès à la F,P,T.
tes statuts
dont
dont de
Formation de
aux concours et d'accès à la F.P.T.
les statuts
dont formation
dont formation de
Formation de
formation)
aux concours et examens d'accès à la F.P,T.
les statuts
dont
dont de
de
personnelle {hors formation)
les autres non classables dans une de ces
[TOTAL routes catégories I 40] o[ al 5] en| ü] ui] 16] 2] ü]
71/81
RSU 2021 IND 5 1.1 Champ : le tableau qui suit concerne les agents sur un emploi non permanent, présents au 31/12/2021 et ayant participé à au moins une formation en 2021.
RSU 2021 IND 5.1.2
Nombre d'agents occupant un emploi non
. - . permanent et présents au 31/12/2021 ayant Nombre total de journées de formation dispensées par participé à au moins une action de formation
dans l'année
CNFPT CNFPT
: delà dont CPF dont CPF au titre au de (e de la de la Collectivité Autres Total {Compte Hommes Femmes Total (Compte . nt organismes Personnel de Personnel de
cotisation cotisation Formation) Formation) obligatoire obligatoire
5.1.2 {1} 5.1.2(2} 5.12(3) 5.1.2(4) 5.1.2(5) 5.1.2(6) 5.1.2(7) 5.1.2(8) 5.1.2(9) 5.1.2(10}
Collaborateurs de cabinet û o 0 0 o o 0 Q 0 0
Contractuels recrutés sur un contrat de projet 0 0 0 0 0 0 0 0 0 û
Assistants maternels 0 0 0 0 0 0 0 0 0 û
[Assistants familiaux 0 0 0 © 0 0 o 0 0 0
Accueillants familiaux (Loi DALO de 2007) 0 0 0 0 0 0 0 0 te] ©
Agents contractuels recrutés sur emplais saïsonniers ou 5 0 1 15 n 0 3 11 14 0 occasionnels
Personnes ayant bénéficié d'un contrat aidé ô û 0 û 0 ° 0 0 0 0
Total 5 0 1 15 21 0 3 11 14 | |Apprentis 0 Q 0 9 Ÿ (} 0 0 0 0 Autres {agents non ciassabies dans fes catégories 0 0 0 0 Ô 0 û 0 0 û précédentes)
TOTAL Tous types s q 1 15 21 0 3 11 14 ©
72/81 Champ : le tableau qui suit concerne les fonctionnaires et les contractuels {sur un emploi permanent ou non permanent), présents au 31/12/2021
Titulaires et stagiaires présents au 31/12/2021 Contractuels présents au 31/12/2021
Hommes Femmes Hommes Femmes
Dossiers dépasés durant l'année
Dossiers en cours
Dossiers débauché dans l'année sur une validation
par
Nombre d'agents bénéficiant d'un congé de formation au titre de 2021
- dont le nombre d'agents d'un congé de formation
Nombre d'agents bénéficiant d'un congé de transition prafessionnelle
sur le fondement de l'article 22 quinquies de la loi du 13 juillet 1983
Ari Enr Ua da € ratta Aeî. ann dinl Passe raie | rinnnnlle AAC art sm diemanitif nnrmanbbant mu mal ent dn Paunärinnen ni {, sonlidatinn dar à
73/81
RSU 2021 IND 5.1.3 RSU 2021
Champ : le tableau qui suit concerne le coût des formations qui ont eu lieu en 2021.
