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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1750264748 2025 03 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 avril 2025
2025-03-01 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal 2025-03-02 Recomposition de l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre l’année précédant celle du renouvellement général des conseils municipaux - Répartition des sièges
2025-03-03 Exercice 2025 - Budget Principal - supplémentaire
2025-03-04 Exercice 2025 - Créances éteintes
2025-03-05 Finances - Taxe locale sur la publicité extérieure - Taux 2026
2025-03-06 Réseau de lecture publique - Médiathèque Jim-Dandurand - Dotation de matériel informatique - Approbation
2025-03-07 Travaux de requalification muséographique et bâtimentaire du Musée de Fontenay-le-Comte - Conventions avec le Département de la Vendée et la Région des Pays de la Loire
2025-03-08 Contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » - Avenant n°1 Annexe financière - Adoption du programme d’actions 2025
2025-03-09 Site patrimonial remarquable - Attribution de subventions
2025-03-10 Demande de subvention Fonds vert - Aide aux maires bâtisseurs 2025-03-11 Exercice 2025 - Attribution de subventions sur projets aux associations 2025-03-12 Attribution d’un mandat spécial - Déplacement officiel à Palatine (Etats-Unis) 2025-03-13 Personnel communal - Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent - Poste de chef du service communication F/H
2025-03-14 Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
2025-03-15 Accord-cadre - Groupement de commandes Prestations de services « Etude fonctionnelle et organisationnelle des services à dominante technique » - Constitution et coordonnation
2025-03-16 Avenant n°1 à la convention de partenariat et de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’aménagements cyclables - Longèves
2025-03-17 Aménagement des rues de la République et de Blossac - Lot n°1 : VRD, revêtement en pierre naturelle - Avenant n°2
2025-03-18 SyDEV - Convention n°2025.ECL.0159 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage - Rues Blossac et de la République
2025-03-19 SyDEV - Convention n°2025.ECL.0399 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’une opération d’éclairage - Espace vert des Moulins Liot, Av. du Président Georges-Pompidou, rue Turgot
2025-03-20 SYDEV - Convention n°2025.EFF.0055 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’un effacement de réseau électrique - rue de Genève 2025-03-21 SyDEV - Convention n°2025.ECL.0398 relative aux modalités techniques et financières de réalisation d’opération d’éclairage - rue de Genève 2025-03-22 SyDEV - Convention n°E.ER.092.20.004-2025 - Autorisation de passage et d’implantation d’un ouvrage de distribution publique d’électricité - rue de Genève
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Le Maire,
Ludovic HOCBON