Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Fiche deliberations Votes Publication CM 14 11 202
Conseil Municipal - OJ CM 19 12 2023
Déliberation - Liste deliberations Votes publication CM 09 04 202
Déliberation - Liste deliberations vote Publication CM 28 05 2024
Déliberation - Liste deliberations votes publication CM 02 07 202
Déliberation - Liste deliberation vote publication CM 06 02 2024
Conseil Municipal - OJ CM 14 11 2023
Procès Verbal - PV CM du 14 11 2023
Procès Verbal - PV CM du 09 04 2024 signe
Déliberation - Deliberation 3 3 du CM du 14 11 2023 AR
Déliberation - Fiche deliberations votes Publication CM 19 12 2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Pamiers.
Lien du pdf (Déliberation - Fiche deliberations votes Publication CM 19 12 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
VOTE
1-1.
Approbation et signature de l’avenant n° 3 à la
convention-cadre « action cœur de ville » de Pamiers
valant poursuite du programme de la ville et de la
CCPAP sur la période 2023-2026 et de l’avenant n° 2 à
la fiche action OPAH-RU multisites
La délibération est adoptée à la
majorité avec 26 voix pour et 6
abstentions
1-2. Signature de l’avenant n°1 à la convention de renouvellement urbain ANRU La délibération est adoptée à la
majorité avec 26 voix pour et 6
abstentions
2-1. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité GABRIELAT à Pamiers – Rue Jean VIGNERON La délibération est adoptée à la
majorité avec 30 voix pour et 2
abstentions
2-2. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité de GABRIELAT à Pamiers – Rue Paul MAES La délibération est adoptée à la
majorité avec 30 voix pour et 2
abstentions
2-3. Dénomination d’une rue dans la zone d’activité de GABRIELAT à Pamiers – Avenue du Chasselas La délibération est adoptée à la
majorité avec 30 voix pour et 2
abstentions
2-4. Modification de la dénomination du rond-point du « Village Auto » à Pamiers – André TRIGANO La délibération est adoptée à l'unanimité
3-1. Convention déneigement Commune de Pamiers / Conseil départemental de l’Ariège La délibération est adoptée à l'unanimité
3-2. Requalification des places de Pamiers – Demande de subvention FEDER La délibération est adoptée à la
majorité avec 24 voix pour et 8
abstentions
3-3.
Requalification des places de Pamiers – Demandes de
subvention – Secteur place de la République – Rue
Charles de Gaulle
La délibération est adoptée à la
majorité avec 24 voix pour et 8
abstentions
3-4.
Requalification des places de Pamiers – Demandes de
subvention – Secteur place du Camp – rue Gabriel Péri
– rue de la République
La délibération est adoptée à la
majorité avec 24 voix pour et 8
abstentions
4-1.
Participation au fonctionnement du conservatoire de
Pamiers par la Communauté de Communes des Portes
d’Ariège Pyrénées (CCPAP)
La délibération est adoptée à
l'unanimité
5-1. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget principal La délibération est adoptée à la
majorité avec 26 voix pour et 6
abstentions
5-2. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget Eau La délibération est adoptée à l'unanimité
5-3. Ouverture de crédits d’investissement – Exercice 2024 – Budget Commerces relais La délibération est adoptée à l'unanimité
IV – CULTURE / PATRIMOINE CULTUREL
OBJET DELIBERATION (liste publiée le 20-12-2023)
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2023
V – AFFAIRES FINANCIERES - ADMINISTRATION GENERALE
I – RENOUVELLEMENT URBAIN
II – URBANISME ET STRATEGIE FONCIERE
III – TRAVAUX / DEVELOPPEMENT DURABLE VOTE OBJET DELIBERATION (liste publiée le 20-12-2023)
5-4. Délégation au Maire de l’admission en non-valeur La délibération est adoptée à l'unanimité
5-5.
Proposition des tarifs des abonnements des parcs de
stationnement fermés de la Commune à compter du 1er
janvier 2024
La délibération est adoptée à
l'unanimité
5-6. Participation aux frais d’actes d’état-civil enregistrés par le CHIVA pour le compte de la Commune de Pamiers La délibération est adoptée à l'unanimité
6-1.
Participation de la commune aux dépenses de
fonctionnement des établissements d’enseignement
privé sous contrat d’association - Budget 2023
La délibération est adoptée à
l'unanimité
7-1. Subventions exceptionnelles aux associations
La délibération est adoptée à la
majorité avec 24 voix pour et 8
abstentions
7-2. Versement d’avance sur subvention aux associations
La délibération est adoptée à la
majorité avec 26 voix pour et 6
abstentions
8-1. Convention avec l’ANTAI en vue de la gestion des forfaits post-stationnement (FPS) La délibération est adoptée à l'unanimité
8-2. Affectation des produits générés par la cession des métaux issus des crémations La délibération est adoptée à l'unanimité
9-1. Création d’emplois non permanents : accroissements saisonniers et temporaires d’activités La délibération est adoptée à la
majorité avec 24 voix pour et 8
abstentions
9-2. Recrutement de personnels vacataires – Année 2024
La délibération est adoptée à la
majorité avec 24 voix pour et 8
abstentions
9-3. Création et recrutement de 12 contrats dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) La délibération est adoptée à la
majorité avec 24 voix pour et 8
abstentions
10-1. Décisions municipales Le conseil a pris acte
VIII – POPULATION - ETAT-CIVIL
X - DECISIONS MUNICIPALES
VII – SPORTS
IX – RESSOURCES HUMAINES
VI - AFFAIRES SCOLAIRES ET ENFANCE JEUNESSE