5.1.4.1 |[CNFPT au titre de la cotisation obligatoire
5.1.4.2 |CNFPT au-delà de la cotisation obligatoire (formations payantes)
5.143 |Autres organismes
5.1.4.4 |Frais de déplacement à la charge de la collectivité
5.1.4.5 |Coût de la formation des apprentis
Coût total des actions de formation
74/81
IND 5.1.4 . / Dialogue social 6.10 Nombre de représentants du personnel par type d'instance
[Vos instances sont-elles placées auprès d'un centre de gestion ? Non
Si NON, afficher et renseigner le tableau suivant :
Nombre de représentants | Nombre de représentants Instances te
du personnel titulaires | du personnel suppléants
Comité technique 6 6
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 6 6
Commission administrative paritaire 11 11
Commission consultative paritaire 5 5
Pour les centres de gestion uniquement :
Nombre de collectivités
et d'établissements Dembrege a Nombre de représentants | représentants du
Instances rattachés à l'instance PE du personnel titulaires personnel
placée auprès du centre . suppléants
de gestion
Comité techni
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Commission rative paritaire
Commission consultative paritaire O
[©
oO
|o
O10/01/10o
RSU 2021
Retour au sommaire
75181
IND 6.1.0 RSU 2021
Pour les collectivités de 50 agents ou plus, et pour les centres de gestion
Nombre de réunions
dans l'année 2021
du comité technique * 3
des commissions administratives paritaires 1
des commissions consultatives paritaires 0
* pour les collectivités ayant un CT propre
Pour les collectivités de 50 agents ou plus, uniquement :
Disposez-vous d'un comité d'hygiène et de sécurité et condition de travail (CHSCT) Oui
au sein de votre collectivité?
Si oui:
Nombre de réunions du CHSCT dans l'année 2021 0
Nombre de jours d'activité des représentants en CHSCT 0
Nombre de jours d'activité du secrétaire du CHSCT 0
Pour les centres de gestion, uniquement :
Vatre comité technique (CT) a t il siégé en 2021 pour exercer les missions dévolues (vide)
à un comité d'hygiène et de sécurité et condition de travail (CHSCT) ?
Si oui :
Nombre de réunions du CT dans l'année 2021 pour exercer les missions dévolues à | 0 | 8 CHECT
: Æ ialogue social 6.114 Nombre de saisines de la CAP ou de
Saisines de droit Saisines effectuées à la demande des agents
| des commissions administratives paritaires
Î des commissions consultatives paritaires
F, ialogue social 6.1.2
A renseigner par les CDG et les collectivités non affiliées.
Droits syndicaux
Champ : cette rubrique concerne les fonctionnaires et contractuels, présents au cours de l'année 2021
Nombre de jours
dans l'année 2021
Journées d'autorisations spéciales d'absence accordées en application de l'article . . 2 16 du décret du 3 avril 1985
Journées d'autorisation d'absence accordées pour siéger dans une instance de 6
sancertation en application de l'article 18 du décret du 3 avril 19R5
journées d'autorisation d'absence accordées pour participer à une réunion de
travail convoquée par l'administration ou à une négociation en application de 5
l'article 18 du décret du 3 avril 1985
Journées d'absence pour formation syndicale accordées aux fonctionnaires 3
Nombre d'heures
dans l'année 2021
Volume du contingent global d'heures d'autorisations d'absence calculé en
application de l'article 14 du décret du 3 avril 1985 914
Heures de décharges d'activité de service :
[__- auxquelles ont droit les organisations syndicales Ï
I - effectivement utilisées | 246 1560 _|
]
Nombre de protocoles
dans l'année 2021
[Nombre de protocoles d'accords {avec seuil complémentaire) 0
l, /ialogue social 6.13 Conflits du travail : grèves
Votre collectivité a-t-elle été concernée par les grèves en 2021 ?
Si OUI, afficher le tableau suivant :
Cessations collectives et concertées du travail Nombre de journées de grève en 2021
Total (y compris les journees sans precision de la nature locale où nationale du mot d'ordre) 7
- sur mot d'ordre national 7
- sur mot d'ordre uniquement local 0
- non précisé, autres 0
76/81
IND 6.1.1-6.1.3 C2 6.15 Nombre de négociations engagées au cours de l'année 2021 et nombre d'accords collecifs conclus et alogue social signés
hour: vou engage des mégociatauns au cours de Farmie 21171 à Ï Dé ]
Lossn veus soeehu un on phare accord calmes pi 2021 ou avars F I == j
négoclutions négociations Nombre d'accords Nombre d'accords
Domaines de négodation one Linda. res collectif conduet | collectif condus et dernené des orzantations, nn els signés avant 2021 signés on 2021
LL
IND615 RSU 2021 7 . . Existence d'un accord visant à assurer la continuité des F, Z ialog ue social 6.16 services publics en cas de grève des agents ou, à défaut, CORTE
‘ d’une délibération de l'organe délibérant.
