Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1605518482 Deliberation du 7 septembre 2020
Déliberation - 1605518314 Deliberation du 27 aout 2020
Déliberation - 1609778827 Delib du 21.12..2020
Déliberation - 1607426777 Deliberation du 20.11.2020
Déliberation - delibs 03.07.2020
Déliberation - 1617958634 Deliberation
Déliberation - 1603273687 Deliberation du 17.07.2020
Déliberation - 1603273670 Deliberation du 10.07.2020
Déliberation - 1647007517 2022 03 07 decision du conseil constitu
Procès Verbal - 1714468225 11 avril 2024
Déliberation - 1603273658 Deliberation du 03.07.2020
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Sivry-la-Perche.
Lien du pdf (Déliberation - 1603273658 Deliberation du 03.07.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal d’installation du Conseil Municipal
Et d’élection du Maire et des Adjoints
Séance du 3 juillet 2020 à 19h00
L’an deux mille vingt, le trois du mois de juillet à 19 heures 00, les membres du Conseil
Municipal de la commune de SIVRY LA PERCHE, proclamés par le bureau électoral à la suite
des opérations électorales du 28 juillet 2020, se sont réunis dans la salle de la mairie suite à la
convocation qui leur a été adressée, conformément aux articles L121.10 et L.122.5 du Code
des Communes.
Le doyen d’âge de ladite commune a successivement appelé ces membres dans l’ordre du
tableau, c’est-à-dire dans l’ordre déterminé par les articles R121.1 et R121.11 du Code des
Communes.
Etaient présents :
Mesdames et messieurs, Stéphanie DOGUET, Virginie DROCOURT, Pascal HIRAT, Anne-Marie
RICHARD, Mickaël HIRAT, Francis CORDIER, Laurence MILLET, Jérôme GILLE, Jean-Marie DROUET,
Benjamin PEYRARD.
Etaient Absents et excusés : Madame Vanessa COURTIN
La présidente, après avoir donné lecture des articles L2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code
Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire,
conformément aux dispositions prévues par les articles L2122-4 et L2122-7.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé à la Présidente son bulletin
de vote écrit de papier blanc. ELECTION DU MAIRE :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 11
Nombre de suffrages blancs : 1
Nombre de suffrage exprimés : 10
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
Mickaël HIRAT : 10
M Mickaël HIRAT est proclamé Maire de la commune de SIVRY LA PERCHE.
FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
M le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil
Municipal.
Elle précise que la commune doit disposer d’au moins un Adjoint et au maximum un effectif
représentant 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Elle propose la création de 3 postes d’adjoints au Maire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide la création de trois postes d’adjoints.
ELECTION DU 1er ADJOINT :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrage blancs : 1
Nombre de suffrage exprimés : 10
Majorité absolue : 10
Ont obtenu :
MILLET Laurence : 10 Mme Laurence MILLET est élue au poste de 1er adjoint au Maire.
ELECTION DU 2e ADJOINT :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrage blancs : 0
Nombre de suffrage exprimés : 11
Majorité absolue : 11
Ont obtenu :
PEYRARD Benjamin : 11
M. Benjamin PEYRARD est élu au poste de 2e Adjoint au Maire.
ELECTION DU 3e ADJOINT :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrage blancs : 0
Nombre de suffrage exprimés : 11
Majorité absolue : 11
Ont obtenu :
DOGUET Stéphanie : 11
Mme Stéphanie DOGUET est élue au poste de 3e Adjoint au Maire.