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Déliberation - 63033 61517 OrdreduJourCM230206
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Lamballe.
Lien du pdf (Déliberation - 63033 61517 OrdreduJourCM230206)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Lamballe-Armor, le 31 janvier 2023. Lamballe-Armor en Penthièvre Direction Administration générale Mesdames et Messieurs les membres du Service Assemblées Conseil municipal Affaire suivie par : Isabelle CONNAN assemblees@lamballe-armor.bzh Objet : Conseil municipal du 6 février 2023 Madame, Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal, qui se tiendra le : LUNDI 6 FEVRIER 2023 A 18H30 Salle des Conseils de l’Espace Lamballe Terre & Mer 41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor Vous trouverez ci-joints, l’ordre du jour de la séance, la note explicative de synthèse ainsi que les projets de délibérations qui seront soumis à votre approbation. Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations. Philippe HERCOUËT Maire de Lamballe-Armor VILLE DE LAMBALLE-ARMOR 5 rue Simone Veil : BP90242 : 22 402 Lamballe-Armor Cede x T 02 96 50 13 50 : contact@lamballe-armor.bzh www.lamballe-armor.bzh Ê the
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Lamballe-Armor en Penthièvre
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du LUNDI 6 FEVRIER 2023
ORDRE DU JOUR
- Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022 – Approbation
- Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
- Finances - Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2023
- Etat annuel des indemnités des élus municipaux
- Ressources humaines – Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage
- Ressources humaines - Comité Social Territorial commun – Représentants de la Ville de Lamballe-Armor
- Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades – Attributions
- Affaires foncières - Legs de Madame France Malterre - Vente de la parcelle C787 (Erquy) à Pierreval Aménagement
- Gestion du Patrimoine - Restauration de la Lande du Gras et renaturation de l’ancien terrain de football de Meslin
- Point sur l’activité de Lamballe Terre & Mer
- Questions diverses