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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.11.16 Liste affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 16 novembre 2023
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2023-103 Administration générale Désignation de représentant(s) - Syndicat Intercommunal d'Arts et Musiques (SIAM) Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-104 Ressources humaines Approbation du plan de formation 2023-2026 Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-105 Ressources humaines Création et suppression d'emplois permanents Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-106 Ressources humaines Indeminité horaire pour travail normal de nuit Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-107 Lecture publique Tarification des inscriptions à la bibliothèque municipale Maison rouge Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-108 Lecture publique Bibliothèque Maison rouge - Charte du service de portage des documents Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-109 Lecture publique Règlement de fonctionnement de la bibliothèque municipale Maison rouge Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-110 Culture, tourisme et patrimoine Tarification des spectacles Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-111 Culture, tourisme et patrimoine Tarification des animations du Château à Motte Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-112 Temps de l'enfant et de la famille Enseignement de la natation - Convention de mise à disposition du centre aquatique la Baleine bleue et de participation d'intervenants extérieurs à l'enseignement de la natation Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-113 Finances Révision des modalités de calcul des charges de fonctionnement de la compétence voirie eaux pluviales - Révision de l'attribution de compensation Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-114 Finances Exercice 2023 - Budget principal - Décision budgétaire modificative n°3 Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-115 Finances Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-116 Finances Indemnité de gardiennage des églises Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-117 Finances Angers Loire Métropole - Appel du fonds de concours - Enfouissement des réseaux, chemin de la Pasquerie Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-118 Domaine et patrimoine Mise à disposition exceptionnelle d'une salle à titre gracieux pour l'organisation d'une réunion publique par la liste minoritaire Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2023-119 Domaine et patrimoine Convention avec le Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour l'enfouissement des équipements de communications électroniques - Rue Hélène Boucher Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-120 Domaine et patrimoine Convention avec le Syndicat intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) pour la réalisation du Génie civil de télécommunications - Square des fleurs Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-121 Domaine et patrimoine Convention de servitude avec Enedis - Parcelle ZC 874 - Square des fleurs Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-122 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Allée des cerisiers - Parcelle 238 AB 343 - Désaffectation et déclassement du domaine public Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-123 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Allée des cerisiers - Parcelle 238 AB 343 - Cession du domaine communal Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-124 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Cession de délaissés Les Champs blancs Approuvé à l'unanimité
DCM 2023-125 Domaine et patrimoine Affaires foncières - Square des fleurs - Cession de la parcelle ZC 871 Approuvé à l'unanimité
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