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Déliberation - 62449 60310 ODJCM221017
Document publié le Mardi 11 octobre 2022 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Déliberation - 62449 60310 ODJCM221017)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
LAMBALLE-ARMOR, le 11 octobre 2022 Lamballe-Armor en Penthièvre Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux Administration générale Assemblées 2022 Affaire suivie par : Isabelle CONNAN Objet : Conseil municipal du 17 octobre 2022 Madame, Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le : LUNDI 17 OCTOBRE 2022 À 18H30 Salle des Conseils de l’Espace Lamballe Terre & Mer 41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor Vous trouverez ci-joints, l’ordre du jour de la séance, la note explicative de synthèse ainsi que les projets de délibérations qui seront soumis à votre approbation. Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations. Philippe HERCOUËT Maire de Lamballe-Armor VILLE DE LAMBALLE-ARMOR 5 rue Simone Veil: BP90242 : 22 402 Lamballe-Armor Cedex T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh Lamballe-Armor en Penthièvre
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 17 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR
1) Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 26 septembre 2022 – Approbation 2) Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil 3) Affaires générales - Rapport d’activités et de développement durable 2021 de Lamballe Terre & Mer
4) Action éducative - Participation des communes extérieures – Année scolaire 2022/2023 5) Affaires foncières - Cession de terrain à FAREPRO – Lotissement artisanal de Morieux 6) Affaires financières - Budget 2022 – Décision modificative n°2
7) Ressources humaines - Amicale du personnel – Convention de partenariat 2022 8) Gestion du Patrimoine - Sobriété énergétique
9) Communication - Dénomination des habitants de Lamballe-Armor
10) Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
11) Questions diverses