| Au sein de la collectivité, existe-t-il un accord visant à assurer la continuité des services publics en cas de grève des agents en 2021 ? | Non |
Si NON, EN COURS ou NE SAIT PAS,
[ À défaut, existe-t-il une délibération de l'organe délibérant en 2021 ? Ï fon |
Si OUI à 6.1.6.1 ou 6.1.6.2,
Quels sont les services publics concernés par la continuité de service en 2021 ?
et Traitement
ransport public de personnes
aux
moins
78/81
RSU 2021 IND 616 Les montants doivent être exprimés en euros (arrondir à l'euro supérieur). Opérations réelles, hors opérations d'ordre.
79181
RSU 2021 IND 7.1.1-7.1.3 Au sein de la collectivité, existe-t-il un accord collectif sur la
protection sociale complémentaire ? Oui
Procédure retenue par la collectivité
‘ / ction et protection sociale 121 protection sociale complémentaire s:
prévoyance
Santé Prévoyance
Via une convention de participation propre à la collectivité Non Oui Via une adhésion à une convention de participation souscrite par le
centre de gestion Non Non
Via un contrat où un règlement labellisé Non Non
Nombre de bénéficiaires et montant LE . s .
/ction et protection sociale 1.2.2 prestations de protection sociale # # . complémentaire
Nombre de bénéficaires | Santé | Prévoyance |
Catégorie À 0 16
Catégorie B 0 21
Catégorie C 0 0
Agents sur emploi non permanent 0 130
Nombre total de bénéficiaires 0 167
Montant des participations (en €)
Catégorie À 0 1 280
Catégorie B 0 2 041
Catégorie C 0 0
Agents sur emploi non permanent 0 12 345
Montant total des participations* (en €) 0 15 666
80/81
RSU 2021 IND 7.2.0-7.2.2 Des sonctions disciplinaires ont-elles êté prononcées au cours de l'année 2021 Oui
Si OUI, afficher le tableau suivant:
Nombre de sanctions prononcées concernant les fonctionnaires titulaires (art. 89 de la loi du 26 janvier 1984} en 2021 Fonctionnaires titulaires
Hommes Femmes
3 ©
Avertissement
Blâme
Exclusion de fonctions pour une durée maximale de 3
d'avancement
- dont en sonction du 2ème
- en une sanction du 3ème
Abaissement d'échelon
Exclusion de fonctions une durée de 4 à 15
du 3ème 5
Exclusion de fonctians une durée de 16 à2ans
du 4ème d
Mise à la retraite d'office
elololololelolololslolsiulsls alololclolels|{s|lololoslelslols Révocation
Nombre de sanctions prononcées concernant les fonctionnaires stagiaires (art. 6 du décret n° 92-1194 du 4 novembre 1992) en 2021 Fonctionnaires stagiaires
Hommes Femmes
Avertissement û 0
Blâme 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée maximale de 3 jours 0 0
Exclusion temporaire de fonctions pour une durée de 4 à 15 jours 0 0
Exclusion définitive du service 0 0
Nombre de sanctions prononcées concernant les agents contractuels (art. 36-1 du décret n° 88-145 du 15 février 1988) en 2021
Hommes Femmes
1 0
Blâme 0 0
Exclusion de fonctions © 0
0 0 Licenciement
Principal motif des sanctions prononcées concernant les agents fonctionnaires, stagiaires et contractuels en 2021 : compter un motif par sanction
Hommes Femmes
dettes, chèque sans provision) 0 0 aux
absence irrégulière, abandon de poste)
au
à la vie privée, à la liberté individuelle
lvresse
au
manquement à l'obligation de réserve
prise
sans
privé affectant le renom du service, condamnation pénale (pour
non mentionnés dans les colonnes précédentes)
81/81 RSU 2021 IND 8.1.1